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Ordre du Jour - 1123808
Déliberation - 1628354
Acte - 1123678
Ordre du Jour - 672288
Procès Verbal - 1628398
Ordre du Jour - 698109
Procès Verbal - 1986897
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chignin.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1986897)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Budget,
#,
Chignin®
DÉPARTEMENT
de
la
SAVOIE
Canton
de
Montmélian
Mairie
de
CHIGNIN
Q
04.79.28.10.12
“à
mairiedechignin@wanadoo.fr
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
09
avril
2025
Aucune
observation
particulière
n'ayant
été
apportée,
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
09
avril
2025
a
été
approuvé
à l'unanimité.
Choix
de
l’entreprise
pour
des
travaux
d’enrobé
au
hameau
du
Viviers
Il
a
été
décidé
la
réfection
d’une
partie
de
la
voirie
du
hameau
du
Viviers.
Suite
à
l'examen
des
trois
offres
proposées
par
2
entreprises,
c'est
le
devis
le
moins
élevé
d’un
montant
TTC
de
104
751.60
€
qui
a
été
retenu,
soit
celui
de
SER
TPR.
Choix
de
l’entreprise
pour
la
réfection
des
chemins
viticoles
Il
a
été
approuvé
la
poursuite
de
la
réfection
des
chemins
viticoles
: les
chemins
concernés
sont
le
chemin
St
Anthelme,
le
chemin
des
Grand Vignes,
le
chemin
des
Crays
et
chemin
des
Bouillettes.
Après
avoir
étudié
les
propositions
de
trois
entreprises,
c’est
le
devis
présenté
par
SER
TPR
qui
a
été
choisi
pour
un
montant
TTC
de
117
007.08
€.
En
effet,
il
s’agit
du
mieux
disant.
Validation
de
la
2ème
tranche
de
la
réfection
des
façades
de
l’église
: côté
est
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
lors
du
conseil
municipal
du
12
mars
2025,
il
a
été
décidé
de
la
réfection
des
façades
de
l’église.
Cette
opération
se
fera
en
quatre
temps
répartie
sur
plusieurs
mois. Après
avoir
validé
en
avril
2025,
la
façade
ouest,
à
l'unanimité,
le
devis
présenté
par
l’entreprise
JACQUET
d’un
montant
TTC
de
104
319.74€
a
CONSEIL
MUNICIPAL
Session
Ordinaire
L’an
deux
mille
vingt-cinq
et
le
mercredi
18
juin,
le
conseil
municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RAVIER,
Maire.
Madame,
Monsieur
les
adjoints
: Annick
HYVERT
et
Yannick
COLIN.
Mesdames,
Messieurs
les
conseillers :
Marion
JOUESNET,
Rose
LOUREIRO,
Christian
QUENARD,
Florent
QUENARD,
Guillaume
QUENARD
et
Rose
SCARAMOZZINO.
Formant
la
majorité
des
Membres
en
exercice.
Absents
excusés
: Christophe
OUVRARD
ayant
donné
pouvoir
à
Christian
QUENARD,
Christophe
MARTINETTI
ayant
donné
pouvoir
à
Michel
RAVIER
et
Pascal
BONTRON
ayant
donné
pouvoir
à Annick
HYVERT.
Julien
BAFOIN,
Bruno
CHAILLOU,
Annick
HYVERT
a
été
nommée
secrétaire
de
séance.
été
approuvé
par
l’assemblée
délibérante
pour
la
façade
est.
Réactualisation
des
tarifs
de
cantine
et
de
garderie
pour
l’année
scolaire
2025/2026
L'assemblée
délibérante
approuve
le
nouveau
prix
qui
sera
en
vigueur
à
partir
du
1e
septembre
2025
pour
un
repas
à
la
cantine,
fixé
à
6.10
€.
Le
tarif
de
la
garderie
demeure
le
même
que
celui
de
cette
année,
soit
1.45
€
par
passage.
