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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - odj 16.02.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - odj 16.02.2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Logement,
ORDRE DU JOUR DU
CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
DU LUNDI 16 FEVRIER 2026
N° DOSSIERS EN EXERGUE RAPPORTEURS
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Finances
Benoît COCHET,
Conseiller Communautaire
1 Budget primitif 2026 (DEL-2026-21)
2 Taxes foncières, taxe d’habitation sur les résidences secondaires et cotisation foncière des entreprises - Fixation des taux pour l'année
2026 (DEL-2026-22)
3 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (Teom) - Fixation des taux pour l'année 2026 (DEL-2026-23)
N° DOSSIERS RAPPORTEURS
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Déchets
Jean-Louis DEMOIS,
Vice-Président
4 Déchets ménagers - Quai de transfert de déchets de Tiercé - Résiliation de la convention d'utilisation en cours - Nouvelle
convention d'utilisation avec 3R d'Anjou (DEL-2026-24)
5 Feuille de route économie circulaire (Frec) – Conventions pour la mobilisation des entreprises conclues avec ses chambres consulaires
et l'Association pour le développement de l'économie circulaire et
collaborative (Adecc) - Renouvellement 2026 (DEL-2026-25)
Cycle de l'eau
Jean-Paul PAVILLON,
Vice-Président
6 Eau, Assainissement et Eaux pluviales - Révision des redevances et tarifs au 1er avril 2026 (DEL-2026-26) 7 Eaux usées et Eaux pluviales - Chemisage et réhabilitation de regards - Marché de travaux 2026 à 2029 - Lancement de la
consultation et autorisation de signature (DEL-2026-27)
8 Eau et Assainissement - Refonte du système de supervision de la direction de l'Eau et de l'Assainissement - Marchés de prestation de
service - Avenant n°2 (DEL-2026-28)
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Agriculture
Dominique BREJEON,
Vice-Président
9 Assise de la transition écologique - Projet alimentaire territorial (PAT) - Convention avec la Coopérative d'installation en agriculture
paysanne (Ciap 49) - Avenant de prolongation 2026 (DEL-2026-29)
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Développement économique
Yves GIDOIN,
Vice-Président
10 Plante et Cité - Convention d’objectifs 2026 - Attribution de subvention (DEL-2026-30)
Enseignement supérieur et Recherche
Constance NEBBULA,
Vice-Présidente
11 Contrat de plan État-Région (CPER) 2021-2027 - Opération de réhabilitation / extension de l’école d’ingénieurs Polytech - Région
Pays de la Loire - Avenant n°1 à la convention de fonds de concours
(DEL-2026-31)
Développement économique
Roselyne BIENVENU,
Vice-Présidente
12 Association Angers Technopole - Soutien à l’innovation - Convention annuelle d’objectifs - Attribution de subvention (DEL-
2026-32)
Rayonnement et coopérations
Véronique MAILLET,
Vice-Présidente
13 Musée régional Air Passion - Groupement pour la préservation du patrimoine aéronautique (GPPA) - Convention d'objectifs 2026
(DEL-2026-33) AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Urbanisme et aménagement urbain
Roch BRANCOUR,
Vice-Président
14 Réserves foncières communales - Taux de portage 2026 (DEL- 2026-34)
Habitat et Logement
15 Accession sociale à la propriété - Soutien au parcours résidentiel des ménages sous plafonds de ressources du prêt à taux zéro - Dispositif
communautaire d'aides 2026 (DEL-2026-35)
16 Programme local de l'habitat - Amélioration de l’habitat privé - Commune de Rives-du-Loir-en-Anjou - Soutien au développement
de deux projets en maîtrise d’ouvrage d’insertion (DEL-2026-36)
Parcs, jardins et paysages
Caroline HOUSSIN-
SALVETAT,
Vice-Présidente
17 Crématorium de Loire-Authion - Société des crématoriums de France - Délégation de service public - Grille tarifaire 2026 (DEL-
2026-37)
18 Crématorium de Montreuil-Juigné - Société des crématoriums de France - Délégation de service public - Grille tarifaire 2026 (DEL-
2026-38)
Voirie et espaces publics
Christophe BÉCHU,
Président
19 Les Ponts-de-Cé - Travaux sur ouvrage d’art (passage supérieur 78N) - Chemin de la Petite Perrière - Autoroutes du sud de la
France (ASF) - Convention de maîtrise d’ouvrage (DEL-2026-39)
