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Ordre du Jour - odj cm du 27 06 2024
Ordre du Jour - odj cm du 23 03 2023
Ordre du Jour - odj cm du 02 04 2024
Arrêté - cra du 14 03 2019 5
Ordre du Jour - odj cm du 18 01 2024
Ordre du Jour - odj cm du 26 09 2024
Déliberation - annexe deliberation n2024 007 du 14 mars 2024
Ordre du Jour - odj cm du 14 03 2024
Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Sèvres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm du 14 03 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2023
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2023
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 décembre 2023
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
URBANISME
3. Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal arrêté de l’établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest
Rapporteur : M. VILLEMUR
AFFAIRES SCOLAIRES – ENFANCE
4. Régularisations et remises gracieuses de créances de factures familles
Rapporteur : Mme TEXIER
5. Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales : Annulation de la délibération n°2023/089 du 21 décembre 2023 et approbation
Rapporteur : Mme TEXIER
HANDICAP
6. Approbation du rapport de la commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées 2020-2022
Rapporteur : Mme BOZIO-MADE
ÉGALITÉ FEMMES / HOMMES
7. Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2024.
Rapporteur : Mme BOZIO-MADE AFFAIRES FINANCIÈRES
8. Débat d'orientations budgétaires 2024
Rapporteur : M. DECOUX
INTERCOMMUNALITÉ
9. Approbation d'une lettre de mission avec la SPL Seine Ouest Aménagement pour l'étude du prolongement de la ligne 12 du métro
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
10. Constitution d'un groupement de commandes avec Grand Paris Seine Ouest et les autres communes membres pour la passation de marchés publics pour des travaux, diverses prestations et l'achat de fournitures en matière d'espaces verts.
Rapporteur : M. HUBERT
11. Approbation d'une convention avec l'établissement Public Territorial Grand Paris Seine Ouest (GPSO) relative aux articles consacrés à GPSO dans le journal
Rapporteur : M. HUBERT
L’OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT « CŒUR DE SÈVRES »
12. Passation d'un protocole transactionnel avec la Société EG RETAIL (FRANCE) SAS
Rapporteur : M. HUBERT
ADMINISTRATION COMMUNALE ET RESSOURCES HUMAINES
13. SIFUREP: Restitution de la compétence "cimetière" à la Ville de Villetaneuse et révision statutaire
Rapporteur : M. VILLEMUR
14. Demande d'adhésion de la commune d'Auvers-sur-Oise au SIFUREP
Rapporteur : M. VILLEMUR 15. Fixation du taux de base de l’indemnité représentative de logement des instituteurs pour l’année 2023/2024
Rapporteur : Mme TEXIER
16. Modification de la délibération n° 2020/043 du 3 juin 2020 relative aux indemnités de fonctions des élus.
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
17. Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois
Rapporteur : M. SCIBERRAS
18. Compte-rendu de la délégation au Maire
Rapporteur : Mme TEXIER