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Document publié le Vendredi 8 janvier 2016 par la commune de Beausset.
Lien du pdf (Déliberation - RAA communication?time=1548346281283)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Tourisme,
Page 1 sur 4
VILLE DU BEAUSSET
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DECISIONS
ANNÉE 2016 Page 2 sur 4
Sommaire du Recueil des Décisions
Trimestre 1 / 2016
Page 1 : Décision n°2016.01.04.01‐MP.EP : L’entreprise PM EVENEMENTS se voit confier le marché de prestations intellectuelles pour la location de mobilier et prestation musicale organisée pour le cocktail dinatoire destiné au personnel de la commune du Beausset, lot 1 « location de matériel de sonorisation et d’éclairage scénique avec prestation d’animation musicale – soirée DJ ». La date d’exécution est fixée au vendredi 08 janvier 2016. Le montant global et forfaitaire du marché est de 1 080 € TTC.
Page 2 :Décision n°2016.01.04.02‐MP.EP : L’entreprise PM EVENEMENTS se voit confier le marché de prestations de services pour la location de mobilier et prestation musicale organisée pour le cocktail dinatoire destiné au personnel de la commune du Beausset, lot 2 « location de mobilier style lounge, boîte de nuit ou équivalent ». La date d’exécution est fixée au vendredi 08 janvier 2016. Le montant global et forfaitaire du marché est de 720 € TTC.
Page 3 : Décision n°2016.01.05.01‐MP.SB : L’entreprise RUSSONET se voit confier la mission destinée à l’entretien de locaux municipaux de la commune du Beausset. Il est établi une convention de prestation de service à compter du 07 janvier et jusqu’au 31 mars 2016. La mission est fixée pour un montant en prix unitaire décomposé comme suit : 20 € net de l’heure pour toute prestation réalisée en semaine et samedis, 40 € net de l’heure pour toute prestation réalisée les dimanches et jours fériés.
Page 4 : Décision n°2016.01.05.01‐MP.CA : Il convient d’annuler l’article 2 de la décision n°2015.12.30.01‐MP.EP en date du 30 décembre 2015 et de le remplacer.
Page 5 : Décision n°2016.01.05.02‐MP.CA : Il convient d’annuler l’article 2 de la décision n°2015.12.30.02‐MP.EP en date du 30 décembre 2015 et de le remplacer.
Page 6 : Décision n°2016.01.05.03‐MP.CA : Il convient d’annuler l’article 2 de la décision n°2015.12.30.03‐MP.EP en date du 30 décembre 2015 et de le remplacer.
Page 7 : Décision n°2016.01.07.01‐PSE : Il est établi une convention portant mise à disposition d’un local à usage d’exposition entre l’Association ESPERANTO et la commune du Beausset.
Page 8 : Décision n°2016.01.12.01‐MP.CA :La société ARI EXPERTISES se voit confier la réalisation de missions de diagnostics avant travaux pour les besoins de la commune du Beausset – lot 1 repérage d’amiante et d’hydrocarbures aromatiques polycliniques (HAP) avant travaux de voirie. Les missions faisant l’objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : montant minimum annuel de 600 € TTC et montant maximum annuel de 24 000 € TTC.
Page 9 : Décision n°2016.01.12.02‐MP.CA : La société AC ENVIRONNEMENT se voit confier la réalisation de missions de diagnostics avant travaux pour les besoins de la commune du Beausset – lot 2 : Repérage d’amiante, de plomb (CREP) et de termites avant travaux dans les immeubles bâtis. Les missions faisant l’objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Montant minimum annuel de 500 € HT (soit 600 € TTC) et montant maximum annuel de 20 000 € HT (soit 24 000 € TTC).
Page 10 : Décision n°2016.01.14.01‐MP.CA :La S.A BHYOQUAL SERVICE se voit confier le marché de service pour l’accompagnement dans la maîtrise des dangers sanitaires du personnel des restaurants scolaires des écoles primaires de la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 4 213.62 € HT soit 5 056.34 € TTC.
