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Ordre du Jour - ordre du jour cm 19 sept 2022
Document publié le Lundi 19 septembre 2022 par la commune d'Asnières-sur-Oise.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 19 sept 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE D'ASNIERES SUR OISE
Conseil Municipal (Exécution de l'article 48 de la loi du 5 avril 1884)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira
en Mairie, en séance ordinaire
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 19 SEPTEMBRE 2022
1- Désignation d'un Secrétaire de séance
2- Procès-verbal de la séance du 27 juin 2022
3- Décisions du Maire
4- Rémunération des enseignants dans le cadre des études surveillées 5- Création d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours d'emploi compétence 6- Ouverture d'un accueil de loisirs sans hébergement petites vacances scolaires 7- Autorisation de signer la convention de partenariat avec la C3PF pour le développement de l'accueil petite enfance sur le territoire communautaire
8- Complément de subvention en faveur du judo club de Viarmes 9- Adhésion au groupement de commande - accord cadre de balayage des voiries et réalisation de prestations d'entretien
10- Adhésion des communes de Lamorlaye et d'Epinay Champlatreux dans le périmètre du SICTEUB pour la compétence assainissement
11- Informations et questions diverses
Le Maire,
Claude KRIEGUER GE -
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Affichage le : 12/09/2022