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Déliberation - RAA communication
Document publié le Vendredi 8 janvier 2016 par la commune de Beausset.
Lien du pdf (Déliberation - RAA communication)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Banque,
Page 1 sur 21
VILLE DU BEAUSSET
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DECISIONS
ANNÉE 2016 Page 2 sur 21
Sommaire du Recueil des Décisions
Trimestre 1 / 2016
Page 1 : Décision n°2016.01.04.01‐MP.EP : L’entreprise PM EVENEMENTS se voit confier le marché de prestations intellectuelles pour la location de mobilier et prestation musicale organisée pour le cocktail dinatoire destiné au personnel de la commune du Beausset, lot 1 « location de matériel de sonorisation et d’éclairage scénique avec prestation d’animation musicale – soirée DJ ». La date d’exécution est fixée au vendredi 08 janvier 2016. Le montant global et forfaitaire du marché est de 1 080 € TTC.
Page 2 :Décision n°2016.01.04.02‐MP.EP : L’entreprise PM EVENEMENTS se voit confier le marché de prestations de services pour la location de mobilier et prestation musicale organisée pour le cocktail dinatoire destiné au personnel de la commune du Beausset, lot 2 « location de mobilier style lounge, boîte de nuit ou équivalent ». La date d’exécution est fixée au vendredi 08 janvier 2016. Le montant global et forfaitaire du marché est de 720 € TTC.
Page 3 : Décision n°2016.01.05.01‐MP.SB : L’entreprise RUSSONET se voit confier la mission destinée à l’entretien de locaux municipaux de la commune du Beausset. Il est établi une convention de prestation de service à compter du 07 janvier et jusqu’au 31 mars 2016. La mission est fixée pour un montant en prix unitaire décomposé comme suit : 20 € net de l’heure pour toute prestation réalisée en semaine et samedis, 40 € net de l’heure pour toute prestation réalisée les dimanches et jours fériés.
Page 4 : Décision n°2016.01.05.01‐MP.CA : Il convient d’annuler l’article 2 de la décision n°2015.12.30.01‐MP.EP en date du 30 décembre 2015 et de le remplacer.
Page 5 : Décision n°2016.01.05.02‐MP.CA : Il convient d’annuler l’article 2 de la décision n°2015.12.30.02‐MP.EP en date du 30 décembre 2015 et de le remplacer.
Page 6 : Décision n°2016.01.05.03‐MP.CA : Il convient d’annuler l’article 2 de la décision n°2015.12.30.03‐MP.EP en date du 30 décembre 2015 et de le remplacer.
Page 7 : Décision n°2016.01.07.01‐PSE : Il est établi une convention portant mise à disposition d’un local à usage d’exposition entre l’Association ESPERANTO et la commune du Beausset.
Page 8 : Décision n°2016.01.12.01‐MP.CA : La société ARI EXPERTISES se voit confier la réalisation de missions de diagnostics avant travaux pour les besoins de la commune du Beausset – lot 1 repérage d’amiante et d’hydrocarbures aromatiques polycliniques (HAP) avant travaux de voirie. Les missions faisant l’objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : montant minimum annuel de 600 € TTC et montant maximum annuel de 24 000 € TTC.
Page 9 : Décision n°2016.01.12.02‐MP.CA : La société AC ENVIRONNEMENT se voit confier la réalisation de missions de diagnostics avant travaux pour les besoins de la commune du Beausset – lot 2 : Repérage d’amiante, de plomb (CREP) et de termites avant travaux dans les immeubles bâtis. Les missions faisant l’objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Montant minimum annuel de 500 € HT (soit 600 € TTC) et montant maximum annuel de 20 000 € HT (soit 24 000 € TTC).
Page 10 : Décision n°2016.01.14.01‐MP.CA : La S.A BHYOQUAL SERVICE se voit confier le marché de service pour l’accompagnement dans la maîtrise des dangers sanitaires du personnel des restaurants scolaires des écoles primaires de la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 4 213.62 € HT soit 5 056.34 € TTC.
Page 11 : Décision n°2016.01.14.01‐PSE : Il est établi une convention portant mise à disposition d’un local à usage d’exposition entre l’Artiste Peintre Gilles DURAN et la commune du Beausset.
Page 12 : Décision n°2016.01.14.02‐MP : L’association « Lou Tiatre D’Oulieulo » se voit confier la prestation de représentation du spectacle intitulé « La Pastorale Bellot ». La date d’exécution est fixée au dimanche 17 janvier 2016 à la Maison des Arts de la commune du Beausset. La Convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 800€ net.
Page 13 : Décision n°2016.01.15.01‐MP.CA : L’association IFAPE se voit confier les prestations d’animations périscolaires complémentaires portant le nombre d’intervenant à 9.
Page 14 : Décision n°2016.01.18.01‐DGS : Il est établi une convention de prêt à titre gracieux entre la Préfecture du Var et la commune du Beausset afin de définir les modalités de prêt des éléments constitutifs de l’exposition, à savoir : 5 panneaux sur bâche souple (avec système enrouleur) au format de 60 cm de large sur 160 cm de hauteur, livré chacun dans une housse de transport individuelle. La convention de prêt prendra effet à compter du 29 février 2016 et jusqu’au 14 mars 2016. Page 3 sur 21
Page 15 : Décision n° 2016.01.18.02‐DGS : Il est consenti à Monsieur Jean‐Baptiste MERLENT une occupation à titre précaire du lot n°22 des jardins familiaux du Gourganon au Beausset. La présente occupation est consentie en contre partie du paiement d’une redevance par Monsieur MERLENT d’un montant de 20 € par an.
Page 16 : Décision n°2016.01.25.01‐DGS : L’Association J.H.O.V est chargée de prendre en charge l’ensemble de l’organisation du séjour à Scheidegg en Allemagne qui déroulera du 07 au 14 février 2016. Il est établi une convention par laquelle la commune s’engage à participer à l’encadrement du séjour.
Page 17 : Décision n°2016.01.26.01‐MP.EP : La société S.A.C.P.A (Service pour l’Assistance et le Contrôle du peuplement Animal) se voit confier la mission d’une campagne pour la capture de pigeons sur le territoire communal du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 849 € HT par cage et par mois soit pour les deux cages et deux mois la somme globale de 3 396 € HT majoré de la TVA à 20% soit 4 075.20 € TTC.
Page 18 : Décision n°2016.01.27.01.MP.EP : Il convient de procéder à la passation d’un avenant en plus‐value concernant le marché public de prestations de service pour la maintenance préventive et corrective du parc de chaudières individuelles et collectives du patrimoine de la commune du Beausset. La plus‐value du présent avenant applicable au montant initial du marché est de 700 € HT (soit 840 € TTC) portant ainsi le montant global du marché à 5 071 € HT (soit 6 085.20 € TTC).
Page 19 : Décision n°2016.01.28.01.MP.EP : Il convient de procéder à la passation d’un avenant en plus‐value concernant le contrat de maintenance des ascenseurs et monte‐charge de la commune du Beausset. La plus‐value du présent avenant applicable au montant initial du contrat est de 330 € HT (soit 396 € TTC) portant ainsi le montant global du marché à 3 673,12€ HT (soit 4 407,74 € TTC).
Page 20 : Décision n° 2016.02.01.01‐DGS : Le cabinet d’avocat LLC & ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la commune du Beausset dans le cadre d’une plainte avec constitution des partie civile déposée auprès de Monsieur le Doyen des Juges d’Instruction du Tribunal de Grande Instance de Toulon.
Page 21: Décision n°2016.02.02.01‐MP.EP : La société INSER se voit confier la maintenance du progiciel d’aide à la gestion de la formation du personnel, dénommé INSER, de la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire annuel de 727,56 € HT, soit 873,07 € TTC.
Page 22 : Décision n° 2016.02.04.01‐DGS : L’association USSMD met à disposition l’un de ses membres adhérents auprès de la Commune du Beausset afin d’initier les enfants aux gestes de premiers secours. Il est établi une convention à titre occasionnel et gracieux pour le 16 février 2016 de 14h00 à 16h00.
Page 23 : Décision n° 2016.02.05.01‐MP.EP : La société BERGER‐LEVRAULT se voit confier la maintenance des logiciels de gestion du personnel et de l’Etat‐Civil, des interfaces de comptabilité, des systèmes de base de données de la commune du Beausset développés par ladite société BERGER‐LEVRAULT. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 5 532.86 € HT, soit 6 639.43 TTC.
Page 24 : Décision n° 2016.02.05.02‐MP.EP : La société BERGER‐LEVRAULT se voit confier la télémaintenance via VPN des logiciels BERGER‐LEVRAULT de la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 478.91 € HT soit 574.69 € TTC.
Page 25 : Décision n° 2016.02.11.01‐PSE : Il convient de procéder à la passation d’un avenant n°1 portant sur la modification du lieu d’activité en faveur de l’association Trait d’Union au sein de la salle du Foyer de l’Espace Mistral.
Page 26 à 27 : Décision n° 2016.02.11.02‐PSE : Il convient de procéder à la passation d’un avenant n°1 portant sur la modification des créneaux horaires ainsi que du lieu d’activité en faveur de l’association Passion Patchwork au sein de la salle du Foyer de l’Espace Mistral et de la salle Rigel du Pôle Saint‐Exupéry.
Page 28 : Décision n°2016.02.19.01‐MP.EP : Le groupe ACF INCENDIE se voit confier la maintenance des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage pour la commune du Beausset. Le contrat est fixé pour un montant global et forfaitaire de 2 125 € HT majoré de la TVA à 20% soit 2 550 € TTC.
Page 29 : Décision n° 2016.02.22.01‐MP.EP : L’association THALA ENTRE CHIEN ET LOUP se voit confier les prestations d’animations périscolaires complémentaires suite à l’évolution du nombre d’enfants inscrits aux NAP.
Page 30 : Décision n°2016.02.23.01‐MP.EP : La SARL EAU TRAITEMENTS ET SERVICES se voit confier le nettoyage et la désinfection des réservoirs d’eau potable sur la commune du Beausset. Le contrat est fixé pour un montant global et forfaitaire de 3 798 € TTC.
Page 31 : Décision n°2016.03.01.01‐MP.CA : Il convient d’annuler l’article 3 de la décision n°2015.12.18.01‐MP.CA du 18 décembre 2015 et de le remplacer. Page 4 sur 21
Page 32 : Décision n°2016.03.03.01‐MP.CA : L’entreprise ORTEC ENVIRONNEMENT se voit confier le marché pour la réalisation d’une prestation ponctuelle de nettoyage et de curage du réseau d’eaux pluviales de la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 1 785 € HT soit 2 142 € TTC.
Page 33 : Décision n°2016.03.09.01‐PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association HQM de la salle SIRIUS au Pôle Saint‐Exupéry.
Page 34 : Décision n°2016.03.10.01‐DGS : Il convient de modifier l’acte constitutif de la régie de recette « club découverte » afin qu’elle soit aussi destinée à percevoir les participations familiales afférentes pour les mercredis animés.
Page 35 : Décision n°2016.03.15.01‐MP.EP : L’agence CITARE se voit confier l’expertise des 175 platanes sur le territoire communal du Beausset. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 950 € HT soit 1 140 € TTC.
Page 36 : Décision n°2016.03.16.01‐MP.EP : L’association Rencontre Autour du Jeu se voit confier une prestation d’animation interactive, jeux et atelier sur la thématique du printemps et des fleurs dans le cadre de la manifestation « Le Printemps des jardiniers » de la commune du Beausset. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 500 € TTC.
Page 37 : Décision n°2016.03.16.02‐MP.EP : Monsieur Christian Fédout‐Vidal, autoentrepreneur, se voit confier la prestation de l’animation dans le cadre de la manifestation « Le Printemps des jardiniers » de la commune du Beausset. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 400 € NET.