Page 11 : Décision n°2016.01.14.01‐PSE : Il est établi une convention portant mise à disposition d’un local à usage d’exposition entre l’Artiste Peintre Gilles DURAN et la commune du Beausset.
Page 12 : Décision n°2016.01.14.02‐MP : L’association « Lou Tiatre D’Oulieulo » se voit confier la prestation de représentation du spectacle intitulé « La Pastorale Bellot ». La date d’exécution est fixée au dimanche 17 janvier 2016 à la Maison des Arts de la commune du Beausset. La Convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 800€ net.
Page 13 : Décision n°2016.01.15.01‐MP.CA : L’association IFAPE se voit confier les prestations d’animations périscolaires complémentaires portant le nombre d’intervenant à 9.
Page 14 : Décision n°2016.01.18.01‐DGS : Il est établi une convention de prêt à titre gracieux entre la Préfecture du Var et la commune du Beausset afin de définir les modalités de prêt des éléments constitutifs de l’exposition, à savoir : 5 panneaux sur bâche souple (avec système enrouleur) au format de 60 cm de large sur 160 cm de hauteur, livré chacun dans une housse de transport individuelle. La convention de prêt prendra effet à compter du 29 février 2016 et jusqu’au 14 mars 2016. Page 3 sur 4
Page 15 : Décision n° 2016.01.18.02‐DGS : Il est consenti à Monsieur Jean‐Baptiste MERLENT une occupation à titre précaire du lot n°22 des jardins familiaux du Gourganon au Beausset. La présente occupation est consentie en contre partie du paiement d’une redevance par Monsieur MERLENT d’un montant de 20 € par an.
Page 16 : Décision n°2016.01.25.01‐DGS : L’Association J.H.O.V est chargée de prendre en charge l’ensemble de l’organisation du séjour à Scheidegg en Allemagne qui déroulera du 07 au 14 février 2016. Il est établi une convention par laquelle la commune s’engage à participer à l’encadrement du séjour.
Page 17 : Décision n°2016.01.26.01‐MP.EP :La société S.A.C.P.A (Service pour l’Assistance et le Contrôle du peuplement Animal) se voit confier la mission d’une campagne pour la capture de pigeons sur le territoire communal du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 849 € HT par cage et par mois soit pour les deux cages et deux mois la somme globale de 3 396 € HT majoré de la TVA à 20% soit 4 075.20 € TTC.
Page 18 : Décision n°2016.01.27.01.MP.EP : Il convient de procéder à la passation d’un avenant en plus‐value concernant le marché public de prestations de service pour la maintenance préventive et corrective du parc de chaudières individuelles et collectives du patrimoine de la commune du Beausset. La plus‐value du présent avenant applicable au montant initial du marché est de 700 € HT (soit 840 € TTC) portant ainsi le montant global du marché à 5 071 € HT (soit 6 085.20 € TTC).
Page 19 : Décision n°2016.01.28.01.MP.EP : Il convient de procéder à la passation d’un avenant en plus‐value concernant le contrat de maintenance des ascenseurs et monte‐charge de la commune du Beausset. La plus‐value du présent avenant applicable au montant initial du contrat est de 330 € HT (soit 396 € TTC) portant ainsi le montant global du marché à 3 673,12€ HT (soit 4 407,74 € TTC).
Page 20 : Décision n° 2016.02.01.01‐DGS :Le cabinet d’avocat LLC & ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la commune du Beausset dans le cadre d’une plainte avec constitution des partie civile déposée auprès de Monsieur le Doyen des Juges d’Instruction du Tribunal de Grande Instance de Toulon.
Page 21: Décision n°2016.02.02.01‐MP.EP : La société INSER se voit confier la maintenance du progiciel d’aide à la gestion de la formation du personnel, dénommé INSER, de la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire annuel de 727,56 € HT, soit 873,07 € TTC.
