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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauneuf-sur-Loire.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises,
me
PACA Le" Châteauneuf MM «8 Loire RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ — ÉGALITÉ — FRATERNITÉ
VILLE DE CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL le :
VENDREDI 04 JUILLET 2025 à 19 heures 00
en Mairie (salle du Conseil Municipal)
ORDRE DU JOUR :
1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire, dans le cadre de ses délégations
d'attributions
URBANISME :
2. Approbation de la déclaration de projet relative à l'extension et l'aménagement d’un point nœud multimodal à Châteauneuf-sur-Loire emportant mise en compatibilité
(DPMEC) n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU).
3. Attribution de subvention dans le cadre de l'opération « Rénovez votre façade ».
4. Cession des parcelles de la friche PHOSCAO-CEMOI cadastrées BK n°0205, BK n°0206 et BK n°0207 sis 136 route d'Orléans au profit de la SCI BOREGARD
FINANCES :
5. Demande de subvention « aide aux travaux en site patrimonial » à la DRAC pour le
financement des travaux de restauration des murs des douves en eaux, du mur de la terrasse du Château et de la restauration du pont des douves sèches.
RESSOURCES HUMAINES :
6. Autorisation de recrutement d'agent contractuel pour le recrutement d'un animateur assurant l'accompagnement et l'encadrement spécifique d’un enfant atteint de
handicap.
7. Modification du tableau des effectifs n°2-2025
SCOLAIRE :
8. Demande de subvention au Conseil départemental du loiret pour les activités artistiques éducation musicale dans les écoles élémentaires publiques et privées - Année scolaire 2024/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LOGES
9. Composition du Conseil communautaire pour le prochain mandat — Fixation et répartition du nombre de sièges dans le cadre d’un accord local
QUESTIONS DIVERSES :
Fait à Châteauneuf-sur-Loire, le 27 juin 2025
Le Maire,
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