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Déliberation - 2024.146 Vote DES Tarifs la Forge 2025 Creation DUN Tarif
Document publié le Vendredi 13 décembre 2024 par la commune de Quillan.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.146 Vote DES Tarifs la Forge 2025 Creation DUN Tarif)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Loisirs,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Quillan
Département de l'Aude
Nombre de membres :
En exercice : 27
Qui ont pris part à la délibération : 22
Dont pouvoirs : 2
Votes pour : 22
Votes contre : 0
Abstentions : O
Date de la convocation : 05/12/2024
Date d'affichage : 17/12/2024
Certifié exécutoire par réception en
Sous-Préfecture de Limoux le:
13 DEC. 2024
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE de QUILLAN
L'an deux mil vingt quatre, le onze décembre, à 18h30, le Conseil Municipal de
la commune de QUILLAN, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre
prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale,
sous la présidence de M. Pierre CASTEL, Maire.
Étaient présents : M. Pierre CASTEL, Mme Nadia PARACHINI, M. Jacques
MANDRAU, Mme Sophie BOUTTIER, M. Gilles ALARD, Mme Amandine
MORENO, M. Claude HUMBERT, M. Jean POLY, M. Claude ESCLOUPIER, Mme
Ineke FLOODGATE, Mme Viviane PROVENZANO, Mme Ghyslaine SAIZ, Mme
Nicole GIMENEZ, M. Kees WIELENGA, Mme Christine BINDER, M. Mohammed
EL HABCHI, M. Stéphane PEILLE, M. Denis DEZARNAUD, Mme Janine CASTEL, M.
Alain VALETTE.
Étaient absents excusés : M. Jacques SIMON, Mme Véronique FERNANDEZ, Mme Martine DAFFOS, Mme Nathalie
REBELLE.
Étaient absents non excusés : M. Charles ROUGER, M. Sébastien AMOUROUX, M. Wilfrid ROQUEFORT.
Procurations : Mme Véronique FERNANDEZ en faveur de Mme Nicole GIMENEZ, Mme Nathalie REBELLE en faveur de
M. Mohammed EL HABCHI.
Secrétaire : Mme Nadia PARACHINI.
Domaine : 7.10 - Divers
Délibération n° : MA-DEL-2024-146
OBJET : LA FORGE vote des tarifs 2025 : Création d’un tarif PQT.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération n° 2024-100 en date du 23 octobre 2024 par laquelle le conseil municipal a approuvé les tarifs du
Centre International de séjour de la Forge pour l’année 2025,
Considérant que, suite à la signature du contrat avec NATURE POUR TOUS, il convient de fixer les tarifs ci-dessous :2024 2025
Groupe >à 45 pers séjour de 6 Groupe >à 45 pers séjour de 6 semaines minimum semaines minimum
HÉBERGEMENT CENTRE DE LOISIRS LA FORGE
Pension Complète Tente dortoir colonie Non proposé
Pension Complète Camping Sapinette colonie /Pers Non proposé 35,00 €
2024 2025
FUAI ou groupe FUAJ ou groupe
Individuel >= à 12 Individuel >= à 12
personnes personnes
BASE DE LOISIRS : Activités / séjours
Tarif enfant de 8 à 13 ans /Pers Non proposé 20,00 €
Tarif adulte 1ère classe 200 billes 1430 /Pers Non proposé 28.00€
Tarif adulte Caporal 400 billes 2H /Pers Non proposé 38.00€
Tarif adulte Sergent 800 billes 3H /Pers __Non proposé 53.00€
F
Tarif enfant 1H30 Non proposé
A cet effet, M. Le Président propose au conseil municipal :
1. D'’approuver la création d’un nouveau tarif.
2. D’approuver les tarifs 2025 dont le détail est donné dans la liste ci-dessus.
3. De l’autoriser à entreprendre toute démarche et signer tout document visant la réalisation de cette opération.
Il demande d’en délibérer.
Le Conseil Municipal,
Ouiï l'exposé de son Président,
Après en avoir délibéré.
Délibération approuvée à l'UNANIMITE des membres présents et représentés par 22 voix POUR
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
La Secrétaire de séance,
ne. Mme Nadia PARACHINI.Actes Soumis au Contrôle de Légalité - Actes en cours https:/hvww.efast.fr/ascl/fo/report/printMultipleExchange.do
2024-146
Identifiant FAST : ASCL_2 2024-12-13110-29-05.00 ( MI257735937 ) |
Identifiant unique de l'acte : 011-200059418-20241213-2024-146-DE ( Voir l'accusé de réception associé )
Objet de l'acte: LA FORGE vote des tarifs 2025 : Création d'un tay
Pôle Quillan Tourisme.
Date de décision : Dec 13, 2024 12:00:00 AM U\ Certifié °* Conforme
Nature de l'acte: Délibération
Matière de l'acte: 7- Finances locales
7.10. Divers
Identifiant unique de l'acte
antérieur :
Acte: MA-DEL-2024-146.PDF
Préparé Date 13/12/24 à 10:29 Par JORDAN Edouard
Transmis Date 13/12/24 à 10:29 Par JORDAN Edouard
Accusé de réception Date 13/12/24 à 10:35
1 sur 1 13/12/2024 10:58