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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - odj conseil de communaute 17.11.25
Document publié le Lundi 17 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - odj conseil de communaute 17.11.25)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Consommateurs,
ORDRE DU JOUR DU
CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
DU LUNDI 17 NOVEMBRE 2025
N° DOSSIERS EN EXERGUE RAPPORTEURS
SOLIDARITÉS
Christophe BÉCHU,
Président
1 Définition de l'action sociale d'intérêt communautaire (DEL-2025-
278)
2 Création du Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) (DEL-
2025-279)
3 Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) - Désignation de
représentants élus (DEL-2025-280)
Jean-Charles PRONO,
Vice-Président
4 Contrat local de santé d'Angers Loire Métropole 2025/2029 -
Agence régionale de santé - Approbation (DEL-2025-281)
N° DOSSIERS RAPPORTEURS
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Énergie
Corinne BOUCHOUX,
Vice-Présidente
5 Réseau de chaleur du quartier des Hauts-de-Saint-Aubin - Contrat
de délégation de service public confié à la société Hauts-de-St-
Aubin Bois Énergie - Résiliation - Protocole transactionnel (DEL-
2025-282)
6 Réseau de chaleur Angers Rive Droite - SPL Alter services -
Contrat de prestations intégrées - Ajustement du droit d'entrée -
Avenant n°3 (DEL-2025-283)
7 Alter énergies - Rachat de la société de projet dédiée au projet de
parc éolien sur la commune de Doué-en-Anjou - Prise de
participation financière (DEL-2025-284) 8 Alter énergies - SAS Agri Bio Energie dédiée au portage du projet
de méthanisation sur la commune d’Ombrée d’Anjou - Prise de
participation financière (DEL-2025-285)
9 Alter énergies - SAS dédiée au portage du projet de parc éolien
"Vent-d’Erdre-en-Anjou" située à la Pouëze - Prise de participation
financière (DEL-2025-286)
Déchets
Jean-Louis DEMOIS,
Vice-Président
10 Promotion du réemploi de vêtements - Association pour l'insertion
par le vêtement (Apivet) - Convention d'objectifs 2025-2027 -
Attribution de subvention (DEL-2025-287)
Cycle de l'eau
Jean-Paul PAVILLON,
Vice-Président
11 Eau et Assainissement - Trélazé - Transfert en gestion des biens
meubles et immeubles - Avenant n°10 à la convention du 4 avril
1980 (DEL-2025-288)
12 Eau et Assainissement - Les Ponts-de-Cé - Transfert en gestion des
biens meubles et immeubles - Avenant n°3 à la convention du 30
janvier 2006 (DEL-2025-289)
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Développement économique
Roselyne BIENVENU,
Vice-Présidente
13 Les Compagnons du devoir des Pays de la Loire - Réhabilitation et
extension du centre de formation - Avenant n° 1 à la convention
d’attribution d’une subvention (DEL-2025-290)
14 Délégation de service public - Gestion et exploitation d’Angers
Loire Aéroport - Edeis- Rapport annuel 2024 du délégataire (DEL-
2025-291)
Enseignement supérieur et Recherche
Constance NEBBULA,
Vice-Présidente
15 Contrat de plan État-Région (CPER) 2021-2027 - Opération «
Restructuration/réhabilitation de l’unité de formation et de
recherche (UFR) Santé » - Université Angers - Avenant n°1 à la
convention de participation financière (DEL-2025-292) Rayonnement et coopérations
Véronique MAILLET,
Vice-Présidente
16 Tournoi de tennis WTA "Open Angers Loire Trélazé" - Convention
de partenariat - Attribution d'une subvention (DEL-2025-293)
17 Salon du bien vieillir 2025 - Attribution de subvention (DEL-2025-
294)
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Urbanisme et aménagement urbain
Roch BRANCOUR,
Vice-Président
18 PLUi - Plan local d'urbanisme intercommunal - Modification n°3 -
Approbation (DEL-2025-295)
Roselyne BIENVENU,
Vice-Présidente
19 Renouvellement urbain du secteur Terrien Cocherel / Banchais -
Convention d’action foncière avec la Ville d’Angers et Alter public
(DEL-2025-296)
20 Renouvellement urbain du centre commercial Chapeau de gendarme
- Convention d’action foncière avec la Ville d’Angers et Alter
public (DEL-2025-297)
Lamine NAHAM,
Vice-Président
21 Prise de participation de la SEM Soclova au capital de la SAS
Confluence (DEL-2025-298)
Voirie et espaces publics
Christophe BÉCHU,
Président
22 Opération d’extension de l’éclairage public - Participations
financières d’Angers Loire Métropole et du Siéml - Convention
particulière - Appel de fonds de concours auprès de la commune de
Saint-Lambert-La-Potherie (DEL-2025-299)
23 Travaux d’aménagement de voirie sur domaine public routier
départemental - RD 74 - Loire-Authion, commune déléguée de
Bauné, rue Pierre Chanteloup - Convention d’autorisation de
travaux et d’entretien avec le Département de Maine-et-Loire et la
commune (DEL-2025-300) PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Bâtiments et patrimoine communautaire
Lamine NAHAM,
Vice-Président
24 Parc des expositions - Construction de la terrasse de la salle du
Grand Palais - Validation du programme et de l'enveloppe
financière de l'opération - Alter public (DEL-2025-301)
Direction générale
Christophe BÉCHU,
Président
25 Angers Nantes Opéra - Modification des statuts (DEL-2025-302)
Finances
Benoît COCHET,
Conseiller Communautaire
26 Apurement des dépôts et cautionnements reçus sans objet depuis
plus de quatre ans (DEL-2025-303)
27 Taxe de séjour - Convention avec le Département pour la perception
et le reversement de la taxe de séjour additionnelle (DEL-2025-304)
28 Mise à jour des modalités et durées d’amortissement des biens et
subventions d’équipement - Tous budgets (DEL-2025-305)
Achat - Commande publique
Benoit PILET,
Vice-Président
29 Acquisition d’outillage, de quincaillerie et de petits matériels divers
- Marché porté par la centrale d’achats d’Angers Loire Métropole au
bénéfice de tous ses adhérents - Autorisation de signature des
contrats (DEL-2025-306) Liste des décisions de la commission permanente
Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L.5211-10 du code général des
collectivités territoriales
Liste des marchés pris en application de la délégation donnée
par le conseil au président
Procès-verbal – Approbation
Conseil de communauté du 12 mai et du 10 juin 2025
Questions diverses
M. le président
Angers, le 07/11/2025
Christophe BECHU