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Compte-Rendu - kyedzytsz8uzw9o
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Esparros.
Lien du pdf (Compte-Rendu - kyedzytsz8uzw9o)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Conseil
Municipal
du
06/01/2020
- Page
1
sur
3
n°2020/01
République
Française
Département
des
Hautes-Pyrénées
REFECTURE
DES
RAUTES-PYRENEES
2 3 JAN.
2020
ARRIVEE
MAIRIE
D’ESPARROS
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
06
janvier
2020
à
20
heures.
convocation
du
: 30/12/2019,
Présents :
MM
Jean-Marie
DUTHU,
Norbert
CARRERE,
Aurélie
CUILHE,
Dominique
DUTHU,
Elodie
CAZAUBON,
Y ves
DUTHU,
Raymond
DELHOM,
Laurent
VERDIER.
Absent
ayant
donné
procuration :
Absents
: Patrice
BOUTIN.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à 20h00.
Monsieur
le Maire
demande
la désignation
d’un
secrétaire
de
séance.
Mademoiselle
Elodie
CAZAUBON
est
désignée
à l’unanimité
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
s’ils
ont
des
observations
à
apporter
au
compte-
rendu
du
02
décembre
2019.
Aucune
observation
n’est
à apporter.
Le
compte-rendu
n°
2019/11
est
adopté
à
l’unanimité.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
de
l’ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal.
1 — ORDRE
DU
JOUR
:
1 —- Compte
rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
en
date
du
02/12/2019
; (document joint)
2 — Plan
bibliothèque
d’école
;
3 — Régie
de
Transport
;
VV Y IL - POINT
SUR
LES
OPERATIONS
EN
COURS
:
2
—
Service
des
Eaux.
Source
de
«
Hount
Héréde
».
Conduite
eau
potable
Castet.
III
—
INFORMATIONS
DIVERSES
:
1-—
Commune
:
-
Réunion
des
associations.
QUESTION
DIVERSES
;
DELIBERATIONS. Conseil
Municipal
du
06/01/2020
- Page
2
sur
3
n°2020/01
ORDRE
DU
JOUR
L—
ORDRE
DU
JOUR
:
1 — Adoption
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
: 02/12/2019.
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
formuler
leur
observation
ou
demande
de
modification
concernant
le procès-verbal
n°2019/11,
de
la séance
du
02/12/2019.
Vote
à l’unanimité.
Délibération
n°
2020/01.
Signature
de
la feuille
de
clôture
de
séance
du
02
décembre
2019.
2 — Plan
bibliothèque
d’école.
RPI
Laborde/Esparros.
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l’ensemble
des
membres
que
lors
de
la
précédente
réunion
du
Conseil
Municipal,
nous
avons
débattu
sur
le
projet
« Plan
Bibliothèque
d’Ecole
»
sollicité
par
la
Madame
la
Directrice
de
l’école
de
Laborde
suite
à
un
plan
d’équipement
pluriannuel
en
faveur
des
bibliothèques
d’école
lancé
en
2018
par
le
Ministère
de
l’Education
Nationale
et
de
la
Jeunesse
afin
d’encourager
l’implantation
ou
la
redynamisation
d’espaces
dédiés
spécifiquement à
la lecture
dans
les
écoles.
Cette
aide
concerne
le fond
de
la bibliothèque
d’école,
hormis
les
séries
de
livres.
Elle
permet
également
de
favoriser
la continuité
entre
l’école
et le collège
et,
le cas
échéant,
des
projets
partagés
entre
collèges
et écoles.
La
présentation
du
projet
« bibliothèque
» en
conseil
d’école
est
un
moment
important
d'engagement
commun
des
professeurs,
de
la collectivité
locale
et des
parents
d’élèves.
Une
convention
définit
l’organisation
du
partenariat,
les
modalités
ainsi
que
les
obligations
des
deux
parties.
Le
pilotage
du
partenariat
est
suivi
par
Madame
l’Inspectrice
de
la
circonscription
de
Lannemezan
pour
le
RPI
Esparros/Laborde
concernant
le projet
de
l’année
2019
pour
un
coût
global
prévisionnel
de
l’opération
de
1 900.00
€
TTC.
Chacun
des
Maires
du
RPI
s’est
engagé
à participer
financièrement
à hauteur
de
deux
cent
Euros
(200.00
€)
pour
la présente
opération.