Page 38 : Décision n°2016.03.22.01‐MP.EP : La SARL VERBRUGGE – GEOMETRE EXPERT se voit confier la réalisation d’un relevé d’état des lieux du Parc des Demoiselles sis parcelles AB 575 avec établissement d’un plan topographique et altimétrique du parc de jeux. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 612 € HT soit 734,40 € TTC.
Page 39 : Décision n°2016.03.22.02‐MP.EP : La SARL VERBRUGGE – GEOMETRE EXPERT se voit confier la réalisation d’un relevé d’état des lieux du Parc des Demoiselles sis parcelles AM 973 avec établissement d’un plan topographique et altimétrique du jardin. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 500 € HT soit 600 € TTC.
Page 40 : Décision n°2016.03.25.01‐MP.CA : La Société ONYX MEDITERRANEE se voit confier le marché de prestations de service pour le nettoiement des espaces laissés libres après l’activité des marchés forains bihebdomadaires sur la commune du Beausset. Les prestations faisant l’objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Montant minimum annuel de 22 000 € TTC et montant maximum de 66 000 € TTC.
Page 41 : Décision n°2016.03.25.01‐PSE : Il est consenti une occupation occasionnelle de la salle Sirius au Pôle Saint Exupéry à l’Association LA JOIE DE VIVRE à titre gracieux à compter du lundi 21 mars 2016 et jusqu’au samedi 02 avril 2016.
Page 42 : Décision n°2016.03.29.01‐DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association AVASTOFA d’un bureau et de la salle de réunion au 1 er étage du Pôle enfance & vie scolaire jusqu’au 31 mars 2017.
Page 43 : Décision n°2016.03.29.02‐DGS : L’Association J.H.O.V est chargée de prendre en charge l’ensemble de l’organisation du séjour au sein du camping La Baume La Palmeraie à Fréjus pour les enfants participants aux semaines « Ados bougez‐vous » organisées par la Commune. La commune s’engage à participer à l’encadrement du séjour.
Page 44 : Décision n°2016.03.31.01‐PAC : L’association ART BEAUSSET COMPAGNIE se voit confier une animation sous forme de lecture et récit de poésies et court textes pour le samedi 02 avril 2016. Le présent partenariat est conclu à titre gracieux.
Page 45 : Décision n°2016.03.31.02‐PAC : L’association COMITE OFFICIEL DES FETES se voit confier une animation sous forme de stand d’exposition d’outils et matériels anciens ou liés au travail de la terre et objets recyclés pour le samedi 02 avril 2016. Le présent partenariat est conclu à titre gracieux.
Page 46 : Décision n°2016.03.31.03‐PAC : L’association JARDINIERS POTAGISTES BEAUSSETANS se voit confier une animation sous forme de stand de conseils et d’informations en direction du public sur la thématique du jardinage pour le samedi 02 avril 2016. Le présent partenariat est conclu à titre gracieux. Page 5 sur 21
Trimestre 2 / 2016
Page 47 : Décision n°2016.04.01.01‐MP.CA : La Société COMES SARL se voit confier le marché de prestations de services pour la réalisation d’inspections vidéo en vue de la modélisation hydraulique du réseau pluvial de la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 3 000€ TTC.
Page 48 : Décision n°2016.04.05.01‐DGS : La décision du maire n°2016.02.01.01‐DGS du 1 er février 2016 est annulée.
Page 49 : Décision n°2016.04.05.02‐MP.EP : La SARL VERBRUGGE – GEOMETRE EXPERT se voit confier la réalisation d’un relevé d’état des lieux pour mise à jour du plan altimétrique à l’intérieur du patio de l’école Marcel Pagnol sise parcelle AN 689 sur la commune du Beausset. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 576 € TTC.
Page 50 : Décision n°2016. 04.05.03‐MP.EP : La SARL VERBRUGGE – GEOMETRE EXPERT se voit confier la réalisation d’un relevé d’état des lieux, l’établissement d’un plan topographique et altimétrique de la surface engazonnée du terrain d’honneur du stade de rugby sis parcelle AM 1010 du Beausset pour une surface d’environ 9 000 m². La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 900€ TTC.
Page 51 : Décision n°2016.04.05.04‐MP.EP : La SARL VERBRUGGE – GEOMETRE EXPERT se voit confier la réalisation d’un relevé d’état des lieux, d’un plan altimétrique de la cour de récréation de l’école Marcel Pagnol sise parcelle AN 689 sur la commune du Beausset. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 540 € TTC.
Page 52 : Décision n°2016.04.05.06‐MP.EP : La SARL VERBRUGGE – GEOMETRE EXPERT se voit confier la réalisation d’un relevé topographique et l’établissement d’un plan de division foncière sur les parcelles AC518 et AC519 pour l’élargissement du chemin de la Baro Nuecho au Beausset. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 1 536 € TTC.
Page 53 : Décision n°2016.04.07.01‐DGS : Il est mis fin à la régie de recettes pour l’encaissement des participations familiales au financement des études surveillées.
Page 54 : Décision n°2016.04.07.01‐DGS : Il est mis fin au contrat d’assurance souscrit avec la compagnie d’assurance ALLIANZ – Cabinet Fabrice PANETTA pour le produit 12221, scooter Peugeot.
Page 55 : Décision n°2016.04.13.01‐DGS : Le Cabinet d’avocat LLC&ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique de l’affaire GHIGO c/ Commune du Beausset devant la Cour Administrative d’Appel de Marseille.
Page 56 : Décision n°2016.04.13.03‐MP : Il est établi un contrat pour l’organisation d’une exposition des œuvres de l’artiste Hubert Garnier avec le groupement conjoint constitué de l’artiste Huber Garnier, cotraitant n°1 d’une part et de Micheline Gaillard cotraitant n°2, d’autre part. Le contrat est fixé pour un montant global et forfaitaire de 5 410 € NET et pour une durée d’exécution fixée entre le 27 avril 2016 et le 23 mai 2016 inclus.
Page 57 : Décision n°2016.04.13.04‐MP : L’association « La Nuova Accademia degli Arrischianti di Sarteano » se voit confier la prestation de représentation du spectacle intitulé « Emily ». Le contrat est fixé pour un montant global et forfaitaire de 700 € TTC et pour le 22 avril 2016.
Page 58 : Décision n°2016.04.13.05‐MP : La SARL SNAPSE STRUCTURE se voit confier la mission de diagnostic structure du plancher haut rez‐de‐chaussée de la maison des arts et de la culture de la commune du Beausset. Le contrat est fixé pour un montant global et forfaitaire de 13 200 € TTC.
Page 59 : Décision n°2016.04.15.01‐MP.EP : La SARL DIVERSIS se voit confier la vérification des 10 structures de type CTS appartenant à la commune du Beausset. Le contrat est fixé pour un montant global et forfaitaire de 840 € TTC.
Page 60 : Décision n°2016.04.18.01‐PSE : Il est consenti une occupation occasionnelle de la salle Petit Prince au Pôle Saint‐ Exupéry à l’Association GRAIN D’ARGILE en vue d’une exposition‐vente de leurs œuvres à titre gracieux à compter du 23 mai 2016 et jusqu’au 02 juin 2016.
Page 61 : Décision n°2016.04.18.02‐PSE : Il est consenti une occupation occasionnelle de la salle Petit Prince au Pôle Saint‐ Exupéry à l’Association LES ARTISTES REUNIS à titre gracieux à compter du 03 juin 2016 et jusqu’au 09 juin 2016.
Page 62 : Décision n°2016.04.18.03‐PSE : Il est consenti une occupation occasionnelle de la salle Petit Prince au Pôle Saint‐
Exupéry à l’Association EBAUCHE 83 à titre gracieux à compter du 10 juin 2016 et jusqu’au 16 juin 2016.
Page 63 : Décision n°2016.04.18.04‐PSE : Il est consenti une occupation occasionnelle de la salle Petit Prince au Pôle Saint‐
Exupéry à l’Association Maison des Jeunes et de la Culture à titre gracieux à compter du 17 juin 2016 et jusqu’au 25 juin
2016. Page 6 sur 21
Page 64 : Décision n°2016.04.18.05‐PSE : Il est consenti une occupation occasionnelle de la salle Petit Prince au Pôle Saint‐
Exupéry à l’Association L’OULIVELO à titre gracieux à compter du 28 juin 2016 et jusqu’au 02 juillet 2016.
Page 65 : Décision n°2016.04.19.01‐DGS : Il convient de modifier l’acte constitutif de la régie de recette « club découverte » afin de mettre à disposition du régisseur un fond de caisse d’un montant de 30 €.
Page 66 : Décision n°2016.04.19.02‐DGS : Il convient de modifier l’acte constitutif de la régie de recette « Café des Arts » afin de mettre à disposition du régisseur un fond de caisse d’un montant de 20 €.
Page 67 : Décision n°2016.04.19.03‐DGS : Il convient de modifier l’acte constitutif de la régie de recette « Location de Salle » suite à la nouvelle organisation de la régie.
Page 68 : Décision n°2016.04.19.04‐DGS : Il convient de modifier l’acte constitutif de la régie de recette «Caution Location de Salle » suite à la nouvelle organisation de la régie.
Page 69 : Décision n°2016.04.19.05‐DGS : Il convient de modifier l’acte constitutif de la régie de recette «Foires – Brocantes – Antiquités – Marchés aux puces – Marchés artisanaux – Vides greniers » suite à la nouvelle organisation de la régie.
Page 70 : Décision n°2016.04.21.01‐DGS : Le Cabinet d’avocat LLC&ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique de l’affaire SCEA L’Or de nos Collines c/ Commune du Beausset auprès du Tribunal Administratif de Toulon.
Page 71 : Décision n°2016.04.25.01‐SF : L’Arcade Provence‐Alpes‐Côte d’Azur se voit confier une prestation de formation. La
session interviendra du 03 au 04 mai 2016 à Aix en Provence. La Commune devra régler le montant de la prestation fixée à
560 € net.
Page 72 à 73 : Décision n°2016.04.25.01‐PSE : Il convient de procéder à la passation d’un avenant portant sur la modification
du lieu d’activité et la mise à disposition supplémentaire d’un local de stockage en faveur de l’Association DONNEURS DE
SANG.
Page 74 : Décision n°2016.04.26.01.MP.SB : La société SECURICOM se voit vonfier le marché concernant la mise sous
télésurveillance du bâtiment administratif, du hangar et du garage des services techniques communaux, y compris location
sur 5 ans d’équipements et maintenance des systèmes, pour les besoins de la commune du Beausset. Le contrat est fixé pour
un montant indicatif total de 18 651,60 € HT.
Page 75 : Décision n°2016.04.26.01.MP.SB : Il convient de procéder à la passation d’un avenant technique concernant le
marché BIOS INFORMATIQUE.
Page 76 : Décision n°2016.04.27.01‐MP.EP : Il convient de procéder à la passation d’un avenant en plus‐value concernant le
contrat de maintenance des logiciels de gestion et suivi clientèle pour la Régie municipale des eaux avec la Société JVS‐
MAIRISTEM. La plus‐value est de 67,50 € TTC portant ainsi le montant global du contrat à 2 636,25 € TTC.
Page 77 : Décision n°2016.05.03.01‐MP.SB : La SARL VERBRUGGE – GEOMETRE EXPERT se voit confier la réalisation d’un
relevé topographique du Hall de l’école maternelle Marcel Pagnol sise parcelle AN 689 sur la commune du Beausset dans le
cadre de l’agrandissement de la salle de réfectoire du restaurant scolaire. La convention est fixée pour un montant global et
forfaitaire de 600 € TTC.
