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Procès Verbal - 1395 view
Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune d'Avèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1395 view)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
1
Département du Puy-de-
Dôme
République Française
AVEZE
Nombre de membres
en exercice : 11
Présents : 11
Votants : 11
Séance du 22 Mars 2026
L'an deux mille vingt-six et le vingt-deux mars l'assemblée régulièrement convoquée le 17 mars 2026, s'est réunie sous la présidence de Gilles BONHOMME Sont présents : Gilles BONHOMME, Pierre BOYER, Monique VERGNOL, Annette BOIVIN, Manuel GANHITO, Aurore MABRU, Roger SERRE, Cyrielle COUFORT, Philippe CHEYSSIAL, Michelle BRUGIERE, Cyrille ARFEUIL.
Représentés :
Excuses :
Absents :
Secrétaire de séance : Annette BOIVIN
Ordre du jour :
- Election du Maire,
- Détermination du nombre d’adjoints,
- Election des adjoints,
- Lecture de la charte de l’élu local.
M. le Maire demande s’il y a des remarques sur le dernier procès-verbal et demande son approbation. (Aucune remarque n’est formulée. Le procès-verbal est donc approuvé à l’unanimité des membres présents.)
ÉLECTION DU MAIRE
1 candidat : M. Gilles BONHOMME
Résultat du vote : 11 votants
1 blanc
10 suffrages exprimés
Majorité absolue : 6
M. Gilles BONHOMME a obtenu la majorité absolue (10 voix) et a été proclamé Maire.
1 – DÉLIBERATION DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE
En application des articles L2122-1 et L2122-2 du Code général des collectivités territoriales
« Il y a dans chaque commune, un maire et un ou plusieurs adjoints élus parmi les membres du conseil municipal » et « Le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal » L’effectif légal du conseil municipal de la commune d’Avèze étant de 11 membres, il ne peut y avoir plus de 3 adjoints au maire.
La commune disposait à ce jour de 2 adjoints.
Après avoir délibéré, le conseil municipal décide de fixer à 2 le nombre d’adjoints de la commune d’Avèze. 2
ÉLECTION DU 1ER ET 2EME ADJOINTS :
1 candidat 1er Adjoint : M. Pierre BOYER
Résultat du vote : 11 votants
1 nul
1 blanc
9 suffrages exprimés
Majorité absolue : 6
M. Pierre BOYER a obtenu la majorité absolue (9 voix) et a été proclamé 1er adjoint.
1 candidat 2ème Adjoint : Mme. Monique VERGNOL
Résultat du vote : 11 votants
1 nul
1 blanc
9 suffrages exprimés
Majorité absolue : 6
Mr Pierre BOYER et Mme Monique VERGNOL ayant obtenu la majorité absolue (9 voix) et ont été proclamés 1er et 2ème adjoint.