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Déliberation - 85 Subvention FSE LEDOUX
Document publié le Lundi 27 septembre 2021 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 85 Subvention FSE LEDOUX)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE DOLE
EXTRAIT du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
de la Ville de Dole
Séance du 27 septembre 2021
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 33
Nombre de procurations : 02
Nombre de conseillers votants : 34
Date de convocation : 21 septembre 2021
Date de publication : 04 octobre 2021
Conseillers-ères présents-es :
M. Jean-Baptiste GAGNOUX, Maire,
Mme Isabelle GIROD, Maire Délégué de Goux,
M. Mathieu BERTHAUD, Mme Sylvette MARCHAND, M. Stéphane Référence CHAMPANHET, Mme Justine GRUET, M. Daniel GERMOND, Mme 21.27.09.85 Frédérike DRAY, M. Philippe JABOVISTE, Mme Maryline MIRAT, M. Jean- Pierre CUINET, M. Paul ROCHE, M. Jacques PÉCHINOT, M. Jean-Pascal Commission FICHERE, M. Jean-Michel REBILLARD Mme Blandine CRETIN- Fonctionnement de MAITENAZ, M. Patrice CERNELA, M. Jean-Philippe LEFEVRE, Mme l'institution Isabelle DÉLAINE, Mme Nathalie JEANNET. Mme Catherine NONNOTTE- BOUTON, Mme Catherine DEMORTIER, Mme Patricia ANTOINE, M. Objet Mohamed MBITEL, Mme Claire BOURGEOIS-RÉFUBLIQUE, Mme Laetitia Subvention 2021 au Foyer CUSSEY, M. Hervé PRAT, Mme Laetitia JARROT-MERMET, M. Nicolas Socio-Educatif du Collège GOMET, M. Ako HAMDAOUI, Mme Amandine BORNECK, M. Timothée Claude Nicolas LEDOUX dans DRUET, Mme Christine MUGNIER le cadre d'un voyage scolaire
à Verdun Conseillers-ères absents-es ayant donné procuration : Mme Isabelle MANGIN à M. Jean-Baptiste GAGNOUX
Secrétaire de séance M. Alexandre DOUZENEL à Mme Nathalie JZANNET (jusqu'à DCM Mme Catherine DEMORTIER 21.27.09.88)
Rapporteur Conseillers-ères absents-es non représentés : Mme Isabelle GIROD M. Jean-Philippe LEFÈVRE (DCM 21.27.09.80)
Le Collège Claude Nicolas Ledoux organise cet automne 2021, un voyage scolaire à Verdun pour toutes les classes de 3°,
L'établissement a choisi de rendre cette sortie obligatoire et gratuite pour les élèves car elle contribue grandement au devoir de mémoire.
Plusieurs visites sont programmées : mémorial de Verdun, site de Vauquois, Ossuaire, Fort de Douamont, nécropole, le village détruit de Fleury, la tranchée des baïonnettes.
Afin d'aider le collège Claude Nicolas Ledoux à financer ce voyage, Vu l'avis favorable de la commission « Fonctionnement de l'Institution » du 24 septembre 2021,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés, Monsieur Hervé PRAT ne prenant pas part au vote : : - APPROUVE le versement d'une subvention exceptionnelle de 500 € au Foyer, Socio-Educatif du Collège Claude Nicolas Ledoux,
- _ AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention d'octroi de subvention.
Une copie de la présente délibération sera transmise à :
Pilotage et Coordination
Trésorerie Municipale du Grand Dole
Pôle Moyens et Ressources/Finances
FSE du Collège Claude Nicolas LEDOUX
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20210927-DCM21270985-DE
Date de télétransmission : 30/09/2021
Date de réception préfecture : 30/09/2021