Page 78 : Décision n°2016.05.12.01‐MP.EP : La SARL VERBRUGGE – GEOMETRE EXPERT se voit confier la réalisation d’un
relevé d’état des lieux, l’établissement d’un plan topographique et altimétrique d’une partie de la Traverse des Escouradières
depuis la parcelle B 1050 à la parcelle B 1176 sur la commune du Beausset. La convention est fixée pour un montant global et
forfaitaire de 1 140 € TTC.
Page 79 : Décision n°2016.05.12.02‐MP.EP : La SARL VERBRUGGE – GEOMETRE EXPERT se voit confier la réalisation d’un
relevé d’état des lieux, l’établissement d’un plan topographique et altimétrique d’une partie du chemin de Rouve depuis la
parcelle AN 384 à la parcelle AN 75 sur la commune du Beausset.
Page 80 : Décision n°2016.05.12.03‐MP.EP : La SARL VERBRUGGE – GEOMETRE EXPERT se voit confier la réalisation d’un
relevé d’état des lieux de corps de rue, l’établissement d’un plan topographique et altimétrique de la rue Gambetta sur la
commune du Beausset. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 540 € TTC.
Page 81 : Décision n°2016.05.12.04‐MP.EP : La SARL VERBRUGGE – GEOMETRE EXPERT se voit confier la réalisation d’un
relevé d’état des lieux du corps de rue, l’établissement d’un plan topographique et altimétrique du chemin de Baro Nuecho Page 7 sur 21
depuis la parcelle B 572 à la parcelle B 567 sur la commune du Beausset. La convention est fixée pour un montant global et
forfaitaire de 1 710 € TTC.
Page 82 : Décision n°2016.05.12.05‐MP.EP : La SARL VERBRUGGE – GEOMETRE EXPERT se voit confier la réalisation d’un
relevé d’état des lieux du corps de rue, l’établissement d’un plan topographique et altimétrique du chemin du Val d’Aren
depuis la parcelle AI 12 à la parcelle AI 306 sur la commune du Beausset. La convention est fixée pour un montant global et
forfaitaire de 1 860 € TTC.
Page 83 : Décision n°2016.05.13.01‐MP.EP : Il convient de procéder à la passation d’un avenant en plus‐value concernant le
contrat de prestations de services concernant la maintenance des logiciels de gestion du personnel et de l’Etat Civil, des
interfaces de comptabilité, des systèmes de base de données de la commune du Beausset développés par la société BERGER‐
LEVRAULT, à la société BERGER‐LEVRAULT. La plus‐value est de 409,19 € TTC portant ainsi le montant global du contrat à
7 048,62 € TTC.
Page 84 à 85 : Décision n°2016.05.13.02‐MP.EP : La société ACCESMETRIE se voit confier le marché d’assistance à maîtrise
d’ouvrage et de conseil en matière d’accessibilité pour les personnes handicapées consistant en l’élaboration et la
formalisation de l’AD’AP pour le dépôt en préfecture prévu en septembre 2016. Le marché est fixé pour un montant global et
forfaitaire de 6 084 € TTC.
Page 86 à 87 : Décision n°2016.05.13.01‐MP.CA : La Société ENGIE se voit confier le marché de fourniture et d’acheminement d’électricité et services associés pour la commune du Beausset. Il est établi un marché pour une durée de deux ans. Le montant annuel du marché est décomposé comme suit :
‐ Un terme fixe annuel et forfaitaire, indépendant des quantités exécutées, regroupant la part fixe d’énergie (abonnement) équivalente à 1 116.77 € TTC et la part fixe d’acheminement égale à 31 021.10 € TTC. ‐ Un terme de quantité variable dépendant des quantités d’électricité réellement consommées, susceptible de varier en fonction des éléments suivants :
Nom de site
Prix unitaire
HPH
(c€HT/KWh)
Prix unitaire
HCH
(c€HT/KWh)
Prix unitaire
HPE
(c€HT/KWh)
Prix unitaire
HCE
(c€HT/KWh)
STADE DE FOOT 4,060 3,027 3,084 2,306
GROUPE SCOLAIRE MALRAUX 4,185 3,053 3,283 2,332
COMPLEXE SPORTIF 4,060 3,027 3,084 2,306
ECOLE JEAN GAVOT 4,060 3,027 3,084 2,306
ESPLANADE DE GAULLE 4,060 3,027 3,084 2,306
GROUPE SCOLAIRE PAGNOL 4,060 3,027 3,084 2,306
MAISON DES ARTS 4,060 3,027 3,084 2,306
STADE DE RUGBY 4,060 3,027 3,084 2,306
Page 88 : Décision n°2016.05.17.01‐MP.EP : Il convient de modifier les articles 2 et 3 de la décision n°2015.05.05.01‐MP.MD.
Page 89 : Décision n°2016.05.18.01‐MP.EP : Le groupement SN 1 PACTE LITTORAL / Groupe HEXAPAGE FINANCE via
FRANFINANCE se voit confier le marché complémentaire portant sur la location et la maintenance de 2 photocopieurs pour la
commune du Beausset. Le marché est conclu pour un montant total de 8 553,60 € TTC.
Page 90 : Décision n°2016.05.23.01‐DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association Unité de
Secours et de Sauvetage en Milieu Difficile un local au Jardin des Goubelets à titre gracieux.
Page 91 : Décision n°2016.05.26.01‐MP.EP : La SARL LA CLE DES SOLS se voit confier la mission de nettoyage des vitres des
divers locaux de la commune du Beausset. Le contrat est fixé pour un montant global et forfaitaire de 1 612,80 € TTC.
Page 92 : Décision n°2016.05.30.01‐MP.CA : La société SONOLIS se voit confier le marché pour la réalisation d’une prestation
de régie technique pour la fête de la musique 2016. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 1 602 € TTC.
Page 93 : Décision n°2016.05.31.01‐MP.CA : Il convient de procéder à la passation d’un avenant en moins‐value concernant
le marché relatif à la « fourniture et l’acheminement d’électricité et service associés pour la commune du Beausset » attribué
à la Société ENGIE. La moins‐value est de 1 352,46€ TTC ramenant ainsi le montant du marché à 164 366,79 € TTC. Page 8 sur 21
Page 94 : Décision n°2016.06.01.01‐MP.EP : La société S.A.C.P.A (Service pour l’Assistance et le Contrôle du peuplement
Animal) se voit confier la mission d’une campagne pour la capture de pigeons sur le territoire communal du Beausset. Le
marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 2 037,60 € TTC.
Page 95 : Décision n°2016.06.02.01‐MP.EP : La SARL GB ENVIRONNEMENT se voit confier le marché de travaux comprenant
le débroussaillement et la mise aux normes avec mise à distance des arbres, aux abords des voies communales en vue de la
prévention des incendies de forêts de la commune du Beausset. Les prestations faisant l’objet de ce marché sont susceptibles
de varier dans les limites suivantes : Montant minimum annuel de 0,00 €TTC et montant maximum annuel de 24 000 € TTC.
Page 96 : Décision n°2016.06.03.01‐DGS : Il est consenti à Monsieur Bernard CHARMASSON une occupation à titre précaire
du lot n°10 des jardins familiaux du Gourganon au Beausset. La présente occupation est consentie en contre partie du
paiement d’une redevance par Monsieur CHARMASSON Bernard d’un montant de 120 € par an.
Page 97 : Décision n°2016.06.03.01‐MP.CA : La Société A2E ENVIRONNEMENT se voit confier le marché pour la réalisation
d’analyses qualitatives des écoulements du réseau d’eaux pluviales de la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un
montant global et forfaitaire de 1 248 € TTC.
Page 98 : Décision n°2016.06.06.01‐MP.EP : Il convient d’annuler l’article 2 de la décision n°2016.01.26.01‐MP.EP et de le
remplacer.
Page 99 : Décision n°2016.06.06.01‐PSE : L’Association JHOV met à la disposition de la Commune du Beausset à titre gracieux
deux bus avec chauffeurs qui seront destinés à transporter des personnes pour deux spectacles au CNCDC Châteauvallon.
Page 100 : Décision n°2016.06.07.01‐SF : L’entreprise ACFP se voit confier le marché de services pour l’organisation de
sessions de formation intra pour la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 1 560€
TTC.
Page 101 : Décision n°2016.06.07.02‐SF : L’entreprise UPV Formation Développement se voit confier le marché de services
pour l’organisation de sessions de formation pour la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et
forfaitaire de 1 188 € TTC.
Page 102 : Décision n°2016.06.07.01‐DGS : Le Cabinet d’Avocats LLC & ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la
Commune du Beausset dans le cadre du contentieux Commune du Beausset c/ Eurovoirie (SAS).
Page 103 : Décision n°2016.06.14.01‐DGS : Le Cabinet d’Avocats LLC & ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la
Commune du Beausset dans le cadre du contentieux Isabelle PELLAT c/ Commune du Beausset.
Page 104 : Décision n°2016.06.14.02‐DGS : La Compagnie d’Assurance ALLIANZ – cabinet Fabrice PANETTA est chargée
d’adjoindre le véhicule Piaggio Porter au contrat d’assurance Flotte Automobile n°B41H3194.
Page 105 : Décision n°2016.06.15.01‐DGS : Il est consenti un avenant au bail de location de Monsieur Jean HONOREL afin
d’adjoindre le garage aux locaux loués. La commune percevra un loyer mensuel de 300 € hors charge.
Page 106 : Décision n°2016.06.15.01‐PSE : La SARL CPS PROD se voit confier la prestation de réalisation d’un concert du
groupe AIOLI le mardi 16 juillet 2016. La prestation est fixée pour un montant global et forfaitaire de 5 500 € TTC.
Page 107 : Décision n°2016.06.15.02‐PSE : L’association LES COPAINS D’AVANT se voit confier le marché de prestation pour
la réalisation d’une représentation d’un spectacle musical dansant « SUCCES STORY la magie des années 80/90 ». La
prestation est fixée à 5 110 € net.
Page 108 à 109 : Décision n°2016.06.16.01 : Il convient de modifier l’acte constitutif de la régie de recette pour
l’encaissement des participations aux transports scolaires afin d’étendre l’encaissement des participations des familles aux
transports scolaires des élèves fréquentant les établissements scolaires situés hors du périmètre du Beausset.
Page 110 : Décision n°2016.06.17.01.MP.EP : La SARL VERBRUGGE – GEOMETRE se voit confier la réalisation d’un relevé
d’état des lieux, l’établissement d’un plan topographique et altimétrique des parcelles AB‐625‐626 et de leurs abords, le
relevé de l’emprise de chaque construction et de leur hauteur avec le relevé des différents niveaux. La SARL VERBRUGGE –
GEOMETRE EXPERT se voit également confier la réalisation d’un état des lieux de l’intérieur des bâtiments pour
l’établissement des plans de niveaux. Page 9 sur 21
Page 111 : Décision n°2016.06.22.01.SC: Il est consenti un contrat de location du logement sis, Espace Buzançais, rond‐point
de Lattre de Tassigny au Beausset, à Madame GHERAIRI Hayet, épouse ZIADI. Ce contrat prendra effet à compter du 25 juin
2016 pour une durée de 6 ans. La commune percevra un loyer de 450 € hors charge.
Page 112 : Décision n°2016.06.23.04.MP.SB : La société SAS LA SEYNE AUTOMOBILE se voit confier le marché de fourniture
pour l’acquisition d’un véhicule utilitaire pour les besoins des Services Techniques de la commune du Beausset. Le marché est
fixé pour un montant global et forfaitaire de 26 800 € TTC.
Page 113 : Décision n°2016.06.24.01.SC: Le Conseil Départemental d’Accès au Droit du Var et l’Ordre des Avocats au Barreau
de Toulon se voient confier les prestations de consultations juridiques gratuites d’avocats au service des habitants du
Beausset le 3 ème vendredi de chaque mois de 13h30 à 16h30. La participation de la commune est fixée pour un montant
global forfaitaire de 2 000€ net.
