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Acte - DE 032 2025
Acte - DE 008 2025
Acte - DE 023 2025 BIS
Acte - DE 060 2025
Acte - DE 085 2025
Document publié le Vendredi 26 septembre 2025 par la commune de Barre-des-Cévennes.
Lien du pdf (Acte - DE 085 2025)
Thèmes du document : Transports, Union Européenne, Institutions publiques,
DE_085_2025
République Française
LOZERE
BARRE DES CEVENNES - Commune
Séance du vendredi 26 septembre 2025
Data comecstion 22 Le vingt-six septembre deux mile vingt-cinq, à 16h80, l'assemblée septembre 2025 régulièrement comwoquée s'est réunis sous la présidence de Français ROUE YROL
Membres en exercice : 9
Présent{e]s : Charies ALDROVANDI Jean-Claude AUBERLET,
Présenis : 5 Robert DEMOLIN, Rémy MONET. François ROUVEYROL
Votants: 8 Absentiejs et représenté(e}s: Isabelle BENOIT représentée par François ROUVEYROL, Corentin CAPELIER représenté par Robert
Pour:8 DEMOLIN, Lisa CLARY représentée par Jean-Claude AUBERLET
Contre :0 Excuséfes:
Absantfe}s; Parick ROY
Secrétaire de séance; Jean-Claude AUBERLET Abstentions : 0
Objet: Programme de voirie 2025 pour un montant H.T. de 49 451,52 Euros {5989219
Euros TTC} dans le cadre des contrats territoriaux avec le Conseil Départemental
Le Maire informe l'Assemblée délibérante qu'à la suite des intempéries des 16 et 17
octobre 2024, il convient de reprendre dans les meilleurs délais les dégâts canstatés sur
la route du Malhautard au Malhautier et sur la route des Bastides.
Ces aveux sont inscrils dans le cadre des contrats temitoriaut avec le Conseil
Départemental sur le programme voirie 2025 pour un montant HT de 49 451,52€ {59 892,19€ TTC). Pièces jointes.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
scrire les travaux tels que décrils ci-dessus aux contrats territoriaux,
+ SOUHAITE rechercher les cofnancements au meilleur taux possible à la suite des
intempéries des 16 et 17 octobre 2024 reconnues par les services de l'Etat,
+ AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les actes et documents inhérents à
l'exéculion de la présente délibération
Fait et délibéré en maitis les jaur, mois et an ci-dessus,
Le Secrétaire de séance Le o
a — EST Gauss : oc. Jean-Clauda AUBERLET François ROUVE
4
CE 085 20e
P Le Mare, entiie sou sn repumenbifté Le cac
dau un délai de 7 os à compter de se ani Le Tribu Atinisteaif peut dre saisi au moyen de l'appiceion inf ige
voue que le rés aete peut aire J'abet d'e a rssous pOur ve de pouver etant te rural Admin de Nimes
à puliation recours een 2600205 par le biis sen au représenrnt de J'ÉTt d SDEE de la Lozère
Programme voirie 2025
Etat d'acompte
Convention constitutive d'un groupement de commandes
Article 8 dispositions financières
Commune de Barre des Cévennes
Libellé Montant
Montant des travaux TTC 59 892,19 €
Acompte de 30 % 17 967,66 €
Mende, le 22/05/2025 A RSsces ACT le Alone
Le directeur du SDEE Le Maire,
Date de transmission de l'acte: 02/10/2025
Date de reception de l'AR: 02/10/2025
048-214800195-DE_085_2025-DE
AGEDI |
SDE de la Lozère
Programme départemental de voirie 2025
Maître d'ouvrage : Commune de Barre des Cévennes
Désignation des prest: ons : commune de BARRE DES CEVENNES - VC des Bastides
Devis des travaux
Prix Désignation des prix | | ana r, Montant}
1100 instañrion ge changer TE TG oo | 25000
101: Signalisation de chantier | Fo 10 1500 sl
238 | Réglage et compactage de la plateforme | M2 144000 1,50° 2160.00! | 240; Scarfication de chaussée i. M2. 144000 200 288000! Î7 311; Enrochements CT : : 2000! 10500 210000 “946 Fouiles pour fondations "7" | [MS | 6000, 3500 210000 1022“ Enduit bicouche 3,02, 4348.80 1044 À Grave non traitée 0/31.5 M3 ar 2,00! 2 880.00
10,00!
1060 Imprégnation M2
7123‘ Création de coupe eau sur chemin ou accotement À U
2340280 €:
180€
2469101 €
493820
2962,1€
28085€
29 910,06 € SDÉE de la Lozère
Programme départemental de voirie 2025
Maître d'ouvrage : Commune de Barre des Cévennes
Uésignation des prestations: commune de BARRE DES CEVENNES - VC du Malhautard
Devis des travaux
\ Désignation des prix unité * Quantité ; PARIS montant NT
| © instalation de chantier DUT 7700: 2000 | 25000! | 162" signalisation de chantier 100! 17500, 175,00] _210 | Décaissement de chaussée +
238 | Réglage et compactage de la plateforme M2
252. Dégagement- Nettoyage aqueduc F
303 _ Curage de fossé existant M
161000 Lune | 230,90! |
| { Démolition de maçonnerie i 48,00 35,00] 1680,00 L 36” routes pour fondations | ma el 3500
Ta me octo {peut pieres stches nt 100 ueogol 122 | léndui deouche We 20m 30 70
joué Genoa gts ma 50 4500 157500 Li060 |imprégraton DU loue no! 20) 32000)
2346020€
1290,31€
2475051€
l'assooe
29 700,61 € :
fine ï
2998213€