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Ordre du Jour - ordre du jour cm du jour 28 septembre 2023 0
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune d'Asnières-sur-Oise.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du jour 28 septembre 2023 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
------------------------
COMMUNE D'ASNIÈRES-SUR-OISE
------------------------
Réunion du
Conseil Municipal (Exécution de l'article 48 de la loi du 5 avril 1884)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira
en Mairie, en séance ordinaire
LE JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023 À 20H00
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023
1- Désignation d’un Secrétaire de séance
2- Procès-verbal du 06 juillet 2023
3- Décisions du Maire
4- Déclaration d’intention d’aliéner
5- Actualisation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
6- Création d’emplois permanents à temps complet
7- Convention de mise à disposition d’un conseiller de prévention du centre interdépartemental
de gestion de la grande couronne au sein de la commune d’Asnières-sur-Oise
8- Admission en non-valeur
9- Ouverture Accueil de loisirs sans hébergement toussaint 2023
10- Ouverture de l’espace jeunes et participation financière aux sorties
11- Acquisition terrains cadastrés AD 275 et AD 274
12- Convention pour des prestations de contrôle et d’entretien des poteaux incendie
13- Adhésion des communes Bellefontaine, Lassy, Le Plessis-Luzarches et Seugy au SICTEUB
pour la compétence eaux pluviales urbaines
Le Maire
Eric THERRY
Affichage le : 21 septembre 2023