Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cm 2021 04 09
Conseil Municipal - CM 2023 10 09
Procès Verbal - 10 pv cm du 30 octobre 2023
Conseil Municipal - cm 2023 09 10
Procès Verbal - PV CM du 09 10 2023
Procès Verbal - 2023 07 10 proces verbal cm
Procès Verbal - 2023 10 26 PV CM
Conseil Municipal - CM 10 09 2020
Conseil Municipal - CM 23 09 2014
Compte-Rendu - CR CM 2023 09 27
Conseil Municipal - cm 2023 10 09
Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Bidon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2023 10 09)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Justice et droit,
“g
COMMUNE
DE
B | D Ô N Commune de Bidon — Département
de l'Ardèche
Eche
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 09 octobre 2023
Nombre de conseillers en exercice : 11
Présents : 8
Votants :9
Date de la convocation :
L'an deux mille vingt-trois, le neuf octobre à 18h00, le conseil municipal de la commune de Bidon s’est réuni
au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale du quatre octobre 2023 sous la présidence de Mme
le Maire en exercice, Mme Brigitte Dumarché.
Présents: Mesdames B. Dumarché, S. Saltré, N. Bodard, C. Cirgoudoux, S. Barthelot; Messieurs F. Vierne,
G. Marneffe, E. Pauchet.
Absents excusés : C. Munsch, JL. Martin.
Absent : F. Roulette.
Pouvoirs : C. Munsch donne pouvoir à B. Dumarché.
Secrétaire de séance : S. Saltré
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 septembre 2023
Retrait de la délibération D2023.016 (délibération)
Communication du rapport d’activité CC DRAGA 2022 — Rapporteur Brigitte Dumarché
one Communication du rapport annuel 2022 de la CC DRAGA sur le prix et la qualité de service de l’eau
potable - Rapporteur Brigitte Dumarché
5. Communication du rapport annuel 2022 de la CC DRAGA sur le prix et la qualité de service de
l'assainissement - Rapporteur Brigitte Dumarché
6. Communication du rapport annuel 2022 de la CC DRAGA sur le prix et la qualité de service de gestion
des déchets — Rapporteur Brigitte Dumarché
7. Questions diverses
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 septembre 2023
Madame le Maire Brigitte Dumarché ouvre la séance à 18h10 et demande s’il y a des remarques sur les
points abordés lors du conseil municipal du 10 septembre 2023.
Le compte rendu de la séance est adopté à l’unanimité des présents et représentés.
POUR : Mesdames B. Dumarché, C. Munsch, S. Saltré, N. Bodard, C. Cirgoudoux, S. Barthelot; Messieurs F.
Vierne, G. Marneffe, E. Pauchet.
CONTRE :
ABSTENTION :
Page 1 sur 3 COMMUNE
DE
4 R | D O N Commune de Bidon — Département de l’Ardèche
| VIE MUNICIPALE |
2. D2023.021 - Retrait de la délibération D2023.016
Madame le Maire expose au conseil municipal que la délibération D2023.016 n’est pas règlementaire.
Le retrait de délégation relève de l’autorité du Maire, de ce fait, le conseil municipal ne doit pas
délibérer.
Madame le Maire propose le retrait de la délibération D2023.016.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de retirer la délibération D2023.016.
POUR: Mesdames B. Dumarché, C. Munsch, S. Saltré, N. Bodard, C. Cirgoudoux, S. Barthelot ;
Messieurs F. Vierne, G. Marneffe, E. Pauchet.
CONTRE :
ABSTENTION :
INTERCOMMUNALITE
3. Communication du rapport d’activité CC DRAGA 2022 — Rapporteur Brigitte Dumarché
Le conseil municipal prend acte du rapport d'activité de la CC DRAGA 2022.
4. Communication du rapport annuel 2022 de la CC DRAGA sur le prix et la qualité de service de l’eau
potable — Rapporteur Brigitte Dumarché
Le conseil municipal prend acte du rapport annuel 2022 de la CC DRAGA sur le prix et la qualité de
service de l’eau potable.
5. Communication du rapport annuel 2022 de la CC DRAGA sur le prix et la qualité de service de
l'assainissement — Rapporteur Brigitte Dumarché
Le conseil municipal prend acte du rapport annuel 2022 de la CC DRAGA sur le prix et la qualité de
service de l'assainissement.
6. Communication du rapport annuel 2022 de la CC DRAGA sur le prix et la qualité de service de
gestion des déchets - Rapporteur Brigitte Dumarché
Le conseil municipal prend acte du rapport annuel 2022 de la CC DRAGA sur le prix et la qualité de
service de gestion des déchets.
Les quatre rapports sont joints à la convocation du conseil municipal.
Page 2 sur 3 2 COMMUNE DE 1 B | D Ô N Commune de Bidon — Département de l'Ardèche NS 20e êche
= | QUESTIONS DIVERSES
7. Questions diverses
e Point sur les travaux
Madame le Maire expose au conseil municipal que suite à l'abandon du projet d'extension de
la mairie, les services de la préfecture avaient proposé de maintenir la subvention DETR 2021
allouée à ce projet, pour d’autres dépenses de travaux concernant la mairie.
Sur ces conseils, la commission « travaux » propose un projet alternatif :
o Rénovation thermique de la mairie
o Local pour la bibliothèque
o Localtoilettes PMR
Ce projet avoisinant les 100 000,00 € a été présenté à Mme Arrighi Isabelle, secrétaire
générale de l’Ardèche, le 04 octobre 2023 par Madame le Maire.
Mme Arrighi informe Madame Dumarché qu’elle ne peut donner une suite favorable à ce
projet alternatif, qui de son point de vue, est trop différent du projet initial.
Elle lui conseille de déposer un dossier auprès du Fond Vert pour l'isolation thermique de la
mairie et un dossier auprès de la préfecture dans le cadre de la DETR 2024 pour le local de la
bibliothèque et le local toilettes PMR.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h45
Fait et délibéré à Bidon, le 09 octobre 2023
Au registre sont les signatures
Le Maire,
Le secrétaire de séance, Brigitte Dumarché
Sylvie Saltré
Page 3 sur 3