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unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - Liste des deliberations du 16.06.2025
Document publié le Lundi 16 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - Liste des deliberations du 16.06.2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations
Conseil Communautaire
du 16 juin 2025 à 18 h 00
à la salle des fêtes de Saint-Vincent-le-Paluel
I. PROJETS COMMUNAUTAIRES
N°2025-041 : Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil communautaire dans le cadre d’un accord local
APPROUVEE
N°2025-042 : Organisation de la collecte et du traitement des déchets -Devenir du SMICTOM du Périgord Noir
APPROUVEE
N°2025-043 : Acquisition d’un terrain en vue du projet d’installation du service technique voirie de la Communauté de communes Sarlat-Périgord Noir
APPROUVEE
N°2025-044 : SarlaTech : convention avec l’association French Tech Périgord APPROUVEE
N°2025-045 : SarlaTech : renouvellement de la convention avec l’association ATIS APPROUVEE
N°2025-046 : Zone d'Activité Economique de la Borne 120 : vente de terrain lot 8 APPROUVEE
N°2025-047 : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine (EPFNA) : Avenant n°1 à la convention n°24-19-159
APPROUVEE
N°2025-048 : Office du Tourisme Sarlat-Périgord Noir (OTSPN) : rapport d'activités 2024 APPROUVEE
N°2025-049 : Eté actif 2025 : convention de partenariat avec le Département de la Dordogne APPROUVEE
N°2025-050 : Eté actif 2025 : convention de partenariat avec l’Office du Tourisme de Sarlat- Périgord Noir
APPROUVEE
N°2025-051 : Pole d'Interprétation de la Préhistoire (PIP) : modification des statuts APPROUVEE
N°2025-052 : Création d’un comité d’itinéraire et de mise en tourisme de l’itinéraire cyclable V91 APPROUVEE
Affichée et publiée sur le site internet le 19 juin 2025 N°2025-053 : Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) : rapport d'activité 2024 APPROUVEE
N°2025-054 : Conservatoire à Rayonnement Départemental de la Dordogne (CRDD) : rapport d'activité 2024
APPROUVEE
N°2025-055 : Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Vallée Vézère en Dordogne (SMBVVD) : modification des statuts
APPROUVEE
N°2025-056 : Convention cadre multi-partenariale pour la réalisation du programme d’actions du Grand Site de France Vallée de la Vézère pour l’année 2025
APPROUVEE
N°2025-057 : Approbation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) Public d’Assainissement Non Collectif – exercice 2024
APPROUVEE
N°2025-058 : Convention d’occupation du domaine public pour une infrastructure de télécommunication (antenne) – 2 rue du 26ème Régiment d’Infanterie 1944, bâtiment C APPROUVEE
II. ADMINISTRATION GENERALE
N°2025-059 : Personnel intercommunal – modification du tableau des effectifs des emplois permanents - création de postes filières administrative, technique et animation APPROUVEE
N°2025-060 : Personnel intercommunal – recours au contrat d’apprentissage – service commun ressources humaines
APPROUVEE
N°2025-061 : Personnel intercommunal – emplois non permanents : recrutement de personnels contractuels dans le cadre d’un accroissement temporaire et/ou saisonnier d’activités APPROUVEE
III. FINANCES
N°2025-062 : Subventions de fonctionnement aux associations - exercice 2025 APPROUVEE
N°2025-063 : Convention de recouvrement de la redevance d'assainissement non collectif sur les communes de Tamniès et de Marquay
APPROUVEE
N°2025-064 : Demande de subvention pour la solution de transport solidaire à la demande – Fonds vert 2025
APPROUVEE
N°2025-065 : SarlaTech : plan de financement définitif et demande de subvention fonds européens de développement régional
APPROUVEE