Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV conseil municipal du 29 juin 2021
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 30 03 2026
Procès Verbal - Procs verbal runion du conseil du 23 02 2021
Procès Verbal - 2021 09 21 PV runion CM
Procès Verbal - Proces Verbal de la reunion du Conseil Municipal d
Compte-Rendu - CR CM 3 juin
Procès Verbal - PV conseil municipal du 29 juin 2021 1
Procès Verbal - CR 2021 10 19 PV runion CM
Compte-Rendu - CR du CM du 20 juin 2014
Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2021
Procès Verbal - PV Conseil municipal 15 juin 2021
Document publié le Mardi 15 juin 2021 par la commune de Chamousset.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil municipal 15 juin 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Justice et droit,
ui
commune
js
Es
Tél.
04
79 36 43
28
Fax
04
79 44
21
41
E-mail
: mairiechamousset
@wanadoo.fr
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
15
JUIN
2021
Le
conseil
municipal,
convoqué
le
8 juin
2021,
s’est
réuni
le
15
juin
2021
à
19h00
à La
Chamoussarde
sous
la présidence
de
Monsieur
LOGEROT
Yannick,
Maire.
L'ordre
du jour a
été
affiché
le
8 juin
2021.
Etaient
présents
à
cette
réunion :
Monsieur
DAL
PAI
Ludovic,
Madame
STIVANELLO
Aurore,
Madame
TESTARD
Isabelle,
Madame
BELFIORE
Jessica,
Monsieur
CAMUS
Patrick,
Monsieur
COUCHENET
Mathieu,
Madame
GRIAT
Glawdys,
Monsieur
MALLINJOUD
Marc,
Monsieur
MEYNIAL
Fabrice,
Madame
MONDEL
Elisabeth,
Monsieur
VACHOT
Christian,
Monsieur
VIDIL
Christian,
Était
absent
:
Madame
LECIGNE
Ludivine
(procuration
à
Monsieur
LOGEROT
Yannick),
Madame
PROVENT
Gwenaëlle
|
ORDRE
DU
JOUR
1.
Correction
des
anomalies
au Budget
Primitif
2.
Gratification
exceptionnelle
d’un
stagiaire
3.
Office
National
des Anciens
Combattants
et
Victimes
de
Guerre
4...
Régularisation
RIFSEEP
5.
Informations
et questions
diverses
Secrétaire
de
séance
: Madame
TESTARD
Isabelle
CORRECTION
DES
ANOMALIES
AU
BUDGET
PRIMITIF
Considérant
la
demande
de
la
trésorerie
de
Val
Gelon
- La
Rochette
d’effectuer
la
correction
des
anomalies
signalées
au
Budget
Primitif
2021,
monsieur
le
Maire
propose
de
corriger
le
Budget
Primitif
2021
comme
suit
:
En
section
de
fonctionnement
La
reprise
du
résultat
au
002
est
de
98
763,34
€
—
121
819,10
€
avec
l'intégration
du
résultat
de
l’AFR
à
place
de
68
122,54
€
—
23
055,76
€
au
1068
d’affectation
en
réserves
En
section
d’investissement
La
reprise
du
solde
d’exécution
au
001
est
de
44
692,25
€
— 44
692,25
€ avec
l’intégration
du
résultat
de
l’AFR
à place
de
43
172,79
€
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité,
de
voter
la
présente
décision
modificative
et d'intégrer
les
crédits
dans
le
budget
de
la commune. GRATIFICATION
EXCEPTIONNELLE
D'UN
STAGIAIRE
|
La
commune
accueille
au
sein
de
la collectivité
un jeune
pour
effectuer
un
stage
dans
le cadre
de
son
cursus
de
formation.
Lorsque
le
stage
est
inférieur
ou
égal
à deux
mois,
la
collectivité
peut
décider
de
verser
une
gratification
non
obligatoire
dont
le montant
et les conditions
sont
fixées
par délibération.
Monsieur
le
Maire
propose
aux
conseillers
municipaux
de
fixer
comme
suit
les
conditions
dans
lesquelles
une
contrepartie
financière
pourra
être
versée
au
stagiaire
accueilli
au
sein
de
la collectivité.
Elle
prend
la
forme
d’une
gratification
dont
le
montant
forfaitaire
de
300
€
est
accordée
en
contrepartie
de
services
effectivement
rendus
à la collectivité,
sera
versée
en
fin
de
stage.
Son
versement
restera néanmoins
conditionné
à l’appréciation
de
l’autorité territoriale
sur le travail
à fournir.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
avec
11
votes
pour
et
3
abstentions,
décide
d'’instituer
le
versement
d'une
gratification
du
stagiaire
accueilli
dans
la
collectivité
selon
les
conditions
prévues
ci-
dessus.OFFICE
NATIONAL
DES
ANCIENS
COMBATTANTS
ET
VICTIMES
DE
GUERRE
L’ONACVG
a fait
une
demande
de
subvention
auprès
de
la commune
de
Chamousset.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l'unanimité,
de
classer
cette
demande
et de
l'étudier
avec
les
autres
demandes
de
subventions
lors
d'un
conseil
municipal
en fin
d'année
2021.
