Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2211 09 deliberation DM1 2022
Conseil Municipal - 2211 09 délibération DM1 2022
Conseil Municipal - 2211 22 pj perthuis
Conseil Municipal - 2211 46 pj Convention Vacataire
Conseil Municipal - 2211 06 pj Politique PGRAP
Conseil Municipal - 2211 14 pj RA SIGEIF 2021
Conseil Municipal - 2211 21 pj plan DénominationVoies PlaineSudIlot
Conseil Municipal - 2211 15 pj RA SIPPEREC 2021
Conseil Municipal - 2211 45 pj Convention PPR CIG
Conseil Municipal - 2211 pj 24aCourriers Préfet 92 et Région
Conseil Municipal - 2211 09 pj Maquette DM1 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clamart.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2211 09 pj Maquette DM1 2022)
Thèmes du document : Budget, Sécurité publique, Investissement et développement économique,
Décisions modificatives
2022
Présentés par
Jean-Didier BERGER
Maire de Clamart
Président du Territoire Vallée Sud – Grand Paris
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - Ville de Clamart : n° de commune 09200023 Sommaire
Budget principal – Ville de Clamart 2
I - Informations générales (6)
A - Informations statistiques, fiscales et financières 3
B - Modalités de vote du budget 4
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Sections 5
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 6
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 7
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 9
B2 - Balance générale du budget – Recettes 10
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 11
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 14
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 16
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 18
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 20
IV - Annexes (7)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1) 30
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 35
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 54
A4 - Etat des provisions 85
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 86
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 87
B - Engagements hors bilan
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents 89
C - Autres éléments d'informations néant
Budget annexe – Parcs de stationnement 90
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D2 - Arrêté et signatures 105
(1)Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus (art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Elle n’a cependant pas à être produite par les services et activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les autres communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2)Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT).
(3)Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets ménagers (art. L. 2313-1 du CGCT).
(4)Ces états ne sont obligatoires que pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus (art. L. 5211-36 du CGCT, art. L. 5711-1 du CGCT) et leurs établissements publics. (5)Si la commune ou l’établissement décide d’attribuer des subventions dans le cadre du budget dans les conditions décrites à l’article L. 2311-7 du CGCT. (6)Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « Informations générales » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable applicable aux associations syndicales autorisées.
(7)Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan. COMMUNE DE CLAMART VILLE BUDGET PRINCIPAL
VILLE DE CLAMART (1)
Décision modificative 1 (3)
Voté par nature
VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Numéro SIRET : 21920023500014
POSTE COMPTABLE : FONTENAY-AUX-ROSES
M. 14
BUDGET : VILLE BUDGET PRINCIPAL (4)
ANNEE 2022
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Préciser s’il s’agit du budget supplémentaire ou d’une décision modificative.
(4) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
Page 2 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
I – INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) : 53429 Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 in fine) :
Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
806
EPT Vallée Sud – Grand Paris
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab.
(population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate Fiscal Financier
65267628.00 70933585.00 1203.00 1304.00
Informations financières – ratios (2) Valeurs Moyennes nationales dela strate (3)
https://www.collectivites-locales.gouv.fr/
collectivites-locales-chiffres
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 1551.92 1318.60 2 Produit des impositions directes/population 832.60 707.92 3 Recettes réelles de fonctionnement/population 1504.44 1526.28 4 Dépenses d’équipement brut/population 902.67 320.65 5 Encours de dette/population 2041.65 1367.17 6 DGF/population 101.44 206.43 7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 53.25 61.70 8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 112.17 95.00 9 Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 60.00 21.00 10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 135.71 89.60
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, …) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue.
DM
2022
VILLE DE CLAMART
VILLE BUDGET PRINCIPAL
Code INSEE
092000023
Page 3 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement.
- avec (2) les programmes d’équipement.
- au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement.
- avec (3) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (4) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .
IV – La comparaison s’effectue par rapport au budget de l’exercice (5).
V – Le présent budget a été voté (6) sans reprise des résultats de l'exercice N-1.
I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(3) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement) ;
- budgétaires (délibération n° ………. du ............ ).
(5) Budget de l’exercice = budget primitif + budget supplémentaire + décision modificative, s’il y a lieu.
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1 ;
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1 ;
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1.
Page 4 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
V
O
T
E
CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1) 1 790 159,00 1 790 159,00
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2) 0,00 0,00
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
REPORTE (2)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
0,00
= = =
TOTAL DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (3) 1 790 159,00 1 790 159,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
RECETTES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
V
O
T
E
CREDITS D’INVESTISSEMENT (1) VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y
compris le compte 1068)
55 865,00 55 865,00
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2) 0,00 0,00
001 SOLDE D’EXECUTION DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT REPORTE
(2)
(si solde négatif)
0,00
(si solde positif)
0,00
= = =
TOTAL DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (3) 55 865,00 55 865,00
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (3) 1 846 024,00 1 846 024,00
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits
votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d’investissement.
Page 5 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
20 850 562,64 R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2)
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
011 Charges à caractère général 14 954 986,42 0,00 0,00 0,00 14 954 986,42
012 Charges de personnel, frais assimilés 43 000 000,00 0,00 1 150 000,00 1 150 000,00 44 150 000,00
014 Atténuations de produits 871 000,00 0,00 0,00 0,00 871 000,00
65 Autres charges de gestion courante 19 337 004,00 0,00 190 159,00 190 159,00 19 527 163,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 78 162 990,42 0,00 1 340 159,00 1 340 159,00 79 503 149,42
66
67
68
Charges financières
Charges exceptionnelles
Dotations provisions semi-budgétaires (4)
2 038 000,00
667 500,00
250 000,00
0,00
0,00
25 000,00
140 000,00
285 000,00
25 000,00
140 000,00
285 000,00
2 063 000,00
807 500,00
535 000,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles de fonctionnement 81 118 490,42 0,00 1 790 159,00 1 790 159,00 82 908 649,42
023 Virement à la section d'investissement (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (5) 4 500 000,00 0,00 0,00 4 500 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de fonctionnement 4 500 000,00 0,00 0,00 4 500 000,00
TOTAL 85 618 490,42 0,00 1 790 159,00 1 790 159,00 87 408 649,42
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 87 408 649,42
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
013 Atténuations de charges 300 000,00 0,00 0,00 0,00 300 000,00
70 Produits services, domaine et ventes div 9 535 682,13 0,00 0,00 0,00 9 535 682,13
73 Impôts et taxes 57 092 893,00 0,00 1 710 159,00 1 710 159,00 58 803 052,00
74 Dotations et participations 10 726 599,00 0,00 0,00 0,00 10 726 599,00
75 Autres produits de gestion courante 775 536,00 0,00 0,00 0,00 775 536,00
Total des recettes de gestion courante 78 430 710,13 0,00 1 710 159,00 1 710 159,00 80 140 869,13
76
77
78
Produits financiers
Produits exceptionnels
Reprises provisions semi-budgétaires (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
25 000,00
0,00
0,00
25 000,00
0,00
0,00
25 000,00
0,00
0,00
Total des recettes réelles de fonctionnement 78 430 710,13 0,00 1 735 159,00 1 735 159,00 80 165 869,13
042 Opérat° ordre transfert entre sections (5) 160 000,00 55 000,00 55 000,00 215 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de fonctionnement 160 000,00 55 000,00 55 000,00 215 000,00
TOTAL 78 590 710,13 0,00 1 790 159,00 1 790 159,00 80 380 869,13
+
=
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les
dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement
du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou
de l’établissement.
(1) Cf. Modalités de vote I-B.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(5)DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(6) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021+ RI 040 – DI 040.
101 231 431,77 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
4 285 000,00
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (6)
Page 6 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
0,00 D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (2)
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 3 979 998,44 0,00 0,00 0,00 3 979 998,44
204 Subventions d'équipement versées 3 652 677,23 0,00 0,00 0,00 3 652 677,23
21 Immobilisations corporelles 21 991 235,34 0,00 0,00 0,00 21 991 235,34
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 10 008 249,58 0,00 0,00 0,00 10 008 249,58
Total des opérations d’équipement 12 249 089,21 0,00 0,00 0,00 12 249 089,21
Total des dépenses d’équipement 51 881 249,80 0,00 0,00 0,00 51 881 249,80
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 865,00 865,00 865,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 7 265 000,00 0,00 0,00 0,00 7 265 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 30 000,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
27 Autres immobilisations financières 707 480,00 0,00 0,00 0,00 707 480,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 8 002 480,00 0,00 865,00 865,00 8 003 345,00
45… Total des opé. pour compte de tiers(8) 45 298 722,62 0,00 0,00 0,00 45 298 722,62
Total des dépenses réelles d’investissement 105 182 452,42 0,00 865,00 865,00 105 183 317,42
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 160 000,00 55 000,00 55 000,00 215 000,00
041 Opérations patrimoniales (4) 8 500 000,00 0,00 0,00 8 500 000,00
Total des dépenses d’ordre
d’investissement
8 660 000,00 55 000,00 55 000,00 8 715 000,00
TOTAL 113 842 452,42 0,00 55 865,00 55 865,00 113 898 317,42
+
=
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget de
l'exercice(1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 8 919 884,00 0,00 0,00 0,00 8 919 884,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors165) 8 470 000,00 0,00 0,00 0,00 8 470 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 17 389 884,00 0,00 0,00 0,00 17 389 884,00
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 5 700 000,00 0,00 55 865,00 55 865,00 5 755 865,00 1068)
1068 Excédents de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 capitalisés (9)
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 20 000,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 3 930 000,00 0,00 0,00 0,00 3 930 000,00 024 Produits des cessions d'immobilisations 9 213 443,00 0,00 0,00 0,00 9 213 443,00
Total des recettes financières 18 863 443,00 0,00 55 865,00 55 865,00 18 919 308,00
45… Total des opé. pour le compte de tiers
(8)
43 343 731,61 0,00 0,00 0,00 43 343 731,61
Total des recettes réelles d’investissement 79 597 058,61 0,00 55 865,00 55 865,00 79 652 923,61
021 Virement de la sect° de fonctionnement (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 4 500 000,00 0,00 0,00 4 500 000,00
113 898 317,42 TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
Page 7 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
21 245 393,81 R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (2)
Chap. Libellé Budget de
l'exercice(1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
041 Opérations patrimoniales (4) 8 500 000,00 0,00 0,00 8 500 000,00
Total des recettes d’ordre d’investissement 13 000 000,00 0,00 0,00 13 000 000,00
TOTAL 92 597 058,61 0,00 55 865,00 55 865,00 92 652 923,61
+
=
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur
les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le
remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements
de la commune ou de l’établissement.
(1) Cf. Modalités de vote I-B.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats.
