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Ordre du Jour - odj cm du 14 03 2024
Procès Verbal - pv du 14 03 2024 publie
Déliberation - annexe deliberation n2024 007 du 14 mars 2024
Déliberation - deliberation n2024 007 du 14 mars 2024
Déliberation - deliberation n2024 008 du 14 mars 2024
Déliberation - deliberation n2024 015 du 14 mars 2024
Déliberation - deliberation n2024 014 du 14 mars 2024
Déliberation - deliberation n2024 013 du 14 mars 2024
Déliberation - liste des deliberations du 27 06 2024
Déliberation - deliberation n2024 012 du 14 mars 2024
Déliberation - liste des deliberations du 14 03 2024
Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune de Sèvres.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 14 03 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
SÈVRES
SÉANCE DU 14 MARS 2024
HAUTS DERENE L'an deux mille vingt-quatre, le quatorze mars à dix-huit heures
Le Conseil Municipal de la Ville de SEVRES, dûment convoqué par arrêté du 1% mars 2024, s'est
assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Grégoire de LA RONCIÈRE,
Maire de Sèvres.
Le nombre des membres composant le Conseil est de 35, dont 23 présents à la séance,
PRÉSENTS :
M. Grégoire de LA RONCIÈRE. Mme Anne TEXIER, M. Jean-Christophe SCIBERRAS,
Mme Pascale FLAMANT, M. Olivier HUBERT, Mme Emilie BOZIO-MADE, M. Vincent DECOUX,
Mme Assunta MESMIN, M. Pascal GIAFFERI, Mme Pascale PARPEX (à partir du point n°3),
M. Philippe HAZARD (jusqu'au point n° 9), M. Jean-Pierre FORTIN, Mme Françoise RUSSO-MARIE,
Mme Martine VAN WENT, M. Jacques VILLEMUR, Mme Marie SANCHO,
Mme Louise BOMPAIRE, M. Franck-Eric MOREL. Mme Caroline BASTIDE, M. Christophe
CHABOUD (à partir du point n° 3), Mme Chloé DUCHAUSSOY (à partir du point n° 3), Mme Marlène
DA SILVA (à partir du point n°2), Mme Nadia IDORANE, M. Arthur BEAUREPAIRE,
M. Jean DUPLEX, Mme Anne-Marie de LONGEVIALLE-MOULAÏ (à partir du point n°3).
M. Loïc LASSAGNE, M. Frédéric PUZIN
Lesquels forment la majorité des membres en exercice du Conseil Municipal et peuvent valablement
délibérer aux termes des articles L2121-17 et L2121-20 du code général des collectivités territoriales.
AVAIENT DONNÉ POUVOIR :
M. Philippe HAZARD donne procuration à Mme Pascale PARPEX (à partir du point n° 10),
M. Christophe CHABOUD donne procuration à Mme Nadia IDORANE (jusqu'au point n°2),
Mme Muriel COHEN donne procuration à Mme Anne TEXIER, M. Thomas PARDOUX donne
procuration à Mme Françoise RUSSO-MARIE, M. Thierno-B NDIAYE donne procuration à
M. Grégoire de LA RONCIÈRE. Mme Catherine CANDELIER donne procuration à M. Frédéric
PUZIN, M. Luai JAFF donne procuration à Mme Anne-Marie de LONGEVIALLE-MOULAÏ (à partir
du point n° 3)
ÉTAIENT EXCUSÉS :
M. Denis MORON, Mme Dominique BLANCHET
ÉTAIENT ABSENTS :
Mme Pascale PARPEX (jusqu'au point n° 2), Mme Chloé DUCHAUSSOY (jusqu’au point n°2),
Mme Marlène DA SILVA (jusqu'au point n° 1), Mme Anne-Marie de LONGEVIALLE-MOULAÏ
(jusqu’au point n° 2), M. Luai JAFF (jusqu’au point n° 2)
Hôtel de Ville
54, Grande Rue
BP 76
92311 Sèvres CedexEn application de l'article L2121-15 du code général des collectivités territoriales,
0141141010 M. Arthur BEAUREPAIRE a été désigné(e) secrétaire de séance.
& 01 75 19 41 20
PUBLIÉ PAR VOIE ÉLECTRONIQUE ET AFFICHÉ LE 15 MARS 2074
S mairie@ville-sevres.fr
> wwwsevres.fr
Le u
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2023
ADOPTÉ à l'unanimité
Approbation du procès-verbal de la séance du 21 décembre 2023
ADOPTÉ à l'unanimité
URBANISME
Délibération n° 2024/003: Avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal arrêté de
l'établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest
ADOPTÉ à la majorité
5 votes contre: M. DUPLEX
Mme de LONGEVIALLE-MOULAÏ
Mme CANDELIER (pouvoir à M. PUZIN)
M. JAFF (pouvoir à Mme de LONGEVIALLE-MOULAÏ)
M. PUZIN
AFFAIRES SCOLAIRES - ENFANCE
Délibération n° 2024/004 : Régularisations et remises gracieuses de créances de factures familles
ADOPTÉ à l'unanimité
M. HAZARD ne prend pas part au vote
Délibération n° 2024/0085: Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales : Annulation de la
délibération n° 2023/089 du 21 décembre 2023 et approbation
ADOPTÉ à l'unanimité
M. HAZARD ne prend pas part au vote
CULTURE
Délibération n° 2024/006 : Conclusion d'une convention avec la librairie de Sèvres pour l'organisation
du salon du livre du 16 mars 2024
ADOPTÉ à l'unanimité
PUBLIÉ PAR VOIE ÉLECTRONIQUE ET AFFICHÉ LE 1 5 MARS 2074 10.