Page 22 : Décision n° 2016.02.04.01‐DGS :L’association USSMD met à disposition l’un de ses membres adhérents auprès de la Commune du Beausset afin d’initier les enfants aux gestes de premiers secours. Il est établi une convention à titre occasionnel et gracieux pour le 16 février 2016 de 14h00 à 16h00.
Page 23 : Décision n° 2016.02.05.01‐MP.EP : La société BERGER‐LEVRAULT se voit confier la maintenance des logiciels de gestion du personnel et de l’Etat‐Civil, des interfaces de comptabilité, des systèmes de base de données de la commune du Beausset développés par ladite société BERGER‐LEVRAULT. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 5 532.86 € HT, soit 6 639.43 TTC.
Page 24 : Décision n° 2016.02.05.02‐MP.EP : La société BERGER‐LEVRAULT se voit confier la télémaintenance via VPN des logiciels BERGER‐LEVRAULT de la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 478.91 € HT soit 574.69 € TTC.
Page 25 : Décision n° 2016.02.11.01‐PSE : Il convient de procéder à la passation d’un avenant n°1 portant sur la modification du lieu d’activité en faveur de l’association Trait d’Union au sein de la salle du Foyer de l’Espace Mistral.
Page 26 à 27 : Décision n° 2016.02.11.02‐PSE : Il convient de procéder à la passation d’un avenant n°1 portant sur la modification des créneaux horaires ainsi que du lieu d’activité en faveur de l’association Passion Patchwork au sein de la salle du Foyer de l’Espace Mistral et de la salle Rigel du Pôle Saint‐Exupéry.
Page 28 : Décision n°2016.02.19.01‐MP.EP : Le groupe ACF INCENDIE se voit confier la maintenance des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage pour la commune du Beausset. Le contrat est fixé pour un montant global et forfaitaire de 2 125 € HT majoré de la TVA à 20% soit 2 550 € TTC.
Page 29 : Décision n° 2016.02.22.01‐MP.EP : L’association THALA ENTRE CHIEN ET LOUP se voit confier les prestations d’animations périscolaires complémentaires suite à l’évolution du nombre d’enfants inscrits aux NAP.
Page 30 : Décision n°2016.03.01.01‐MP.CA : Il convient d’annuler l’article 3 de la décision n°2015.12.18.01‐MP.CA du 18 décembre 2015 et de le remplacer.
Page 31 : Décision n°2016.03.03.01‐MP.CA : L’entreprise ORTEC ENVIRONNEMENT se voit confier le marché pour la réalisation d’une prestation ponctuelle de nettoyage et de curage du réseau d’eaux pluviales de la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 1 785 € HT soit 2 142 € TTC.
Page 32 : Décision n°2016.03.09.01‐PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association HQM de la salle SIRIUS au Pôle Saint‐Exupéry. Page 4 sur 4
Page 33 : Décision n°2016.03.15.01‐MP.EP : L’agence CITARE se voit confier l’expertise des 175 platanes sur le territoire communal du Beausset. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 950 € HT soit 1 140 € TTC.
Page 34 : Décision n°2016.03.22.01‐MP.EP : La SARL VERBRUGGE – GEOMETRE EXPERT se voit confier la réalisation d’un relevé d’état des lieux du Parc des Demoiselles sis parcelles AB 575 avec établissement d’un plan topographique et altimétrique du parc de jeux. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 612 € HT soit 734,40 € TTC.
Page 35 : Décision n°2016.03.22.02‐MP.EP :La SARL VERBRUGGE – GEOMETRE EXPERT se voit confier la réalisation d’un relevé d’état des lieux du Parc des Demoiselles sis parcelles AM 973 avec établissement d’un plan topographique et altimétrique du jardin. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 500 € HT soit 600 € TTC.
Page 36 : Décision n°2016.03.29.02‐DGS : L’Association J.H.O.V est chargée de prendre en charge l’ensemble de l’organisation du séjour au sein du camping La Baume La Palmeraie à Fréjus pour les enfants participants aux semaines « Ados bougez‐vous » organisées par la Commune. La commune s’engage à participer à l’encadrement du séjour.