Page 114: Décision n°2016.06.24.01.MP.EP: La SAS SPIE SUD EST se voit confier le marché de techniques de l’information et de la communication relatif aux équipements du système de vidéo‐surveillance de la commune du Beausset. Le marché est fixé et composé d’une partie « hors maintenance » correspondant à la section d’investissement pour un montant global et forfaitaire de 36 841,20 € TTC et d’une partie « maintenance » correspondant à la section de fonctionnement pour un montant global et forfaitaire de 5 299,20 € TTC.
Page 115 : Décision n°2016.06.28.01.SF : L’entreprise HLJ se voit confier le marché de services pour l’organisation de sessions de formation pour la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 1 050 € net.
Page 116 : Décision n°2016.06.29.01.PSE : L’association NEW STREET BAND se voit confier le contrat de prestation pour la réalisation de deux représentations de Fanfare déambulatoire les 14 juillet et 20 août 2016. Les prestations sont fixés à 1 200€ NET pour les deux représentations.
Page 117 : Décision n°2016.06.29.01.DGS :L’association JHOV est chargée de prendre en charge l’ensemble de l’organisation du séjour au sein de la Tour Garnie à Sainte‐Eulalie‐de‐Cernon dans le département d’Aveyron qui se déroulera du 17 au 22 juillet 2016. La commune s’engage à participer à l’encadrement du séjour.
Trimestre 3 / 2016
Page 118 : Décision n°2016.07.01.01.MP.CA : L’entreprise SARL ACTIBAT se voit confier les travaux relatifs au lot n°1, travaux préparatoires, dépose, démolition, terrassements, gros œuvre, maçonnerie, façades, charpente, couverture, carrelage, faïence, peinture, nettoyage, VRD et aménagement des abords, pour la construction d’un préau dans l’enceinte de l’école élémentaire Marcel Pagnol au Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 89 027,87 € TTC.
Page 119 : Décision n°2016.07.01.03.MP.SB : La société CITADIA CONSEIL se voit confier le marché de prestations intellectuelles complémentaire portant sur l’assistance technique et juridique lors de la conduite d’une procédure de modification du PLU visant l’ouverture à l’urbanisation de la zone 2AU du Plan Pignet pour la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 13 980 € TTC.
Page 120 : Décision n°2016.07.05.01.DGS : L’association Rugby Club du Beausset met à disposition de la commune, à titre gracieux, l’un de ses salariés, du 11 juillet au 19 août 2016, afin qu’il puisse effectuer son stage pratique BAFA dans le cadre de sa formation dispensée par l’organisme UFCV et participer à l’encadrement du CLSH communal Ecole de Natation.
Page 121 : Décision n°2016.07.05.02.DGS : L’association Var Hand Ball met à disposition de la commune, à titre gracieux, l’un de ses salariés titulaire d’un diplôme d’Etat de la Jeunesse, de l’Education Populaire et du Sport du 08 au 19 août 2016.
Page 122 : Décision n°2016.07.06.01.SC : Il convient d’annuler l’article 3 de la décision n°2016.06.22.01.SC concernant le contrat de location du logement sis, Espace Buzançais, rond‐point de Lattre de Tassigny au Beausset, en faveur de Madame GHERAIRI Hayet, épouse ZIADI. La commune percevra un loyer de 400 € hors charge.
Page 123 : Décision n°2016.07.07.01.DGS : L’association Var Hand Ball met à disposition de la commune, à titre gracieux, l’un de ses salariés titulaire d’un diplôme d’Etat de la Jeunesse, de l’Education Populaire et du Sport du 11 au 15 juillet 2016.
Page 124 : Décision n°2016.07.07.01.MP.EP : L’association CLUB NAUTIQUE LA MEDUSE se voit confier le contrat de prestation de services pour la réalisation d’une sortie de kayak de mer pour 3 groupes de 12 jeunes du club « Ados Bougez‐ vous » de la commune du Beausset (pour la journée du 26 juillet 2016). Le contrat est fixé pour un montant global et forfaitaire de 480 € NET. Page 10 sur 21
Page 125 : Décision n°2016.07.07.01.MP.CA : Il convient de procéder à la passation d’un avenant en moins‐value concernant
le marché de prestations intellectuelles relatif à la révision du PLU et diverses missions associées attribué au groupement
conjoint CITADIA CONSEIL / EVEN CONSEIL. La moins‐value est de 5 580€ TTC ramenant ainsi le montant du marché à 87 900
€ TTC.
Page 126 : Décision n°2016.07.11.01.MP.CA : La SARL QUALICONSULT se voit confier la réalisation d’une mission de contrôle technique pour l’extension de la salle de restauration sur l’emprise du hall de l’école maternelle du groupe scolaire Marcel Pagnol. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 2 880 € TTC.
Page 127 : Décision n°2016.07.11.01.PSE : La SARL PM EVENEMENTS se voit confier le contrat de prestation de service de location et d’installation de sonorisation et d’éclairage scénique pour le concert de l’Opéra de Toulon le mercredi 27 juillet 2016. La prestation est fixée pour un montant global et forfaitaire de 2 242,80 € TTC.
Page 128 : Décision n°2016.07.12.01.PSE : L’EPCC OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE se voit confier la prestation de réalisation d’un concert des Chœurs de l’Opéra le mercredi 27 juillet 2016. La prestation est fixée pour un montant global et forfaitaire de 1 582,50 TTC.
Page 129 : Décision n°2016.07.13.01.MP : L’union des regroupements d’achats publics (UGAP) se voit confier la mission de services de téléphonie fixe ainsi que les prestations associées. Il est établi une convention de services de téléphonie fixe ainsi que les prestations associées à compter du 1 er juillet 2016 et jusqu’au 17 janvier 2020.
Page 130 : Décision n°2016.07.13.02.MP : Il convient de procéder à la passation d’un avenant technique n°2 concernant le marché public de fournitures et services pour des travaux d’impression et de façonnage pour la commune du Beausset – lot n°2 : travaux d’impression sur supports et documents courants à la société SIRA.
Page 131 : Décision n°2016.07.18.01.MP.CA : Il convient de procéder à la passation d’un avenant technique n°2 concernant le marché public de fournitures d’illuminations de fêtes de fin d’année pour les besoins de la commune du Beausset, à l’entreprise LES MARCHANDS DE LUMIERE. Le présent avenant ne modifie pas le montant initial du marché.
Page 132 : Décision n°2016.07.19.01.PSE : L’association KARWAN se voit confier la prestation de réalisation d’un spectacle « Les Butors » le samedi 20 août 2016. La prestation est fixée pour un montant global et forfaitaire de 7000 € TTC.
Page 133 : Décision n°2016.07.20.01‐DGS : Le cabinet d’avocat s LLC & ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la commune du Beausset dans le cadre d’un contentieux TROUYET c/ Commune du Beausset auprès du Tribunal Administratif de Toulon.
Page 134 : Décision n°2016.07.20.01‐MP.CA : L’entreprise S.V.C.C se voit confier les travaux relatifs au lot n°3, plomberie – sanitaires – ventilation mécanique dans le cadre de la construction d’un préau dans l’enceinte de l’école élémentaire Marcel Pagnol au Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 5 503.20 € TTC.
Page 135 : Décision n°2016.07.21.01.SC : Il est consenti une occupation à titre précaire du logement sis, espace Buzançais, rond‐point de Lattre de Tassigny au Beausset à Monsieur Sébastien COSTER. La commune percevra une redevance mensuelle de 400 € hors charge.
Page 136 : Décision n°2016.07.26.01‐DGS : Maître FABIANI, avocat au Conseil d’Etat est chargée de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique de l’affaire BADER c/.Commune du Beausset devant le Conseil d’Etat.
Page 137 : Décision n°2016.07.27.01.MP.SB : Le groupement solidaire MEDITERRANEE ENVIRONNEMENT S.A.S. / SPORT MEDITERRANEE ENTRETIEN SARL se voit confier les travaux relatifs au remplacement de la pelouse d’honneur du stade de rugby Henri RIPPERT sur la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 209 982.60 € TTC.
Page 138 : Décision n°2016.07.27.01.MP.CA : La société NOEVA se voit confier la mission d’assistance à la migration du serveur de messagerie Lotus Notes vers Microsoft Exchange Online pour la commune du Beausset. Le contrat est fixé pour un montant global et forfaitaire de 11 473.20 € TTC.
Page 139 : Décision n°2016.07.28.01.DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’EURL JOSEPH des parcelles de terrain nu situées 3 rue de la Font Neuve pour une superficie d’environ 1125 m² jusqu’au 31 décembre 2016.
Page 140 : Décision n°2016.07.28.02.DGS : Le cabinet d’avocats LLC&ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la commune du Beausset dans le cadre de l’audition en gendarmerie ayant eu lieu le 26 juillet 2016.
Page 141 : Décision n°2016.07.28.01‐MP.CA : La société LA POSTE se voit confier la prestation de mise à jour des fichiers électoraux et suivi de l’adressage pour la Commune du Beausset. Le contrat est fixé pour un montant global et forfaitaire de 1 071€. Page 11 sur 21
Page 142 : Décision n°2016.08.01.01.MP.CA : La SARL VERBRUGGE – GEOMETRE EXPERT se voit confier la réalisation d’un relevé d’état des lieux et d’un plan topographique de chaque niveau de la Maison des Arts sise sur la parcelle AB 432 sur la commune du Beausset. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 4 200 € TTC.
Page 143 : Décision n°2016.08.02.01.MP.CA : Le cabinet d’études géologiques et d’environnement BERCOVICI se voit confier l’étude de sol – contrôle des fonds de fouilles (mission de type G4), préalable à la construction d’un préau dans la cour de l’école élémentaire Marcel Pagnol de la commune du Beausset. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 1 152 € TTC.
Page 144 : Décision n°2016.08.03.01.MP.CA : La société TECHNIVAP se voit confier les prestations de nettoyage des zones Evaporateurs et VMC de la cuisine centrale André Malraux, la cuisine satellite Jean Gavot et la cuisine traditionnelle Marcel Pagnol de la commune du Beausset. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 2 044.08 € TTC.
Page 145 : Décision n°2016.08.03.01.SF.JT : La société SACPA se voit confier la mission d’une campagne pour la capture de pigeons sur le territoire communal du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 3 984 € TTC.
Page 146 : Décision n°2016.08.04.01‐DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association MATERN’LAND de la zone commune composée d’un bureau commun (25m²) et d’un office (10m²) du Pôle Social au Beausset à l’euro symbolique.
Page 147 : Décision n°2016.08.04.02‐DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Mission Intercommunale Action Jeunes d’un bureau du Pôle Social au Beausset à titre gracieux.
Page 148 : Décision n°2016.08.04.03‐DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Office du Tourisme d’un bureau situé au 1 er étage de la Maison du Tourisme au Beausset. L’Association devra verser à la commune une redevance mensuelle d’un montant de 71 € en contrepartie de l’occupation des locaux.
Page 149 : Décision n°2016.08.04.04‐DGS : Il est consenti à l’association ENTR’AIDE SOCIALE une occupation à titre précaire de bureaux au Pôle Social à titre gracieux.
Page 150 : Décision n°2016.08.04.06‐DGS : Il est consenti à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) une occupation à titre précaire de bureaux au Pôle Social à titre gracieux.
Page 151 : Décision n°2016.08.04.07‐DGS : Il est consenti au Centre Départemental d’Insertion Sociale (CEDIS) une occupation à titre précaire de bureaux au Pôle Social à titre gracieux.
