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Ordre du Jour - projet odj cm 23 septembre 2021
Document publié le Jeudi 23 septembre 2021 par la commune de Villard-de-Lans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - projet odj cm 23 septembre 2021)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Fiscalité,
COMMUNE DE
VILLARD DE. LANS
Villard-de-Lans, le 17 septembre 2021
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 23 SEPTEMBRE 2021 A 18H
# Désignation d’un secrétaire de séance
“ Appel des présents
# Approbation du compte rendu de la séance du 10 juin 2021
#“ Lecture des décisions prises en application de l’article L2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
N° Ordre du jour Rapporteur
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84 | Règlement de service des redevances pour l’accès aux pistes de ski de fond C. ROBERT
de Villard-de-Lans
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86 Convention de déneigement avec interventions réciproques de la Commune et du JP. UZEL
Département
87 | Rapport annuel de l’élu mandataire au sein de Territoire 38 pour l’exercice 2020 Ch. ROBERT
88 | Rapport annuel de l’élu mandataire au sein de la SPL ISERE Aménagement S. BIRGE
89 | Cession des parcelles AW 138, 139 et 140 sises Rue des Pionniers S. BIRGE
90 | Cession d’un local commercial sis 69 Rue des Pionniers S. BIRGE
ot Taxe Foncière sur les propriétés bâties _ Rene de l'exonération de deux ans en C. CUIOC VILCOT
faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
92 | Budget Principal 2021 -— Décision modificative n°4 C. CUIOC VILCOT
93 | Subvention à la coopérative scolaire Projet CM2 M. PAPAUD
Questions diverses :
Le Maire,
Arnaud MATHIEU
Mairie de Villard de Lans - Place Pierre Chabert - 38250 Villard de Lans
Tél. : 04 76 94 50 00 - Fax : 04 76 94 10 95 - www.villard-de-lans.fr