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(5) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(9) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(10) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
113 898 317,42 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
4 285 000,00
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (10)
Page 8 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
0,00 D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 150 000,00 1 150 000,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 190 159,00 190 159,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 25 000,00 0,00 25 000,00 67 Charges exceptionnelles 140 000,00 0,00 140 000,00 68 Dot. aux amortissements et provisions 285 000,00 0,00 285 000,00
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement – Total 1 790 159,00 0,00 1 790 159,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00 =
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 1 790 159,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 865,00 0,00
55 000,00
0,00
0,00
865,00
55 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 15 Provisions pour risques et charges (5)
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire) 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
198 Neutral. amort. subv. équip. versées 0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 21 Immobilisations corporelles (6) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 23 Immobilisations en cours (6) 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 28 Amortissement des immobilisations (reprises)
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5)
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5)
45… Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5)
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5)
3… Stocks 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00
Dépenses d’investissement – Total 865,00 55 000,00 55 865,00 +
=
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
55 865,00 TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
Page 9 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
0,00 R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
55 865,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 1 710 159,00 1 710 159,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 76 Produits financiers 25 000,00 0,00 25 000,00 77 Produits exceptionnels 0,00 55 000,00 55 000,00 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 1 735 159,00 55 000,00 1 790 159,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00 =
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 1 790 159,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 55 865,00 0,00
0,00
0,00
0,00
55 865,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 15 Provisions pour risques et charges (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaires) 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation (7) 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 28 Amortissement des immobilisations
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (4)
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4)
45… Opérations pour compte de tiers (5) 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4)
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4)
3… Stocks 0,00 021 Virement de la sect° de fonctionnement
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
Recettes d’investissement – Total 55 865,00 0,00 55 865,00
+
+
=
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(6) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(7) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
0,00 AFFECTATION AU COMPTE 1068
Page 10 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap /
art (1)
Libellé (1) Budget de
l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
011 Charges à caractère général 14 954 986,42 0,00 0,00
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 229 731,01 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 274 888,59 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 1 388 878,48 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 540 978,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 35 000,00 0,00 0,00
60622 Carburants 163 891,86 0,00 0,00
60623 Alimentation 1 927 765,59 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 6 908,01 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 158 301,39 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 205 090,69 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 606 661,80 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 68 074,09 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 166 463,54 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 87 984,87 0,00 0,00
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 14 846,94 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 249 244,40 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 274 312,27 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 1 547 503,90 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 476 537,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 506 187,65 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 69 659,63 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 116 404,45 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 261 236,56 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 1 080,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 32 437,73 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 35 344,56 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 136 454,57 0,00 0,00
6156 Maintenance 1 293 839,38 0,00 0,00
6161 Multirisques 179 592,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 4 119,62 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 239 540,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 45 526,91 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 173 205,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 1 000,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 409 526,62 0,00 0,00
6226 Honoraires 158 400,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 63 200,00 0,00 0,00
6228 Divers 359 896,22 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 61 768,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 89 435,67 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 249 082,07 0,00 0,00
6238 Divers 15 124,62 0,00 0,00
6241 Transports de biens 13 152,68 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 306 370,40 0,00 0,00
6248 Divers 2 154,60 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 59 400,00 0,00 0,00
6256 Missions 8 000,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 189 886,96 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 118 242,27 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 35 077,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 68 920,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 463 259,27 0,00 0,00
6284 Redevances pour services rendus 1 200,00 0,00 0,00
62871 Remb. frais à la collectivité de rattach 25 000,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 486 692,81 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 169 172,00 0,00 0,00
63513 Autres impôts locaux 50 000,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 4 815,48 0,00 0,00 637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 28 519,26 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 43 000 000,00 1 150 000,00 1 150 000,00
6218 Autre personnel extérieur 46 138,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 704 665,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 118 923,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 331 503,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 14 334 872,00 266 578,00 266 578,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 732 680,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 4 756 729,00 250 000,00 250 000,00 64131 Rémunérations non tit. 10 157 145,00 0,00 0,00
Page 11 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
Chap /
art (1)
Libellé (1) Budget de
l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
64168
64172
6451
6453
6455
6458
64731
64732
6475
6478
6488
Autres emplois d'insertion
Apprentis indemnité inflation
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
Cotisations aux caisses de retraites
Cotisations pour assurance du personnel
Cotis. aux autres organismes sociaux
Allocations chômage versées directement
Alloc. chômage versées aux ASSEDIC
Médecine du travail, pharmacie
Autres charges sociales diverses
Autres charges
2 126,00
41 294,00
5 100 539,00
4 883 331,00
315 000,00
308 487,00
310 753,00
395 379,00
215 750,00
27 421,00
217 265,00
0,00
0,00
301 337,00
332 085,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
301 337,00
332 085,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014 Atténuations de produits 871 000,00 0,00 0,00
739118
739223
Autres reversements de fiscalité
Fonds péréquation ress. com. et intercom
21 000,00
850 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65 Autres charges de gestion courante 19 337 004,00 190 159,00 190 159,00
6512
6518
6521
6531
6532
6533
6534
6535
6536
6541
6542
65541
6558
657348
657358
657362
65737
6574
Droits d'utilisat° informatique nuage
Autres
Déficit budgets annexes administratifs
Indemnités
Frais de mission
Cotisations de retraite
Cotis. de sécurité sociale - part patron
Formation
Frais de représentation du maire
Créances admises en non-valeur
Créances éteintes
Contrib fonds compens. ch. territoriales
Autres contributions obligatoires
Subv. fonct. Autres communes
Subv. fonct. Autres groupements
Subv. fonct. CCAS
Autres établissements publics locaux
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
143 056,00
15 542,00
185 230,00
460 522,00
2 500,00
41 000,00
30 000,00
27 000,00
2 500,00
30 000,00
40 000,00
13 251 700,00
13 700,00
75 370,00
1 225 300,00
1 700 000,00
24 720,00
2 068 864,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
190 159,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
190 159,00
0,00
0,00
0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011 + 012 + 014 + 65 + 656)
78 162 990,42 1 340 159,00 1 340 159,00
66 Charges financières (b) 2 038 000,00 25 000,00 25 000,00
66111
66112
6688
Intérêts réglés à l'échéance
Intérêts - Rattachement des ICNE
Autres
1 317 500,00
70 500,00
650 000,00
0,00
0,00
25 000,00
0,00
0,00
25 000,00
67 Charges exceptionnelles (c) 667 500,00 140 000,00 140 000,00
6711
6712
6714
6718
673
67441
Intérêts moratoires, pénalités / marché
Amendes fiscales et pénales
Bourses et prix
Autres charges exceptionnelles gestion
Titres annulés (sur exercices antérieurs
Subv. budgets annexes et régies (AF)
2 000,00
1 500,00
4 000,00
50 000,00
150 000,00
460 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
140 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
140 000,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (6) 250 000,00 285 000,00 285 000,00
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant 250 000,00 285 000,00 285 000,00
022 Dépenses imprévues (e) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a + b + c + d + e
81 118 490,42 1 790 159,00 1 790 159,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (7) (8) (9) 4 500 000,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 4 500 000,00 0,00 0,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
4 500 000,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (10) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 4 500 000,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
85 618 490,42 1 790 159,00 1 790 159,00
+
RESTES A REALISER N-1 (11) 0,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (11) 0,00
=
Page 12 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
Chap /
art (1)
Libellé (1) Budget de
l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 1 790 159,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (5)
Montant des ICNE de l’exercice 361 021,19
Montant des ICNE de l’exercice N-1 290 521,19
= Différence ICNE N – ICNE N-1 70 500,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Le montant des ICNE de l’exercice correspond au montant de l’étape en cours cumulé aux crédits de l’exercice. Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice
N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(6) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisation »).
(9) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
Page 13 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2
Chap / art
(1)
Libellé (1) Budget de
l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
013 Atténuations de charges 300 000,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 300 000,00 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 9 535 682,13 0,00 0,00
70311
70323
70328
70384
7062
70631
70632
7066
7067
7082
70841
70848
70878
7088
Concessions cimetières (produit net)
Redev. occupat° domaine public communal
Autres droits stationnement et location
Forfait de post-stationnement
Redevances services à caractère culturel
Redevances services à caractère sportif
Redevances services à caractère loisir
Redevances services à caractère social
Redev. services périscolaires et enseign
Commissions
Mise à dispo personnel B.A. , régies
Mise à dispo personnel autres organismes
Remb. frais par d'autres redevables
Produits activités annexes (abonnements)
420 000,00
180 380,00
120 000,00
150 000,00
69 850,00
140 000,00
1 215 324,00
2 014 728,00
4 658 684,00
2 000,00
375 446,00
30 270,13
8 000,00
151 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73 Impôts et taxes 57 092 893,00 1 710 159,00 1 710 159,00
73111
73211
7336
7343
7351
7368
7381
Impôts directs locaux
Attribution de compensation
Droits de place
Taxes sur les pylônes électriques
Taxe consommation finale d'électricité
Taxes locales sur la publicité extérieur
Taxes additionnelles droits de mutation
43 645 890,00
8 571 003,00
382 000,00
54 000,00
600 000,00
90 000,00
3 750 000,00
839 110,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
871 049,00
839 110,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
871 049,00
74 Dotations et participations 10 726 599,00 0,00 0,00
7411
744
745
7461
74711
74718
7472
7473
74748
7478
74832
74834
7484
7485
7488
Dotation forfaitaire
FCTVA
Dotation spéciale instituteurs
DGD
Participat° Etat emploi jeunes
Autres participations Etat
Participat° Régions
Participat° Départements
Participat° Autres communes
Participat° Autres organismes
Attribution du fonds départemental TP
Etat - Compens. exonérat° taxes foncière
Dotation de recensement
Dotation pour les titres sécurisés
Autres attributions et participations
5 420 000,00
80 000,00
2 800,00
153 000,00
2 000,00
103 300,00
12 000,00
535 431,00
9 909,00
3 692 346,00
95 000,00
569 602,00
9 546,00
41 420,00
245,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75 Autres produits de gestion courante 775 536,00 0,00 0,00
752
757
7588
Revenus des immeubles
Redevances versées par fermiers, conces.
Autres produits div. de gestion courante
570 536,00
200 000,00
5 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70 + 73 + 74 + 75 + 013
78 430 710,13 1 710 159,00 1 710 159,00
76 Produits financiers (b) 0,00 25 000,00 25 000,00
7688 Autres 0,00 25 000,00 25 000,00
77 Produits exceptionnels (c) 0,00 0,00 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (5) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
= a + b + c + d
78 430 710,13 1 735 159,00 1 735 159,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) (8) 160 000,00 55 000,00 55 000,00
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 160 000,00 55 000,00 55 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (9) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 160 000,00 55 000,00 55 000,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
78 590 710,13 1 790 159,00 1 790 159,00
+
RESTES A REALISER N-1 (10) 0,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10) 0,00
Page 14 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
1 790 159,00 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
Chap / art
(1)
Libellé (1) Budget de
l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
=
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (11)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d‘immobilisation »).
(8) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(11) Le montant des ICNE de l’exercice correspond au montant de l’étape en cours cumulé aux crédits de l’exercice. Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice
N-1, le montant du compte 7622 sera négatif.
Page 15 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap / art (1) Libellé (1) Budget de l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 3 979 998,44 0,00 0,00
2031 Frais d'études 2 640 769,78 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 45 472,00 0,00 0,00 2051 Concessions, droits similaires 1 293 756,66 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 3 652 677,23 0,00 0,00
204132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 392 851,00 0,00 0,00
204181 Autres org pub - Biens mob, mat, études 3 362,00 0,00 0,00
204182 Autres org pub - Bâtiments et installat° 200 000,00 0,00 0,00
204183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat. 2 556 096,00 0,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 52 775,00 0,00 0,00 20422 Privé : Bâtiments, installations 447 593,23 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 21 991 235,34 0,00 0,00
2115 Terrains bâtis 4 953 000,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 780,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 1 558 376,25 0,00 0,00
21311 Hôtel de ville 41 269,07 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 3 311 279,57 0,00 0,00
21316 Equipements du cimetière 69 020,41 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 4 097 634,33 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 188 461,70 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 424 533,31 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 1 173 002,10 0,00 0,00
21531 Réseaux d'adduction d'eau 21 185,60 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 272 000,00 0,00 0,00
21568 Autres matériels, outillages incendie 1 247,93 0,00 0,00
21571 Matériel roulant 550 000,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 107 991,25 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 174 274,17 0,00 0,00
2161 Oeuvres et objets d'art 38 712,00 0,00 0,00
2168 Autres collections et oeuvres d'art 17 430,45 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 615 502,65 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 2 103 192,55 0,00 0,00
2184 Mobilier 1 041 532,16 0,00 0,00 2188 Autres immobilisations corporelles 1 230 809,84 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 10 008 249,58 0,00 0,00
2313 Constructions 8 745 869,93 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 600 589,05 0,00 0,00 238 Avances versées commandes immo. incorp. 661 790,60 0,00 0,00
20170001 Opération d’équipement n° 20170001 (5) 2 118 208,52 0,00 0,00
20170002 Opération d’équipement n° 20170002 (5) 0,00 0,00 0,00
20170003 Opération d’équipement n° 20170003 (5) 371 468,46 0,00 0,00
20170004 Opération d’équipement n° 20170004 (5) 0,00 0,00 0,00
20170005 Opération d’équipement n° 20170005 (5) 791 549,37 0,00 0,00
20170006 Opération d’équipement n° 20170006 (5) 929 839,10 0,00 0,00
20210002 Opération d’équipement n° 20210002 (5) 4 198 400,00 -300 000,00 -300 000,00
20210003 Opération d’équipement n° 20210003 (5) 1 160 000,00 0,00 0,00
20220001 Opération d’équipement n° 20220001 (5) 0,00 200 000,00 200 000,00
20220002 Opération d’équipement n° 20220002 (5) 0,00 100 000,00 100 000,00
21 Opération d’équipement n° 21 (5) 0,00 0,00 0,00
22 Opération d’équipement n° 22 (5) 0,00 0,00 0,00
23 Opération d’équipement n° 23 (5) 0,00 0,00 0,00
24 Opération d’équipement n° 24 (5) 0,00 0,00 0,00
25 Opération d’équipement n° 25 (5) 0,00 0,00 0,00
26 Opération d’équipement n° 26 (5) 0,00 0,00 0,00
27 Opération d’équipement n° 27 (5) 0,00 0,00 0,00
28 Opération d’équipement n° 28 (5) 0,00 0,00 0,00
29 Opération d’équipement n° 29 (5) 0,00 0,00 0,00
30 Opération d’équipement n° 30 (5) 0,00 0,00 0,00
31 Opération d’équipement n° 31 (5) 0,00 0,00 0,00
32 Opération d’équipement n° 32 (5) 0,00 0,00 0,00
33 Opération d’équipement n° 33 (5) 0,00 0,00 0,00
34 Opération d’équipement n° 34 (5) 0,00 0,00 0,00
35 Opération d’équipement n° 35 (5) 0,00 0,00 0,00
36 Opération d’équipement n° 36 (5) 0,00 0,00 0,00
Page 16 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
Chap / art (1) Libellé (1) Budget de l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
38 Opération d’équipement n° 38 (5) 0,00 0,00 0,00
39 Opération d’équipement n° 39 (5) 0,00 0,00 0,00
40 Opération d’équipement n° 40 (5) 0,00 0,00 0,00
41 Opération d’équipement n° 41 (5) 0,00 0,00 0,00
42 Opération d’équipement n° 42 (5) 0,00 0,00 0,00
44 Opération d’équipement n° 44 (5) 973,29 0,00 0,00
45 Opération d’équipement n° 45 (5) 0,00 0,00 0,00
46 Opération d’équipement n° 46 (5) 0,00 0,00 0,00
47 Opération d’équipement n° 47 (5) 0,00 0,00 0,00
48 Opération d’équipement n° 48 (5) 0,00 0,00 0,00
49 Opération d’équipement n° 49 (5) 0,00 0,00 0,00
50 Opération d’équipement n° 50 (5) 0,00 0,00 0,00
51 Opération d’équipement n° 51 (5) 0,00 0,00 0,00
52 Opération d’équipement n° 52 (5) 0,00 0,00 0,00
53 Opération d’équipement n° 53 (5) 0,00 0,00 0,00
54 Opération d’équipement n° 54 (5) 0,00 0,00 0,00
55 Opération d’équipement n° 55 (5) 0,00 0,00 0,00
57 Opération d’équipement n° 57 (5) 2 678 650,47 0,00 0,00
60 Opération d’équipement n° 60 (5) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 51 881 249,80 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 865,00 865,00
10228 Autres fonds 0,00 865,00 865,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 7 265 000,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 7 200 000,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 20 000,00 0,00 0,00 16878 Dettes - Autres organismes, particuliers 45 000,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 30 000,00 0,00 0,00
261 Titres de participation 30 000,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 707 480,00 0,00 0,00
275 Dépôts et cautionnements versés 707 480,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 8 002 480,00 865,00 865,00
454101 TRAVAUX EFFECTUES D'OFFICE POUR LE COMPTE 92 654,18 0,00 0,00
TIERS (6)
454103 OPERATION CPTE DE TIERS HOTEL VICTOR HUGO (6) 6 000,00 0,00 0,00
458101 MANDAT DE GESTION PISTE HUNEBELLE (6) 45 200 068,44 0,00 0,00
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 45 298 722,62 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES 105 182 452,42 865,00 865,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (7) 160 000,00 55 000,00 55 000,00
Reprises sur autofinancement antérieur (8) 160 000,00 55 000,00 55 000,00
13911 Etat et établissements nationaux 160 000,00 55 000,00 55 000,00
Charges transférées (9) 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (10) 8 500 000,00 0,00 0,00
2313 Constructions 8 500 000,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 8 660 000,00 55 000,00 55 000,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
113 842 452,42 55 865,00 55 865,00
+
RESTES A REALISER N-1 (11) 0,00
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (11) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 55 865,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote, I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir état III B 3 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RF 042.