Page 152 : Décision n°2016.08.04.08‐DGS : Il est consenti à l’association 3TI83 une occupation à titre précaire de bureaux au Pôle Social à titre gracieux ainsi qu’une salle de réunion au Pôle Saint Exupéry.
Page 153 : Décision n°2016.08.05.01.MP.CA : L’association CENTRE NAUTIQUE DE SAINT MANDRIER se voit confier le contrat de prestation de service pour une animation Paddle dans le cadre du club « ados bougez‐vous » de la commune du Beausset. Le contrat est fixé pour un montant global et forfaitaire de 130 € net.
Page 154 : Décision n°2016.08.11.01‐MP.CA : Il convient de procéder à la passation d’un avenant en plus‐value sur la tranche ferme du marché relatif aux travaux pour le renouvellement et la création et la création de réseaux d’adduction d’eau potable pour la régie municipale de l’eau de la commune du Beausset attribué à la société SADE.
La plus‐value applicable au montant initial de la tranche ferme du marché est de 34 340.83 € TTC soit un nouveau montant de tranche ferme porté à 366 474.43 € TTC, augmentant ainsi le montant global du marché à 441 414.43 € TTC.
Page 155 : Décision n°2016.08.16.01‐CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association ABC‐ Athlétisme Beaussétan Club de la piste d’athlétisme du stade de football municipal à un euro symbolique.
Page 156 : Décision n°2016.08.16.02‐CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association BCVHB – Beausset Castellet Var Handball de la salle polyvalente du Complexe Sportif à un euro symbolique.
Page 157 : Décision n°2016.08.16.03‐CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association ABBA – Association Beaussétane de Boxe Américaine de la salle de danse du Complexe Sportif à un euro symbolique.
Page 158 : Décision n°2016.08.16.04‐CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Club Country Evasion de la salle Marius Mari à un euro symbolique.
Page 159 : Décision n°2016.08.16.05‐CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Fight Gym Beaussétan de la salle arts martiaux et dojo à un euro symbolique. Page 12 sur 21
Page 160 : Décision n°2016.08.16.06‐CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Contretemps de la salle de danse du Complexe. L’Association devra verser à la commune une redevance horaire d’un montant de 2,50 € en contrepartie de l’occupation des locaux.
Page 161 : Décision n°2016.08.16.07‐CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Chuong Quan Khi Dao du Dojo et de la salle de danse du complexe sportif à un euro symbolique.
Page 162: Décision n°2016.08.16.09‐CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association JHOV‐ Jeune Horizon Ouest VAR de la salle de réunion de l’espace cafétéria, de l’espace cafétéria, d’un local de rangement extérieur au Complexe Sportif à un euro symbolique.
Page 163 : Décision n°2016.08.16.10‐CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association JSB‐ Jeunesse Sportive Beaussétanne du stade de football municipal à un euro symbolique.
Page 164 : Décision n°2016.08.16.11‐CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Judo Club du Beausset du Dojo au Complexe Sportif à un euro symbolique.
Page 165 : Décision n°2016.08.16.12‐CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Juventude Lusitana de Toulon de la salle Marius Mari à un euro symbolique.
Page 166 : Décision n°2016.08.16.13‐CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association L’Oulivèlo de la salle Marius Mari à un euro symbolique.
Page 167 : Décision n°2016.08.16.14‐CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Académie Artistique Pop Academy de la salle Marius Mari à un euro symbolique.
Page 168 : Décision n°2016.08.16.15‐CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Rugby Club du Beausset du stade de rugby municipal à un euro symbolique.
Page 169 : Décision n°2016.08.16.16‐CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association SCAMB – Sports Combat Arts Martiaux Beaussétans du Dojo et de la salle Arts Martiaux au Complexe Sportif à un euro symbolique.
Page 170 : Décision n°2016.08.16.17‐CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association STS – Société Tir Sportif de la salle de tir du Complexe Sportif à un euro symbolique.
Page 171 : Décision n°2016.08.16.18‐CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association VCB – Vélo Club Beaussétan du local du Jardin des Goubelets à un euro symbolique.
Page 172 : Décision n°2016.08.17.01.MP.CA : L’association BEAUSSET CASTELLET VAR HANDBALL se voit confier la prestation d’animation d’activités périscolaire au sein des écoles maternelles et élémentaires du Beausset. Le marché est fixé pour un montant en prix unitaire décomposé comme suit : 25 € net à payer de l’heure pour toute prestation réalisée.
Page 173 : Décision n°2016.08.17.02.MP.CA : L’association SANARY BASKET CLUB se voit confier la prestation d’animation d’activités périscolaire au sein des écoles élémentaires du Beausset. Le marché est fixé pour un montant en prix unitaire décomposé comme suit : 25 € net à payer de l’heure pour toute prestation réalisée.
Page 174 : Décision n°2016.08.17.03.MP.CA : L’association IFAPE se voit confier la prestation d’animation d’activités périscolaire au sein des écoles élémentaires du Beausset. Le marché est fixé pour un montant en prix unitaire décomposé comme suit : 20 € net à payer de l’heure pour toute prestation réalisée.
Page 175 : Décision n°2016.08.17.04.MP.CA : L’association ODEL VAR se voit confier la prestation d’animation d’activités périscolaire au sein des écoles maternelles et élémentaires du Beausset. La convention est fixée pour un montant unitaire décomposé comme suit : 23.78 € net à payer par heure d’intervention pour un animateur et 28.50 € net à payer par heure d’intervention pour un coordonnateur de site.
Page 176 : Décision n°2016.08.17.05.MP.CA : L’association SPORT EVASION SPORT PASSION se voit confier la prestation d’animation d’activités périscolaire au sein des écoles maternelles et élémentaires du Beausset. Le marché est fixé pour un montant en prix unitaire décomposé comme suit : 25 € net à payer de l’heure pour toute prestation réalisée.
Page 177 : Décision n°2016.08.17.06.MP.CA : L’association SIGNES JUDO CLUB se voit confier la prestation d’animation d’activités périscolaire au sein des écoles maternelles et élémentaires du Beausset. Le marché est fixé pour un montant en prix unitaire décomposé comme suit : 25 € net à payer de l’heure pour toute prestation réalisée.
Page 178: Décision n°2016.08.23.01‐MP.CA : Il convient de procéder à la passation d’un avenant en moins‐value n°2 sur le contrat de maintenance des ascenseurs et monte‐charge de la commune du Beausset attribué à l’entreprise KONE ASCENSEUR – Agence du Var. La moins‐value applicable est de 473,71 € ramenant ainsi le montant global du contrat à 4 407,74 €. Page 13 sur 21
Page 179 : Décision n°2016.08.24.01‐MP.CA : Il est décidé de prendre acte, par voie d’avenant, du transfert de l’ensemble des droits et obligations liant la commune à la Société GB ENVIRONNEMENT à la société CLM ENVIRONNEMENT.
Page 180 : Décision n°2016.08.24.02‐MP.CA : La société AUXISUD se voit confier le marché de prestation de service pour l’assainissement des bacs à graisse des cantines des écoles M.Pagnol, J.Gavot et A.Malraux de la commune du Beausset. Le marché établi pour une durée d’un an est fixé pour un montant global et forfaitaire de 1 326 € TTC.
Page 181 : Décision n°2016.08.24.03‐MP.CA : La société AIR LIQUIDE France INDUSTRIE se voit confier les prestations de mise à disposition d’emballages de gaz medium et grandes bouteilles à destination des services techniques de la commune du Beausset. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire annuel de 236 € TTC.
Page 182 : Décision n°2016.08.25.01.MP.CA : L’autoentreprise CAROLE DELGRANGE se voit confier la prestation de service pour l’animation d’activités périscolaires au sein des écoles élémentaires du Beausset. Le marché est fixé pour un montant en prix unitaire décomposé comme suit : 25 € net à payer de l’heure pour toute prestation réalisée.
Page 183 : Décision n°2016.08.25.01‐PSE : Il est établi une convention de partenariat entre Monsieur Claude GEMY et la commune du Beausset afin de définir les modalités de l’organisation de l’exposition intitulée « Balade en Provence » qui se tiendra au Pôle Saint‐Exupéry du 9 septembre au 5 octobre 2016.
Page 184 : Décision 2016.08.29.01.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association AA83 – Alzheimer Aidants Var de la salle Blaise PASCAL au Pôle Saint Exupéry à un euro symbolique.
Page 185 : Décision 2016.08.29.02.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association ACVG – Anciens combattants et victimes de guerre du bureau des anciens combattants à un euro symbolique.
Page 186 : Décision 2016.08.29.03.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association AMMAC – Amicale de Marins et Marins Anciens Combattants du bureau des anciens combattants à un euro symbolique.
Page 187 : Décision 2016.08.29.04.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Arc en Ciel du local situé à l’Espace Mistral à un euro symbolique.
Page 188 : Décision 2016.08.29.05.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Art Beausset Compagnie Théâtre des locaux situés à l’Espace Mistral à un euro symbolique.
Page 189 : Décision 2016.08.29.06.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Artistes Réunis 83 de la salle Blaise PASCAL au Pôle Saint Exupéry à un euro symbolique.
Page 190 : Décision 2016.08.29.07.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association ATR – Association Tournesol Rouge de la salle Blaise PASCAL au Pôle Saint Exupéry à un euro symbolique.
Page 191 : Décision 2016.08.29.08.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Avenir Musical de l’espace musique 1 à l’espace Mistral à un euro symbolique.
Page 192 : Décision 2016.08.29.09.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Chorale Point d’Orgue du local situé à la Maison du Combattant à un euro symbolique.
Page 193 : Décision 2016.08.29.10.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Donneurs de Sang du local situé à la Maison du Combattant à un euro symbolique.
Page 194 : Décision 2016.08.29.11.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Club Dynamique Beaussetan de locaux situés au Pôle Saint Exupéry, à l’Espace Mistral, à l’Espace Marius Mari, et du Boulodrome à un euro symbolique.
Page 195 : Décision 2016.08.29.12.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Ebauche 83 des salles Blaise Pascal et Nina Companeez au Pôle Saint Exupéry à un euro symbolique.
Page 196 : Décision 2016.08.29.13.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association EMB – Ecole de Musique du Beausset de l’Espace Musique 2 à l’espace Mistral à un euro symbolique.
Page 197 : Décision 2016.08.29.14.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Escolo deis Agasso Galoio du foyer à l’Espace Mistral et de la salle Arobase au Pôle Saint Exupéry à un euro symbolique.
Page 198 : Décision 2016.08.29.15.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Espéranto Le Beausset des salles Jean MARAIS et Camille CLAUDEL au Pôle Saint Exupéry à un euro symbolique. Page 14 sur 21
Page 199 : Décision 2016.08.29.16.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Grain d’Argile de la salle Paul CEZANNE au Pôle Saint Exupéry à un euro symbolique.
Page 200 : Décision 2016.08.29.17.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association HQM du local situé à l’Espace Mistral à un euro symbolique.
Page 201: Décision 2016.08.29.18.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Joie de Vivre de la salle Joseph FINIDORI à l’Espace Buzançais à un euro symbolique.
Page 202 : Décision 2016.08.29.19.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Jumelage Cetona du local situé rue Mermoz à un euro symbolique.
Page 203 : Décision 2016.08.29.20.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Jumelage Scheidegg du local situé rue Mermoz à un euro symbolique.
Page 204 : Décision 2016.08.29.21.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Les Magiciens du Var de la salle du foyer à l’Espace Mistral à un euro symbolique.
Page 205 : Décision n°2016.08.29.22‐PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Lions Club de la salle du foyer à l’Espace Mistral à un euro symbolique.
Page 206 : Décision 2016.08.29.23.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Moto‐Club du Beausset de la salle du foyer à l’Espace Mistral à un euro symbolique.
