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Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune d'Appoigny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Délibérations 17 oct 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Institutions publiques,
Affiché le 18/10/2024
LISTES DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 octobre 2024
Nombre de conseillers en
exercice Votants Présents Pouvoirs Absents
23
20
13 7 3
N° DATE OBJET VOTES
2024-79 17/10/2024
Avis du Conseil municipal sur le rapport d’évaluation du transfert des charges concernant le transfert de l’école de musique du coulangeois à la communauté d’agglomération
ADOPTÉ
2024-80 17/10/2024 Accueil d’un volontaire au service civique pour le service animation ADOPTÉ
2024-81 17/10/2024 Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité ADOPTÉ
2024-82 17/10/2024 Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité ADOPTÉ
2024-83 17/10/2024 Création d’un emploi permanent d’attaché principal ADOPTÉ
2024-84 17/10/2024 Création d’un emploi permanent de Rédacteur principal ADOPTÉ
2024-85 17/10/2024 Création d’un emploi permanent de Rédacteur ADOPTÉ
2024-86 17/10/2024 Création d’un emploi de vacataire ADOPTÉ