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Document publié le Lundi 26 septembre 2016 par la commune de Bouglainval.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2016 09 30 CR)
Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
D’EURE ET LOIR
ARRONDISSEMENT
DE CHARTRES
CANTON D’EPERNON
MAIRIE DE BOUGLAINVAL : 02.37.22.88.08
28130 BOUGLAINVAL Fax : 02.37.22.86.25
mairiedebouglainval@bbox.fr
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation : le 26 septembre 2016
L’an deux mil seize le vendredi 30 septembre, à 20h30 le Conseil Municipal de la commune de Bouglainval,
dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Philippe
BAETEMAN, Maire.
Membres présents: Philippe BAETEMAN, Sylvie LEHOUX, Martine TOUPANCE, Xavier PETIT, Chrystelle
GARDIEN BAETEMAN, Emmanuel FAROUX, Emilien DESCHAMPS, Noël DIEU
Absents et excusés : Johanna REBOLLEDO-LUCAS, Claude BORDIER pouvoir Sylvie LEHOUX, Sébastien
DUVAL pouvoir Xavier PETIT, Angéla VUACHET pouvoir Philippe BAETEMAN, Didier GENET pouvoir
Chrystelle GARDIEN BAETEMAN,
Secrétaire de séance : Martine TOUPANCE est élue à l’unanimité
Remplacement du véhicule
Monsieur le Maire présente un tableau comparatif de 2 véhicules. Il s’agit de deux camions identiques en
termes de taille (rehaussé et rallongé), un Renault MASTER et un Citroën JUMPER.
Renault MASTER Citroën JUMPER
Date 1ère circulation 20/04/2012 = 23/01/2012 =
Kilométrage 101 845 = 99 200 =
Nb CV fiscaux 8 ‐ 7 +
Système de distribution Chaîne = Chaîne =
Galerie Oui = Oui =
Attache remorque Oui = Oui =
Equipement intérieur Oui = Oui =
Gyrophare Oui + Non ‐
Triangle signalisation Oui ++ Non ‐‐
Bandes réfléchissantes Oui = Oui =
Garantie 6 mois ‐ 12 mois +
Observations
Fauteuil abimé,
housses prévues ‐
Nombre de "+" 3 2
Nombre de "‐" 2 4
Prix 10 990 € TTC 11 200 € TTC Mairie de Bouglainval CR du 30/09/2016 Page : 2/4
Sur de nombreux critères, les véhicules sont similaires, la principale différence vient au niveau de
l’équipement de sécurité (Gyrophare et triangle) qui sont des équipements obligatoires pour le véhicule.
Monsieur le Maire propose de retenir le véhicule le mieux équipé qui, de surcroit, est le moins cher, à
savoir le Renault MASTER.
M. BORDIER pouvoir Sylvie LEHOUX, concerné directement par la vente d’un des véhicules, ne participe
pas au vote (8 présents et 3 pouvoirs).
Le camion serait livré la semaine prochaine. Une question est posée quant à la reprise de l'ancien. M Petit
demande au vendeur une offre.
A l’unanimité, une abstention, les membres présents et représentés décident de retenir le véhicule de
marque Renault et autorise M. le Maire à signer tous les documents s’y afférent.
Finances : Décision modificative pour l’achat du véhicule
Monsieur le Maire rappelle qu’il n’a pas été prévu l’achat du véhicule dans le budget primitif et que, par
contre, un budget de 10 000 € avait été prévu pour l’achat d’un terrain (article 2111), et qu’un montant de
5 838,97 € a été prévu en dépenses imprévues sur la section d’investissement.
Il propose la décision modificative suivante afin de permettre l’achat du véhicule :
Article 2111 : - 10 000 €,
Article 020 : - 1 000 €
Article 21571 (Matériel roulant) : + 11 000 €
A l’unanimité, les membres présents et représentés acceptent la décision modificative et autorise M. le
Maire à signer tous les documents s’y afférent.
Participation au Fonds de Solidarité pour le logement
Le Conseil Départemental a défini un fonds de solidarité pour les logements sociaux pour participer par
exemple au dépôt de la caution. Le CD demande une participation de 3 € par logement social. En 2015, la
commune a versé 50 €, Monsieur le Maire propose de reconduire cette somme.
Après en avoir délibéré, à la majorité (2 contre), les membres présents et représentés décident de verser
une subvention de 50 € au conseil départemental pour alimenter le fonds de solidarité pour le logement.