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisation »).
(10) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
Page 17 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap / art (1) Libellé (1) Budget de l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 8 919 884,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 51 520,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 815 218,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 592 500,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 3 100 000,00 0,00 0,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 280 000,00 0,00 0,00 1348 Autres fonds non transférables 4 080 646,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 8 470 000,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 7 000 000,00 0,00 0,00 16878 Dettes - Autres organismes, particuliers 1 470 000,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
21311 Hôtel de ville 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00
238 Avances versées commandes immo. incorp. 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 17 389 884,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 5 700 000,00 55 865,00 55 865,00
10222 FCTVA 3 122 000,00 0,00 0,00 10226 Taxe d'aménagement 2 578 000,00 55 865,00 55 865,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 20 000,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 3 930 000,00 0,00 0,00
275 Dépôts et cautionnements versés 530 000,00 0,00 0,00
27638 Créance Autres établissements publics 600 000,00 0,00 0,00 2764 Créances sur personnes de droit privé 2 800 000,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 9 213 443,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 18 863 443,00 55 865,00 55 865,00
454201
458201
TRAVAUX EFFECTUES D'OFFICE POUR LE COMPTE
TIERS (5)
RECETTES (A SUBDIVISER PAR MANDAT) (5)
91 619,62
43 252 111,99
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 43 343 731,61 0,00 0,00
TOTAL RECETTES REELLES 79 597 058,61 55 865,00 55 865,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) (8) 4 500 000,00 0,00 0,00
2802 Frais liés à la réalisation des document 18 000,00 0,00 0,00
28031 Frais d'études 41 000,00 0,00 0,00
28033 Frais d'insertion 30 000,00 0,00 0,00
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 27 000,00 0,00 0,00
28041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 300 000,00 0,00 0,00
28041632 ADM : Bâtiments, installations 24 000,00 0,00 0,00
2804181 Autres org pub - Biens mob, mat, études 3 900,00 0,00 0,00
2804182 Autres org pub - Bâtiments et installat° 570 000,00 0,00 0,00
2804183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat. 190 000,00 0,00 0,00
280422 Privé : Bâtiments, installations 290 000,00 0,00 0,00
280423 Privé : Projet infrastructure 30 000,00 0,00 0,00
28051 Concessions et droits similaires 440 000,00 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 13 200,00 0,00 0,00
281533 Réseaux câblés 150 000,00 0,00 0,00
281568 Autres matériels, outillages incendie 400,00 0,00 0,00
281571 Matériel roulant 38 000,00 0,00 0,00
281578 Autre matériel et outillage de voirie 120 000,00 0,00 0,00
28158 Autres installat°, matériel et outillage 102 000,00 0,00 0,00
Page 18 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
Chap / art (1) Libellé (1) Budget de l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
28181 Installations générales, aménagt divers 9 500,00 0,00 0,00
28182 Matériel de transport 290 000,00 0,00 0,00
28183 Matériel de bureau et informatique 870 000,00 0,00 0,00
28184 Mobilier 383 000,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 560 000,00 0,00 0,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
4 500 000,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (9) 8 500 000,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 1 000 000,00 0,00 0,00
238 Avances versées commandes immo. incorp. 7 500 000,00 0,00 0,00
TOTAL RECETTES D’ORDRE 13 000 000,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
92 597 058,61 55 865,00 55 865,00
+
RESTES A REALISER N-1 (10) 0,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (10) 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 55 865,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote, I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DF 042.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d‘immobilisations »).
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée
Page 19 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
0,00 RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 20170001 (1)
LIBELLE : ECOLE MATERNELLE DES ROCHERS
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles (4) Vote (4) Montant pour information (5)
DEPENSES 10 771 756,48 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 49 122,60 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 49 122,60 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 498 752,15 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 1 498 752,15 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 9 223 881,73 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 8 997 622,71 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances versées commandes immo. 226 259,02 0,00 0,00 0,00 0,00
incorp.
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 20 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
0,00 RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 20170003 (1)
LIBELLE : TRANQUILITE SECURITE ET VIDEO URBAINE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles (4) Vote (4) Montant pour information (5)
DEPENSES 3 936 709,67 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 283 799,35 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 231 296,87 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 52 502,48 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 3 230 977,90 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 48 717,06 0,00 0,00 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 1 790 523,68 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 1 391 737,16 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 421 932,42 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 397 031,59 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances versées commandes immo. 24 900,83 0,00 0,00 0,00 0,00
incorp.
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1322
1323
1328
Subv. non transf. Régions
Subv. non transf. Départements
Autres subventions d'équip. non transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 21 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
0,00 RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 20170005 (1)
LIBELLE : GROUPE SCOLAIRE PLAINE SUD
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles (4) Vote (4) Montant pour information (5)
DEPENSES 14 948 450,63 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 123 056,35 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 123 056,35 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 14 825 394,28 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 14 390 785,20 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances versées commandes immo. 434 609,08 0,00 0,00 0,00 0,00
incorp.
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 22 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
0,00 RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 20170006 (1)
LIBELLE : MARCHE DU TROSY
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles (4) Vote (4) Montant pour information (5)
DEPENSES 27 165 160,90 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 27 165 160,90 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 26 257 922,88 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances versées commandes immo. 907 238,02 0,00 0,00 0,00 0,00
incorp.
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
0,00 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 23 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
300 000,00 RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 20210002 (1)
LIBELLE : HUNEBELLE - EQUIPEMENTS SPORTIFS VILLE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles (4) Vote (4) Montant pour information (5)
DEPENSES 180 600,42 a 0,00 -300 000,00 b -300 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 180 600,42 0,00 -300 000,00 -300 000,00 0,00
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
180 600,42 0,00 -300 000,00 -300 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 24 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
0,00 RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 20210003 (1)
LIBELLE : HUNEBELLE - EQUIPEMENTS COMMERCIAUX
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles (4) Vote (4) Montant pour information (5)
DEPENSES 81 825,83 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 81 825,83 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
81 825,83 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 25 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
-200 000,00 RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 20220001 (1)
LIBELLE : EQUIPEMENTS SPORTIFS HUNEBELLE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles (4) Vote (4) Montant pour information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 200 000,00 b 200 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 200 000,00 200 000,00 0,00
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
0,00 0,00 200 000,00 200 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 26 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
-100 000,00 RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 20220002 (1)
LIBELLE : AUTRES EQUIPEMENTS HUNEBELLE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles (4) Vote (4) Montant pour information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 100 000,00 b 100 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 100 000,00 100 000,00 0,00
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
0,00 0,00 100 000,00 100 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 27 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
0,00 RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 44 (1)
LIBELLE : PARC PAYSAGER PICARDIE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles (4) Vote (4) Montant pour information (5)
DEPENSES 2 523 277,60 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 144 268,99 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 144 268,99 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 298 948,42 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 2 298 948,42 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 80 060,19 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
80 060,19 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1322
1323
1328
Subv. non transf. Régions
Subv. non transf. Départements
Autres subventions d'équip. non transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 28 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
0,00 RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 57 (1)
LIBELLE : GYMNASE DU CENTRE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles (4) Vote (4) Montant pour information (5)
DEPENSES 6 249 708,02 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 151 700,16 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 151 700,16 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 17 316,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21531 Réseaux d'adduction d'eau 17 316,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 6 080 691,86 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 6 023 324,98 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 40 740,36 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances versées commandes immo. 16 626,52 0,00 0,00 0,00 0,00
incorp.
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. (1) est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 29 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1) A1
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Dépenses réelles
- Equipements municipaux (2)
- Equip. non municipaux (c/204) (3)
- Opérations financières
Dépenses d’ordre
7 220 865 20 005 407
18 979 972
222 955
650 344
536 689
65 000
9 704 293
9 704 293
0
559 367
539 367
20 000
53 610 287
7 884 367
525 851
369 447
169 447
200 000
572 591
572 591
0
30 000
0
30 000
9 709 396
7 090 525
2 588 871
2 751 321
2 751 321
0
105 183 317
48 228 573
3 652 677
7 220 865
8 715 000
7 220 865
8 715 000
Total dépenses de l’exercice 15 935 865 20 005 407 650 344 9 704 293 559 367 53 610 287 369 447 572 591 30 000 9 709 396 2 751 321 113 898 317
RAR N-1 et reports 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Total cumulé dépenses d’investissement 15 935 865 20 005 407 650 344 9 704 293 559 367 53 610 287 369 447 572 591 30 000 9 709 396 2 751 321 113 898 317
RECETTES
Total recettes de l’exercice 25 942 000 7 310 531 41 620 30 000 0 46 352 112 0 400 000 0 12 576 661 0 92 652 924
RAR N-1 et reports 21 245 394 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 21 245 394
Total cumulé recettes d’investissement 47 187 394 7 310 531 41 620 30 000 0 46 352 112 0 400 000 0 12 576 661 0 113 898 317
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de l’exercice 21 414 200 21 025 068 2 525 760 8 086 201 542 803 15 552 768 3 298 918 7 669 825 426 882 6 218 356 647 868 87 408 649
RAR N-1 et reports 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Total cumulé dépenses de fonctionnement 21 414 200 21 025 068 2 525 760 8 086 201 542 803 15 552 768 3 298 918 7 669 825 426 882 6 218 356 647 868 87 408 649
RECETTES
Total recettes de l’exercice 64 615 654 1 360 731 0 3 911 211 123 398 3 357 855 1 037 844 4 562 572 398 104 579 000 434 500 80 380 869
RAR N-1 et reports 20 850 563 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 20 850 563
Total cumulé recettes de fonctionnement 85 466 217 1 360 731 0 3 911 211 123 398 3 357 855 1 037 844 4 562 572 398 104 579 000 434 500 101 231 432
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. 5211-
14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale.
