Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026.064 BUDGET ANNEXE SPIC CENTRE DE LOISIRS LA F
Déliberation - 2025 117 BUDGET ANNEXE SPIC LA FORGE VOTE DUNE DEC
Déliberation - 2024.033 BUDGET ANNEXE SPIC CENTRE DE LOISIRS LA F
Déliberation - 2024.031 BUDGET ANNEXE SPIC CENTRE DE LOISIRS LA F
Déliberation - 2024.032 BUDGET ANNEXE SPIC CENTRE DE LOISIRS LA F
Déliberation - 2024.034 BUDGET ANNEXE SPIC CENTRE DE LOISIRS LA F
Déliberation - 2025.050 BUDGET ANNEXE SPIC CENTRE DE LOISIRS VOTE
Déliberation - 2025.049 BUDGET ANNEXE SPIC CENTRE DE LOISIRS LA F
Déliberation - 2026.063 BUDGET ANNEXE SPIC CENTRE DE LOISIRS LA F
Déliberation - 2025 118 BUDGET ANNEXE SPIC CAMPING LA SAPINETTE V
Déliberation - 2024.144 Budget Annexe Spic Centre de Loisirs la Forge Vote Dune Decision Modificative N°1
Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Quillan.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.144 Budget Annexe Spic Centre de Loisirs la Forge Vote Dune Decision Modificative N°1)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Quillan Département de l'Aude Nombre de membres : En exercice : 27 Qui ont pris part à la délibération : 22 Dont pouvoirs : 2 Votes pour : 22 EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE de QUILLAN L'an deux mil vingt quatre, le onze décembre, à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de QUILLAN, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. Pierre CASTEL, Maire. Votes contre : 0 Abstentions : 0 Étaient présents : M. Pierre CASTEL, Mme Nadia PARACHINI, M. Jacques Date de la canvocätion : 05/12/2024 MANDRAU, Mme Sophie BOUTTIER, M. Gilles ALARD, Mme Amandine Deted'aifichage: 17/12/2024 MORENO, M. Claude HUMBERT, M. Jean POLY, M. Claude ESCLOUPIER, Mme Ineke FLOODGATE, Mme Viviane PROVENZANO, Mme Ghyslaine SAIZ, Mme Nicole GIMENEZ, M. Kees WIELENGA, Mme Christine BINDER, M. Mohammed EL HABCHI, M. Stéphane PEILLE, M. Denis DEZARNAUD, Mme Janine CASTEL, M. Alain VALETTE. Certifié exécutoire par réception en Sous-Préfecture de Limoux le: 1 3 DEC. 2024 Étaient absents excusés : M. Jacques SIMON, Mme Véronique FERNANDEZ, Mme Martine DAFFOS, Mme Nathalie REBELLE. Étaient absents non excusés : M. Charles ROUGER, M. Sébastien AMOUROUX, M. Wilfrid ROQUEFORT. Procurations : Mme Véronique FERNANDEZ en faveur de Mme Nicole GIMENEZ, Mme Nathalie REBELLE en faveur de M. Mohammed EL HABCHI. Secrétaire : Mme Nadia PARACHINI. Délibération n° : MA-DEL-2024-144 Domaine : 7.1 - Décisions budgétaires OBJET : Budget annexe SPIC CENTRE DE LOISIRS LA FORGE -— VOTE D’UNE DECISION MODIFICATIVE N°1 au BP 2024 Vu la délibération n° MA-DEL 2024-034 du 10/04/2024 portant approbation du Budget Annexe SPIC Centre de Loisirs La Forge ; Considérant que les crédits ouverts au Budget Primitif du SPIC Centre de Loisirs La Forge ne dispose pas suffisamment de crédits sur le chapitre 012 pour couvrir les salaires, ce qui nécessite un ajustement, Considérant que les dépenses de Fonctionnement sont inférieures à la prévision 2024, Considérant que le vote d'une décision modificative n°1 du budget primitif 2024 modifie les chapitres suivants en section de Fonctionnement de la manière suivante : CR Section de Fonctionnement BP 2024 DM n°1 Total BP 2024 Chap. 002 28.847,36 28.847,36 Chap. 011 150.000,00 -4.000,00 146.000,00 Chap. 012 128.000,00 +4.000,00 132.000,00 Chap. 042 16.500,00 16.500,00 Chap. 65 500,00 500,00 Chap. 67 200,00 200,00 Total dépenses 324.047,36 0,00 324.047,36 Chap. 70 299.047,36 299.047,36 Chap. 75 25.000,00 25.000,00 Total recettes 324.047,36 0,00 324.047,36 M. Le Président propose au conseil municipal : 1. D’approuver la décision modificative n°1 au budget primitif 2024 du budget annexe SPIC Centre de Loisirs La Forge tel que proposé dans le tableau ci-dessus. 2. De l'autoriser à entreprendre toute démarche et signer tout document visant la réalisation de cette opération. Il demande d’en délibérer. Le Conseil Municipal, Oui l'exposé de son Président, Après en avoir délibéré. Délibération approuvée à l'UNANIMITE des membres présents et représentés par 22 voix POUR Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus. La Secrétaire de séance, Vis Mme Nadia PARACHINI. Actes Soumis au Contrôle de Légalité - Actes en cours 2024-144 https://www.efast.fr/ascl/fo/report/printMultipleExchange.do Identifiant FAST : Identifiant unique de l'acte : Objet de l'acte : Date de décision : ASCL_2_2024-12-13710-25-57.00 ( MI257735815 ) 011-200059418-20241213-2024-144-DE ( Voir l'accusé de réception associé ) LÉ. Budget annexe SPIC CENTRE DE LOISIRS LA FARVE= TO) € D'UNE DECISION MODIFICATIVE N.1 au BP 20/4 Dec 13, 2024 12:00:00 AM WA Certifié Conforme Nature de l'acte : Matière de l'acte : Identifiant unique de l'acte antérieur : Acte : Préparé Transmis Accusé de réception 1 sur 1 Délibération 7. Finances locales 7.1. Decisions budgetaires 7.1.1. FINANCES LOCALES MA-DEL-2024-144.PDE Date 13/12/24 à 10:25 Par JORDAN Edouard Date 13/12/24 à 10:25 Par JORDAN Edouard Date 13/12/24 à 10:33 13/12/2024 10:58