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Ordre du Jour - 00 Ordre du jour du 24 janvier 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauneuf-sur-Loire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 Ordre du jour du 24 janvier 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Justice et droit,
Châteauneuf
By Sn Loire
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ — ÉGALITÉ — FRATERNITÉ
VILLE DE CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL le :
VENDREDI 24 JANVIER 2025 à 19 heures 00
en Mairie (salle du Conseil Municipal)
ORDRE DU JOUR :
1.
2.
Adoption du Procès-Verbal Intégral du Conseil Municipal du 13 décembre 2024 Compte-rendu des décisions prises par le Maire, dans le cadre de ses délégations d'attributions
FINANCES :
3.
4.
5.
6.
7.
Débat des Orientations budgétaires — Année 2025
Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) - année 2025 pour l'aménagement de la rue du Maréchal Leclerc Demande de subvention auprès du Département Appel à projets d'intérêt communal 2025 au titre du Volet 3 « cohésion sociale et citoyenneté » : rénovation du parquet du gymnase du Lièvre d’or (1° étage)
Redevance Consommation d’eau potable et redevance pour performance des réseaux d'eau potable pour l'année 2025
Redevance Performance des systèmes d'assainissement collectif pour l’année 2025
AUTORISATION DE PROGRAMME - CLÔTURE :
8.
9.
Réhabilitation de l'église Saint Martial : Clôture de l'autorisation de programme Requalification du quartier du Clos Renard (Voirie) — Clôture de l'autorisation de programme
10. Requalification du quartier du Clos renard (Assainissement) - Clôture de l'autorisation de programme
SCOLAIRE - JEUNESSE :
11. Dotations scolaires 2025 pour l’utilisation de la piscine
ADMINISTRATION GENERALE :
12. Délibération de principe — vote pour nomination et désignation élus aux commissions municipales
13. Modification de la composition de plusieurs commissions municipales 14. Acceptation du legs de madame BESSIERE - POMMIER ENVIRONNEMENT :
15. Renouvellement de la convention pour l'installation et le suivi de ruches dans le parc
naturel départemental de Châteauneuf-sur-Loire
RESSOURCES HUMAINES :
16. Création d’emplois non permanent pour faire face à un accroissement temporaire
d'activité et autorisation de recrutement de contractuel sur le fondement de l'article
1.332-23 du code général de la fonction publique
17. Recours aux contrats d'apprentissage
MUSÉE:
18. Convention de partenariat avec la société Pass Culture
QUESTIONS DIVERSES :
Fait à Châteauneuf-sur-Loire, le 15 janvier 2025
| . :
Le Maire,
Flore LZIN