Page 30 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE A1
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses investissement 15 935 865 20 005 407 650 344 9 704 293 559 367 53 610 287 369 447 572 591 30 000 9 709 396 2 751 321 113 898 317
Dépenses réelles 7 220 865 20 005 407 650 344 9 704 293 559 367 53 610 287 369 447 572 591 30 000 9 709 396 2 751 321 105 183 317
010 Stocks 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
020 Dépenses imprévues 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
10 Dotations, fonds divers et réserves 865 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 865
13 Subventions d'investissement 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
16 Emprunts et dettes assimilées 7 220 000 45 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 265 000
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
20 Immobilisations incorporelles 0 2 815 974 5 376 381 268 30 628 64 913 6 151 36 772 0 629 065 9 852 3 979 998
204 Subventions d'équipement versées 0 222 955 65 000 0 20 000 525 851 200 000 0 30 000 2 588 871 0 3 652 677
21 Immobilisations corporelles 0 10 103 337 159 845 5 340 487 113 119 1 042 404 163 297 535 819 0 3 981 297 551 630 21 991 235
22 Immobilisations reçues en affectation 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
23 Immobilisations en cours 0 6 060 661 0 1 072 780 395 620 0 0 0 0 2 479 189 0 10 008 250
26 Participat° et créances rattachées 0 0 0 0 0 0 0 0 0 30 000 0 30 000
27 Autres immobilisations financières 0 707 480 0 0 0 0 0 0 0 0 0 707 480
Opérations d’équipement 0 0 371 468 2 909 758 0 6 777 050 0 0 0 973 2 189 839 12 249 089
20170001 ECOLE MATERNELLE DES 0 0 0 2 118 209 0 0 0 0 0 0 0 2 118 209
ROCHERS
20170003 TRANQUILITE SECURITE ET 0 0 371 468 0 0 0 0 0 0 0 0 371 468
VIDEO URBAINE
20170005 GROUPE SCOLAIRE PLAINE SUD 0 0 0 791 549 0 0 0 0 0 0 0 791 549
20170006 MARCHE DU TROSY 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 929 839 929 839
20210002 HUNEBELLE - EQUIPEMENTS 0 0 0 0 0 3 898 400 0 0 0 0 0 3 898 400
SPORTIFS VILLE
20210003 HUNEBELLE - EQUIPEMENTS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 160 000 1 160 000
COMMERCIAUX
20220001 EQUIPEMENTS SPORTIFS 0 0 0 0 0 200 000 0 0 0 0 0 200 000
HUNEBELLE
20220002 AUTES EQUIPEMENTS HUNEBELLE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 100 000 100 000
44 PARC PAYSAGER PICARDIE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 973 0 973
Page 31 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
57 GYMNASE DU CENTRE 0 0 0 0 0 2 678 650 0 0 0 0 0 2 678 650
Opérations pour compte de tiers 0 50 000 48 654 0 0 45 200 068 0 0 0 0 0 45 298 723
454101 TRAVAUX EFFECTUES D'OFFICE 0 44 000 48 654 0 0 0 0 0 0 0 0 92 654
POUR LE COMPTE TIERS
454103 OPERATION CPTE DE TIERS 0 6 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 000
HOTEL VICTOR HUGO
458101 MANDAT DE GESTION PISTE 0 0 0 0 0 45 200 068 0 0 0 0 0 45 200 068
HUNEBELLE
Dépenses d’ordre 8 715 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 715 000
040 Opérat° ordre transfert entre sections 215 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 215 000
041 Opérations patrimoniales 8 500 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 500 000
RECETTES
Total recettes investissement 25 942 000 7 310 531 41 620 30 000 0 46 352 112 0 400 000 0 12 576 661 0 92 652 924
Recettes réelles 12 942 000 7 310 531 41 620 30 000 0 46 352 112 0 400 000 0 12 576 661 0 79 652 924
010 Stocks 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0 30 000 0 0 0 0 0 0 0 9 183 443 0 9 213 443
10 Dotations, fonds divers et réserves 3 122 000 55 865 0 0 0 0 0 0 0 2 578 000 0 5 755 865
13 Subventions d'investissement 0 4 574 666 0 30 000 0 3 100 000 0 400 000 0 815 218 0 8 919 884
16 Emprunts et dettes assimilées 7 020 000 1 470 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 490 000
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
20 Immobilisations incorporelles 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
204 Subventions d'équipement versées 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
21 Immobilisations corporelles 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
22 Immobilisations reçues en affectation 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
23 Immobilisations en cours 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
26 Participat° et créances rattachées 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
27 Autres immobilisations financières 2 800 000 1 130 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 930 000
Opérations pour compte de tiers 0 50 000 41 620 0 0 43 252 112 0 0 0 0 0 43 343 732
454201
458201
TRAVAUX EFFECTUES D'OFFICE
POUR LE COMPTE TIERS
RECETTES (A SUBDIVISER PAR
MANDAT)
0
0
50 000
0
41 620
0
0
0
0
0
0
43 252 112
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
91 620
43 252 112
Recettes d’ordre 13 000 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 000 000
Page 32 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
040 Opérat° ordre transfert entre sections 4 500 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 500 000
041 Opérations patrimoniales 8 500 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 500 000
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de fonctionnement 21 414 200 21 025 068 2 525 760 8 086 201 542 803 15 552 768 3 298 918 7 669 825 426 882 6 218 356 647 868 87 408 649
Dépenses réelles 16 914 200 21 025 068 2 525 760 8 086 201 542 803 15 552 768 3 298 918 7 669 825 426 882 6 218 356 647 868 82 908 649
011 Charges à caractère général 0 5 610 452 192 150 4 153 784 324 792 1 182 422 252 938 1 217 507 426 882 1 262 489 331 570 14 954 986
012 Charges de personnel, frais assimilés 0 13 025 560 2 333 610 3 537 881 156 861 12 944 635 1 320 260 6 263 758 0 4 355 867 211 568 44 150 000
014 Atténuations de produits 871 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 871 000
022 Dépenses imprévues 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
65 Autres charges de gestion courante 13 251 700 2 379 056 0 394 536 61 150 1 421 711 1 725 720 188 560 0 0 104 730 19 527 163
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
66 Charges financières 2 063 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 063 000
67 Charges exceptionnelles 193 500 10 000 0 0 0 4 000 0 0 0 600 000 0 807 500
68 Dot. aux amortissements et
provisions
535 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 535 000
Dépenses d’ordre 4 500 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 500 000
023 Virement à la section
d'investissement
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
042 Opérat° ordre transfert entre sections 4 500 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 500 000
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
RECETTES
Total recettes de fonctionnement 64 615 654 1 360 731 0 3 911 211 123 398 3 357 855 1 037 844 4 562 572 398 104 579 000 434 500 80 380 869
Recettes réelles 64 400 654 1 360 731 0 3 911 211 123 398 3 357 855 1 037 844 4 562 572 398 104 579 000 434 500 80 165 869
013 Atténuations de charges 0 300 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 300 000
70 Produits des services, du domaine,
vente
0 613 320 0 3 771 302 0 2 341 218 569 665 1 903 677 0 289 000 47 500 9 535 682
73 Impôts et taxes 58 331 052 0 0 0 0 0 0 0 0 90 000 382 000 58 803 052
74 Dotations et participations 6 069 602 345 811 0 99 909 123 398 988 805 468 179 2 630 895 0 0 0 10 726 599
75 Autres produits de gestion courante 0 76 600 0 40 000 0 27 832 0 28 000 398 104 200 000 5 000 775 536
76 Produits financiers 0 25 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 25 000
77 Produits exceptionnels 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Page 33 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Recettes d’ordre 215 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 215 000
042 Opérat° ordre transfert entre sections 215 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 215 000
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
Page 34 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée,
act° européen.
05
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 21 414 200,00 21 024 968,40 0,00 100,00 0,00 42 439 268,40
Dépenses de l’exercice 21 414 200,00 21 024 968,40 0,00 100,00 0,00 42 439 268,40
011 Charges à caractère général 0,00 5 610 352,40 0,00 100,00 0,00 5 610 452,40
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 13 025 560,00 0,00 0,00 0,00 13 025 560,00
014 Atténuations de produits 871 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 871 000,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 4 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 500 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 13 251 700,00 2 379 056,00 0,00 0,00 0,00 15 630 756,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 2 063 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 063 000,00
67 Charges exceptionnelles 193 500,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00 203 500,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 535 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 535 000,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 85 466 216,64 1 360 731,13 0,00 0,00 0,00 86 826 947,77 Recettes de l’exercice 64 615 654,00 1 360 731,13 0,00 0,00 0,00 65 976 385,13
013 Atténuations de charges 0,00 300 000,00 0,00 0,00 0,00 300 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 215 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 215 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 613 320,13 0,00 0,00 0,00 613 320,13
73 Impôts et taxes 58 331 052,00 0,00 0,00 0,00 0,00 58 331 052,00
74 Dotations et participations 6 069 602,00 345 811,00 0,00 0,00 0,00 6 415 413,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 76 600,00 0,00 0,00 0,00 76 600,00
76 Produits financiers 0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 20 850 562,64 0,00 0,00 0,00 0,00 20 850 562,64
SOLDE (2) 64 052 016,64 -19 664 237,27 0,00 -100,00 0,00 44 387 679,37
Page 35 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2) 16 612 370,11 664 276,00 807 757,30 1 016 844,09 429 943,37 379 037,75 1 114 739,78 0,00 100,00
Dépenses de l’exercice 16 612 370,11 664 276,00 807 757,30 1 016 844,09 429 943,37 379 037,75 1 114 739,78 0,00 100,00
011 Charges à caractère général 4 832 719,11 0,00 89 342,30 349 277,09 198 777,37 87 260,75 52 975,78 0,00 100,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
11 183 894,00 132 754,00 718 415,00 667 567,00 231 166,00 0,00 91 764,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
585 757,00 531 522,00 0,00 0,00 0,00 291 777,00 970 000,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 789 731,13 0,00 0,00 150 000,00 0,00 1 000,00 420 000,00 0,00 0,00 Recettes de l’exercice 789 731,13 0,00 0,00 150 000,00 0,00 1 000,00 420 000,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 300 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
42 320,13 0,00 0,00 150 000,00 0,00 1 000,00 420 000,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 345 811,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
76 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -15 822 638,98 -664 276,00 -807 757,30 -866 844,09 -429 943,37 -378 037,75 -694 739,78 0,00 -100,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) S’il s’agit du budget supplémentaire ou de décisions modificatives, les montants indiqués sont cumulés au niveau de l’ensemble des décisions budgétaires (BP + DM + BS). Le solde correspondà la différenceentre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Page 36 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
13
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 2 526 750,64 -990,76 0,00 2 525 759,88 Dépenses de l’exercice 2 526 750,64 -990,76 0,00 2 525 759,88
011 Charges à caractère général 193 140,64 -990,76 0,00 192 149,88
012 Charges de personnel, frais assimilés 2 333 610,00 0,00 0,00 2 333 610,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -2 526 750,64 990,76 0,00 -2 525 759,88
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2) 0,00 1 144,00 2 126 301,64 0,00 399 305,00
Page 37 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
Dépenses de l’exercice 0,00 1 144,00 2 126 301,64 0,00 399 305,00
011 Charges à caractère général 0,00 1 144,00 191 996,64 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 1 934 305,00 0,00 399 305,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -1 144,00 -2 126 301,64 0,00 -399 305,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) S’il s’agit du budget supplémentaire ou de décisions modificatives, les montants indiqués sont cumulés au niveau de l’ensemble des décisions budgétaires (BP + DM + BS). Le solde correspondà la différenceentre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Page 38 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du
deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
26
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 2 540 569,00 2 003 222,43 1 759,80 0,00 0,00 3 540 649,72 0,00 8 086 200,95
Dépenses de l’exercice 2 540 569,00 2 003 222,43 1 759,80 0,00 0,00 3 540 649,72 0,00 8 086 200,95
011 Charges à caractère général 80 956,00 1 999 222,43 1 759,80 0,00 0,00 2 071 845,72 0,00 4 153 783,95
012 Charges de personnel, frais
assimilés
2 199 077,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 338 804,00 0,00 3 537 881,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
260 536,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00 130 000,00 0,00 394 536,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 9 909,00 230 996,00 0,00 0,00 0,00 3 670 306,00 0,00 3 911 211,00 Recettes de l’exercice 9 909,00 230 996,00 0,00 0,00 0,00 3 670 306,00 0,00 3 911 211,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 230 996,00 0,00 0,00 0,00 3 540 306,00 0,00 3 771 302,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 9 909,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90 000,00 0,00 99 909,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00 40 000,00
Page 39 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du
deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
26
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -2 530 660,00 -1 772 226,43 -1 759,80 0,00 0,00 129 656,28 0,00 -4 174 989,95
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2) 536 182,77 592 622,78 874 416,88 3 527 829,72 0,00 12 820,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 536 182,77 592 622,78 874 416,88 3 527 829,72 0,00 12 820,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 532 182,77 592 622,78 874 416,88 2 059 025,72 0,00 12 820,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 1 338 804,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 4 000,00 0,00 0,00 130 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 230 996,00 0,00 3 630 306,00 0,00 40 000,00 0,00 0,00 Recettes de l’exercice 0,00 230 996,00 0,00 3 630 306,00 0,00 40 000,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 230 996,00 0,00 3 540 306,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 90 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -536 182,77 -361 626,78 -874 416,88 102 476,28 0,00 27 180,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) S’il s’agit du budget supplémentaire ou de décisions modificatives, les montants indiqués sont cumulés au niveau de l’ensemble des décisions budgétaires (BP + DM + BS). Le solde correspondà la différenceentre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Page 40 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 3 – Culture
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion
des patrimoine
33
Action culturelle
34
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 114 291,08 -701,18 297 757,49 131 456,00 0,00 542 803,39