Participation au Fonds d’aide aux jeunes
Le Conseil Départemental a défini un fonds d’aide aux jeunes. En 2015, la commune a versé 100 €,
Monsieur le Maire propose de reconduire cette somme.
Après en avoir délibéré, à la majorité (2 contre), les membres présents et représentés décident de verser
une subvention de 100 € au conseil départemental pour alimenter le fonds d’aide aux jeunes.
Adhésion aux services de l’Agence Technique Départementale concernant leurs prestations liées à
la voirie
Monsieur le Maire indique que la commune a la possibilité d’adhérer aux services de l’ATD concernant leurs
prestations liées à la voirie (étude et assistance MOE pour de petits travaux). Le coût de l’adhésion est de
0,98 € par habitant. M. PETIT rappelle que la commune adhérait avant à l’ATESAT (service identique),
mais que nous avions arrêté car les seuils d’intervention étaient trop faible par rapport à nos besoins. Il
précise, qu’après échange avec M. CHERRIER de la DDT, le seuil d’intervention est, là aussi, très limité, et
il se demande s’il est donc judicieux d’adhérer au vu des travaux prévus.
Au vu de cette information, M. le Maire propose de surseoir la décision. Mairie de Bouglainval CR du 30/09/2016 Page : 3/4
Convention de mise à disposition de la salle du complexe pour le RAM à la CCTVM
M. le Maire rappelle que la commune met à disposition la grande salle du complexe à la CCTVM pour qu’elle
assure le service RAM (Relais Assistante Maternelle). Le RAM permet de réunir les assistantes
maternelles dans un cadre convivial où elles peuvent obtenir des informations sur leur métier et
permettre de commencer la socialisation des enfants dont elles ont la garde. Le RAM se réunit un
vendredi sur 2.
A l’unanimité, les membres présents et représentés acceptent de reconduire la convention de mise à
disposition et autorise le Maire à signer tout document s’y afférent.
Point sur les travaux
M. PETIT informe que les travaux rue des Eternys (pose de bordures caniveaux et mise en place d’un
avaloir) sont terminés. Il précise que les travaux de creusement de fossé derrière l’impasse des Eternys
seront réalisés la semaine prochaine ainsi que ceux du chemin de l'Antenne.
Il rappelle que la commune a décidé de réaliser des blocs de stockage de matériaux (gravier, sable)
derrière l’atelier communal et il présente un devis de 432,00 € HT pour le décaissement du terrain
nécessaire d’environ 50 m².
Il évoque aussi la possibilité de déplacer l'abri de bus de Théléville pour le mettre à l'école. Il est décidé
de demander un devis à la société ELO.
A l’unanimité, les membres présents et représentés acceptent le devis des travaux de décaissement et
autorise le Maire à signer tout document s’y afférent.
Achat de table pique-nique
Mme LEHOUX rappelle que nous avions parlé de mettre une table de pique-nique à proximité des jeux pour
enfants. Elle a reçu une proposition de la société MAFRAN Collectivité qui réalise du déstockage de ce
type de matériels : 2 tables pique-nique en bois Douglas pour 620 € HT (au lieu de 900 € HT). Une table
pourrait être installée à proximité des jeux, et l’autre auprès de la mare quand les travaux de réfection
seront achevés.
Après en avoir délibéré, les conseillers décident de reporter l’achat des tables.
Réalisation d’un Centre équestre
M. le Maire indique qu’il a reçu deux personnes qui gèrent un centre équestre sur une autre commune et
qui souhaitent le délocaliser. Il présente rapidement le projet aux conseillers et souhaiterait connaître
leur ressenti. M. PETIT indique que le fils du gérant de l’ancien centre équestre étudierait la possibilité
de reprendre l’activité de son père ; mais que pour l’instant ce projet n’est qu’au stade de la réflexion.
Globalement, les conseillers ne sont pas opposés au projet de création d’un centre équestre.
A partir du jeudi soir, un camion pizza proposera ses ventes sur la place de la mairie de 17 H 30 à 21 H 00.
Pour le weekend, le distributeur de pain proposera des viennoiseries (samedi et dimanche).
La brocante de 2016 a été une belle journée rassemblant les villageois. Merci à tous.
L’ensemble de points à l’ordre du jour ayant été traité, la séance est levée à 22h30.
Le Maire,
Philippe BAETEMAN