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unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20220712 12
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20220712 12)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Aménagement du territoire,
TRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
He Thiers
Dore
et
Montagne
L'INTERCO Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne
47
avenue
du
Général
de
Gaulle
63300
THIERS
contact(®cctdm.fr 04.73.53.24.71 www.cctdm.fr
Conseillers
en
exercice :
58 Conseillers
présents
:
40 Suppléants
ayant
voix
délibératives
:
1 Conseillers
représentés :
12 Total
votants :
33
N°
20220712-12
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
12
JUILLET
2022
à 18H30
Séance
présidée
par
: Tony
BERNARD,
Président
Date
de
la convocation
: 1° juillet
2022
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne
s’est
réuni
le
12
juillet
2022
à
18h30,
47
avenue
du
Général
De
Gaulle
—
63300
THIERS.
Conseiller.e.s
présent.e.s :
Bernard
LORTON,
Ludovic
COMBE,
Olivier
CHAMBON,
Maryse
BARGE,
Jean-Pierre
DUBOST,
Tony
BERNARD,
Christiane
SAMSON,
Philippe
CAYRE,
Catherine
MAZELLIER,
Jean-Michel
LAVEST,
Thomas
BARNERIAS,
Daniel
BERTHUCAT,
Yves
GACON,
Ghislaine
DUBIEN,
Michel
GONIN,
Éric
CABROLIER,
Jany
BROUSSE,
Patrick
SAUZEDDE,
Marina
DA
COSTA,
Alexandra
VIRLOGEUX,
Daniel
BALISONI,
Frédéric
CHONIER,
Frédérique
BARADUC,
Serge
FAYET,
Serge
THEALLIER,
Stéphane
RODIER,
Hélène
BOUDON,
Sophie
DELAIGUE,
Isabelle
FUREGON,
Pierre
CONTIE,
Catherine
PAPUT,
Michel
COMBRONDE,
Monique
DURAND-PRADAT,
Didier
STURMA,
Éric
BOUCOURT,
Francis
ROUX,
Farida
LAÏD,
Didier
CORNET,
Jean-François
DELAIRE,
Pierre
ROZE.
Conseiller.e.s
ayant
donné
pouvoir
:
Philippe
BLANCHOZ
à Tony
BERNARD
Moharfied
OULABBI
à Christiane
SAMSON
Atlantique
DE
LAVERNAY
à Catherine
MAZELLIER
Chantal
CHASSANG
à Yves
GACON
Caroline
GUELON
à Jean-François
DELAIRE
Bernard
VIGNAUD
à
Tony
BERNARD
Pépita
RODRIGUEZ
à Alexandra
VIRLOGEUX
André
DEBOST
à Sophie
DELAIGUE
Claude
GOUILLON-CHENOT
à
Isabelle
FUREGON
David
DEROSSIS
à
Isabelle
FUREGON
Sylvain
HERMANN,
à Sophie
DELAIGUE
Martine
MUNOZ
à Stéphane
RODIER
Conseiller.e.s
absent.e.s
excusé.e.s
: Jean-Éric
GARRET,
Michel
COUPERIER,
Georges
LOPEZ,
Didier
ROMEUF,
Rachel
BOURNIER,
Tahar
BOUANANE.
Conseiller
ayant
voix
délibérative
: Alain
DESCOLS
Secrétaire
de
séance
: Pierre
CONTIE
DÉSIGNATION
D'UN
MEMBRE
AU
SYNDICAT
MIXTE
DES
TRANSPORTS
URBAIN
DU
BASSIN
THIERNOIS
Rapporteur
: Tony
BERNARD,
Président
AR
Prefecture
063-200070712-20220712-20220712_12-DE Reçu le
02/08/2022
Publié le 02/08/2022 Le
Président
informe
l’Assemblée
de
la
démission
de
Daniel
BERTHUCAT
de
son
mandat
de
conseiller
délégué
au
sein
du
Syndicat
Mixte
des
Transports
Urbains
du
Bassin
Thiernois
(SMTUT).
Il est
rappelé
que
le
Conseil
syndical
est
composé
de
14
membres
dont
10
sont
désignés
par
Thiers
Dore
et
Montagne
(TDM).
Ainsi,
et
conformément
aux
statuts
du
Syndicat,
il convient
de
désigner
un
nouveau
membre
pour
compléter
l’Assemblée
délibérante.
Ayant
entendu
l'exposé
qui
précède,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
°
Approuve
la
désignation
de
Christophe
MANKA
au
sein
du
Syndicat
Mixte
des
Transports
Urbains
du
Bassin
Thiernois.
TOTAL
VOTANTS
: 53
Conseillers
présents
: 41
Représentés
: 12
Non-participation
:
TOTAL
DES
VOIX
EXPRIMÉES
: 53
Pour
: 53
Contre :
Abstentions :
Tony
BERNARD,
Maire
de
Châteldon
)TD
Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et Montagne
| 47
avenue
du
Général
de
Gaulle
| 63300
THIERS
| contact(@cctdm.fr
AR
Prefecture
063-200070712-20220712-20220712_12-DE Reçu le
02/08/2022
Publié le 02/08/2022