Page 207 : Décision 2016.08.29.24.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association MJC – Maison des jeunes et de la culture des locaux au Pôle Saint Exupéry, à l’Espace Mistral, à l’Espace Marius Mari et au Complexe Sportif à l’euro symbolique.
Page 208 : Décision 2016.08.29.25.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Ouvrages Divins ‐ Boutis du foyer à l’Espace Mistral à un euro symbolique.
Page 209 : Décision 2016.08.29.26.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Passion Patchwork du foyer à l’espace Mistral à un euro symbolique.
Page 210 : Décision 2016.08.29.27.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Rando Soleil de la salle Nelson MANDELA au Pôle Saint Exupéry à un euro symbolique.
Page 211 : Décision 2016.08.29.28.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Souvenir Français de la salle Nina COMPANEEZ au Pôle Saint Exupéry à un euro symbolique.
Page 212 : Décision 2016.08.29.29.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Souvenir Français de la Maison du Combattant à l’Espace Mistral à un euro symbolique.
Page 213 : Décision 2016.08.29.30.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Trait d’Union du foyer et de l’Espace Musique 1, Salle Principale à l’Espace Mistral à un euro symbolique.
Page 214 : Décision 2016.08.29.31.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Un peu d’Airs de la Maison du Combattant à l’Espace Mistral à un euro symbolique.
Page 215 : Décision 2016.08.29.33‐PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Confrérie de la Sant Aloï Dou Bausset du hangar situé RN8 à un euro symbolique.
Page 216 : Décision n°2016.09.01.01‐DGS : Il est consenti à Monsieur Gauthier BRETON et Madame Véronique HAMON une occupation à titre précaire du lot n°29 des jardins familiaux du Gourganon au Beausset. En contrepartie Mr BRETON et Mme HAMON devra verser une redevance de 120 € par an à la Commune.
Page 217 : Décision n°2016.09.05.01‐DGS : Le cabinet d’avocats LLC & ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre du contentieux Monsieur Claude FUOCO c/ Commune du Beausset auprès du Tribunal Administratif de Toulon.
Page 218 : Décision n°2016.09.06.01‐DGS : Le cabinet d’avocats LLC & ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre du contentieux en référé Monsieur Claude FUOCO c/ Commune du Beausset auprès du Tribunal Administratif de Toulon. Page 15 sur 21
Page 219 : Décision n°2016.09.08.01‐MP.SB : Monsieur Christian Fédout, autoentrepreneur, se voit confier la prestation de l’animation dans le cadre de la manifestation « Fête des Associations 2016 »de la commune du Beausset. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 400 € NET.
Page 220 : Décision n°2016.09.08.02‐MP.SB : L’association IFAPE se voit confier les prestations d’animations périscolaires complémentaires.
Page 221 : Décision n°2016.09.09.01‐SF : L’entreprise ACFP se voit confier le marché de services pour l’organisation de session de formation intra pour la commune du Beausset. L’exécution du marché est fixée pour la période du 14 au 19 septembre 2016 pour un montant global et forfaitaire de 1 044€ TTC.
Page 222 : Décision n°2016.09.09.01‐MP.SB : La société BERGER‐LEVRAULT se voit confier le contrat dans le cadre de la mise en place de la dématérialisation sécurisée des échanges, notamment dans les domaines de la comptabilité, du contrôle de légalité des actes administratifs et de la validation des documents bureautiques. Le contrat est fixé pour un montant estimatif détaillé comme suit :
‐ Redevance annuelle : 1 416 € TTC
‐ Frais de mise en service : 1 440 € TTC
Page 223 : Décision n°2016.09.13.01‐MP.CA : Il convient d’annuler l’article 3 de la décision n°2016.08.24.02‐MP.CA et de le remplacer comme suit « Le marché est fixé pour un montant de 1 326 € TTC par intervention ».
Page 224 : Décision n°2016.09.13.01‐PSE : Madame Marie TABACCHI, auto entrepreneur, se voit confier une mission de conseils en relations publiques et de communication autour de la manifestation « L’automne des Gourmands » le 15 octobre 2016 de 10h00 à 18h00 sur l’Esplanade Charles de Gaulles au Beausset. La prestation est fixée pour un montant global et forfaitaire de 600 € net.
Page 225 : Décision n°2016.09.14.01‐PSE : L’Association Culturelle Varoise se voit confier la prestation d’animation des divers stands et activités se déroulant durant la manifestation « L’automne des Gourmands » le 15 octobre 2016 de 10h00 à 18h00 sur l’Esplanade Charles de Gaulles au Beausset. La prestation est fixée pour un montant global et forfaitaire de 400 € net.
Page 226 : Décision n°2016.09.15.01‐PSE : L’Association Rencontre Autour du Jeu se voit confier la prestation d’animation interactive, jeux et ateliers sur la thématique du goût, de saveurs et de l’automne dans le cadre de la manifestation « L’automne des Gourmands » le 15 octobre 2016 de 10h00 à 18h00 sur l’Esplanade Charles de Gaulles au Beausset. La prestation est fixée pour un montant global et forfaitaire de 500 € TTC.
Page 227 : Décision n°2016.09.19.01‐MP.CA : La SAS SENEQUIER se voit confier l’entretien des stations de relevage des eaux pluviales et fontaines de la commune du Beausset. Le contrat est fixé pour un montant global et forfaitaire de 2 438 € TTC.
Page 228 : Décision n°2016.09.19.02‐MP.CA : L’association UNITE DE SECOURS ET DE SAUVEGARDE EN MILIEU DIFFICILE se voit confier l’organisation d’une session de formation « Equipier première intervention »à destination des usagers des bâtiments communaux classés ERP de type « L »de cinquième catégorie. Le contrat est fixé pour un montant global et forfaitaire de 300 € net.
Page 229 : Décision n°2016.09.20.01‐MP.CA : Il est pris acte, par voie d’avenant, du changement de dénomination sociale de la société « ENVEO AMENAGEMENT » en « CITEO INGENIERIE » ainsi que du transfert de l’ensemble des droits et obligations liant la commune à la société ENVEO AMENAGEMENT.
Page 230 : Décision n°2016.09.20.02‐MP.CA : L’association IFAPE se voit confier les prestations d’animations périscolaires complémentaires.
Page 231 : Décision n°2016.09.20.03‐MP.CA : L’Association Rugby Club du Beausset se voit confier la prestation d’animation d’activités périscolaires au sein des écoles maternelles et élémentaires du Beausset. Le marché est fixé pour un montant en prix unitaire décomposé comme suit : 25 € net à payer de l’heure pour toute prestation réalisée.
Page 232 : Décision n°2016.09.21.01‐MP.CA : La société TOTAL ENERGIE GAZ se voit confier le marché de fourniture de gaz naturel rendu site et services associés pour la commune du Beausset. Le montant du marché est décomposé comme suit : ‐ un terme fixe annuel et forfaitaire, indépendant des quantités exécutées regroupant la part fixe d’énergie (abonnement) et la part fixe d’acheminement, égal à 10 023,43 € TTC.
‐ Un terme de quantité variable dépendant des quantités de gaz naturel réellement consommées.
Page 233 : Décision 2016.09.21.01.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Sport Evasion – Sport Passion du Dojo, de la salle polyvalente et de la salle d’arts martiaux du Complexe Sportif à un euro symbolique. Page 16 sur 21
Page 234 : Décision n°2016.09.22.01‐PSE : Il est établi un contrat de prestation intellectuelle pour l’organisation d’une exposition de photographies intitulée « les Yeux de la Mer » avec l’association KAHI KAI, exécution comprise entre le 7 octobre et le 16 novembre 2016. Le contrat est fixé pour un montant global et forfaitaire de 500 € NET.
Page 235 : Décision n°2016.09.26.01‐DGS : Il est consenti à l’association Croix Rouge une occupation à titre précaire de bureaux au Pôle Social à titre gracieux.
Page 236 : Décision n°2016.09.26.01‐CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Les Inquiets Boulomanes Beaussetans du boulodrome municipal à un euro symbolique.
Page 237 : Décision n°2016.09.26.02‐CS : Il convient de procéder à la passation d’un avenant n°1 afin de modifier les locaux mis à disposition de l’Association MJC.
Page 238 : Décision n°2016.09.27.01‐PSE : L’association ALEX ET LES PETITES TOQUES se voit confier la prestation d’animations culinaires à destination des enfants dans le cadre de la manifestation « L’Automne des Gourmands » sur la Commune du Beausset. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 325 €.
Page 239 : Décision n°2016.09.27.01‐PSE : Il convient de procéder à la passation d’un avenant n°1 afin de modifier les locaux et les créneaux mis à disposition de l’Association Comité de Jumelage Le Beausset / Cetona.
Page 240 : Décision n°2016.09.27.02‐PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Juventude Lusitana et Comité de Jumelage Le Beausset/Terras de Bouro du local situé rue Mermoz à un euro symbolique.
Page 241 : Décision n°2016.09.27.01‐MP.CA : La Société PITNEY BOWES se voit confier l’exécution de la convention relative à la location et à l’entretien d’une machine à affranchir pour la régie de l’eau de la Commune du Beausset. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 540 € TTC.
Page 242 : Décision n°2016.09.30.01‐MP.SB : L’entreprise ECOLEX TECHNOLOGIES se voit confier les travaux pour le retrait d’une conduite en amiante ciment dans la cour de l’école élémentaire Marcel Pagnol au Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 6 000 € TTC.
Trimestre 4 / 2016
Page 243 : Décision n°2016.10.04.01‐SF : L’entreprise HLV – Les Heures Libres de la Jeunesse se voit confier le marché de services pour l’organisation de sessions de formation pour la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 2 180 € net.
Page 244 : Décision n°2016.10.04.02‐SF : L’entreprise ACFP se voit confier le marché de services pour l’organisation de sessions de formation intra pour la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 2 064 € TTC.
Page 245 : Décision n°2016.10.05.01‐CS : Il convient de procéder à la passation d’un avenant n°1 afin de modifier les créneaux de mise à disposition de locaux à l’Association STS – Société de Tir Sportif.
Page 246 : Décision n°2016.10.06.01‐PAC : L’Association Internationale de Tomatophilie se voit confier une animation sous forme de stand de conseils et d’informations en direction du public sur la thématique de la tomate, des cucurbitacées et des plantes aromatiques dans le cadre de la manifestation « L’automne des Gourmands » du 15 octobre 2016 de 09h00 à 18h30 sur l’Esplanade Charles de Gaulles au Beausset. Le présent partenariat est conclu à titre gracieux.
Page 247 : Décision n°2016.10.06.02‐PAC : L’Association Comité Officiel des Fêtes se voit confier une animation sous forme de deux stands d’informations : l’un sur l’alimentation sans gluten, l’autre sur les plantes comestibles dans le cadre de la manifestation « L’automne des Gourmands » du 15 octobre 2016 de 09h00 à 18h30 sur l’Esplanade Charles de Gaulles au Beausset. Le présent partenariat est conclu à titre gracieux.
Page 248 : Décision n°2016.10.06.03‐PAC : L’Association des commerçants du Beausset se voit confier une animation sous forme d’un stand de dégustation de recettes et d’un concours entre les restaurateurs et artisans des métiers de bouche du Beausset dans le cadre de la manifestation « L’automne des Gourmands » du 15 octobre 2016 de 09h00 à 18h30 sur l’Esplanade Charles de Gaulles au Beausset. Le présent partenariat est conclu à titre gracieux.
Page 249 : Décision n°2016.10.06.04‐PAC : L’Association Les Disciples d’Escoffier Var Alpes du Sud se voit confier l’animation de deux démonstrations culinaires sur des recettes de saison à 14h et 16h30 durant la manifestation « Automne des Gourmands ».
