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Compte-Rendu - cr cm 23 05 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Geneuille.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 23 05 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
SAMEDI
23
MAI
2020
GENEUILLE
Le
samedi
vingt-trois
mai
deux
mille
vingt
à
dix
heures,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
légalement
convoqué,
s'est réuni
au
nombre prescrit par
la loi,
à la Maison
Pour
Tous
sous
la présidence
de Monsieur Jean-Claude
PETITJEAN
Maire
de la
Commune
de Geneuille.
PRESENTS
: Mmes
BESSIA
Sandrine
- BEZ
Florence
- BOUT'ARD
Sandrine
- CHARLES
Cotinne
-
QUINART
Mélanie
- VERDANT
Pierrette
MM.
BOURDENET
Bernard
—
CUENOT
Chtistophe
-
LIENARD
Philippe
—
MOYSE
Etienne
Matie
-
ORUS-CATALAN
Chtistophe
-
OUDOT
Patrick
-
PERIN
Denis
Fofmant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Monsieur
le Maire
donne
procuration
à Monsieur
OUDOT
Patrick
pour
la mise
en
place
de
la première
séance
du
Conseil
Municipal.
ABSENT(S)
EXCUSE(S)
: M.
PETITIJEAN
Jean
Claude
(donne
procuration
à M.
OUDOT
Patrick),
Mme
COUNIO
Sylvie
et M.
MAURICE
Stéphane
(donne
procutation
à Mme
BOUTARD
Sandrine)
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mme
BOUTARD
Sandrine
MISE
EN
PLACE
DE
LA
PREMIERE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Monsieur
OUDOT
:
- fait l'appel
des
conseillers
municipaux
nouvellement
élus
- les
déclare
installés
dans
leuts
fonctions
- passe
la présidence
au
doyen
d’âge L'ELECTION
DU
MAIRE
Le
23
Mai
2020
à
10
heures,
se
sont
réunis
les
membres
du
Conseil
Municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
OUDOT,
le plus
âgé
des
membres
du
Conseil,
sut la convocation
qui leut
a été
adressée
par le Maire
sortant.
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
code
Général
des
Collectivités
Tertitotiales,
et notamment
l’article
L.2122-4
et l’article
L
2122-7
;
Considérant
que
le
Maire
est
élu
au
scrutin
secret
à la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
pout
les
deux
premiers
touts
et majotité
relative
pour
le troisième
tour.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est
déclaré
élu
;
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
suivants
:
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 14
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 1
Reste
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
: 13
Majorité
absolue
: 8
M.
OUDOT
Patrick
a obtenu
13
voix
M.
OUDOT
Patrick,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
Maire
et
a
été
immédiatement
installé.
DETERMINATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
AU
MAIRE
Vu
le
code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
Particle
L.2122-1
et
Particle
L.2122-2 Considérant
que
le
Conseil
Municipal
détermine
le
nombre
des
adjoints
au
Maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30%
de
leffectif légal
du
conseil
municipal
;
2 Le
conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
décide
la création
de
4 postes
d’adjoints.
ELECTION
DES
ADJOINTS
AU
MAIRE
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Tertitoriales,
et
notamment
l’article
L.2122-4
et
latticle
La Considérant
que
dans
les
communes
de
1 000
habitants
ou
plus,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de liste à la majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel.
Parité:
la
liste
des
adjoints
est
désormais
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe. Après
deux
tours
de
scrutin,
si aucune
liste
n’a
obtenu
la majotité
absolue
:
il est procédé
àà un
troisième
tour
de
scrutin
et l'élection
à lieuà
la majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages
: les
candidats
de
la liste
ayant
la moyenne
d’âge
la plus
élevée
sont
élus. Ordre
du
tableau
des
adjoints
: ordte
sut la liste mise
au vote.
Le
dépouillement
du vote
à donné
les
résultats
suivants :
Premier
tout
de
scrutin
Nombre
de bulletins
trouvés
dans
l’utne
: 14
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 1
Reste,
pout
le nombre
de
suffrages
exprimés
: 13
Majotité
absolue
: 8
Mme
BOUTARD
Sandrine,
M.
PERIN
Denis,
Mme
CHARLES
Cotinne
et
M. LIENARD
Philippe Mme
BOUTARD
Sandrine,
M.
PERIN
Denis,
Mme
CHARLES
Corinne
et
M.
LIENARD
Philippe
ayant
obtenu
la
majotité
absolue,
ont
été
proclamés
adjoints
au
Maire. LA
CHARTRE
DE
L’ELU
LOCAL
Immédiatement
après
l'élection
du
Maire
et
des
adjoints,
le
Maire
fait
lectute
de
la
Charte
de
Pélu local
prévue
à l'article L1111-1-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Une
copie
de
la chattre
de
l'élu local
est remise
à chaque
élu.
La
séance
est levée
à
10
heutes
40
TT
BESSIA
Sandrine
BEZ
Florence
ue
BOURDENET
Bernard
CHARLES
Cotinne
COUNIO
Sylvie
CUENOT
Christophe
LIENARD
Philippe
MAURICE
Stéphane
S
Po
/
;
2
ent
1©/.
TL
RD
Laud
l
MOYSE
Etienne
Matie
ORUS-CATALANI|Christophe
OUDOT
Patrick
&
To
dE
PERIN
Denis
QUINART
Mélanie
VEOR
MA
WU
ALT
L