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Ordre du Jour - 00 Ordre du jour Conseil municipal du 10 juillet 2026
Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 04h07 par la commune de Châteauneuf-sur-Loire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 Ordre du jour Conseil municipal du 10 juillet 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises,
si PALA Châteauneuf
MM SR Loire
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ — ÉGALITÉ — FRATERNITÉ
VILLE DE CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL le :
VENDREDI 10 JUILLET 2026 à 19 heures 00
en Mairie (salle du Conseil Municipal)
ORDRE DU JOUR :
1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire, dans le cadre de ses délégations
d'attributions
FINANCES :
2. Décision Modificative n°1 — Budget principal
3. Affectation des produits des concessions de cimetière
4. Demande de subvention au Conseil départemental au titre du volet 3 — Réhabilitation
et extension des vestiaires des Terres du Château
MARCHES PUBLICS :
5. Attribution du marché d'assistance technique et approvisionnements pour la
restauration scolaire et municipale
TOURISME :
6. Modification du règlement intérieur du Camping la Maltournée.
ADMINISTRATION GENERALE :
7. Renouvellement de la Commission communale des impôts directs (CCID) — Liste des
personnes proposées pour siéger à la commission
RESSOURCES HUMAINES :
8. Modification du tableau des effectifs n°04-2026
9. Création et recrutement de deux agents contractuels en contrat d'engagement éducatif (contrat de droit privé)
DEVELOPPEMENT DURABLE :
10. Avenant n°1 à la convention cadre du 14 octobre 2025 relative à la gestion du parc Départemental de Châteauneuf-sur-Loire — Fixation de la dotation annuelle et programme 2026.
SECURITE :
11. Approbation d’une convention relative à l'intervention de la Police municipale de
1 Châteauneuf-sur-Loire sur le territoire de la commune de Sigloy pour la surveillance du
camping municipal
URBANISME :
12. Convention d'occupation du domaine public entre Totem France et la ville de
Châteauneuf-sur-Loire pour l'implantation d'équipements téléphoniques sur le château
d'eau situé rue Marius Morin
13. RECTIFICATIF Echange de terrains entre la Commune de Châteauneuf-sur-Loire et la société Baudin-Châteauneuf, moyennant une soulte au profit de la Commune
QUESTIONS DIVERSES :
Fait à Châteauneuf-sur-Loire, le 03 juillet 2026
Le Maire,
11. Florence GALZIN f REAUVE..
COLE
: NS ——