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Déliberation - upegb4x82jnirf
Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Calce.
Lien du pdf (Déliberation - upegb4x82jnirf)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Éducation,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIC
DU CONSEIL MUNICIPAL DE CALCE
MARDI 16 MAI 2023
L'an deux mille vingt-trois, le seize mai à 18 heures 30 les membres du Conseil Municipal de la commune,
régulièrement convoqués, se sont réunis sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire
conformément aux articles L 2121-10 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités territoriales
Étaient présents : Bruno VALIENTE, Giuditta MARCQ, Mireille RULLAUD, Daniel SENIE, Laura BARIATTI,
Séverin BARIOZ, Claire OUSTAILLER,
Pouvoir : néant
Absents : Mme Marianna BALTAZAR — Mr Guillaume VIDAL — Mr Jean-Louis PELLISER — Mr Stéphane
LOISEL
Secrétaire de séance : Mireille RULLAUD
Date de convocation du conseil municipal le 10.05.2023
Nombre de conseillers afférents au conseil municipal : 07
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers ayant délibéré : 07
Délibération n°1 N °16052023_01
[OBJET : SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 2023
Le Maire propose à l’assemblée de voter les subventions aux associations pour l’année 2023, compte
tenu des requêtes formulées au cours de l'année et des dossiers complets de demandes transmis par
les diverses associations, le conseil municipal, après avoir délibéré, décide d’attribuer à
l'unanimité de ses membres présents, les subventions suivantes :
Associations Subvention allouée
ACCA Calce 5 000 €
3C 3 000 €
JURASSIC CALCE 2500 €
SAN PAU 5 000 €
VIS TA VOIE 2 000 €
La Bressola 2 200 €
Sapeurs-Pompiers de Baixas 1 000 €
Association Lieutenant de louveterie des P. O 500 €
Parkinson 66 500 € Envoyé en préfecture le 23/05/2023
Reçu en préfecture le 23/05/2023
Puiéte ET
Vaincre la Mucoviscidose 66 )rp@6-216600804 20250516 16052028 01 DE
Les Resto du Cœur 500 €
La Croix rouge 500 €
La ligue contre le Cancer 500 €
SPA 450 €
Zest 500 €
LES AIDANTS DE LA S.O.A 500 €
A.D.MR (handicap) 200 €
Coop Ecole maternelle de BAIXAS 300 €
Coop. Ecole primaire de BAIXAS 300 €
Gendarmerie de Rivesaltes — Comité des 200 €
fêtes
le conseil municipal, après avoir délibéré, décide d'attribuer à la majorité de ses membres
présents avec 6 voix POUR et une abstention, les subventions susnommées.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
LE MAIRE