Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 27 juin 2024
Déliberation - LISTES DES DÉLIBÉRATIONS 25 janvier 2024
Déliberation - LISTES DES DÉLIBÉRATIONS 04 avril 2024
Déliberation - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 17 oct 2024
unknown - Liste des délibération du conseil municipal du 23
Déliberation - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 12 12 2024
Déliberation - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 19 septembre 2024
Déliberation - LISTES DES DÉLIBÉRATIONS
Déliberation - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 21 nov 2024
Déliberation - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 05 septembre 2024
Déliberation - Liste DES Délibérations 23 mai 2024
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune d'Appoigny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Délibérations 23 mai 2024)
Thèmes du document : Transports, Entrepreneuriat et startup, Institutions publiques,
Affiché le 24/05/2024
LISTES DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 mai 2024
Nombre de conseillers en
exercice Votants Présents Pouvoirs Absents
23 20 14 6 3
N° DATE OBJET VOTES
2024-44 23/05/2024 Vente du Pilon de la Bibliothèque ADOPTÉ
2024-45 23/05/2024 Création d’un 4ème emplacement de stationnement de taxi ADOPTÉ
2024-46 23/05/2024 Vente d’un véhicule des services techniques en l’état ADOPTÉ
2024-47 23/05/2024 Demande de subvention au titre de la DETR – opération Cœur de village ADOPTÉ
2024-48 23/05/2024 Vente de parcelles à M.DHUICQ ADOPTÉ
2024-49 23/05/2024 Mise à jour du RIFSEEP et des critères de répartition y afférent ADOPTÉ