Dépenses de l’exercice 114 291,08 -701,18 297 757,49 131 456,00 0,00 542 803,39
011 Charges à caractère général 63 677,08 -701,18 196 010,49 65 806,00 0,00 324 792,39
012 Charges de personnel, frais assimilés 50 614,00 0,00 101 747,00 4 500,00 0,00 156 861,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 61 150,00 0,00 61 150,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 92 431,00 30 967,00 0,00 123 398,00 Recettes de l’exercice 0,00 0,00 92 431,00 30 967,00 0,00 123 398,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 92 431,00 30 967,00 0,00 123 398,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -114 291,08 701,18 -205 326,49 -100 489,00 0,00 -419 405,39
Page 41 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2) 0,00 0,00 -701,18 0,00 100,00 292 822,06 0,00 4 835,43
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 -701,18 0,00 100,00 292 822,06 0,00 4 835,43
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 -701,18 0,00 100,00 191 075,06 0,00 4 835,43
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 101 747,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 92 431,00 0,00 0,00 Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 92 431,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 92 431,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 701,18 0,00 -100,00 -200 391,06 0,00 -4 835,43
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) S’il s’agit du budget supplémentaire ou de décisions modificatives, les montants indiqués sont cumulés au niveau de l’ensemble des décisions budgétaires (BP + DM + BS). Le solde correspondà la différenceentre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Page 42 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
43
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 2 393 729,62 642 978,43 12 516 059,80 0,00 15 552 767,85 Dépenses de l’exercice 2 393 729,62 642 978,43 12 516 059,80 0,00 15 552 767,85
011 Charges à caractère général 94 160,62 512 978,43 575 282,80 0,00 1 182 421,85
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 316 158,00 0,00 11 628 477,00 0,00 12 944 635,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 983 411,00 130 000,00 308 300,00 0,00 1 421 711,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 4 000,00 0,00 4 000,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 166 053,00 211 278,00 2 980 524,00 0,00 3 357 855,00 Recettes de l’exercice 166 053,00 211 278,00 2 980 524,00 0,00 3 357 855,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 6 000,00 181 946,00 2 153 272,00 0,00 2 341 218,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 160 053,00 1 500,00 827 252,00 0,00 988 805,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 27 832,00 0,00 0,00 27 832,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -2 227 676,62 -431 700,43 -9 535 535,80 0,00 -12 194 912,85
Page 43 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES (2) 340 365,29 148 076,30 0,00 142 452,44 12 084,40 10 564 533,00 1 471 192,75 480 334,05
Dépenses de l’exercice 340 365,29 148 076,30 0,00 142 452,44 12 084,40 10 564 533,00 1 471 192,75 480 334,05
011 Charges à caractère général 340 365,29 148 076,30 0,00 12 452,44 12 084,40 67 970,00 335 278,75 172 034,05
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 496 563,00 1 131 914,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 130 000,00 0,00 0,00 0,00 308 300,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 195 946,00 13 832,00 0,00 1 500,00 0,00 2 795 528,00 124 996,00 60 000,00
Recettes de l’exercice 195 946,00 13 832,00 0,00 1 500,00 0,00 2 795 528,00 124 996,00 60 000,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 181 946,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 010 528,00 82 744,00 60 000,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 1 500,00 0,00 785 000,00 42 252,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 14 000,00 13 832,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -144 419,29 -134 244,30 0,00 -140 952,44 -12 084,40 -7 769 005,00 -1 346 196,75 -420 334,05
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) S’il s’agit du budget supplémentaire ou de décisions modificatives, les montants indiqués sont cumulés au niveau de l’ensemble des décisions budgétaires (BP + DM + BS). Le solde correspondà la différenceentre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Page 44 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
53
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 1 289 101,88 2 009 816,22 0,00 3 298 918,10 Dépenses de l’exercice 1 289 101,88 2 009 816,22 0,00 3 298 918,10
011 Charges à caractère général 206 224,88 46 713,22 0,00 252 938,10
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 082 877,00 237 383,00 0,00 1 320 260,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 1 725 720,00 0,00 1 725 720,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 781 489,00 256 355,00 0,00 1 037 844,00 Recettes de l’exercice 781 489,00 256 355,00 0,00 1 037 844,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 569 665,00 0,00 0,00 569 665,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 211 824,00 256 355,00 0,00 468 179,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -507 612,88 -1 753 461,22 0,00 -2 261 074,10
Page 45 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance
et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2) 0,00 1 279 991,88 9 110,00 1 982 898,75 0,00 2 197,47 24 720,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 1 279 991,88 9 110,00 1 982 898,75 0,00 2 197,47 24 720,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 197 114,88 9 110,00 44 515,75 0,00 2 197,47 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 1 082 877,00 0,00 237 383,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 1 701 000,00 0,00 0,00 24 720,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 776 489,00 5 000,00 12 500,00 0,00 243 855,00 0,00 0,00 Recettes de l’exercice 0,00 776 489,00 5 000,00 12 500,00 0,00 243 855,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 569 665,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 206 824,00 5 000,00 12 500,00 0,00 243 855,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -503 502,88 -4 110,00 -1 970 398,75 0,00 241 657,53 -24 720,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) S’il s’agit du budget supplémentaire ou de décisions modificatives, les montants indiqués sont cumulés au niveau de l’ensemble des décisions budgétaires (BP + DM + BS). Le solde correspondà la différenceentre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Page 46 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 6 – Famille
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
65
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 11 647,28 679,89 0,00 5 897,00 7 651 601,17 0,00 7 669 825,34
Dépenses de l’exercice 11 647,28 679,89 0,00 5 897,00 7 651 601,17 0,00 7 669 825,34
011 Charges à caractère général 11 647,28 679,89 0,00 5 897,00 1 199 283,17 0,00 1 217 507,34
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 6 263 758,00 0,00 6 263 758,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 188 560,00 0,00 188 560,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 314 000,00 2 050,00 0,00 0,00 4 246 522,00 0,00 4 562 572,00 Recettes de l’exercice 314 000,00 2 050,00 0,00 0,00 4 246 522,00 0,00 4 562 572,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
286 000,00 0,00 0,00 0,00 1 617 677,00 0,00 1 903 677,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 2 050,00 0,00 0,00 2 628 845,00 0,00 2 630 895,00
75 Autres produits de gestion courante 28 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 000,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 302 352,72 1 370,11 0,00 -5 897,00 -3 405 079,17 0,00 -3 107 253,34 (1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) S’il s’agit du budget supplémentaire ou de décisions modificatives, les montants indiqués sont cumulés au niveau de l’ensemble des décisions budgétaires (BP + DM + BS). Le solde correspondà la différenceentre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Page 47 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 7 – Logement
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la
propriété
74
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 0,00 426 882,35 0,00 0,00 0,00 426 882,35
Dépenses de l’exercice 0,00 426 882,35 0,00 0,00 0,00 426 882,35
011 Charges à caractère général 0,00 426 882,35 0,00 0,00 0,00 426 882,35
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 398 104,00 0,00 0,00 0,00 398 104,00 Recettes de l’exercice 0,00 398 104,00 0,00 0,00 0,00 398 104,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 398 104,00 0,00 0,00 0,00 398 104,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -28 778,35 0,00 0,00 0,00 -28 778,35
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) S’il s’agit du budget supplémentaire ou de décisions modificatives, les montants indiqués sont cumulés au niveau de l’ensemble des décisions budgétaires (BP + DM + BS). Le solde correspondà la différenceentre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Page 48 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
84
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 2 810 140,35 3 408 215,24 0,00 0,00 6 218 355,59 Dépenses de l’exercice 2 810 140,35 3 408 215,24 0,00 0,00 6 218 355,59
011 Charges à caractère général 231 666,35 1 030 822,24 0,00 0,00 1 262 488,59
012 Charges de personnel, frais assimilés 2 578 474,00 1 777 393,00 0,00 0,00 4 355 867,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 600 000,00 0,00 0,00 600 000,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 579 000,00 0,00 0,00 579 000,00 Recettes de l’exercice 0,00 579 000,00 0,00 0,00 579 000,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 289 000,00 0,00 0,00 289 000,00
73 Impôts et taxes 0,00 90 000,00 0,00 0,00 90 000,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 200 000,00 0,00 0,00 200 000,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -2 810 140,35 -2 829 215,24 0,00 0,00 -5 639 355,59
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2) 0,00 0,00 1 000,00 2 570 989,35 0,00 0,00 238 151,00
Page 49 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 1 000,00 2 570 989,35 0,00 0,00 238 151,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 1 000,00 230 666,35 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 2 340 323,00 0,00 0,00 238 151,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 -1 000,00 -2 570 989,35 0,00 0,00 -238 151,00
Page 50 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES (2) 5 600,00 0,00 683 403,99 2 119 211,25 600 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 5 600,00 0,00 683 403,99 2 119 211,25 600 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 5 600,00 0,00 486 312,99 538 909,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 197 091,00 1 580 302,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 600 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 579 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes de l’exercice 0,00 0,00 579 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 0,00 289 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 90 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -5 600,00 0,00 -104 403,99 -2 119 211,25 -600 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) S’il s’agit du budget supplémentaire ou de décisions modificatives, les montants indiqués sont cumulés au niveau de l’ensemble des décisions budgétaires (BP + DM + BS). Le solde correspondà la différenceentre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Page 51 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 9 – Action économique
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture
et aux industries
93
Aides à l'énergie,
indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
97
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 160 657,00 341 352,57 0,00 0,00 39 717,00 106 141,00 0,00 0,00 647 867,57
Dépenses de l’exercice 160 657,00 341 352,57 0,00 0,00 39 717,00 106 141,00 0,00 0,00 647 867,57
011 Charges à caractère
général
0,00 330 852,57 0,00 0,00 717,00 0,00 0,00 0,00 331 569,57
012 Charges de personnel,
frais assimilés
160 657,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 911,00 0,00 0,00 211 568,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert
entre sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de
la section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 10 500,00 0,00 0,00 39 000,00 55 230,00 0,00 0,00 104 730,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 387 000,00 0,00 0,00 0,00 47 500,00 0,00 0,00 434 500,00 Recettes de l’exercice 0,00 387 000,00 0,00 0,00 0,00 47 500,00 0,00 0,00 434 500,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert
entre sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de
la section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 500,00 0,00 0,00 47 500,00
73 Impôts et taxes 0,00 382 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 382 000,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Page 52 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture
et aux industries
93
Aides à l'énergie,
indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
97
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur
amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -160 657,00 45 647,43 0,00 0,00 -39 717,00 -58 641,00 0,00 0,00 -213 367,57
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) S’il s’agit du budget supplémentaire ou de décisions modificatives, les montants indiqués sont cumulés au niveau de l’ensemble des décisions budgétaires (BP + DM + BS). Le solde correspondà la différenceentre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Page 53 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée,
act° européen.
05
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 15 935 865,00 20 005 406,85 0,00 0,00 0,00 35 941 271,85
Dépenses de l’exercice 15 935 865,00 20 005 406,85 0,00 0,00 0,00 35 941 271,85
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 215 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 215 000,00
041 Opérations patrimoniales 8 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 500 000,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 865,00 0,00 0,00 0,00 0,00 865,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 7 220 000,00 45 000,00 0,00 0,00 0,00 7 265 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 2 815 973,89 0,00 0,00 0,00 2 815 973,89
204 Subventions d'équipement versées 0,00 222 955,23 0,00 0,00 0,00 222 955,23
21 Immobilisations corporelles 0,00 10 103 337,20 0,00 0,00 0,00 10 103 337,20
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 6 060 660,53 0,00 0,00 0,00 6 060 660,53
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 707 480,00 0,00 0,00 0,00 707 480,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
454101
454103
TRAVAUX EFFECTUES D'OFFICE POUR LE
COMPTE TIERS
OPERATION CPTE DE TIERS HOTEL VICTOR HUGO
0,00
0,00
44 000,00
6 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
44 000,00
6 000,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 47 187 393,81 7 310 531,00 0,00 0,00 0,00 54 497 924,81
Recettes de l’exercice 25 942 000,00 7 310 531,00 0,00 0,00 0,00 33 252 531,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 4 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 500 000,00
041 Opérations patrimoniales 8 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 500 000,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 3 122 000,00 55 865,00 0,00 0,00 0,00 3 177 865,00
Page 54 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée,
act° européen.