Page 250 : Décision n°2016.10.06.05‐PAC : L’établissement CFA Régional des métiers et de l’artisanat du Beausset se voit confier un stand d’informations et de démonstrations des savoir‐faire des apprentis dans le cadre de la manifestation Page 17 sur 21
« L’automne des Gourmands » du 15 octobre 2016 de 09h00 à 18h30 sur l’Esplanade Charles de Gaulles au Beausset. Le présent partenariat est conclu à titre gracieux.
Page 251 : Décision n°2016.10.07.01‐PSE : La SARL EVENEMENTS EN PROVENCE se voit confier une commande de location de matériel de cuisine dans le cadre de la manifestation « L’automne des Gourmands » de la commune du Beausset. La commune devra régler un montant global et forfaitaire de 515.65 € TTC.
Page 252 : Décision n°2016.10.07.01‐DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire du logement sis école élémentaire André MALRAUX quartier la Marette au Beausset, au bénéfice de la Région de Gendarmerie PACA pour une durée de 12 mois. La commune percevra une redevance de 600 € hors charge.
Page 253 : Décision n°2016.10.07.02‐DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire du logement sis 1, allée du tilleul au Beausset au bénéfice de la Région de Gendarmerie PACA pour une durée de 12 mois. La commune percevra une redevance de 600 € hors charge.
Page 254 : Décision n°2016.10.07.03‐DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire du logement sis, espace Buzançais, rond‐point de la Lattre de Tassigny au Beausset à Mme Christine MARTRA. La commune percevra une redevance mensuelle de 450 € hors charge.
Page 255 : Décision n°2016.10.10.01‐DGS : Le Cabinet d’Avocats LLC & ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre de l’affaire Monsieur Bernard SCHMITZ c/ Préfecture du Var auprès du Tribunal Administratif de Toulon.
Page 256 : Décision n°2016.10.12.01‐MP.CA : Il convient de procéder à la passation d’un avenant n°2 sur le marché relatif à la maintenance préventive et corrective des systèmes de chauffage, de climatisation et de VMC présents dans les divers bâtiments de la commune du Beausset, attribué à la SAS G‐TEC.
Page 257 : Décision n°2016.10.13.01‐DGS : Il est consenti à Monsieur Alain CHERVIN et Madame Laure CHERVIN une occupation à titre précaire du lot n°23 des jardins familiaux du Gourganon au Beausset. La présente convention est consentie en contre partie du paiement d’une redevance d’un montant de 120 € an.
Page 258 : Décision n°2016.10.13.01‐PSE : L’Association JHOV est chargée de transporter des personnes en bus vers des spectacles hors les murs durant la saison 2016‐2017. En contrepartie la Commune s’engage à régler la somme forfaitaire de 50 € afin de couvrir les frais de carburant.
Page 259 : Décision n°2016.10.17.01‐DGS : Il est consenti à l’Association Olbia Var Appartements (OVA) une occupation à titre précaire d’un bureau au Pôle Social à titre gracieux.
Page 260 : Décision n°2016.10.17.02‐DGS : Le Cabinet d’Avocats LLC & ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre de l’affaire PIOCH c/ Commune du Beausset auprès du Tribunal d’Instance de Toulon.
Page 261 : Décision n°2016.10.17.01‐PSE : Il convient de procéder à la passation d’un avenant n°1 afin de modifier les locaux mis à disposition de l’association Chorale Point d’Orgue.
Page 262 : Décision n°2016.10.17.02‐PSE : Il convient de procéder à la passation d’un avenant n°1 afin de modifier les locaux mis à disposition de l’association Un peu d’Air.
Page 263 : Décision n°2016.10.19.01‐DGS : Le Cabinet d’Avocats LLC & ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre de l’affaire l’ASL LES TILLEULS c/ Commune du Beausset auprès du Tribunal Administratif de Toulon.
Page 264 : Décision n°2016.10.19.01‐MP.CA : Il convient d’annuler l’article 3 de la décision n°2016.07.28.01‐MP.CA du 28 juillet 2016 et de le remplacer. Le montant du contrat est fixé à 1 285,20 € TTC.
Page 265 : Décision n°2016.10.19.02‐MP.CA : La société PANTERGA SYSTEMES se voit confier le contrat concernant l’acquisition et la maintenance d’un logiciel de gestion des droits de places pour les marchés forains pour la commune du Beausset. Le contrat est fixé pour un montant global et forfaitaire décomposé comme suit : ‐ 3 528 € TTC correspondant à l’acquisition du logiciel avec licence d’utilisation, à la formation sur site à un forfait de maintenance pendant 12mois ;
‐ 828 € TTC versés annuellement à date anniversaire de l’installation du matériel et correspondant à un forfait annuel d’entretien et de maintenance du système de gestion des droits de places pour les marchés forains. Page 18 sur 21
Page 266 : Décision n°2016.10.21.01‐SC : L’arrêté n°2015.06.30.01‐SC du 30 juin 2015 est annulé. Le véhicule RENAULT MASTER immatriculé 3994 YV 83 mis en circulation le 25 septembre 1997 est cédé en l’état à titre de don à Monsieur AMAN Ayayé Jean‐Baptiste.
Page 267 : Décision n°2016.10.27.01‐SF : L’entreprise HLV – Les Heures Libres de la Jeunesse se voit confier le marché de services pour l’organisation de sessions de formation pour la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 4 750 € net.
Page 268 : Décision n°2016.10.28.01‐MP.CA : La société INEO DIGITAL se voit confier le marché pour l’entretien et l’exploitation de l’ensemble des installations téléphoniques des sites principaux et secondaires de la ville du Beausset. Il est établi un marché pour une durée comprise entre le 03 novembre 2016 et le 31 décembre 2020. Le marché est fixé pour un montant décomposé comme suit : ‐ une partie « maintenance » fixée à 2 430 € TTC/ an et – une partie « à prix unitaire » pour les commandes liées aux évolutions et compléments d’installation d’équipements sur les différents sites, susceptible de
varier dans les limites suivantes : montant minimum annuel de 0 €HT / montant maximum annuel de 5 000 € HT (6 000 €
TTC).
Page 269 : Décision n°2016.11.02.01‐MP.CA : Il convient de modifier la décision n°2016.10.19.02‐MP.CA du 19 octobre 2016 suite à une erreur matérielle.
Page 270 : Décision n°2016.11.02.01‐PSE : La SARL ANAKA se voit confier la prestation de réalisation d’un concert « Têtes de Linettes » le vendredi 18 novembre 2016. La prestation est fixée pour un montant global et forfaitaire de 1 576.17 € TTC.
Page 271 : Décision n°2016.11.02.02‐PSE : Il est établi une convention de partenariat entre Monsieur Rémi KERFRIDIN et la commune du Beausset afin de définir les modalités de l’organisation de l’exposition intitulée « Dédale de terroirs » qui se tiendra du 28 novembre au 17 décembre 2016 dans la salle Le Petit Prince du Pôle St Exupéry.
Page 272 : Décision n°2016.11.04.01‐MP.CA : Il convient de procéder à la passation d’un avenant technique concernant le lot n°1 du marché SIRA.
Page 273 : Décision n°2016.11.04.01‐DGS : Il convient de procéder à la passation d’un avenant n°2 à l’acte constitutif du 05 septembre 2006 de la régie « Bibliothèque » afin notamment de modifier le siège qui se situait à la Maison des Arts et de la Culture.
Page 274 : Décision n°2016.11.04.02‐DGS : Il convient de procéder à la passation d’un avenant n°2 à l’acte constitutif du 01 er juillet 2009 de la régie « Foires‐Brocantes‐Antiquités‐Marchés aux puces‐Marchés artisanaux‐Vides greniers » afin de modifier le siège suite à une nouvelle organisation.
Page 275 : Décision n°2016.11.07.01‐MP.CA : La société FLEURONS DE LOMAGNE se voit confier le marché pour la fourniture de colis de Noël pour la commune du Beausset – Lot n°1 : Fourniture de colis repas à destination des aînés de la commune. Les prestations faisant l’objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Montant minimum de 7 000 € TTC / Montant maximum de 11 500 € TTC.
Page 276 : Décision n°2016.11.07.02‐MP.CA : L’entreprise COQ FRANCE se voit confier le marché pour la fourniture de colis de Noël pour la commune du Beausset – Lot n°2 : Fourniture de colis apéritif à destination des agents contractuels de la commune. Les prestations faisant l’objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Montant minimum de 500 € TTC / Montant maximum de 1 300 € TTC.
Page 277 : Décision n°2016.11.08.01‐MP.CF : La société VVP IZIFUN se voit confier le marché pour la location d’une patinoire synthétique à l’occasion des fêtes de fin d’année pour les besoins de la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 18 000 € TTC.
Page 278 : Décision n°2016.11.08.01‐MP.SB : L’association IFAPE se voit confier les prestations d’animations périscolaires complémentaires.
Page 279 : Décision n°2016.11.10.01‐MP.CA : Il convient de procéder à la passation d’un avenant technique concernant le lot 3 du marché IMS – IMAGE MEDIA SUD.
Page 280 : Décision n°2016.11.10.01‐SC : Pour financer le programme d’investissement 2016 de la Commune, il est contracté un emprunt d’un montant de 650 000 € auprès du Crédit Foncier de France. La durée de la phase d’amortissement est fixée à 20 ans et le taux d’intérêt du prêt est fixé à 1,46%.
Page 281 : Décision n°2016.11.10.02‐SC : Pour financer le programme d’investissement 2016 de la Régie des Eaux, il est contracté un emprunt d’un montant de 220 000 € auprès de la Caisse d’Epargne Côte d’Azur. La durée de la phase d’amortissement est fixée à 20 ans et le taux d’intérêt du prêt est fixé à 1,46%. Page 19 sur 21
Page 282 : Décision n° 2016.11.15.01‐MP.CA : La société FEERIE PRODUCTIONS se voit confier le marché pour l’animation des fêtes de fin d’année pour les besoins de la commune du Beausset – lot n°1 : Animation Père Noël et location de matériels de sonorisation pour les festivités de fin d’année. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 5 802.50 € TTC.
Page 283 : Décision n° 2016.11.15.02‐MP.CA : Le groupement conjoint CE SOIR OU JAMAIS EVENEMENTIEL SARL / LUNA ROSSA PRODUCTION se voit confier le marché pour l’animation des fêtes de fin d’année pour les besoins de la commune du Beausset – lot n°2 : Animations artistiques mobiles à thème. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 4500 € TTC.
Page 284 : Décision n°2016.11.16.01‐MP.CA : La SARL VERBRUGGE – GEOMETRE EXPERT se voit confier la réalisation d’une mission comprenant le relevé et l’établissement d’un plan de division foncière sur la parcelle A2263 sise la commune du Beausset. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 1 620 € TTC.
Page 285 : Décision n°2016.11.16.01‐PSE : La SARL Agence CMC se voit confier le contrat relatif à la location d’un sapin de noël lumineux dans le cadre de l’organisation de la réception prestige donnée en l’honneur des aînés du Beausset et de l’arbre de Noël des enfants du personnel municipal devant avoir lieu au complexe sportif de la commune du Beausset les 16 et 17 décembre 2016. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 1 350 € TTC.
Page 286 : Décision n°2016.11.17.01‐BIB : Carole DELGRANGE se voit confier le contrat pour la réalisation d’une prestation d’animation « CONTE MUSICAL – Zékéyé et la toute petite musique », pour une dizaine d’enfants de 2 à 8 ans. La prestation est fixée pour un montant global forfaitaire de 80 € net.
Page 287 : Décision n°2016.11.17.01‐SF.GZ : L’association USSMD (Unité de secours et de sauvegarde en milieu difficile) se voit confier l’organisation de 4 sessions de formation « Equipier première intervention » à destination des usagers des bâtiments communaux classés ERP de type « L » de cinquième catégorie. Le contrat est fixé pour un montant global et forfaitaire de 1 200 € net.