Reconduction
du
Pass
Sport
Culture
pour
la
rentrée
scolaire
2025
Ce
Pass
est
renouvelé
dans
les
mêmes
conditions
que
l’année
précédente:
une
participation
de
50
€
par
an
sera
attribuée
à
chaque
chignerain
âgé
de
3
à
17
ans
pour
toute
adhésion
à
une
association
sportive
et/ou
culturelle. Pour
votre
information,
en
2024,
ce
sont
88
jeunes
qui
ont
pu
bénéficier
de
cette
aide.
Renouvellement
du
marché
d’assistance
technique
à
la
production
et
à
la
distribution
d’eau
potable
avec
Véolia
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
de
la
nouvelle
proposition
faite
par
Véolia
concernant
l'assistance
technique
à
la
production
et
à
la
distribution
d’eau
potable
à
compter
du
1e
septembre
2025.
Sa
durée
est
de
2
ans.
Le
conseil
approuve
ce
nouveau
marché
pour
un
montant
HT
de
9
500
€
par
semestre.
Attributions
de
compensation
définitives
2025
et
notification
des
attributions
de
compensation
provisoires
2026
Le
conseil
municipal
approuve
le
principe
de
révision
libre
des
attributions
de
compensation
et
le
montant
d'attribution
définitive
pour
l'année
2025
fixé
à
386
258
€
par
le
conseil communautaire.
Cette
somme
est
également
fixée
pour
les
attributions
de
compensation
provisoires
pour
l’année
2026.
Délibération
autorisant
Mr
le
Maire
à
signer
la
convention
de
servitude
de
passage
avec
Free
Mobile
pour
l’installation
d’une
antenne
relais
à
Mont
Ronjou
Afin
de
permettre
l'édification
et
l’exploitation
des
installations
sur
le
site,
le
bénéficiaire
a
besoin
de
l’aval
de
la
commune
de
Chignin,
par
le
biais
d’une
convention,
pour
lui
accorder
une
servitude
autorisant
le passage.
A
l'unanimité,
les
élus
autorisent
Mr
le
Maire
à
signer
ladite
convention.
Rétrocession
à
la
commune
de
la
parcelle
cadastrée
À
2789
d’une
surface
de
116
m2
Cette
parcelle
est
rétrocédée
à
la
commune
à
titre
gracieux.
Les
frais
notariaux
seront
à
la
charge
de
la
commune.
Décision
modificative
sur
le
budget
général
et
sur
le
budget
eau
Le
conseil
municipal
donne
son
approbation
sur
des
virements
de
crédit
en
section
fonctionnement
du
budget
général
et
en
section
exploitation
du
budget
eau.
Ces
sommes
sont
conservées
dans
leur
section
mais
imputées
sur
d’autres
articles
budgétaires.
COMMISSIONS Travaux En
parallèle
des
travaux
d'enfouissement
des
réseaux
aux
Côtes,
des
reprises
de
branchement
en
plomb
ont
dû
être
réalisées.
Ces
travaux
ont
été
confiés
à
l’entreprise
MAURO
pour
un
montant
TTC
de
13
320
€
concernant
le
terrassement
et
à
l’entreprise
Véolia
pour
un
montant
TTC
de
4440.44
€
concernant
la
pose
et
la
fourniture
des
nouveaux
branchements.
L’achat
d’une
nouvelle
tondeuse
a
été
validé
pour
un
montant
TTC
de
29
820
€
auprès
de
VAUDAUX.
L'ancienne
tondeuse
a
été
reprise
pour
8
400
€
TTC.
Un
devis
présenté
par
la
société
MODUBOX
pour
le
remplacement
de
toutes
les
boîtes
aux
lettres
du
lotissement
le
Clos
des
Moulins
a
été
validé
pour
un
montant
TTC
de
3
312
€.
Urbanisme Depuis
la
dernière
réunion
du
conseil
municipal,
neuf
déclarations
préalables
de
travaux
ont
été
soumises
en
Mairie
sans
aucune
remarque
spécifique.
QUESTIONS
DIVERSES
Les
questions
à
l’ordre
du
jour
étant
épuisées,
la
séance
est
levée
à
21h15.
Le
présent
extrait
est
affiché
à
la
porte
de
la
Mairie,
en
exécution
de
l’article
56
de
la
loi
du
O5
avril
1984.
Fait
en
Mairie,
le 20
juin
2025
Le
Maire,
Michel
RAVIER