05
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
13 Subventions d'investissement 0,00 4 574 666,00 0,00 0,00 0,00 4 574 666,00
16 Emprunts et dettes assimilées 7 020 000,00 1 470 000,00 0,00 0,00 0,00 8 490 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 2 800 000,00 1 130 000,00 0,00 0,00 0,00 3 930 000,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
454201 TRAVAUX EFFECTUES D'OFFICE POUR LE
COMPTE TIERS
0,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
Restes à réaliser – reports 21 245 393,81 0,00 0,00 0,00 0,00 21 245 393,81
SOLDE (2) 31 251 528,81 -12 694 875,85 0,00 0,00 0,00 18 556 652,96
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2) 19 708 504,82 0,00 65 913,60 20 240,00 57 302,00 62 792,52 90 653,91 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 19 708 504,82 0,00 65 913,60 20 240,00 57 302,00 62 792,52 90 653,91 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
45 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
2 811 773,89 0,00 0,00 0,00 0,00 4 200,00 0,00 0,00 0,00
Page 55 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
204 Subventions d'équipement
versées
219 593,23 0,00 0,00 0,00 0,00 3 362,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 9 822 951,62 0,00 65 913,60 20 240,00 57 302,00 46 276,07 90 653,91 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 6 051 706,08 0,00 0,00 0,00 0,00 8 954,45 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
707 480,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
454101
454103
TRAVAUX EFFECTUES
D'OFFICE POUR LE COMPTE
TIERS
OPERATION CPTE DE TIERS
HOTEL VICTOR HUGO
44 000,00
6 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 7 310 531,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 7 310 531,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
55 865,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
4 574 666,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
1 470 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Page 56 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
1 130 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
454201 TRAVAUX EFFECTUES
D'OFFICE POUR LE COMPTE
TIERS
50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -12 397 973,82 0,00 -65 913,60 -20 240,00 -57 302,00 -62 792,52 -90 653,91 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Page 57 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
13
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 601 689,33 48 654,18 0,00 650 343,51
Dépenses de l’exercice 601 689,33 48 654,18 0,00 650 343,51
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 5 376,00 0,00 0,00 5 376,00
204 Subventions d'équipement versées 65 000,00 0,00 0,00 65 000,00
21 Immobilisations corporelles 159 844,87 0,00 0,00 159 844,87
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 371 468,46 0,00 0,00 371 468,46
20170003 TRANQUILITE SECURITE ET VIDEO URBAINE 371 468,46 0,00 0,00 371 468,46
Opérations pour compte de tiers 0,00 48 654,18 0,00 48 654,18
454101 TRAVAUX EFFECTUES D'OFFICE POUR LE COMPTE TIERS 0,00 48 654,18 0,00 48 654,18
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 41 619,62 0,00 41 619,62
Recettes de l’exercice 0,00 41 619,62 0,00 41 619,62
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
Page 58 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
13
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 41 619,62 0,00 41 619,62
454201 TRAVAUX EFFECTUES D'OFFICE POUR LE COMPTE TIERS 0,00 41 619,62 0,00 41 619,62
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -601 689,33 -7 034,56 0,00 -608 723,89
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2) 65 000,00 0,00 536 689,33 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 65 000,00 0,00 536 689,33 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 5 376,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 65 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 159 844,87 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 371 468,46 0,00 0,00
20170003 TRANQUILITE SECURITE ET VIDEO URBAINE 0,00 0,00 371 468,46 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
454101 TRAVAUX EFFECTUES D'OFFICE POUR LE COMPTE TIERS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Page 59 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
454201 TRAVAUX EFFECTUES D'OFFICE POUR LE COMPTE TIERS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -65 000,00 0,00 -536 689,33 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Page 60 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du
deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
26
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 1 199 734,68 7 940 475,59 0,00 0,00 0,00 564 082,69 0,00 9 704 292,96
Dépenses de l’exercice 1 199 734,68 7 940 475,59 0,00 0,00 0,00 564 082,69 0,00 9 704 292,96
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 150 808,27 214 953,07 0,00 0,00 0,00 15 507,00 0,00 381 268,34
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 048 926,41 3 742 984,63 0,00 0,00 0,00 548 575,69 0,00 5 340 486,73
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 1 072 780,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 072 780,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 2 909 757,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 909 757,89
20170001
20170005
ECOLE MATERNELLE DES
ROCHERS
GROUPE SCOLAIRE PLAINE
SUD
0,00
0,00
2 118 208,52
791 549,37
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 118 208,52
791 549,37
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Page 61 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du
deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
26
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 30 000,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 30 000,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 30 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -1 199 734,68 -7 940 475,59 0,00 0,00 0,00 -534 082,69 0,00 -9 674 292,96
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2) 3 701 836,56 1 335 429,17 2 903 209,86 547 082,69 0,00 17 000,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 3 701 836,56 1 335 429,17 2 903 209,86 547 082,69 0,00 17 000,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Page 62 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 36 978,40 75 018,00 102 956,67 15 507,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 488 869,64 1 260 411,17 1 993 703,82 531 575,69 0,00 17 000,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 057 780,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 2 118 208,52 0,00 791 549,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20170001
20170005
ECOLE MATERNELLE DES ROCHERS
GROUPE SCOLAIRE PLAINE SUD
2 118 208,52
0,00
0,00
0,00
0,00
791 549,37
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Page 63 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -3 701 836,56 -1 335 429,17 -2 903 209,86 -517 082,69 0,00 -17 000,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Page 64 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 3 – Culture
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion
des patrimoine
33
Action culturelle
34
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 57 259,80 0,00 456 019,08 46 088,00 0,00 559 366,88
Dépenses de l’exercice 57 259,80 0,00 456 019,08 46 088,00 0,00 559 366,88
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 30 627,50 0,00 0,00 30 627,50
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00 20 000,00
21 Immobilisations corporelles 57 259,80 0,00 29 771,58 26 088,00 0,00 113 119,38
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 395 620,00 0,00 0,00 395 620,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Page 65 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion
des patrimoine
33
Action culturelle
34
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -57 259,80 0,00 -456 019,08 -46 088,00 0,00 -559 366,88
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 152,40 15 230,45 398 636,23
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 152,40 15 230,45 398 636,23
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 627,50 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 524,90 15 230,45 3 016,23
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 395 620,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Page 66 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -42 152,40 -15 230,45 -398 636,23
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Page 67 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
43
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 230 163,01 53 139 362,59 240 761,19 0,00 53 610 286,79
Dépenses de l’exercice 230 163,01 53 139 362,59 240 761,19 0,00 53 610 286,79
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 21 616,72 39 900,50 3 395,42 0,00 64 912,64
204 Subventions d'équipement versées 133 000,00 392 851,00 0,00 0,00 525 851,00
21 Immobilisations corporelles 75 546,29 729 492,18 237 365,77 0,00 1 042 404,24
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 6 777 050,47 0,00 0,00 6 777 050,47
20210002 HUNEBELLE - EQUIPEMENTS SPORTIFS 0,00 3 898 400,00 0,00 0,00 3 898 400,00
VILLE
20220001 EQUIPEMENTS SPORTIFS HUNEBELLE 0,00 200 000,00 0,00 0,00 200 000,00
57 GYMNASE DU CENTRE 0,00 2 678 650,47 0,00 0,00 2 678 650,47
Opérations pour compte de tiers 0,00 45 200 068,44 0,00 0,00 45 200 068,44
458101 MANDAT DE GESTION PISTE HUNEBELLE 0,00 45 200 068,44 0,00 0,00 45 200 068,44
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 46 352 111,99 0,00 0,00 46 352 111,99
Recettes de l’exercice 0,00 46 352 111,99 0,00 0,00 46 352 111,99
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Page 68 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
43
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 3 100 000,00 0,00 0,00 3 100 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 43 252 111,99 0,00 0,00 43 252 111,99
458201 RECETTES (A SUBDIVISER PAR MANDAT) 0,00 43 252 111,99 0,00 0,00 43 252 111,99
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -230 163,01 -6 787 250,60 -240 761,19 0,00 -7 258 174,80
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES (2) 52 817 030,65 296 131,94 0,00 26 200,00 0,00 85 829,44 154 931,75 0,00
Dépenses de l’exercice 52 817 030,65 296 131,94 0,00 26 200,00 0,00 85 829,44 154 931,75 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 18 329,54 5 570,96 0,00 16 000,00 0,00 0,00 3 395,42 0,00
204 Subventions d'équipement versées 392 851,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 441 160,20 278 131,98 0,00 10 200,00 0,00 85 829,44 151 536,33 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Page 69 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
Opérations d’équipement 6 764 621,47 12 429,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20210002
20220001
57
HUNEBELLE - EQUIPEMENTS SPORTIFS VILLE
EQUIPEMENTS SPORTIFS HUNEBELLE
GYMNASE DU CENTRE
3 898 400,00
200 000,00
2 666 221,47
0,00
0,00
12 429,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers 45 200 068,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458101 MANDAT DE GESTION PISTE HUNEBELLE 45 200 068,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 46 352 111,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 46 352 111,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 3 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 43 252 111,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458201 RECETTES (A SUBDIVISER PAR MANDAT) 43 252 111,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -6 464 918,66 -296 131,94 0,00 -26 200,00 0,00 -85 829,44 -154 931,75 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Page 70 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
53
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 234 411,21 135 036,22 0,00 369 447,43
Dépenses de l’exercice 234 411,21 135 036,22 0,00 369 447,43
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 6 150,86 0,00 6 150,86
204 Subventions d'équipement versées 200 000,00 0,00 0,00 200 000,00
21 Immobilisations corporelles 34 411,21 128 885,36 0,00 163 296,57
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
Page 71 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
53
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -234 411,21 -135 036,22 0,00 -369 447,43
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance
et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2) 0,00 234 411,21 0,00 135 036,22 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 234 411,21 0,00 135 036,22 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 6 150,86 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 34 411,21 0,00 128 885,36 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Page 72 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance
et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -234 411,21 0,00 -135 036,22 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Page 73 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 6 – Famille
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
65
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 32 000,00 0,00 0,00 0,00 540 590,63 0,00 572 590,63
Dépenses de l’exercice 32 000,00 0,00 0,00 0,00 540 590,63 0,00 572 590,63
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 36 771,73 0,00 36 771,73
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 32 000,00 0,00 0,00 0,00 503 818,90 0,00 535 818,90
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 400 000,00 0,00 400 000,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 400 000,00 0,00 400 000,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Page 74 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
65
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 400 000,00 0,00 400 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -32 000,00 0,00 0,00 0,00 -140 590,63 0,00 -172 590,63
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Page 75 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 7 – Logement
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la
propriété
74
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 30 000,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 30 000,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 30 000,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Page 76 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la
propriété
74
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 -30 000,00 0,00 -30 000,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Page 77 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
84
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 758 557,42 6 221 462,84 2 729 376,00 0,00 9 709 396,26
Dépenses de l’exercice 758 557,42 6 221 462,84 2 729 376,00 0,00 9 709 396,26
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 455 785,48 173 280,00 0,00 629 065,48
204 Subventions d'équipement versées 0,00 32 775,00 2 556 096,00 0,00 2 588 871,00
21 Immobilisations corporelles 758 557,42 3 222 740,02 0,00 0,00 3 981 297,44
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 2 479 189,05 0,00 0,00 2 479 189,05
26 Participat° et créances rattachées 0,00 30 000,00 0,00 0,00 30 000,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 973,29 0,00 0,00 973,29
44 PARC PAYSAGER PICARDIE 0,00 973,29 0,00 0,00 973,29
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 11 761 443,00 815 218,00 0,00 12 576 661,00
Recettes de l’exercice 0,00 11 761 443,00 815 218,00 0,00 12 576 661,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 9 183 443,00 0,00 0,00 9 183 443,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 2 578 000,00 0,00 0,00 2 578 000,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 815 218,00 0,00 815 218,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Page 78 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
84
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -758 557,42 5 539 980,16 -1 914 158,00 0,00 2 867 264,74
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 758 557,42 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 758 557,42 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 758 557,42 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Page 79 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
44 PARC PAYSAGER PICARDIE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 -758 557,42 0,00 0,00 0,00
Page 80 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES (2) 185 975,00 1 752,24 2 042 262,87 2 104 982,73 1 886 490,00 2 729 376,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 185 975,00 1 752,24 2 042 262,87 2 104 982,73 1 886 490,00 2 729 376,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 123 200,00 0,00 17 428,44 307 267,04 7 890,00 173 280,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 32 775,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 556 096,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 1 752,24 1 424 245,38 1 796 742,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 600 589,05 0,00 1 878 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 973,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
44 PARC PAYSAGER PICARDIE 0,00 0,00 0,00 973,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 11 761 443,00 0,00 0,00 0,00 0,00 815 218,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 11 761 443,00 0,00 0,00 0,00 0,00 815 218,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
9 183 443,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 2 578 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 815 218,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Page 81 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 11 575 468,00 -1 752,24 -2 042 262,87 -2 104 982,73 -1 886 490,00 -1 914 158,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Page 82 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 9 – Action économique
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture
et aux industries
93
Aides à l'énergie,
indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
97
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 1 260 000,00 1 491 321,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 751 321,11
Dépenses de l’exercice 1 260 000,00 1 491 321,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 751 321,11
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert
entre sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison :
affectat° (BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 9 852,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 852,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations
corporelles
0,00 551 630,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 551 630,01
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 1 260 000,00 929 839,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 189 839,10
20170006 MARCHE DU TROSY 0,00 929 839,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 929 839,10
Page 83 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture
et aux industries
93
Aides à l'énergie,
indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
97
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
20210003
20220002
HUNEBELLE -
EQUIPEMENTS
COMMERCIAUX
AUTRES EQUIPEMENTS
HUNEBELLE
1 160 000,00
100 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 160 000,00
100 000,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert
entre sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -1 260 000,00 -1 491 321,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -2 751 321,11
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Page 84 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS A4
A4 – ETAT DES PROVISIONS
Nature de la provision
Montant de la
provision de
l’exercice (1)
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions
constituées
au 01/01/N
Montant total
des
provisions
constituées
Montant des
reprises SOLDE
PROVISIONS BUDGETAIRES
Provisions pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions. pour risques et charges (2) 535 000,00 0,00 535 000,00 0,00 535 000,00
Provision pour se prémunir contre le risque
d'instabilité et de volatilité des prix de
l’énergie
535 000,00 0,00 535 000,00 0,00 535 000,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES 535 000,00 0,00 535 000,00 0,00 535 000,00
(1) Provisions nouvelles ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement).
