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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Séez.
Lien du pdf (Acte - acte 2024 005 002 Rapport activites 2023 de la CCHT 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
N° 2024/005/002
S L DELIBERATION
=? @ PORTE DU COL O © DU CONSEIL MUNICIPAL
DU PETIT SAINT-BERNARD
Arrondissement
D’ALBERTVILLE
Commune de SEEZ (73)
L’an deux mille vingt-quatre, le 28 août,
Le Conseil Municipal de la commune de SEEZ, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Lionel ARPIN, Maire, en session ordinaire, en salle du conseil municipal à La Savoyarde.
Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, Le quorum est atteint.
Présents : Lionel ARPIN, Corentin BOUCHER, Christelle BRIU, Michel CLAIR, Michèle FERRARIS, Alexine LAFAY, Mathieu LECLERCQ, Anne-Emmanuelle LECLERE, Frédéric LIMBARINU, Christel MAILHÉ, Alain MARGUERETTAZ, Coline MARGUERETTAZ.
Absents excusés : Joël ARPIN, Romain BOUVET, Joëlle CAMPERS (pouvoir à Anne- Emmanuelle LECLERE), Christine CLEMENT (pouvoir à Alain MARGUERETTAZ), Eric
JACQUEMOUD, Marie-Claude SORREL.
Secrétaire de séance : Coline MARGUERETTAZ
Nombre de conseillers en exercice : 18 - Présents : 12 - Votants : 14
Date de la convocation : le 22 août 2024
Date de publication : 3 septembre 2024 au 3 novembre 2024
KE NREORNE NN HAE MEN ENNEMI
PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES 2023
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE-TARENTAISE
Vu l’article L5211-39 du CGCT, disposant notamment que le Président de l'établissement public de coopération intercommunale adresse chaque année au Maire de chaque commune membre, un rapport retraçant l’activité de la structure intercommunale accompagné du compte administratif de celle-ci.
Monsieur le Président de La CCHT présente au Conseil Municipal le rapport annuel d'activités 2023 de la Communauté de Communes.
Après délibération, le Conseil Municipal :
> PREND ACTE de la communication de ce rapport
Adoption à l’unanimité.
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Lionel ARPIN Coline MARGUERETTAZ
Accusé de réception en préfecture
073-217302850-20240828-2024-005-002-DE
Date de télétransmission : 03/09/2024
Date de réception préfecture : 03/09/2024