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unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2023D37 annexe tamponne 1
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2023D37 annexe tamponne 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises,
L.
D 0 )20lnt1tln Fin:
de communes
Boulogne
/
24 rue des Landes
85170 Le Poiré-sur-Vie
02 51 31 60 09
accueil@vieetboulogne.fr
wwwvie-et-boulogne.fr
Envoyé en préfecture.le 21/03/2023
Reçu en préfecture le 21/03/2023
Publié le S L O7
ID : 085-200072882-20230320-2023D37-DE
ÈË
Fraternité
CONTRAT TERRITOIRE LECTURE
entre
l’ETAT
et
la Communauté de communes Vie et Boulogne
Convention cadre 2023-2025 Envoyé en préfecture le 21/03/2023
Reçu en préfecture le 21/03/2023
Publié le S L O7
ID : 085-200072882-20230320-2023D37-DE
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Entre les soussignés :
L’Etat - Ministère de la Culture et de la Communication (Direction régionale des Affaires culturelles des Pays de la Loire) représenté par Monsieur Didier Martin, Préfet de la région des Pays de la Loire, Préfet de la Loire-Atlantique,
ci-après nommé "l'Etat"
ET :
La Communauté de communes Vie et Boulogne, représentée par Monsieur Guy PLISSONNEAU, président, dûment habilité en vertu d’une délibération du conseil communautaire n° 2020D45 du 3 juin 2020.
N° de SIRET : 200 072 882 00018 Code APE : 8411Z
ci-après dénommée « la communauté de communes »
CONSIDERANT la compétence générale de l’Etat dans les domaines de la culture et notamment de l’accès au livre et à la lecture et sa volonté de compléter et renouveler les grands programmes menés ces dernières années pour la construction des lieux de lecture et pour le développement de l’offre de lecture publique sur l’ensemble du territoire,
CONSIDERANT la volonté du ministère de la Culture de contractualiser avec les collectivités territoriales afin de lutter contre les inégalités territoriales d’accès au livre et à la lecture, de contribuer en commun au développement des pratiques de lecture en adaptant les bibliothèques aux nouveaux usages et au numérique,
CONSIDERANT la compétence « Réseau des médiathèques » de la communauté de communes Vie et Boulogne, prise le 17 juillet 2017 et effective depuis le 1er janvier 2018, qui porte sur : • La création, l’animation, la gestion et le financement du réseau intercommunal des médiathèques,
• L’acquisition et la gestion des fonds documentaires et multimédias permettant l’accès à la culture et son développement,
• L’acquisition, l’entretien et la maintenance des matériels et logiciels spécifiques aux bibliothèques,
• La signature de convention avec les communes pour les locaux et les mobiliers mis à disposition,
Il a été arrêté et convenu ce qui suit :
Préambule
La communauté de communes Vie et Boulogne et l’Etat partagent la même préoccupation de garantir l’accès à la lecture publique au plus grand nombre d’habitants.
Dans la feuille de route de la mandature 2020-2026, un des axes de la communauté de communes Vie et Boulogne porte sur le renforcement des services à la population en veillant à un maillage Envoyé en préfecture le 21/03/2023
Reçu en préfecture le 21/03/2023
Publié le S L O7
ID : 085-200072882-20230320-2023D37-DE
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équilibré sur le territoire. En matière culturelle, afin de favoriser un accès équitable au service de lecture publique à l’échelle du réseau intercommunal, au profit de l’ensemble des habitants, tout en prenant en compte les disparités et les complémentarités, la feuille de route vise l’harmonisation du fonctionnement des 17 bibliothèques en engageant notamment une réflexion sur leur professionnalisation.
Dans cette perspective, une étude intitulée « Accompagner la professionnalisation du réseau de lecture publique » a été réalisée par Damien Grelier, élève conservateur des bibliothèques, dans le cadre de son stage de professionnalisation INET, entre le 15 mars et le 18 juin 2021. Le rapport de mission comprend un état des lieux et un diagnostic, une étude comparative de 4 modèles de fonctionnement en réseau dans des collectivités équivalentes ou comparables, ainsi que 3 scenarii d’évolution du fonctionnement du réseau.