Page 288 : Décision n°2016.11.18.01‐MP.CA : La société GENERFEU se voit confier la convention de prestation de service pour l’entretien préventif des panneaux radiants lumineux gaz installés dans les locaux du complexe sportif de la commune du Beausset. La convention est fixée pour un montant global et forfaire de 2 476.80 € TTC.
Page 289 : Décision n°2016.11.21.01‐MP.CA : La société MAQUARELLA se voit confier le marché pour les animations de Noël à destination des enfants du personnel municipal de la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaire de 1 191.73 € TTC.
Page 290 : Décision n°2016.11.21.01‐MP.CA : La société NOVAREA se voit confier le contrat de prestation de services pour la réalisation d’un contrôle périodique du revêtement en gazon synthétique du terrain de football de la commune du Beausset. Le contrat est fixé pour un montant global et forfaire de 2 520 € TTC.
Page 291 : Décision n°2016.11.23.01‐MP.CA : La société LA POSTE – LA SEYNE NORALE PPDC se voit confier le contrat pour la location d’une boite postale pour les besoins de la commune du Beausset. L’abonnement annuel est fixé pour un montant global et forfaitaire de 82,80 € TTC.
Page 292 : Décision n°2016.11.28.01‐DGS : Il convient de modifier l’acte constitutif de la régie Club Découverte afin de permettre au régisseur titulaire et au mandataire suppléant de percevoir une indemnité de responsabilité.
Page 293 : Décision n°2016.11.28.01‐CS : Il convient de procéder à la passation d’un avenant n°2 à la convention de mise à disposition de locaux en faveur de l’association MJC afin de modifier le créneau horaire concernant l’activité tennis de table.
Page 294 : Décision n°2016.11.28.02‐CS : Il convient de procéder à la passation d’un avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux en faveur de l’association JSB afin de modifier un créneau horaire.
Page 295 : Décision n°2016.11.28.01‐MP.CA : La société GAUDEFROY RECEPTIONS se voit confier le marché de prestations de services pour l’organisation d’une réception prestige pour les aînés du Beausset le 17 décembre 2016. Les prestations faisant l’objet du marché à bons de commande sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Quantité minimum de convives : 180 et quantité maximum : 250.
Page 296 : Décision n°2016.11.28.02‐MP.CA : La SARL BECA – Espace MAEVA se voit confier le marché de prestations de services pour l’organisation d’un cocktail dinatoire pour le personnel communal le 06 janvier 2017. Les prestations faisant l’objet du marché à bons de commande sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Quantité minimum de convives : 100 et quantité maximum : 250. Page 20 sur 21
Page 297 : Décision n°2016.11.29.01‐MP.CA : L’entreprise PM EVENEMENTS se voit confier le marché relatif à la location de matériel de sonorisation et d’éclairage scénique avec prestation de régie technique associée pour les 16 et 17 décembre 2016. Le marché est fixé pour un montant global et forfaire de 1 599.60 € TTC.
Page 298 : Décision n°2016.11.30.01‐MP.CA : La SARL VERBRUGGE – GEOMETRE EXPERT se voit confier la réalisation d’une mission comprenant le relevé et l’établissement d’un plan de division foncière sur la parcelle A‐972 sise sur la commune du Beausset. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 1 920 € TTC.
Page 299 : Décision n°2016.12.06.01‐MP.CA : La société SNEF se voit confier le marché de techniques de l’information et de la communication pour l’installation et la mise à niveau du système de télésurveillance des bassins de rétention d’eau potable de la commune du Beausset. Il est établi un marché pour une durée d’exécution décomposée comme suit : ‐ 5 semaines à compter de la réception de la notification du marché par le titulaire pour l’installation et la mise à niveau du système de télésurveillance des bassins de rétention d’eau potable de la commune du Beausset. ‐ 12 mois de maintenance préventive (à raison de 2 visites par an) à compter de la date d’installation du matériel, renouvelable tacitement deux fois à date d’anniversaire.
Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire décomposé comme suit : ‐ 11 999,34 € TTC correspondant à la mise à jour du logiciel PCWIN ;
‐ 11 180,59 € TTC correspondant au remplacement de trois postes locaux de télésurveillance des bassins ; ‐ 2 438,70 € TTC versés annuellement à date anniversaire de l’installation du matériel et correspondant à un forfait annuel de maintenance préventive des six bassins de rétention d’eau potable (deux visites par an).
Page 300 : Décision n°2016.12.06.01‐SF : L’entreprise HLJ‐IMSAT Les Heures Libres de la Jeunesse se voit confier le marché de services pour l’organisation de sessions de formation pour la commune du Beausset (les 14 et 15 décembre 2016). Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 2 180 € net.
Page 301 : Décision n°2016.12.07.01‐DGS : L’Association JHOV – Jeunes Horizon Ouest Varois est chargée de transporter des personnes âgées non véhiculées en bus vers le Complexe sportif le samedi 17 décembre 2016 à titre gracieux.
Page 302 : Décision n°2016.12.07.02‐DGS : Le Cabinet d’avocats LLC & ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique de l’affaire DOUAS c/ Commune du Beausset auprès du TGI de Toulon.
Page 303 : Décision n°2016.12.08.01‐PSE : L’autoentreprise AMF Apotecari Magic France se voit confier le contrat pour la réalisation d’une prestation d’animation « Magie de rue » le 28 décembre place Jean Jaurès au Beausset. La prestation est fixée pour un montant global forfaitaire de 300 € net.
Page 304 : Décision n°2016.12.08.02‐PSE : L’association ROLLER MANIA se voit confier une prestation de service portant sur une démonstration et découverte du hockey sur glace et patinage freestyle sur la patinoire installée au Beausset pour les fêtes de fin d’année. Le contrat est conclu pour une durée de 2 jours et pour un montant global et forfaitaire de 1 500€ net.
Page 305 : Décision n°2016.12.08.03‐PSE : L’association TOUSENSCENE se voit confier la prestation de réalisation de l’animation « Michèle Merlin Trio » le samedi 17 décembre 2016. Le contrat est fixé pour un montant global et forfaitaire de 800 € net.
Page 306 : Décision n°2016.12.08.04‐PSE : L’autoentreprise Sabrina CAUDROY se voit confier le contrat pour la réalisation d’une prestation d’animation « spectacle de magie et sculptures sur ballons » le vendredi 16 décembre au complexe sportif du Beausset. La prestation est fixée pour un montant global forfaitaire de 375 € net.
Page 307 : Décision n°2016.12.08.01‐MP.SB : Il convient de procéder à la passation d’un avenant positif concernant le marché confiant la maîtrise d’œuvre pour la construction d’un préau et d’un bloc sanitaire extérieur accessible aux PMR dans la cour élémentaire Pagnol au groupement conjoint Laurence ZOLEMIAN‐WILMART / SNAPSE / SNAPSE STRUCTURE. Le montant du présent avenant positif applicable au montant initial est de 490 € TTC. Soit un nouveau montant de marché de 10 290 € TTC.
Page 308 : Décision n°2016.12.13.01‐MP.SB : Le groupement conjoint INDIGO Architecture / COHIBEO / COBAT INGENIERIE se voit confier le marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une extension de la salle de restauration sur l’emprise du patio au sein du groupe scolaire Pagnol de la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant correspondant à 12 % de l’enveloppe initialement prévue pour les travaux et fixée à 120 000 € HT, soit à un forfait provisoire de rémunération porté à 14 400 € HT (17 280 € TTC).
Page 309 à 310 : Décision n°2016.12.14.01‐MP : La société APAVE SUDEUROPE SAS se voit confier le contrat de prestation ponctuelle portant sur le contrôle périodique des installations de gaz et rendement chaudière des bâtiments communaux du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 1 588,20 € TTC. Page 21 sur 21
Page 311 : Décision n°2016.12.14.02‐MP : L’entreprise KONE se voit confier les travaux relatifs à la mise en conformité de deux ascenseurs au sein de bâtiments municipaux ouverts au publics sur la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 26 021,47 € TTC.
Page 312 : Décision n°2016.12.14.03‐MP : La société MANPOWER se voit confier une mission d’intérim pour la mise à disposition d’un intérimaire pour le renfort du service bâtiment, cellule électricien. La commune du Beausset devra verser à la société MANPOWER la rémunération d’un taux horaire porté à 21,78 € TTC.
Page 313 à 314 : Décision n°2016.12.16.01‐DGS : Il convient de passer une de partenariat avec les associations suivantes afin qu’elles assurent la surveillance et le fonctionnement de la patinoire : Le Comité des fêtes du Beausset, Grain d’Argile, JHOV, JSB, Jumelage le Beausset/Cetona, Jumelage Le Beausset/Scheidegg, MJC, Office du Tourisme, Pop Academy, RPB, San Qi. La convention est établie à titre gracieux et occasionnel du 17 décembre 2016 au 4 janvier 2017.
Page 315 : Décision n°2016.12.20.01‐PSE : Il convient de procéder à la passation d’un avenant technique concernant le contrat confiant la réalisation de démonstrations et découverte du hockey sur glace et patinage freestyle pour les fêtes de fin d’année à l’association Roller Mania.
Page 316 : Décision n°2016.12.21.01‐MP.SB : La société BMK CONSTRUCTION se voit confier le marché de travaux pour la pose de carrelage au sein de la cantine scolaire Jean Gavot ET DU Pôle social sur la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 16 008.24 € TTC.
Page 317 : Décision n°2016.12.21.02‐MP.SB : La société BMK CONSTRUCTION se voit confier le marché de travaux pour la pose de carrelage au sein du local de l’ancienne Chapelle de la Commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 6 279,60 € TTC.
Page 318 : Décision n°2016.12.21.05‐MP.SB : La SARL QUALICONSULT SECURITE se voit confier le marché de coordination SPS pour la réalisation des travaux de construction d’une extension de la salle de restauration sur l’emprise du patio du groupe scolaire PAGNOL sur la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 1 216,80 € TTC.
Page 319 : Décision n°2016.12.21.06‐MP.SB : La société FERRONERIE CASSIEN (SARL) se voit confier le marché de travaux de ferronnerie pour la sécurisation des accès au stade de rugby de la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 11 874 € TTC.
Page 320 : Décision n°2016.12.21.07‐MP.SB : Il convient de procéder à la passation d’un avenant technique n°3 concernant le marché public de fournitures et services pour des travaux d’impression et de façonnage pour la commune du Beausset – lot n°2 : Travaux d’impression sur supports et documents courants attribué à la société SIRA. Le présent avenant ne modifie pas le montant initial du marché.
Page 321 : Décision n°2016.12.22.08‐MP.SB : La société ALLOMAT se voit confier la location de toilettes autonomes incluant la vidange pour le cimetière du Beausset. Il est établi un marché pour une durée de 6 mois et pour un montant global et forfaitaire de 1 373,88 € TTC. En sus, la commune retient l’option garantie multirisque pour un montant forfaitaire de 128,15 € TTC.
Page 322 : Décision n°2016.12.27.01‐MP.CA : L’entreprise PM EVENEMENTS se voit confier le marché pour la location de matériel de sonorisation et d’éclairage scénique avec prestation d’animation musicale – soirée DJ pour le cocktail dînatoire du personnel de la commune du Beausset (lot n°1). Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 1 389.60 € TTC.
Page 323 : Décision n°2016.12.27.02‐MP.CA : L’entreprise PM EVENEMENTS se voit confier le marché pour la location de mobilier style lounge, boîte de nuit ou équivalent pour le cocktail dînatoire du personnel de la commune du Beausset (lot n°2). Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 1 080 € TTC.