11.
12.
HANDICAP
Délibération n°2024/007: Approbation du rapport de la commission communale pour
l'accessibilité des personnes handicapées 2020-2022
PRIS ACTE
Mme DA SILVA ne prend pas part à la prise d'acte
ÉGALITÉ FEMMES / HOMMES
Délibération n° 2024/008 : Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les
hommes 2024
PRIS ACTE
AFFAIRES FINANCIÈRES
Délibération n° 2024/009 : Débat d'orientations budgétaires 2024
PRIS ACTE
INTERCOMMUNALITÉ
Délibération n° 2024/010 : Approbation d'une lettre de mission avec la SPL Seine Ouest Aménagement
pour l'étude du prolongement de la ligne 12 du métro
ADOPTÉ à la majorité
5 votes contre : M. DUPLEX
Mme de LONGEVIALLE-MOULAÏ
Mme CANDELIER (pouvoir à M. PUZIN)
M. JAFF (pouvoir à Mme de LONGEVIALLE-MOULAÏ)
M. PUZIN
Délibération n° 2024/011 : Constitution d'un groupement de commandes avec Grand Paris Seine Ouest
et les autres communes membres pour la passation de marchés publics pour des travaux, diverses
prestations et l'achat de fournitures en matière d'espaces verts.
ADOPTÉ à l'unanimité
Délibération n° 2024/012 : Approbation d'une convention avec l'établissement Public Territorial Grand
Paris Seine Quest (GPSO) relative aux articles consacrés à GPSO dans le journal municipal.
ADOPTÉ à l'unanimité
PUBLIÉ PAR VOIE ÉLECTRONIQUE ET AFFICHÉ LE 15 MARS 2074 L'OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT « CŒUR DE SÈVRES »
13. Délibération n° 2024/013: Passation d'un protocole transactionnel avec la Société EG RETAIL
(FRANCE) SAS
ADOPTÉ à l'unanimité
5 abstentions : M. DUPLEX
Mme de LONGEVIALLE-MOULAÏ
Mme CANDELIER (pouvoir à M. PUZIN)
M. JAFF (pouvoir à Mme de LONGEVIALLE-MOULAÎ)
M. PUZIN
ADMINISTRATION COMMUNALE ET RESSOURCES HUMAINES
14. Délibération n° 2024/014: SIFUREP: Restitution de la compétence "cimetière" à la Ville de
Villetaneuse et révision statutaire
ADOPTÉ à l'unanimité
Mme FLAMANT ne prend pas part au vote
15. Délibération n° 2024/015 : Demande d'adhésion de la commune d'Auvers-sur-Oise au SIFUREP
ADOPTÉ à l'unanimité
Mme FLAMANT ne prend pas part au vote
16. Délibération n° 2024/016 : Fixation du taux de base de l'indemnité représentative de logement des
instituteurs pour l’année 2023/2024
ADOPTÉ à l'unanimité
Mme FLAMANT et M. MOREL ne prennent pas part au vote
17. Délibération n° 2024/017 : Modification de la délibération n° 2020/043 du 3 juin 2020 relative aux
indemnités de fonctions des élus.
ADOPTÉ à l'unanimité
3 abstentions : M. DUPLEX
Mme de LONGEVIALLE-MOULAÏ
M. JAFF (pouvoir à Mme de LONGEVIALLE-MOULAÏ)
M. MOREL ne prend pas part au vote
18. Délibération n° 2024/018 : Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois
ADOPTÉ à l'unanimité
MM. MOREL et BEAUREPAIRE ne prennent pas part au vote
PUBLIÉ PAR VOIE ÉLECTRONIQUE ET AFFICHÉ LE 15 MARS 2024 19. Compte-rendu de la délégation au Maire
PRIS ACTE
MM. MOREL et BEAUREPAIRE ne prennent pas part à la prise d'acte
VŒU
20. Vœu des élus du groupe « Sèvres en transition », relatif au congé menstruel
REJETÉ à la majorité
6 votes pour : M. DUPLEX
Mme de LONGEVIALLE-MOULAÏ
Mme CANDELIER (pouvoir à M. PUZIN)
M. JAFF (pouvoir à Mme de LONGEVIALLE-MOULAÏ)
M. PUZIN
Mme DUCHAUSSOY
La séance est levée le 14 mars 2024 à 22h15.
égoire de LA RONCIERE
Maire de Sèvres
Vice-Président de Grand Paris Seine Ouest
Conseiller départemental des Hauts-de-Seine
PUBLIE PAR VOIE ELECTRONIQUE ET AFFICHE LE 1 5 MARS 2024