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Arrêté - ARR2024 343
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Grand-Bornand.
Lien du pdf (Arrêté - ARR2024 343)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE LE GRAND
BORNAND ARRETE DU MAIRE
o n° ARR2024/343
REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A
L'OCCASION DU MARCHE DU CHEF-LIEUX DURANT LE BIATHLON 2024
Le Maire de la Commune du Grand-Bornand,
— Vule Code Général des Collectivités Territoriales ;
— Vu l'ARR2023/025 portant réglementation des marchés en date du 7 février 2023 ;
— Considérant qu'il est nécessaire de prendre les mesures propres à assurer l'organisation du marché durant la coupe du monde de biathlon 2024, la sécurité de ses usagers, ainsi que la commodité et la sécurité du stationnement et de la circulation sur la commune du Grand- Bornand;
ARRETE
ARTICLE 1
Le marché du 18 décembre 2024 sera délocalisé sur la route du Chinaillon, de la Mairie au Carrefour entre la route du Chinaillon et l'impasse de l'école. Le stationnement et la circulation seront interdits
de 6h à 14h sur cette même portion. ARTICLE 2
Une signalisation appropriée sera mise en place en vue de l'application des présentes dispositions.
ARTICLE 3
Le présent arrêté sera porté à la connaissance du public par affichage aux lieux habituels.
ARTICLE 4
La présente décision peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d'un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal administratif de Grenoble - 2
place de Verdun BP 1135 - 38022 Grenoble Cedex, ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
ARTICLE 5
Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
Monsieur le Directeur du Centre Technique Départemental de Thônes, Monsieur le Responsable des transports au sein de la CCVT,
-Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Thônes, Monsieur le Responsable du Centre de Secours du Grand-Bornand, Monsieur le Directeur des Services Techniques de la commune du Grand-Bornand,
Madame la Directrice Générale des Service de la commune du Grand-Bornand.
Fait au Grand-Bornand, le 19 novembre 2024
Le Maire
André PERRILLAT-AMEDE