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Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 8 SEPTEMBRE 2023 SIGNES
Procès Verbal - Procès verbal du 8 septembre
Procès Verbal - Proces verbal 8 septembre
Document publié le Vendredi 8 septembre 2023 par la commune de Gevingey.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal 8 septembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
11/09/2023 Commune de
Gevingey Fi Commune de Gevingey site internet : https://www.gevingey.com/
Application mobile Intramuros
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 8 SEPTEMBRE 2023
Etaient présents : MM CAUZO Louis — RIBEIRO José —- BOIVIN Jean Claude — GUILLOT Jérôme —
BONIN Paul — BOIVIN Anthony
Absents excusés : WANCAUWENBERGHE Yoanna — TIRTON Anne - LE BRIS Cyril —
Secrétaire de séance : BOIVIN HE
Pouvoirs :
e WANCAUWENBERGHE Yoanna donne pouvoir à CAUZO Louis
e LE BRIS Cyril donne pouvoir à Jean- Claude BOIVIN
e TIRTON Anne donne pouvoir à GUILLOT Jérôme
Dates de convocation et affichage : 1°’ septembre 2023
Approbation du Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 7 juillet 2023
Le Procès-Verbal du Conseil Municipal du 7 juillet 2023 est approuvé à l’unanimité.
1) Délibération pour reprendre les séances d'animations d’ABRAPA de septembre à décembre
2023
Le Maire propose au conseil municipal de renouveler les ateliers ABRAPA pour la période de septembre à décembre 2023 pour un montant de 680 € TTC (1 séance par mois).
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité des membres présents cette délibération et autorise Monsieur le Maire à procéder à la signature du devis.
Délibération n°2023-053
2) Délibération pour réalisation des « Saisons Baroques » du Jura
Le Maire a invité M. Nouvelot, NS CU des Saisons Baroques du Jura afin de présenter cet
événement.
Il s’agit de l’organisation d’un grand concert de Musique Classique (Baroque) collectif entre les
communes de Chilly-le-Vignoble, Gevingey et Frébuans au courant du mois d'octobre. Ce dernier
serait agrémenté, notamment, d’une randonnée de découverte parcourant ces trois communes
(randonnée dégustation).
Après différents échanges, notamment sur le temps imparti pour l’organisation de cette manifestation
en 2023, le Conseil Municipal est favorable à un report en octobre 2024. Le Maire propose au Conseil Municipal de reporter cette délibération lors d’un prochain Conseil Municipal. En effet, cet événement ne pourra se tenir courant octobre 2023.
3) Délibération pour valider le règlement intérieur 2023/2024 de l’ALSH
Le Maire présente aux membres du Conseil Municipal les modifications apportées au Règlement
Intérieur 2023/2024 de l'Accueil de Loisirs périscolaire’'et extrascolaire.
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité ce nouveau Règlement Intérieur.
Délibération n°2023-054
Questions diverses
a) Cahier des charges pour agrandissement ALSH
Le SIDEC a adressé en mairie la cahier des charges pour le choix de l’équipe de Maitrise d'œuvre.
b) Informations sur le déploiement de la fibre
Les travaux de déploiement de la fibre dans Gevingey ont débuté semaine 36.
c) Déjections canines au sein du village
Un flyer sur ce fléau sera distribué prochainement aux habitants de la commune.
d) Radar sur la Départementale
Le Maire informe que celui-ci sera remplacé par un radar de dernière génération à l'emplacement prévu par le Département et la DDT.
La séance est levée à 19h19.
Le Secrétaire de Séance, Monsieur le Maire,
BOIVIN Anthony CAUZO Louis