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Acte - 1123678
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Procès Verbal - 1709519
Ordre du Jour - 698109
Ordre du Jour - 672288
Document publié le Jeudi 8 avril 2021 par la commune de Chignin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 672288)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Jeunesse,
Æ. a 1
ChigninŸ
DÉPARTEMENT
de
la SAVOIE
Canton
de
Montmélian
Mairie
de
CHIGNIN
&æ
04.79.28.10.12
mairiedechignin@wanadoo.fr
ORDRE
DU
JOUR
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
__2020
DU
BUDGET
GÉNÉRAL
ET
DU
BUDGET
EAU
L’assemblée
déclare
que
le
compte
de
gestion
du
budget
général
et celui
du
budget
eau
dressé
pour
l’exercice
2020
par
le
receveur,
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa part.
APPROBATION
__
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2020
DU
BUDGET __ GÉNÉRAL
ET
DU
BUDGET
EAU
Le
compte
administratif
du
budget
général
et
celui
du
budget
eau
pour
l’année
2020,
présenté
en
séance,
a
été
approuvé.
AFFECTATION
DES
RÉSULTATS
DE
2020
DU
BUDGET
GÉNÉRAL
ET
DU
BUDGET
EAU
L’affectation
des
résultats
de
l'exercice
2020
a
été
également
approuvé
par
le
conseil
municipal
pour
le
budget
général
et
le
budget
eau. VOTE
DU
BUDGET
GÉNÉRAL
2021 Le
conseil
municipal
a
approuvé
le
budget
général
primitif
2021
s’équilibrant
ainsi
:
Section
fonctionnement:
recettes
et
dépenses
arrêtées
à
la
somme
de
2
315
564.74
€.
Section
investissement:
recettes
et
dépenses
arrêtées
à
la
somme
de
2
313
241.92
€.
Absent
excusé
SCARAMOZZINO Monsieur
Guillaume
QUENARD
a été
nommé
secrétaire.
CONSEIL
MUNICIPAL
Session
Ordinaire
VOTE
DU
BUDGET
EAU
2021
Le
conseil
municipal
a
approuvé
le
budget
eau
primitif
2021
s’équilibrant
ainsi
:
Section
exploitation
recettes
et
dépenses
arrêtées
à
la
somme
de
320
593.75
€
Section
investissement:
recettes
et
dépenses
arrêtées
à
la
somme
de
254
429.05
€
GARANTIE
__
DES
EMPRUNTS
CONTRACTÉS
PAR
L’OPAC
La
société
European
Homes
a
lancé
les
études
et
obtenu
un
permis
de
construire
pour
la
réalisation
de
25
logements. Pour
répondre
aux
exigences
du
PLU
sur
la
partie
locative
sociale,
le
promoteur
s’est
rapproché
de
lP'OPAC
de
la
Savoie
pour
la cession
de
7
logements
locatifs
répartis
sur
deux
bâtiments.
Pour
le
financement
de
cette
opération,
l’'OPAC
de
la
Savoie
doit
obtenir
de
la collectivité
une
garantie
des
emprunts
qu’il
sera
amené
à
contracter. Cette
garantie
est
apportée
à hauteur
de
50%
par
le
Conseil
Départemental
de
la
Savoie,
les
50%
restant
sont
sollicités
auprès
de
la
commune
sur
laquelle
est
implanté
le
projet. Le
conseil
municipal
décide
de
s'engager
à
garantir
les
prêts
que
l'OPAC
de
la
Savoie
contractera
pour
la réalisation
de
cette
opération.
L’an
deux
mille
vingt
et
un
et
le
mercredi
07
avril,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est réuni
à la salle
des
fêtes
du
Clos
Denarié,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RAVIER,
Maire
Mesdames,
Messieurs
les
Adjoints
: Annick
HYVERT,
Christophe
OUVRARD,
Christian
QUENARD
et Yves
TISSOT.
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
: Julien
BAFOIN,
Pascal
BONTRON,
Bruno
CHAILLOU,
Yannick
COLIN,
Marion
EVEREARE,
Rose
LOUREIRO,
Guillaume
QUENARD),
Florent
QUENARD
et Rose
SCARAMOZZINO.