RIFSEEP/IFSE
INDEMNITE
DE
FONCTIONS,
DE
SUJETIONS
ET
D'EXPERTISE
Monsieur
le Maire
expose
que
le nouveau
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l’expertise
et
de
l’engagement
professionnel
(RIFSEEP)
mis
en
place
pour
la
fonction
publique
de
l'Etat
est
transposable
à la fonction
publique
territoriale.
Il se
compose :
-
d’une
indemnité
liée
aux
fonctions,
aux
sujétions
et
à
l’expertise
(IFSE)
tenant
compte
du
niveau
d’expertise
et
de
responsabilité
du
poste
occupé
mais
également
de
l’expérience
professionnelle
et
le
cas
échéant
des
résultats
collectifs
du
service
(part
fixe)
;
- d’un
complément
indemnitaire
tenant
compte
de
l’engagement
professionnel
et
de
la
manière
de
servir
(CIA)
et le cas
échéant
des
résultats
collectifs
du
service
(part
variable).
Dans
ce
cadre,
Monsieur
le
Maire
informe
qu’une
réflexion
a
été
engagée
visant
à
revaloriser
et
à
rattraper
l'IFSE
des
agents
administratifs
de
la commune
afin
de
remplir
les
objectifs
suivants :
-
Prendre
en
compte
les
évolutions
réglementaires,
reconnaître
les
spécificités
de
certains
postes
et
susciter
l’engagement
des
collaborateurs.
Pour
madame
BARDELLI,
un
rattrapage
sera
fait
du
mois
de
janvier
2019
au
mois
de
juin
2021
et
une
revalorisation
à partir
du
mois
de juillet
2021.
Pour
madame
FUSIER,
un
rattrapage
sera
fait
du
mois
de
février
2021
au
mois
de
juin
2021
et
une
revalorisation
à partir
du
mois
de juillet
2021.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité,
d'effectuer
le
rattrapage
et
la
revalorisation
de
l'IFSE pour
les
deux
agents
administratifs
dans
les
conditions
indiquées
ci-dessus.
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
|
>
Présentation
du
déroulement
des
élections
régionales
et
départementales
du
20
et
27
juin
2021
(plan
de
salle,
planning,
...).
>
Diffusion
de
photos
prises
pendant
la
réfection
de
la
salle
des
fêtes.
Elles
montrent
un
manque
d’isolant
posé
il
y
a
20
ans,
les
compléments
ont
été
mis
en
œuvre
et
ont
généré
un
avenant
de
1095,00
€
HT
au
marché
d’Albert
et Rattin. >
L’arrêt
de
bus
des
solaire
« route
de
la Gare
»
sera
prochainement
transféré
pour
plus
de
sécurité
à
l’arrêt
«parking
de
la Gare.
>
Le
Tour
de
France
passera
le mardi
6 juillet,
lors
de
son
étape
10,
par
Chamousset
au
niveau
du
« Pont
Royal
»,
la caravane
à
11h41
et les
coureurs
à
13h41.
>
Les
discussions
ont repris
entre
l'EPFL
et monsieur
THOMAS,
un
accord
est espéré
d’ici
la fin
de
l’année
2021. >
Une
subvention
de
56
000
€
sera
accordée
à
la
commune
si
les
travaux
« route
de
l’Arclusaz
»
débutent
avant
le 30
avril
2022.
Monsieur
DAL
PAI
complète
:
>
En
plus
des
travaux
intérieurs
de
la Chamoussarde,
le sous-bassement
extérieur
a été
réalisé.
>
Les
travaux
de
clôture
de
la Chasse
de
Pont
Royal
sont
bientôt
terminés
et le portail
sera
pris
en
charge
par
la Fédération
de
Chasse.
>
Des
dépôts
sauvages
sont
à déplorer
à Chamousset.
Un
dépôt
de
bois
à été
retiré
par
une
entreprise,
et
un
autre
dépôt
de
tuiles
ramassé
par
les
agents
techniques
aidé
par
monsieur
DAL
PAI
qui
a
fait
l’objet
de
6
remorques
du
camion
communal.
>
Les
membres
de
la commission
environnement
sont
invité
à être
plus
présent
et actif sur
le terrain.
>
Au
niveau
de
la
rue
de
la
Pérousaz,
des
arbres
deviennent
dangereux
et
doivent
être
élagués
par
le
propriétaire
des
parcelles.
A
la
question
de
madame
MONDEL
qui
demande
si
des
feux
d’artifices
peuvent
être
tirés
par
des
particuliers
: monsieur
le Maire
affirme
que
oui.
La
séance
est
levée
à 20h10.
Fait
à CHAMOUSSET,
le
17 juin
2021
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
TESTARD
Isabelle
Yannick
LOGEROT