L’Education
Nationale
s’est
engagée
à verser
une
subvention
exceptionnelle
de
mille
cinq
cents
€uros
(1500
€)
au
bénéfice
de
la
Commune
d’'ESPARROS
qui
sera
ensuite
rétrocédée
à
l’école
d’Esparros
en
faveur
R.P.I
Laborde/Esparros. Monsieur
le Maire
présente
les financements
de
ce
plan
bibliothèque
d’école.
BUDGET
PRÉVISIONNEL
(TTC)
Dépenses
donnant
lieu
à subvention :
Etat
Collectivités
du
RPI
Achat
de
livres
(sauf
séries)
1500
€
400
€
TOTAL
pour
le R.P.I.
1 900
€
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
:
- _
Approuve
le
budget
prévisionnel
du
plan
bibliothèque
d’école.
Vote
à l’unanimité.
Délibération
n°
2020/02.
3 — Régie
de
Transport.
Monsieur
le
Maire
informe
l’ensemble
des
membres
qu’à
plusieurs
reprises
la
SAS
SUPERADOUR
- ZI
route
de
Paris
14120
MONDEVILLE,
par
l’intermédiaire
du
magasin
Carrefour
Lannemezan,
nous
adresse
des
relances
pour
le non-paiement
de
factures
mensuelles
de
carburant.
Le
service
comptable
de
Carrefour
a
été
contacté
à
de
nombreuses
reprises
afin
de
leur
signaler
que
les
factures
concernant
les
relances
n’ont jamais
été
déposées
sur
Chorus-Pro. Conseil
Municipal
du
06/01/2020
- Page
3
sur
3
n°2020/01
Monsieur
le
Maire
propose
de
changer
de
fournisseur
pour
le
carburant
du
véhicule
de
la
Régie
de
Transport
et
sollicite
l’ensemble
des
membres
pour
l’autoriser
à
ouvrir
un
compte
avec
paiement
différé
auprès
du
magasin
Intermarché
de
Capvern.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
:
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à ouvrir
un
compte
avec
paiement
différé
auprès
du
magasin
Intermarché
pour
le carburant
du
véhicule
de
la Régie
de
Transport
à compter
de
ce jour.
Vote
à l’unanimité.
Délibération
n°
2020/03.
IL - POINT
SUR
LES
OPERATIONS
EN
COURS :
1 — Service
des
Eaux.
Source
de
« Hount
Héréde
».
Tous
les
avis
des
services
interrogés
pour
le
dossier
de
mise
en
conformité
du
périmètre
de
protection
immédiat
de
la
source
de
«
Hount
Héréde
ont
été
reçus
auprès
de
l’Agence
Régionale
de
Santé
Occitanie
Délégation
Départementale
des
Hautes-Pyrénées.
L’Enquête
Publique
pourra
être
lancée
dans
les
meilleurs
délais.
Conduite
eau
potable
Castet:
La
demande
de
versement
de
la 2°"
tranche
de
l’aide
pour
la réhabilitation
du
réseau
d’eau
potable
secteur
Castet
a été
adressée
à l’ Agence
de
l’eau
Adour
Garonne
en
date
du
18
décembre
2019.
Récapitulatif
des
travaux
et aides
Adour
Garonne :
SECTEURS
TRAVAUX
SUBVENTIONS
18 tranche Aragnouet :
35 820.00 €
15 832.50 €
28% tranche Castet
27 510.00 €
15 832.50 €
TOTAL
:
63 330.00 €
31 665.00 €
IT
— INFORMATIONS
DIVERSES
:
1 - Commune.
-
Réunion
des
associations.
Une
rencontre
avec
les
associations
aura
lieu
le
lundi
20
janvier
2020
à
17h00
à
la
salle
de
réunion
du
Conseil
Municipal
afin
de
fixer
les
dates
des
fêtes,
réserver
et
programmer
le
calendrier
des
activités
et
occupation
de
la
salle
des
fêtes
ainsi
que
l’espace
public
pour
l’année
2020.
QUESTIONS
DIVERSES
Plus
personne
ne
demandant
la parole
et l’ordre
du jour
étant
épuisé,
Monsieur
le Maire
lève
la séance.
Nb:
Le
présent
compte
rendu
est
provisoire
et
sera
soumis
pour
approbation
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal.
….
Le
Maire,
PREFECTURE
DES
Jean-Marie
D
HAUTES-PYRENEES
Transmis
en
Préfecture
le
23/01/2020.
9
3
JAN
2020
Publié
le 23/01/2020.
ARRIVEE