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Déliberation - Liste Delib Votees
Déliberation - liste deliberations votees CM 190924
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Roque-d'Anthéron.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations votees CM 190924)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
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] LA ROQUE
b4 D'ANTHÉRON
Conseil Municipal du jeudi 19 septembre 2024 à 19h00
Liste des délibérations votées
Délibération 24/106 - VENTE DE VEHICULES COMMUNAUX - après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 24/107 - CESSION PARCELLES SPAR -— après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 24/108 - DESIGNATION D'UN ELU POUR SIGNER UNE DECLARATION PREALABLE - après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés (25) et 2 ne prenant pas part au vote (SERRUS Jean-Pierre, SBLANDANO Bruno), adopte la délibération présentée.
Délibération 24/109 - ARRET DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCoT) DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE - après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 24110 - PACTE + CD13 - après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 24/111 - INDEMNITE SPECIALE DE FONCTIONS ET D'ENGAGEMENT - POLICE MUNICIPALE - après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 24/112 - DISPOSITIF DE SIGNALEMENT - CENTRE DE GESTION - après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 24/113 - EMPLOI D'ANIMATEUR AU SEIN DE LA MAISON DE L'ENFANCE - après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 24/114 - EMPLOI D'AGENT DE BIBLIOTHEQUE - après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 24/115 - EMPLOI DE CAISSIER-VENDEUR ET GUIDE DE L'ABBAYE DE SILVACANE. - après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée. > Délibération 24/116 - INDEMNITÉ POUR TRAVAIL DOMINICAL (ITD) — après en avoir
délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
> Délibération 24/117 - DELIBERATION CREATION DE POSTE - DIRECTEUR GENERAL DES
SERVICES - après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
> Délibération 24/118 - CONVENTION RELATIVE A LA REDEVANCE SPECIFIQUE AUX
DECHETS COMMUNAUX AVEC LA METROPOLE - après en avoir délibéré, à l'unanimité,
adopte la délibération présentée.
> Délibération 24/119 - CORRECTION ECRITURE EXERCICE ANTERIEUR TTMO- ENTREE
DE VILLE AVENUE DE LA DURANCE - après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la
délibération présentée.
> Délibération 24/120 - RE IMPUTATION DE LA DELEGATION DE GESTION EAUX
PLUVIALES - AIX-MARSEILLE-PROVENCE METROPOLE - après en avoir délibéré, à
l'unanimité, adopte la délibération présentée.
> Délibération 24/121 - EMPLOI DE GESTIONNAIRE DES RESSOURCES HUMAINES - après
en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
La Secrétaire de séance :
Â
Le Maire :
Aurélie GROSSO Jean-Pierre SERRUS” |