A la suite de ce travail mené en concertation auprès des différents acteurs de la lecture publique sur le territoire, ces derniers ont de nouveau été sollicités pendant le 1er semestre 2022 pour participer à l’élaboration du projet culturel de la lecture publique. Validé par le bureau communautaire le 4 juillet 2022, puis par le conseil communautaire le 17 octobre 2022, ce document contient une trentaine d’objectifs planifiés à horizon 2026 et répartis au sein de 3 enjeux majeurs : • « Pour des médiathèques accessibles, accueillantes et attractives » (favoriser leur accès, garantir la qualité de l’accueil et aller au-devant de nouveaux publics), • « Pour une offre culturelle diversifiée et pertinente » (proposer des collections riches et pluralistes dans le réseau, ainsi qu’une programmation culturelle de qualité, adaptée et lisible),
• « Pour des médiathèques au cœur de la vie citoyenne et locale » (accompagner le vivre- ensemble et promouvoir les partenariats avec les acteurs locaux).
La présente convention cadre a pour objectif de favoriser l’accès et le développement de la lecture sur le territoire Vie et Boulogne par le biais d’un Contrat Territoire Lecture (CTL), dispositif partenarial sur trois ans, ouvert et modulable.
Le CTL propose aux cosignataires de développer la cohérence et la complémentarité de leurs politiques de lecture publique et de définir un projet pluriannuel composé d’axes stratégiques. L’effort mené aujourd’hui par l’Etat et par la communauté de communes Vie et Boulogne pour le développement de la lecture publique, ainsi que le constat partagé sur la situation des bibliothèques et les priorités d’action à mettre en œuvre dans le champ du livre et de la lecture permettent ainsi d’aboutir à la conclusion d’un Contrat Territoire Lecture pour les années 2023-2025.
Le fondement d’un CTL réside donc dans une approche globale de la lecture, sous l’angle culturel, éducatif et social, mais aussi dans la définition d’une politique de développement, de modernisation, de structuration et d’animation du service de lecture publique.
Article 1 : Objet de la convention
La présente convention a pour objet de préciser les engagements et les contributions de chacune des parties dans leurs champs d’intervention respectifs au sein de ce dispositif de Contrat Territoire Lecture, ainsi que les modalités de collaboration et d’échanges au cours des 3 années du partenariat.
Le CTL vise à soutenir des actions dans le domaine de la lecture publique, sur des objectifs partagés. Il a pour ambition de permettre à chacun de mieux appréhender et accompagner l’évolution des structures et des équipes dans une dynamique de modernisation des services afin de proposer une offre de lecture publique capable de répondre et d’anticiper, en termes d’innovation, les attentes de la population. Envoyé en préfecture le 21/03/2023
Reçu en préfecture le 21/03/2023
Publié le S L O7
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Il ne se substitue pas aux dispositifs déjà existants de « Dotation Globale de Décentralisation pour les Bibliothèques (DGD) » en ce qui concerne la construction et les investissements, mais peut s’y additionner, le cas échéant.
Article 2. Eléments de diagnostic territorial
Le Contrat Territoire Lecture repose sur l'analyse attentive de la réalité du territoire que l'on rappelle brièvement ci-dessous.
La communauté de communes Vie et Boulogne compte 15 communes et un réseau dense et récent de 17 bibliothèques qui recouvrent les caractéristiques suivantes :
▪ 12 bibliothèques ont moins de 10 ans et 1 projet de construction est prévu d’ici 2025. 90 % d’entre elles disposent d’une surface supérieure ou égale à celle recommandée par l’Etat (0,07 m²/hab.).
▪ 2 sites, avec 18 heures d’ouverture par semaine, offrent une amplitude horaire dans les moyennes nationales. En 2021, à l’échelle du réseau, la moyenne est de 31h30 d’ouverture lissée (contre 32 heures en moyenne en France). Une bibliothèque au moins est ouverte tous les jours et la plus forte amplitude est concentrée sur les secteurs sud et est. ▪ En 2021, le taux d’inscription est de 16,6 % et celui des emprunteurs de 14,15 %, soit une légère baisse par rapport aux années précédentes, ce que les répercussions de la crise sanitaire de 2020 expliquent sans doute en grande partie.
▪ Les services documentaires sont nombreux et efficients sur tout le réseau de lecture publique : gratuité des emprunts, carte unique, fonds de 127 000 documents (dont 1/5è provenant de la Direction départementale des Bibliothèques), qui peuvent être empruntés et retournés dans n’importe quelle médiathèque grâce à une navette hebdomadaire et un système de réservations fortement utilisé, sur site ou en ligne.
▪ Le réseau offre une programmation culturelle riche et diversifiée, en corrélation avec la taille des médiathèques et les initiatives des équipes.
▪ Des services numériques ont été enrichis progressivement depuis 2017 (prêt de liseuses, utilisation de tablettes pour les animations, accès à la plateforme départementale e-médi@, espaces « jeux vidéo »).