Formant
la majorité
des
Membres
en
exercice.
Christophe
MARTINETTI
ayant
donné
pouvoir
à
Rose
RENOUVELLEMENT
DE
L'ORGANISATION
DU
TEMPS
SCOLAIRE
POUR
LA
RENTRÉE
SCOLAIRE
DE
2021
Lors
du
conseil
d’école
en
date
du
26
mars
2021
a
été
décidé
le
maintien
de
la
semaine
de
4
jours
pour
la
rentrée
2021
et
ce,
pour
une
période
de
3
ans.
L’assemblée
délibérante
donne
son
accord
pour
proposer
ces
modalités
d’organisation
à
l’Inspecteur
de
l'Education
Nationale.
APPROBATION
DU
CONTRAT
DE
MAÏTRISE___
D'ŒUVRE
__ POUR
L’'ENFOUISSEMENT
DES
RÉSEAUX
SECS
ET
HUMIDES
A
LA
GARE
Le
montant
estimatif
des
travaux
a
été
évalué
à
100
000
€
HT
pour
la
partie
eau
potable
et
50
000
€
HT
pour
la partie
eaux
pluviales.
C’est
le
bureau
d’études
BARON
Ingénierie,
sise
à
le
Viviers-du-lac,
qui
a
été
choisi
comme
maître
d’œuvre
pour
la
réhabilitation
de
la
conduite
d’alimentation
en
eau
potable
et la reprise
du
réseau
d’eaux
pluviales. Un
devis
d’un
montant
TTC
de
13
380
€
pour
cette
mission
a
été
validé
par
l’assemblée
délibérante.
D'autre
part,
il
a
été
constitué
un
groupement
de
commandes
pour
la
réalisation
coordonnée
de
ces
travaux
entre
la
commune
de
Chignin
et
le
SDES
(Syndicat
Départemental
d’Energie
de
la
Savoie)
pour
la partie
réseaux
secs. COMMISSIONS Urbanisme Deux
déclarations
préalables
de
travaux
ont
été
déposées
en
Mairie
et
n’ont
fait
l’objet
d’aucune
observation
particulière.
Animation En
association
avec
la
journée
mondiale
de
l’environnement,
il
est
prévu
le
samedi
05
juin
2021
une
journée
des
« marches
»
citoyennes.
Il
s’agit
d’une
opération
de
nettoyage
collectif
de
la
commune,
un
évènement
sans
rassemblement
et
fédérateur
autour
d’un
projet
bon
pour
tous.
Le
samedi
03
juillet
2021
devrait
avoir
lieu
une
journée
découverte
autour
du
site
de
la
Chapelle
St
Anthelme
avec
inauguration
des
travaux
réalisés
et
remise
du
chèque
de
la mission
Bern.
Patrimoine Concernant
les
travaux
intérieurs
de
la Chapelle
St Anthelme
:
+
Une
convention
de
financement
a
été
établie
avec
la
Fondation
du
patrimoine
afin
de
régir
l’aide
financière
apportée.
%
Un
devis
d’un
montant
TTC
de
7
080
€
a été
validé
auprès
du
bureau
d’études
BECS
pour
la
mission
de
coordination
en
matière
de
sécurité
et de
protection
de
la santé.
Une
lettre
de
commande
avec
étude
préalable
et
autorisation
d’urbanisme
pour
un
projet
de
passerelle
pour
accéder
à
la
Chapelle
St
Anthelme
a
été
approuvée
par
le
Conseil
municipal
auprès
d’Epure
pour
un
montant
TTC
de
3
570
€.
QUESTIONS
DIVERSES
Les
questions
à
l’ordre
du
jour
étant
épuisées,
la séance
est levée
à 22h15.
Le’ BéshEerè
est
affiché
à
la
porte
de
la
Mairie,
en
exécution
de
l’article
56
de
la
loi
du
os S avril
19
: Faafeen Mairie,
le 08 avril 2021