Page 85 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art.
(1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES
RESSOURCES PROPRES =A + B I 7 405 000,00 55 865,00 II 55 865,00 16 Emprunts et dettes assimilées (A) 7 245 000,00 0,00 0,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros 7 200 000,00 0,00 0,00 1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 0,00 16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 0,00 1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 0,00 1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 0,00 1681 Autres emprunts 0,00 0,00 0,00 1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 0,00 1687 Autres dettes 45 000,00 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres
(B)
160 000,00 55 865,00 55 865,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
10228 Autres fonds 0,00 865,00 865,00
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 160 000,00 55 000,00 55 000,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
Op. de l’exercice
III = I + II
Restes à réaliser en
dépenses de l’exercice
précédent (3)
Solde d’exécution
D001 (3)
TOTAL
IV
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 7 460 865,00 58 594 488,97 0,00 66 055 353,97
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
Page 86 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b V 23 343 443,00 55 865,00 VI 55 865,00
Ressources propres externes de l’année (a) 9 630 000,00 55 865,00 55 865,00
10222 FCTVA 3 122 000,00 0,00 0,00
10223 TLE 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d’aménagement 2 578 000,00 55 865,00 55 865,00
10228 Autres fonds 0,00 0,00 0,00
13146 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00 0,00
13156 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00 0,00
13246 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00 0,00
13256 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
275 Dépôts et cautionnements versés 530 000,00 0,00 0,00
27638 Créance Autres établissements publics 600 000,00 0,00 0,00
2764 Créances sur personnes de droit privé 2 800 000,00 0,00 0,00
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 13 713 443,00 0,00 0,00
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation des document 18 000,00 0,00 0,00
28031 Frais d'études 41 000,00 0,00 0,00
28033 Frais d'insertion 30 000,00 0,00 0,00
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 27 000,00 0,00 0,00
28041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 300 000,00 0,00 0,00
28041632 ADM : Bâtiments, installations 24 000,00 0,00 0,00
2804181 Autres org pub - Biens mob, mat, études 3 900,00 0,00 0,00
2804182 Autres org pub - Bâtiments et installat° 570 000,00 0,00 0,00
2804183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat. 190 000,00 0,00 0,00
280422 Privé : Bâtiments, installations 290 000,00 0,00 0,00
280423 Privé : Projet infrastructure 30 000,00 0,00 0,00
28051 Concessions et droits similaires 440 000,00 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 13 200,00 0,00 0,00
281533 Réseaux câblés 150 000,00 0,00 0,00
281568 Autres matériels, outillages incendie 400,00 0,00 0,00
281571 Matériel roulant 38 000,00 0,00 0,00
281578 Autre matériel et outillage de voirie 120 000,00 0,00 0,00
28158 Autres installat°, matériel et outillage 102 000,00 0,00 0,00
28181 Installations générales, aménagt divers 9 500,00 0,00 0,00
28182 Matériel de transport 290 000,00 0,00 0,00
28183 Matériel de bureau et informatique 870 000,00 0,00 0,00
28184 Mobilier 383 000,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 560 000,00 0,00 0,00
29… Prov. pour dépréciat° immobilisations
39… Prov. dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Prov. dépréc. comptes de tiers
59… Prov. dépréc. comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 9 213 443,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00
Page 87 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
Opérations de
l’exercice
VII = V + VI
Restes à réaliser en
recettes de l’exercice
précédent (4)
Solde d’exécution
R001 (4)
Affectation
R1068 (4)
TOTAL
VIII
Total
ressources
propres
disponibles
23 399 308,00 46 093 731,61 21 245 393,81 0,00 90 738 433,42
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres IV 66 055 353,97
Ressources propres disponibles VIII 90 738 433,42
Solde IX = VIII – IV (5) 24 683 079,45
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 88 IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1
B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou
intitulé de
l’AP
Montant des AP Montant des CP
Pour mémoire
AP votée y
compris
ajustement
Révision de
l’exercice N
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour
N)
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/N) (1)
Crédits de
paiement
ouverts au
titre de
l’exercice N (2)
Restes à
financer de
l’exercice N+1
Restes à
financer
(exercices
au-delà de
N+1)
20170001/2017 12 889 965,00 0,00 12 889 965,00 10 771 756,48 2 118 208,52 0,00 0,00
ECOLE
MATERNELLE
DES
ROCHERS
20170003/2017 4 308 106,15 0.00 4 308 106,15 3 936 637,67 371 468,48 0,00 0,00
TRANQUILITE
SECURITE
VIDEO
URBAINE
20170005/2017 16 210 000,00 0.00 16 210 000,00 14 948 450,63 791 549,37 470 000,00 0,00
GROUPE
SCOLAIRE
PLAINE SUD
20170006/2017 28 095 000,00 0,00 28 095 000,00 27 165 160,90 929 839,10 0,00 0,00
MARCHE DU
TROSY
20220001/2022 0,00 35 772 270,00 35 772 270,00 0,00 200 000,00 12 100 000,00 23 472 270,00
EQUIPEMENTS
SPORTIFS
HUNEBELLE
20220002/2022 0,00 16 028 424,00 16 028 424,00 0,00 100 000,00 5 500 000,00 10 428 424,00
AUTRES
EQUIPEMENTS
HUNEBELLE
(1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis. (2) Il s’agit du montant prévu initialement par l’échéancier corrigé des révisions.
Page 89 VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMART - DM - 2022
COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT
COMMUNE DE CLAMART
PARCS DE
STATIONNEMENT DE LA VILLE DE CLAMART
Numéro SIRET
21920023500410
SERVICE PUBLIC LOCAL
Décision modificative 1 (3)
REPUBLIQUE FRANÇAISE
POSTE COMPTABLE DE : FONTENAY-AUX-ROSES
M. 4 (1)
BUDGET : PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMART
(3)
ANNEE 2022
(1) Compléter en fonction du service public local et du plan de comptes utilisé : M. 4, M. 41, M. 42, M. 43, M. 44 ou M. 49.
(2) Préciser s’il s’agit du budget supplémentaire ou d’une décision modificative.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
Page 90 VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMART - DM - 2022
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement ;
- au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement.
- avec (2) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (3) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .
IV – La comparaison s’effectue par rapport au budget de l’exercice (4).
V – Le présent budget a été voté (5) sans reprise des résultats de l'exercice N-1.
I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(3) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° ………. du ............ ).
(4) Budget de l’exercice = budget primitif + budget supplémentaire + décision modificative, s’il y a lieu.
(5) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1,
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif,
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1.
Page 91 VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMART - DM - 2022
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1
EXPLOITATION
DEPENSES DE LA SECTION
D’EXPLOITATION
RECETTES DE LASECTION
D’EXPLOITATION
V
O
T
E
CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1) 160 843,00 160 843,00
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2) 0,00 0,00
002 RESULTAT D’EXPLOITATION
REPORTE (2)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
0,00
= = =
TOTAL DE LA SECTION D’EXPLOITATION
(3) 160 843,00 160 843,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
RECETTES DE LASECTION
D’INVESTISSEMENT
V
O
T
E
CREDITS D’INVESTISSEMENT (1) VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y
compris les comptes 1064 et 1068)
0,00 0,00
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2) 0,00 0,00
001 SOLDE D’EXECUTION DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT REPORTE
(2)
(si solde négatif)
0,00
(si solde positif)
0,00
= = =
TOTAL DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (3) 0,00 0,00
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (3) 160 843,00 160 843,00
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits
votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Pour la section d’exploitation, les RAR sont constitués par l’ensemble des dépenses engagées et n’ayant pas donné lieu à service fait au 31 décembre de l’exercice précédent. En recettes,
il s’agit des recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
Pour la section d’investissement, les RAR correspondent aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la comptabilité des
engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(3) Total de la section d’exploitation = RAR + résultat reporté + crédits d’exploitation votés.
Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
Total du budget = Total de la section d’exploitation + Total de la section d’investissement.
Page 92 VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMART - DM - 2022
0,00 D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2)
427 087,05 R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2)
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’EXPLOITATION – CHAPITRES A2
DEPENSES D’EXPLOITATION
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2) II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
011 Charges à caractère général 861 817,00 0,00 160 843,00 160 843,00 1 022 660,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion des services 861 817,00 0,00 160 843,00 160 843,00 1 022 660,00
66
67
68
Charges financières
Charges exceptionnelles
Dotations aux provisions et dépréciat° (4)
123 604,05
20 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
123 604,05
20 000,00
0,00
69
022
Impôts sur les bénéfices et assimilés (5)
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00 0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses réelles d’exploitation 1 005 421,05 0,00 160 843,00 160 843,00 1 166 264,05
023 Virement à la section d'investissement (6) 450 000,00 0,00 0,00 450 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (6) 25 000,00 0,00 0,00 25 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre d’exploitation 475 000,00 0,00 0,00 475 000,00
TOTAL 1 480 421,05 0,00 160 843,00 160 843,00 1 641 264,05
+
=
RECETTES D’EXPLOITATION
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2) II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Ventes produits fabriqués, prestations 603 334,00 0,00 0,00 0,00 603 334,00
73 Produits issus de la fiscalité (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Subventions d'exploitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes de gestion des services 603 334,00 0,00 0,00 0,00 603 334,00
76
77
78
Produits financiers
Produits exceptionnels
Reprises sur provisions et dépréciations (4)
0,00
450 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
160 843,00
0,00
0,00
160 843,00
0,00
0,00
610 843,00
0,00
Total des recettes réelles d’exploitation 1 053 334,00 0,00 160 843,00 160 843,00 1 214 177,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre d’exploitation 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 1 053 334,00 0,00 160 843,00 160 843,00 1 214 177,00
+
=
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les
dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement
du capital de la dette et les nouveaux investissements de la régie.
(1) Cf. Modalités de vote I.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(5) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.
(6) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043.
(7) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, M. 43 et M. 44.
(8) Solde de l’opération DE 023 + DE 042 – RE 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
1 641 264,05 TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES
1 641 264,05 TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION CUMULEES
475 000,00
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (8)
Page 93 VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMART - DM - 2022
0,00 D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (2)
2 848 270,55 R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (2)
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2) II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
20 Immobilisations incorporelles 121,88 0,00 0,00 0,00 121,88
21 Immobilisations corporelles 2 314 820,60 0,00 0,00 0,00 2 314 820,60
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 3 193 638,80 0,00 -100 000,00 -100 000,00 3 093 638,80
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
Total des dépenses d’équipement 5 508 581,28 0,00 0,00 0,00 5 508 581,28
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 450 000,00 0,00 0,00 0,00 450 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 450 000,00 0,00 0,00 0,00 450 000,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 5 958 581,28 0,00 0,00 0,00 5 958 581,28
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (4) 4 650 000,00 0,00 0,00 4 650 000,00
Total des dépenses d’ordre d’investissement 4 650 000,00 0,00 0,00 4 650 000,00
TOTAL 10 608 581,28 0,00 0,00 0,00 10 608 581,28
+
=
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2) II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 2 635 310,73 0,00 0,00 0,00 2 635 310,73
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 2 635 310,73 0,00 0,00 0,00 2 635 310,73
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45… Total des opérations pour le compte de tiers
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 2 635 310,73 0,00 0,00 0,00 2 635 310,73
021 Virement de la section d'exploitation (4) 450 000,00 0,00 0,00 450 000,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 25 000,00 0,00 0,00 25 000,00
041 Opérations patrimoniales (4) 4 650 000,00 0,00 0,00 4 650 000,00
Total des recettes d’ordre d’investissement 5 125 000,00 0,00 0,00 5 125 000,00
TOTAL 7 760 310,73 0,00 0,00 0,00 7 760 310,73
+
=
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur
les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le
remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements
de la régie.
