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Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du Jour 26 06 24
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Sanary-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 26 06 24)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Travail et emploi,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 26 JUIN 2024
1. FINANCES - Mise à jour de la programmation pluriannuelle - Marie-Cristine NICOLAS
2. FINANCES - Mise à jour des opérations pour compte de tiers et sous mandat - Pascal GONET
3. FINANCES - Décision modificative n° 1 pour le budget principal de la commune - Daniel ALSTERS
4. FINANCES - Décision modificative n° 1 pour le budget annexe des Parcs et stationnement - Daniel ALSTERS
5. FINANCES - Décision modificative n°1 pour le budget Annexe des Ports - Daniel ALSTERS
6. FINANCES - Décision modificative n°1 pour le budget annexe du Théâtre - Daniel ALSTERS
7. FINANCES - Décision modificative n° 1 pour le budget Annexe des Sépultures - Daniel ALSTERS
8. FINANCES - Reversement de la taxe d'aménagement communale à la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume - Adoption de la convention type à compter de 2025 - Jean-Luc GRANET
9. FINANCES - Revalorisation des tarifs de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2025 - Pierre CHAZAL
10. FINANCES - Approbation du compte administratif 2023 de l’Office de tourisme de Sanary-sur-Mer - Pierre CHAZAL
11. FINANCES - Approbation du budget supplémentaire 2024 de l’Office de tourisme de Sanary-sur- Mer - Pierre CHAZAL
12. COMMANDE PUBLIQUE - Rapports des concessionnaires de services publics locaux 2023 - Information du Conseil municipal - Robert PORCU
13. COMMANDE PUBLIQUE - Présentation du rapport annuel d’activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Information du Conseil municipal - Robert PORCU
14. COMMANDE PUBLIQUE - Marché 23/12 –- Travaux d’aménagement du quai De Gaulle et de ses abords- Autorisation de signer les modifications n°1 aux lots 2 et 3 - Jean-Luc GRANET
15. COMMANDE PUBLIQUE - Marché global de performance pour la construction d’un commissariat de sécurité publique à Sanary-sur-Mer n°21/3017 – Autorisation de signer la modification n°1 - Daniel ALSTERS
16. COMMANDE PUBLIQUE - Concession de Service Public pour la gestion des activités Péri et Extrascolaires de la Ville de Sanary-sur-Mer - Approbation du choix du concessionnaire et autorisation de signer le contrat de concession - Laetitia BATTÉ
17. COMMANDE PUBLIQUE - Concession de service public pour la gestion de la restauration scolaire et municipale – Approbation du choix du concessionnaire et autorisation de signer le contrat de concession - Laetitia BATTÉ
18. URBANISME - Approbation de la modification N°2 du Plan Local d'Urbanisme - Eliane THIBAUX 19. URBANISME - Opération « TERRASSES DU PORT » sise 9 avenue Desmazures– cession à l’euro symbolique des parcelles AR 701 et 702 appartenant à la SCCV Terrasses du Port à la Commune - Armande PROSPERI
20. URBANISME - Lutte contre les termites – Définition d’un périmètre d’infestation au 101 rue Vincent Beraudo - Marie-Cristine NICOLAS
21. URBANISME - Mise à jour du répertoire des voies – Intégration d’une voie privée d’un lotissement - Bernard ROTGER
22. URBANISME - Attribution de subventions pour les ravalements de façades - Véronique DI MAGGIO
23. TECHNIQUE - Territoire d'Energie du Var (TE-83) : adhésion de la Commune de Montferrat à la compétence optionnelle n°8 - Jacques VENET
24. TECHNIQUE - Adoption d’un fonds de concours au profit du SYMIELECVAR pour la réalisation de travaux d’effacement de réseaux sous sa maîtrise d’ouvrage dans le cadre du projet d’aménagement du Boulevard de la Plage de Beaucours – tranche 1 – dossier 1932 - Daniel ALSTERS
25. ENVIRONNEMENT - Signature de la charte régionale d’engagement pour des plages de caractère en Méditerranée - Claudia VITEL
26. ADMINISTRATION GENERALE - Approbation de la convention entre la commune et l’Insee fixant les conditions générales de préparation et d'exécution de l'enquête familles 2025 - Pascal GONET
27. ADMINISTRATION GENERALE - Mise à disposition annuelle de téléphones mobiles et de tablettes aux élus délégués - Frédéric CARTA
28. ADMINISTRATION GENERALE - Mise à disposition annuelle de cartes de stationnement pour les élus - Frédéric CARTA
29. ADMINISTRATION GENERALE - Mise à disposition annuelle de véhicules aux élus - Frédéric CARTA
30. SPORTS - Attribution de subventions dans le domaine du sport - Eric MIGLIACCIO
31. SUBVENTION - Attribution d’une subvention à l’association des commerçants Just’Sanary - Fanny MAZELLA
32. SOCIAL - Mise à bail à réhabilitation de la résidence de la Cride, auprès du bailleur social ERILIA, en vue de la création d’une maison relais. - Muriel CANOLLE
33. RESSOURCES HUMAINES - Protection sociale complémentaire Risques prévoyance - Carole DE PERETTI
34. RESSOURCES HUMAINES - Tableau des effectifs - création de poste - Linda ROMERO
35. RESSOURCES HUMAINES - Création d'un emploi non permanent afin de mener un projet / Service Urbanisme - Linda ROMERO
36. RESSOURCES HUMAINES - Accueil par la voie de l'alternance - Linda ROMERO
37. TOURISME - Renouvellement du classement de l'office de Tourisme en catégorie I - Bernard ROTGER
38. EDUCATION - Octroi d'une aide financière pour les séjours scolaires des élèves sanaryens - Année scolaire 2023-2024 - Céline BOTTASSO 39. EDUCATION - Attribution d'une subvention dans le domaine de l'Education - Céline BOTTASSO
40. EDUCATION - Convention de mise à disposition et d’utilisation des équipements informatiques entre la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume, les communes membres, l’Education Nationale, la direction diocésaine de l’enseignement catholique du Var et les directions des écoles élémentaires du territoire. - Camille DESANGES