▪ 6 médiathèques, situées dans la partie sud-est du territoire, sont gérées par des agents de bibliothèques avec l’aide de bénévoles : ce sont ces sites qui concentrent la plus grande proportion des usages (amplitude horaire d’ouverture, inscriptions, prêts, réservations, fréquentation des animations…) ; les 9 autres, au nord et à l’ouest, sont animées par des équipes de bénévoles exclusivement, avec l’accompagnement ponctuel de référents professionnels.
La synthèse de ce diagnostic, réalisé en 2021, est présentée en annexe 1 de la présente convention.
Article 3. Objectifs du Contrat Territoire Lecture
Le Contrat Territoire Lecture 2023-2025 cible plus spécifiquement les objectifs suivants : 1 – Renforcer la structuration du réseau et favoriser la résorption des déséquilibres existants 2 – Proposer sur l’ensemble du réseau des services de qualité et personnalisés renforçant l’attractivité des bibliothèques comme lieux de convivialité et d’échanges 3 – Mettre en œuvre de nouvelles pratiques partenariales entre les bibliothèques, les services intercommunaux et les acteurs locaux, notamment dans les domaines de l’action sociale, de l’éducation, de la petite enfance et du développement durable
4 – Développer des actions de lutte contre l’illettrisme et l’illectronisme. Envoyé en préfecture le 21/03/2023
Reçu en préfecture le 21/03/2023
Publié le S L O7
ID : 085-200072882-20230320-2023D37-DE
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Article 4. Axes d'intervention
Les actions mises en œuvre dans le CTL s’organisent autour de 4 axes prioritaires :
Axe 1 – Structuration et animation du secteur nord-ouest
Cet axe de développement s’appuiera sur le recrutement d’un responsable pour le secteur nord- ouest avec, comme missions essentielles, l'accompagnement des bénévoles et l'animation du fonctionnement de la médiathèque ressource. Le CTL sera l’occasion de repenser la complémentarité entre les sites et de proposer une adaptation des horaires d’ouverture.
Axe 2 – Renforcement de la visibilité de la lecture publique sur le territoire Les intentions portent sur l’amélioration :
- de la communication des informations auprès des habitants du territoire (missions, services et collections du réseau des médiathèques),
- de la visibilité de l’offre, tant physique (lieux et espaces) que numérique.
Axe 3 – Définition d’un schéma directeur en matière d’action culturelle et programmation de temps forts à l’échelle du réseau intercommunal de lecture publique Ce schéma offrira le cadre propice à la mise en œuvre de partenariats avec les acteurs éducatifs et sociaux favorisant la mise en place d’actions culturelles autour du livre et de la lecture sur le territoire.
Axe 4 - Mise en place de dispositifs adaptés au profit des publics empêchés ou éloignés de la lecture
Plusieurs pistes de travail seront explorées en partenariat avec les structures spécialisées : identification des publics concernés, proposition d’actions culturelles variées et innovantes, notamment pour lutter contre l’illettrisme et l’illectronisme.
Article 5. Engagements de partenaires
Les partenaires s'engagent à tout mettre en œuvre pour atteindre les objectifs qu'ils se sont assignés dans le cadre de la présente convention.
L'Etat et la collectivité s'engagent conjointement à :
− assurer une réunion de pilotage annuelle du projet ;
− assurer avant le terme de la convention la tenue d'une réunion de bilan et d'évaluation avec les partenaires listés.
L'Etat s'engage à :
− apporter son soutien technique en termes de conseil ;
− assurer le versement des crédits déterminés en fonction de l'évaluation annuelle.
La collectivité s'engage à :
− transmettre des bilans et évaluations des opérations en fin de chaque année du partenariat afin de garantir la poursuite et l'éventuelle réévaluation de l'aide de l'Etat ; − transmettre un bilan global de l'évaluation au terme des trois ans de l'opération. Envoyé en préfecture le 21/03/2023
Reçu en préfecture le 21/03/2023
Publié le S L O7
ID : 085-200072882-20230320-2023D37-DE
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Article 6 : Fonctionnement du Contrat Territoire Lecture
Coordination :
Un chef de projet assure la coordination générale du CTL.
Mme Isabelle Sachot, responsable du pôle Culture de la communauté de communes Vie et Boulogne, est désignée comme chef de projet. En tant que tel, le chef de projet s’engage à fédérer les différents acteurs autour des projets retenus, à assurer la coordination administrative et logistique de ces projets et leur bonne avancée.
Pour ce faire, le chef de projet s’appuie sur différents comités chargés de proposer, développer et conforter les orientations du dispositif.
