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Déliberation - Extrait 2023 117 CULT Modif des conv de partenariat avec RPE et Kirikou
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Bessières.
Lien du pdf (Déliberation - Extrait 2023 117 CULT Modif des conv de partenariat avec RPE et Kirikou)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Culture et patrimoine,
Envoÿé en préfecture le 21/12/2023
# 5 ÿ Extrait du registre des délibé rations Reçu en préfecture le 21/12/2023
& ! = = Publié le QI |L( 10123
du Conseil municipal ID : 031-213100662-20231213-DL2023_117-DE
FESSIÈRES du mercredi 13 décembre 2023
Le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni le mercredi 13 décembre 2023, à la mairie de Bessières, 29 place du Souvenir, BESSIÈRES (31660), sous la présidence de Monsieur Cédric MAUREL, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : le jeudi 07 décembre 2023. Affichage en mairie et distribution ce même jour, de l'ordre du jour, accompagné d’une note de synthèse et des documents annexes utiles à la préparation de la séance.
Présents :
Monsieur Cédric MAUREL, Maire — Madame Christel RIVIERE -— Monsieur Aäli HAMDANI — Madame Carole LAVAL — Monsieur Frédéric BONNAFOUS — Madame Françoise OLIVE — Monsieur Anthony BLOYET — Madame Alexia SANCHEZ — Monsieur Julien COLOMBIES, adjoint(e)s au Maire.
Madame Véronique ANDREU - Madame Souad ASMA — Monsieur Bernard BERINGUIER — Madame Sylvie BUIGUES — Monsieur Alexandre CHATAIGNER — Monsieur Pierre ESTRIPEAU - Monsieur Michel FALCONNET — Madame Nathalie HERRANZ — Monsieur Benjamin HUC -— Madame Mylène MONCERET — Monsieur Benoît MUNOZ — Madame Marie-Hélène PEREZ - Madame Emilie PEZET, conseillers(ères) municipaux.
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Madame Elisabeth CORDEIRO à Madame Mylène MONCERET - Madame Marie-Line LALMI à Madame Christel RIVIÈRE -— Monsieur Gérard CIBRAY à Monsieur Cédric MAUREL — Monsieur Ludovic DARENGOSSE à Madame Marie-Hélène PEREZ.
Absent excusé :
Monsieur Jérôme BRIÈRE
Secrétaire de séance : Monsieur Alexandre CHATAIGNER.
À également assisté à la séance en tant que conseil, Madame Blandine COURDY, Cabinet du Maire.
> Composition légale du conseil municipal : 27
> Nombre de conseillers en exercice : 27
>
>
Nombre de conseillers présents : 22
Nombre de conseillers représentés : 4
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 19 heures et procède à l'appel.
2023-117 CULTURE : Médiathèque George Sand — Approbation des modifications
des conventions de partenariat « Lecture petite enfance » entre la médiathèque George Sand, le relais Petite enfance (RPE) et la crèche Kirikou
eur : Madame Nathalie HERRANZ
ADOPTE
Votants : 26 Abstentions : O0 | Exprimés : 26 Pour : 26 Contre : 0
29, Place
du Souvenir, 31660 BESSIERES - Tél. 05 61 84 55 55 Fax : 05 61 B4 55 56 Email : mairie@bessieres.fr www. bessieres.fr
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Envoyé en préfecture le 21/12/2023
Reçu en préfecture le 21/12/2023
Publié le LAIT 1107123
À la demande de Monsieur le Maire, Madame Nathalie HERRANZ, 5ème cL2:09:21910066220231219-DL2088 117.DE LA Conseil municipal que des conventions de partenariats ont été conclues entre la médiathèque George Er Sand et le Relais Petite enfance (RPE) d'une part, et entre la médiathèque et la crèche Kirikou d'autre part, pour l'accueil au sein de la médiathèque de groupes d'enfants de moins de 03 ans pour des animations « lecture » afin de favoriser la rencontre du livre et de l'enfant.
Les modifications sur la convention avec la crèche Kirikou sont les suivantes :
Article 1 « L'accueil » : les modifications portent sur le jour et la fréquence à savoir une fois par mois le mardi de 10 heures 30 à 11 heures 30 selon un calendrier établi à l'avance. De même, il a été ajouté que les enfants de la crèche seront accueillis par la médiathèque une fois par trimestre pour une animation lecture avec les résidents de l'EHPAD Cécile Bousquet.
Article 6 « Modification de la convention » : cet article a été ajouté pour modifier la convention par voie d’avenant.
Les modifications sur la convention avec le Relai Petite enfance (RPE) sont les suivantes : Article 1 « L'accueil » : les modifications portent sur le jour et la fréquence à savoir une fois par mois le mardi de 09 heures 30 à 11 heures 30 selon un calendrier établi à l'avance. Un deuxième créneau horaire pourra être proposé selon les besoins du RPE et la possibilité d'accueillir pour la médiathèque.
Article 6 « Modification de la convention » : cet article a été ajouté pour modifier la convention par voie d’avenant.
ENTENDU L’EXPOSÉ DE MADAME LA 5è" CONSEILLÈRE DÉLÉGUÉE ET APRÈS EN AVOIR
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DÉLIBÉRÉ,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APPROUVE les modifications à la convention de partenariat entre la médiathèque George Sand et le Relais Petite enfance (RPE) annexée à la présente délibération :
APPROUVE les modifications à la convention de partenariat entre la médiathèque George Sand et la crèche Kirikou annexée à la présente délibération ;
DONNE MANDAT à Monsieur le Maire ou à l'un de ses représentant(e)s pour l'application de la présente décision et la signature de toutes les pièces et avenants s’y rapportant ; MENTIONNE QUE la présente délibération est susceptible d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif, dans un délai de deux mois, à compter de sa transmission au contrôle de légalité et de sa publication.
Ainsi fait et délibéré en Mairie, Certifié exécutoire,
les jour, mois et an que dessus. les formalités de publicité ayant été effectuées
le: A11TI/1073
et la délibération ayant été reçue en Préfecture
le: 21(TI 1013 nn DR sm sx
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