10 608 581,28 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
10 608 581,28 TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
475 000,00
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (8)
Page 94 VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMART - DM - 2022
0,00 D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
EXPLOITATION Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 160 843,00 160 843,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 68 Dot. Amortist, dépréciat°, provisions 0,00 0,00
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (4) 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00
Dépenses d’exploitation – Total 160 843,00 0,00 160 843,00
+
=
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
100 000,00
0,00
0,00
0,00
-100 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 14 Prov. Réglementées, amort. dérogatoires
15 Provisions pour risques et charges (5)
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire) 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00
Total des opérations d’équipement 100 000,00
20 Immobilisations incorporelles (6) 0,00 0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21 Immobilisations corporelles (6) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 23 Immobilisations en cours (6) -100 000,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 28 Amortissement des immobilisations (reprises)
29 Dépréciation des immobilisations
39 Dépréciat° des stocks et en-cours
45… Opérations pour compte de tiers (7) 0,00
481 Charges à répartir plusieurs exercices
3… Stocks 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00
Dépenses d’investissement – Total 0,00 0,00 0,00
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 0,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).
(4) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.
(5) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
160 843,00 TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION CUMULEES
Page 95 VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMART - DM - 2022
0,00 R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
0,00 R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
0,00 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)
EXPLOITATION Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Ventes produits fabriqués, prestations 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Produits issus de la fiscalité (6) 0,00 0,00
74 Subventions d'exploitation 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 160 843,00 0,00 160 843,00 78 Reprise amort., dépreciat° et provisions 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes d’exploitation – Total 160 843,00 0,00 160 843,00
+
=
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 106) 0,00 0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 14 Prov. Réglementées, amort. dérogatoires
15 Provisions pour risques et charges (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire) 0,00 18 Comptes liaison : affectat° BA, régies 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 28 Amortissement des immobilisations
29 Dépréciation des immobilisations (4)
39 Dépréciat° des stocks et en-cours (4)
45… Opérations pour compte de tiers (5) 0,00 481 Charges à répartir plusieurs exercices
3… Stocks 0,00
021 Virement de la section d'exploitation
Recettes d’investissement – Total 0,00 0,00 0,00
+
+
=
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).
(4) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
(6) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, en M. 43 et en M. 44.
0,00 AFFECTATION AUX COMPTES 106
160 843,00 TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES
Page 96 VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMART - DM - 2022
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’EXPLOITATION – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap /
art (1)
Libellé (1) Budget de
l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
011 Charges à caractère général (5) (6) 861 817,00 160 843,00 160 843,00
6061
611
61521
6156
618
6226
6228
63513
Fournitures non stockables (eau, énergie
Sous-traitance générale
Entretien, réparations bâtiments publics
Maintenance
Divers
Honoraires
Divers
Autres impôts locaux
120 820,00
565 815,00
18 636,00
10 764,00
1 280,00
10 250,00
2 000,00
132 252,00
0,00
0,00
32 085,00
0,00
128 758,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
32 085,00
0,00
128 758,00
0,00
0,00
0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits (7) 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011 + 012 + 014 + 65)
861 817,00 160 843,00 160 843,00
66 Charges financières (b) (8) 123 604,05 0,00 0,00
66111
66112
Intérêts réglés à l'échéance
Intérêts - Rattachement des ICNE
123 604,05
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67 Charges exceptionnelles (c) 20 000,00 0,00 0,00
6718
673
Autres charges exceptionnelles gestion
Titres annulés sur exercices antérieurs
10 000,00
10 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68 Dotations aux provisions et dépréciat° (d) (9) 0,00 0,00 0,00
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (e) (10) 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (f) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a + b + c + d + e + f
1 005 421,05 160 843,00 160 843,00
023 Virement à la section d'investissement 450 000,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (11) (12) 25 000,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. Immos incorp. et corporelles 25 000,00 0,00 0,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
475 000,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 475 000,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
1 480 421,05 160 843,00 160 843,00
+
RESTES A REALISER N-1 (13) 0,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (13) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION CUMULEES 160 843,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (8)
Montant des ICNE de l’exercice 18 588,03
- Montant des ICNE de l’exercice N-1 18 588,03
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) cf. Modalités de vote I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Le compte 621 est retracé au sein du chapitre 012.
(6) Le compte 634 est uniquement ouvert en M. 41.
(7) Le compte 739 est uniquement ouvert en M. 43 et en M. 44.
(8) Le montant des ICNE de l’exercice correspond au montant de l’étape en cours cumulé aux crédits de l’exercice. Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice
N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(9)Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(10) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.
(11) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DE 042 = RI 040.
(12) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(13) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
Page 97 VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMART - DM - 2022
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’EXPLOITATION – DETAIL DES RECETTES A2
Chap / art
(1)
Libellé (1) Budget de
l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
013 Atténuations de charges (5) 0,00 0,00 0,00
70 Ventes produits fabriqués, prestations 603 334,00 0,00 0,00
703
706
Ventes de produits résiduels
Prestations de services
395 000,00
208 334,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73 Produits issus de la fiscalité (6) 0,00 0,00 0,00
74 Subventions d'exploitation 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 013 + 70 + 73 + 74 + 75
603 334,00 0,00 0,00
76 Produits financiers (b) 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels (c) 450 000,00 160 843,00 160 843,00
774
778
Subventions exceptionnelles
Autres produits exceptionnels
450 000,00
0,00
140 000,00
20 843,00
140 000,00
20 843,00
78 Reprises sur provisions et dépréciations (d) (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
= a + b + c + d
1 053 334,00 160 843,00 160 843,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (8) (9) 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (8) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
1 053 334,00 160 843,00 160 843,00
+
RESTES A REALISER N-1 (10) 0,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10) 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES 160 843,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (11)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
- Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.
(2) cf. Modalités de vote I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Le compte 699 n’existe pas en M. 49.
(6) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, M. 43 et M. 44.
(7)Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(8) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RE 042 = DI 040, RE 043 = DE 043.
(9) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(11) Le montant des ICNE de l’exercice correspond au montant de l’étape en cours cumulé aux crédits de l’exercice. Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice
N-1, le montant du compte 7622 sera négatif.
Page 98 VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMART - DM - 2022
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap / art (1) Libellé (1) Budget de l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations) 121,88 0,00 0,00
2031 Frais d'études 121,88 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 2 314 820,60 0,00 0,00
2115 Terrains bâtis 2 043 700,00 0,00 0,00
2131 Bâtiments 3 973,52 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 21 665,30 0,00 0,00
2138 Autres constructions 196 053,80 0,00 0,00
2157 Aménagements matériel industriel 47 667,98 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 500,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 1 000,00 0,00 0,00 2188 Autres immobilisations corporelles 260,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 3 193 638,80 -100 000,00 -100 000,00
2313 Constructions 720 000,00 0,00 0,00 238 Avances commandes immo. incorp. 2 473 638,80 -100 000,00 -100 000,00
20220003 Opération d’équipement n° 20220003 (5) 0,00 100 000,00 100 000,00
Total des dépenses d’équipement 5 508 581,28 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 450 000,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 450 000,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 450 000,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES 5 958 581,28 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (7) (8) 0,00 0,00 0,00
Reprises sur autofinancement antérieur 0,00 0,00 0,00
Charges transférées 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (9) 4 650 000,00 0,00 0,00
2115 Terrains bâtis 2 000 000,00 0,00 0,00 2313 Constructions 2 650 000,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 4 650 000,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
10 608 581,28 0,00 0,00
+
RESTES A REALISER N-1 (10) 0,00
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (10) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.
(2) cf. Modalités de vote, I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir état III B 3 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RE 042.
(8) Le compte 15…2 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
Page 99 VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMART - DM - 2022
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap / art (1) Libellé (1) Budget de l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 2 635 310,73 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 2 635 310,73 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 2 635 310,73 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
TOTAL RECETTES REELLES 2 635 310,73 0,00 0,00
021 Virement de la section d'exploitation 450 000,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) 25 000,00 0,00 0,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 1 900,00 0,00 0,00
28157 Aménagements des matériels industriels 15 000,00 0,00 0,00
28183 Matériel de bureau et informatique 2 100,00 0,00 0,00
28188 Autres 6 000,00 0,00 0,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION D’EXPLOITATION 475 000,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (8) 4 650 000,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement 2 000 000,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo. incorp. 2 650 000,00 0,00 0,00
TOTAL RECETTES D’ORDRE 5 125 000,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
7 760 310,73 0,00 0,00
+
RESTES A REALISER N-1 (9) 0,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (9) 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.
(2) cf. Modalités de vote, I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DE 042.
(7) Le compte 15…2 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(8) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(9) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
Page 100 VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMART - DM - 2022
-100 000,00 RESULTAT = (c+d) – (a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 20220003 (1)
LIBELLE : PARC DE STATIONNEMENT HUNEBELLE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à réaliser
N-1 (3)(5)
Propositions
nouvelles (4) Vote (4) Montant pour information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 100 000,00 b 100 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 100 000,00 100 000,00 0,00
238 Avances commandes immo. incorp. 0,00 0,00 100 000,00 100 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la régie.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 101 VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMART - DM - 2022
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A4.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art.
(1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES
RESSOURCES PROPRES =A + B I 450 000,00 0,00 II 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (A) 450 000,00 0,00 0,00
1631
1641
1643
16441
1678
1681
1682
1687
Emprunts obligataires
Emprunts en euros
Emprunts en devises
Opérat° afférentes à l'emprunt
Autres emprunts et dettes
Autres emprunts
Bons à moyen terme négociables
Autres dettes
0,00
450 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres
(B)
0,00 0,00 0,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
Op. de l’exercice
III = I + II
Restes à réaliser en
dépenses de l’exercice
précédent (3)
Solde d’exécution
D001 (3)
TOTAL
IV
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 450 000,00 2 819 466,28 0,00 3 269 466,28
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
Page 102 VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMART - DM - 2022
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A4.2
RESSOURCES PROPRES
Art.
(1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b V 475 000,00 0,00 VI 0,00
Ressources propres externes de l’année (a) 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00
10228 Autres fonds globalisés 0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 475 000,00 0,00 0,00
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2805 Licences, logiciels, droits similaires 1 900,00 0,00 0,00
28157 Aménagements des matériels industriels 15 000,00 0,00 0,00
28183 Matériel de bureau et informatique 2 100,00 0,00 0,00
28188 Autres 6 000,00 0,00 0,00
29… Dépréciation des immobilisations
39… Dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à répartir plusieurs exercices
021 Virement de la section d'exploitation 450 000,00 0,00 0,00
Opérations de
l’exercice
VII = V + VI
Restes à réaliser en
recettes de l’exercice
précédent (4)
Solde d’exécution
R001 (4)
Affectation
R106 (4)
TOTAL
VIII
Total
ressources
propres
disponibles
475 000,00 0,00 2 848 270,55 0,00 3 323 270,55
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres IV 3 269 466,28
Ressources propres disponibles VIII 3 323 270,55
Solde IX = VIII – IV (5) 53 804,27
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39 et 481 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Les comptes 15, 29 et 39 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 103 VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMART - DM - 2022
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1
B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou intitulé
de l’AP
Montant des AP Montant des CP
Pour mémoire
AP votée y
compris
ajustement
Révision de
l’exercice N
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour N)
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/N) (1)
Crédits de
paiement
ouverts au titre
de l’exercice N
(2)
Restes à financer
au-delà de N (3)
20220003/2022
PARC DE
STATIONNEMENT
HUNEBELLE
0,00 16 674 470,0000 16 674 470,0000 0,00 100 000,00 16 574 470,00
(1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) Il s’agit du montant prévu initialement par l’échéancier corrigé des révisions.
(3) Il s’agit de la différence entre les AP engagées et les CP consommés.
Page 104 Présenté par Monsieur Jean-Didier BERGER, Maire de Clamart
Délibéré par l'assemblée délibérante réunie en session ordinaire
A Clamart, le
Nombre de membres en exercice : 45
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés :
VOTES
Date de convocation : le Pour : Contre :
Abstentions :
Les membres du Conseil Municipal, réunis en session ordinaire, approuvent les présentes décisions modificatives 2022 pour le budget principal de la ville et le budget annexe des parcs de stationnement.
Les membres du Conseil Municipal,
BERGER J-D. GUIMARD J-P. LE ROUX J-J. ROYO M.
QUILLERY C. RIBEIRO S. POIRIER F. DINCHER D.
COSCAS Y. LE GOT F. BOUYER M. HARTEMANN A.
ADIL R. DE LA TOUANNE V. BLANC M. CARRIVE P.
KEHYAYAN S. SERIE Y. CAUJOLLE M. MANGEARD-BLOCH N.
EL BAKALI I. CARUGE F. AALLALI S. SAUNIER P.
RONCARI P. BRUNEL E. VILLAVICENCIO M. GENTY C.
DONGER S. MINASSIAN J. DECHAMPS B. HUYNH D.
REYNAUD A. DELROT A. DANDRE S. DEHOCHE S.
COUPEAU M-L. MILCOS J. CRESPI P. ASTIC S.
HUARD C. VAN DER WAREN D. DOS SANTOS S.
SANTOS F. PY J-L.
Certifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmission en Préfecture, le et de la publication le A Clamart, le
Page 105