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Procès Verbal - Séance du 1er mars 2022
Document publié le Mardi 1 mars 2022 par la commune de Breille-les-Pins.
Lien du pdf (Procès Verbal - Séance du 1er mars 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Commune de La Breille-Les-Pins - Séance du conseil municipal du 01 mars 2022 Feuillet 2022/14
Département de MAINE ET LOIRE
Arrondissement de Saumur
Commune de LA BREILLE LES PINS
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du conseil municipal du 01 MARS 2022
Convocation du 23/02/2022
Nombre de conseillers en service : 13
Conseillers présents : 9
Conformément à l’article R.129-9 du code des Collectivités territoriales, un extrait du procès-verbal
de la présente séance a été affiché à la porte de la mairie, le 3/03/2022.
L'an deux mil vingt-deux, le premier du mois de mars à 19 heures 00, le Conseil Municipal de cette
commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session
ordinaire du mois de mars sous la présidence de Madame Armelle PONCET, Maire,
Président : Armelle PONCET
Secrétaire de séance : Dominique GIRARD
Présents: Armelle PONCET, Dominique GIRARD, Isabelle JOREAU, Frédéric BRUERE, Magalie
MARTIN, Vincenzo AGRELO, Yvonne FREMONT, Anne MAYER et Christophe GAIGNON.
Absents : Philippe VARIN, Olivier CHARRIER, Mireille FOURMOND et Marie-Claire VIRIEUX
Bons pour pouvoirs : De Marie-Claire VIRIEUX à Armelle PONCET
De Olivier CHARRIER à Dominique GIRARD
DCM 2022-08 CREATION D'UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL
En raison du départ en retraite d’un adjoint technique, Madame Le Maire propose la création d’un
poste d’adjoint technique territorial à raison de 22/35" à compter du 1°’ avril 2022.
Ayant entendu l'exposé de Madame le Maire, \
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
A l'unanimité des membres présents
DECIDE de créer un poste d’adjoint technique territorial à raison de 22/35ème à compter du 1° avril
2022.
Pour copie certifiée conforme,
LA BREILLE LES PINS,
Le 3/03/2022
Le Maire,
Certifié exécutoire par le Maire
Compte tenu de la transmission
en Sous-préfecture de Saumur, le 3/03/2022
Et de la publication le 3/03/2022
Accusé de réception en préfecture
049-214900458-20220303-DCM2022-08-DE
Date de télétransmission : 03/03/2022
Date de réception préfecture : 03/03/2022 Commune de La Breille-Les-Pins - Séance du conseil municipal du 01 mars 2022 Feuillet 2022/15
Département de MAINE ET LOIRE
Arrondissement de Saumur
Commune de LA BREILLE LES PINS
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du conseil municipal du 01 MARS 2022
Convocation du 23/02/2022
Nombre de conseillers en service : 13
Conseillers présents : 9
Conformément à l’article R.129-9 du code des Collectivités territoriales, un extrait du procès-verbal
de la présente séance a été affiché à la porte de la mairie, le 3/03/2022.
L'an deux mil vingt-deux, le premier du mois de mars à 19 heures 00, le Conseil Municipal de cette
commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session
ordinaire du mois de mars sous la présidence de Madame Armelle PONCET, Maire,
Président : Armelle PONCET
Secrétaire de séance : Dominique GIRARD
Présents: Armelle PONCET, Dominique GIRARD, Isabelle JOREAU, Frédéric BRUERE, Magalie
MARTIN, Vincenzo AGRELO, Yvonne FREMONT, Anne MAYER et Christophe GAIGNON.
Absents : Philippe VARIN, Marie-Claire VIRIEUX, Mireille FOURMOND et Olivier CHARRIER
Bon pour pouvoir : De Marie-Claire VIRIEUX à Armelle PONCET
De Olivier CHARRIER à Dominique GIRARD
DCM 2022-09 ENTRETIEN CIMETIERE — DESHERBAGE MANUEL- RATISSAGE DES FEUILLES
Madame Le Maire propose au conseil municipal de faire appel à la société SOLUTIV EMPLOI pour
l'entretien du cimetière.
Travaux :
- Désherbage manuel (8 interventions) mars, avril, mai, juin, juillet, septembre, octobre et novembre.
COÛT nn nee sncesesonms nn snsensaneesnesnnen eee secs eee neear en ese messes eme sncesnnsncannease sec eeenmennnsenesaes 2.480,00 €
- Ratissage des feuilles octobre et novembre y compris évacuation en déchèterie.
COÛT nn nr nrenerne eee ever neerneneesnreneneesnree see eneene enr sneneeneseenenne een eeennnennnene 428,00 €
Soit un coût total de 2.908,00 € H.T.
Ayant entendu l'exposé de Madame le Maire,
Après en avoir délibéré,
Accusé de réception en préfecture
049-214900458-20220303-DCM2022-09-DE
Date de télétransmission : 03/03/2022
Date de réception préfecture : 03/03/2022 Commune de La Breille-Les-Pins - Séance du conseil municipal du 01 mars 2022 Feuillet 2022/16
LE CONSEIL MUNICIPAL
A l'unanimité des membres présents
DECIDE de charger la société SOLUTIV EMPLOI de l'entretien du cimetière pour un montant de
2.908,00 € H.T. comme suit :
- Désherbage manuel (8 interventions) mars, avril, mai, juin, juillet, septembre, octobre et novembre.
COÛT ne ner nee eerneee enr enennenenernnenennenen een eenneenenennenenees 2.480,00 €
- Ratissage des feuilles octobre et novembre y compris évacuation en déchèterie.
COÛT nr nnerrrenrenenrneenenrenenenererne sens sereneerenennnnenesreneneenennenene ee nnenenneneenneneneeenene 428,00 €
CHARGE Madame le Maire de signer tous les documents s’y afférents.
Pour copie certifiée conforme,
LA BREILLE LES PINS, le 3/03/2022
Le Maire,
encre | Amel PRET ER Certifié exécutoire par le Maire 4 LES Compte tenu de la transmission LS Lee j en Sous-préfecture de Saumur, le 3/03/2022 | KA 7
Et de la publication le 3/03/2022
Accusé de réception en préfecture
049-214900458-20220303-DCM2022-09-DE
Date de télétransmission : 03/03/2022
Date de réception préfecture : 03/03/2022