Comité technique :
Le comité technique construit les projets culturels. Il se réunit à l’initiative du chef de projet. Il règle les questions administratives, techniques, propose les grandes lignes des actions et les intervenants appropriés, et veille à la meilleure concertation possible entre les partenaires. Un compte rendu des échanges est systématiquement diffusé aux participants.
Il réalise chaque année une évaluation du CTL. Ce rapport d’évaluation remis à l’Etat devra être nourri d’éléments concrets chiffrés, mais aussi d’éléments qualitatifs sur l’impact du programme d’actions mis en œuvre. Au terme des 3 ans du contrat, il propose une synthèse globale et prospective afin d’envisager l’éventuelle pérennisation du projet.
Le comité technique est composé de :
- le responsable adjoint du réseau des médiathèques, CC Vie et Boulogne, - deux à quatre bibliothécaires, CC Vie et Boulogne,
- le référent de secteur, Direction départementale des bibliothèques de Vendée, - en fonction des orientations : différents acteurs de la vie locale (membres d’associations locales, animateurs, enseignants…).
Comité de pilotage :
Le comité de pilotage définit les grandes orientations du CTL, les partenariats, les moyens humains, financiers et matériels spécifiques nécessaires chaque année. Il procède à la validation des projets qui seront soutenus et à leur évaluation. Il définit les conditions d’éligibilité des projets retenus dans le cadre du Contrat Territoire Lecture. Il effectue une évaluation globale du CTL au terme des trois années de la convention-cadre, sur la base de la synthèse réalisée par le comité technique.
Il se réunit au moins une fois par an, mais peut également se réunir à la demande d’un partenaire. Un compte rendu des échanges est systématiquement diffusé aux participants.
Le comité de pilotage est présidé par le vice-président de la communauté de communes Vie et Boulogne, en charge des actions culturelles.
Le Comité de pilotage du Contrat Territoire Lecture est composé de : - le président, CC Vie et Boulogne,
- le vice-président en charge des actions culturelles, CC Vie et Boulogne, - un représentant de la commission des actions culturelles, CC Vie et Boulogne, - le DRAC ou son représentant,
- le conseiller livre et lecture de la DRAC,
- le directeur général des services, CC Vie et Boulogne,
- le responsable du pôle Culture, CC Vie et Boulogne, chef de projet du CTL, - le directeur de la Bibliothèque départementale de la Vendée ou son représentant. Envoyé en préfecture le 21/03/2023
Reçu en préfecture le 21/03/2023
Publié le S L O7
ID : 085-200072882-20230320-2023D37-DE
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En fonction de l’ordre du jour, il pourra être complété de personnalités qualifiées représentant des services ou institutions associés à la mise en œuvre du Contrat Territoire Lecture.
Article 7. Moyens humains, matériels et financiers :
La dotation annuelle allouée au Contrat territorial ainsi que les moyens autres sont proposés chaque année par les signataires, sur la base de propositions faites par le comité de pilotage. La participation financière de l’Etat ne peut excéder 50% du coût des actions validées en comité de pilotage. Chaque institution signataire décide, indépendamment des autres et selon les modalités qui lui sont propres, de la dotation annuelle allouée aux projets, sur la base des propositions faites par le comité de pilotage.
Des financements complémentaires pourront être recherchés auprès des services de l'Etat, des collectivités territoriales dès que besoin pour les actions programmées. L’Etat pourra notamment mobiliser les crédits du concours particulier des bibliothèques (DGD) pour soutenir les projets d’investissement en matière de lecture publique.
Une annexe financière et technique sera élaborée chaque année pour la mise en œuvre de ce contrat.
Article 8 : Durée et dénonciation
La présente convention est signée pour une durée de trois années avec effet au 1er janvier 2023. Elle porte sur les programmes d’actions réalisés en 2023, 2024 et 2025.
Pendant toute cette période, la convention pourra être résiliée par l’une ou l’autre des parties sous réserve d’un accord expresse et amiable entre les deux parties.
Article 9 : Attribution de compétence en cas de contentieux
En cas de différend entre les parties, celles-ci s'engagent à se réunir aux fins de conciliation dans les 15 jours qui suivent l'exposé du différend, lequel aura été porté par l'une des parties à la connaissance des autres au moyen d'une lettre recommandée avec accusé de réception. En cas de désaccord persistant, la présente convention sera interrompue.
En cas de litige portant sur l’interprétation ou l’application de la présente convention, les parties conviennent de s’en remettre à l’appréciation du Tribunal Administratif de Nantes après épuisement des voies amiables.
Fait à Fait à
Le Le
Pour l’Etat, Pour Vie et Boulogne Le président