20 Travaux d’aménagement de voirie sur domaine public routier départemental - RD106/RD111 - Savennières - Place de la
Concorde - Convention d’autorisation de travaux et d’entretien avec
le Département de Maine-et-Loire et la commune de Savennières
(DEL-2026-40)
21 Effacement des réseaux aériens de distribution d’électricité basse tension - Opérations d’extension d’éclairage public - Participations
financières d’Angers Loire Métropole et du Siéml - Convention
particulière - Appel de fonds de concours auprès des communes
(DEL-2026-41) 22 Longuenée-en-Anjou - Restructuration du centre-bourg de la Meignanne - Contrat de mandat d’études et de travaux - Alter public
(DEL-2026-42)
Florian RAPIN,
Conseiller Communautaire
23 Opération lauréate du budget participatif 2024 de la Ville d'Angers - Végétalisation du parking du Chapeau de gendarme - Appel de
fonds de concours auprès de la Ville d’Angers (DEL-2026-43)
SOLIDARITÉS - CADRE DE VIE
Gens du voyage
Jean-Charles PRONO,
Vice-Président
24 Aires d'accueil des gens du voyage - Aide financière de l'Etat - Convention (DEL-2026-44)
Constructions scolaires
Lamine NAHAM,
Vice-Président
25 Briollay - Extension du groupe scolaire Georges Hubert - Validation de l'avant-projet définitif - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre -
Lancement des marchés de travaux (DEL-2026-45)
26 Saint-Lambert-la-Potherie - Groupe scolaire Félix Pauger - Extension de l'école élémentaire et extension / restructuration de la
restauration - Validation de l'avant-projet définitif - Avenant au
marché de maîtrise d'oeuvre - Lancement des marchés de travaux
(DEL-2026-46)
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Finances
Benoît COCHET,
Conseiller Communautaire
27 Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) - Opérations présentées pour 2026 (DEL-2026-47)
28 Régularisation comptable de la participation à l'opération d'extension des locaux de l’UFR Ingénierie Tourisme Bâtiments
Services (ITBS) de l’Université d’Angers. (DEL-2026-48)
29 Régularisation comptable de la participation à l'opération d'extension du restaurant universitaire "La Gabarre" (DEL-2026-49)
30 Avrillé - Site de la Baratonnière - Financement du projet d'acquisition foncière et de construction de la future usine Parker -
Alter éco - Garantie d'emprunts (DEL-2026-50) 31 Valorisation du patrimoine industriel communautaire - Trélazé - Site des allumettes - Oeuvre "La doublure" - Versement d'un fonds
de concours à la commune de Trélazé (DEL-2026-51)
Christophe BÉCHU,
Président
32 Création du Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) - Convention de mutualisation et de refacturation avec la Ville
d'Angers, le CCAS et le CIAS (DEL-2026-52)
Service des Assemblées
33 Télétransmission des actes au contrôle de légalité - Renouvellement de la convention conclue avec l'État (DEL-2026-53)
Achat - Commande publique
Benoit PILET,
Vice-Président
34 Entretien d'espaces verts (parcs d'activité communautaires et site de la DCD et de la DEA) - Centrale d’achat d’Angers Loire Métropole
- Autorisation de signature des contrats (DEL-2026-54)
35 Entretien de certaines dépendances vertes (abords de voirie et d'ouvrages d'arts, parcelles du domaine privé) - Centrale d’achat
d’Angers Loire Métropole - Autorisation de signature des contrats
(DEL-2026-55)
36 Fourniture de matériaux de construction - Centrale d’achat d’Angers Loire Métropole - Autorisation de signature des contrats (DEL-
2026-56)
37 Centrale d’achat d’Angers Loire Métropole - Modification de la convention d’adhésion (DEL-2026-57)
Ressources humaines
Roselyne BIENVENU,
Vice-Présidente
38 Mise à jour du tableau des emplois 2026 (DEL-2026-58)
39 Direction Aménagement et Développement des territoires - Emploi non permanent en charge de la coordination de la mise en oeuvre de
l'Atlas de la biodiversité intercommunale - Prolongation de la
mission (DEL-2026-59) Liste des décisions de la commission permanente
Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L.5211-10 du code général des
collectivités territoriales
Liste des marchés pris en application de la délégation donnée
par le conseil au président
Procès-verbal – Approbation
Conseil de communauté du 19 janvier 2026
Questions diverses
M. le président
Angers, le 03 février 2026
Christophe BECHU