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Déliberation - deliberation.04.2024.montbard
Déliberation - deliberation 99bis 2022 montbard
Document publié le Vendredi 21 octobre 2022 par la commune de Montbard.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 99bis 2022 montbard)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Jeunesse,
Le Conseil Municipal de la Commune de Montbard, dûment convoqué le 21 octobre 2022, par le Maire, Laurence PORTE, s’est réuni le 27 octobre 2022 à l’Espace Paul Eluard.
Présents :
Laurence PORTE, Aurélio RIBEIRO, Danielle MATHIOT, Abdaka SIRAT, Maryse NADALIN, Martial VINCENT, Marc GALZENATI, Sandra VAUTRAIN, Bernard NICOLAS, Brigitte FOGLIA, Dominique ALAINÉ, Béatrice QUILLOUX (Arrivée à 18h40), Jordan LE CARO, Francisca BARREIRA, Fabien DEBENATH, Mireille POIRROTTE, Thierry MOUGEOT, Béatrice PARISOT, Joël GRAPIN, Daniel DESCHAMPS, Michel PINEAU, Ahmed KELATI.
Excusés ayant donné pouvoir : Valérie MONTAGNE à Danielle MATHIOT, Aurore LAPLANCHE à Béatrice PARISOT, Gérard ROBERT à Aurélio RIBEIRO, Céline AUBLIN à Martial VINCENT, Magalie RAEVENS à Maryse NADALIN, Sylvie GOYARD à Michel PINEAU
Absent : Maryline DECOURSIERE-PERROT
2022.99bis - Avancement de grades 2022 – création de postes Rapporteur : Aurélio RIBEIRO
Annule et remplace la délibération 2022.99
Considérant que dans le cadre des avancements de grades, le tableau d’avancements 2022 établi pour la Ville de Montbard recense 6 agents remplissant les conditions statutaires et répondant aux critères d’avancement définis par les Lignes Directrices de Gestion.
Le Conseil municipal,
L’exposé du rapporteur entendu, et après en avoir délibéré,
A l’unanimité des suffrages exprimés
- crée - à compter du 1er novembre 2022 - les emplois figurant dans le tableau présenté ci-dessous :
CREATIONS au 1er novembre 2022 A supprimer lors d’un prochain Conseil, après avis du Comité Social Territorial
1 emploi Adjoint Technique Principal de 2ème classe
à 31 heures hebdomadaires (TNC) 1 emploi Adjoint Technique
1 emploi Agent de Maîtrise Principal 1 emploi Agent de Maîtrise
1 emploi A.T.S.E.M. Principal de 1ère classe 1 emploi A.T.S.E.M. Principal de 2ème classe 1 emploi Adjoint du Patrimoine Principal de 2ème classe 1 emploi Adjoint du Patrimoine 1 emploi Adjoint Administratif Principal de 1ère classe 1 emploi Adjoint Administratif Principal de 2ème classe 1 emploi Attaché de Conservation du Patrimoine Principal 1 emploi Attaché de Conservation du Patrimoine
VILLE DE MONTBARD
B.P. 90
21506 MONTBARD CEDEX
Tél. 03.80.92.01.34
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 27 OCTOBRE 2022