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Conseil Municipal - Conseil municipal du 1 avril 2026
Document publié le Mercredi 1 avril 2026 par la commune de Roisey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 1 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
L’an deux mille vingt-six, le 01 mars à dix-neuf heures, se sont réunis les membres du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Alain POULET
Date de convocation : 25 mars 2026
Nombre de Membres en exercice : 15
Présents : 12
Votants : 15
Secrétaire de séance : Sébastien SOUTRENON
Noms des conseillers PRESENTS ABSENTS POUVOIRS A
Alain POULET
Nathalie DEPARIS
Janick MANSANET
Magali ARNAUD
Christian LADAVIERE
Catherine LIROLA
Sébastien SOUTRENON
Isabelle POISSON X LIROLA Catherine
Jean-Michel VALLOT
Hélène CALVETTI X POULET Alain
Alexandre CHAZOT
Véronique FAVRE
Quentin MARRON
Fanny FRECENON
Laurent GAMET X DEPARIS Nathalie
• Approbation du compte rendu du 01 Avril 2026
Sans observation, ce compte rendu est approuvé à l’unanimité.
DELIBERATIONS :
Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
Présentation des 25 délégations consenties
Vote à l’unanimité pour l’ensemble des délégations
Délibération versement indemnités de fonction au Maire, Adjoints et Conseillé Municipal délégué
Maire : 33% de l’IB
Adjoint 1 : 10.7% de l’IB
Adjoint 2 : 10.7% de l’IB
Adjoint 3 : 10.7% de l’IB
Adjoint 4 : 10.7% de l’IB Conseillé Municipal Délégué : 5% de l’IB
Vote à l’unanimité pour l’ensemble des indemnités
Chaufferie Bois : Prolongation du contrat de maintenance pour 1 an
Vote à l’unanimité pour la prolongation du contrat de 1 an
Un groupe de travail sera rapidement formé pour une décision sur le renouvellement de la chaudière bois
Désignation des représentants du SIEL
Titulaire : Sébastien SOUTRENON
Suppléant : Janick MANSANET
Vote à l’unanimité pour la désignation des représentants
Délégués à la commission d’appels d’offres
Titulaires : Hélène CALVETTI ; Nathalie DEPARIS ; Jean Michel VALLOT
Suppléants : Catherine LIROLA ; Alexandre CHAZOT ; Janick MANSANET
Vote à l’unanimité pour la désignation des délégués
Désignation des représentants à l’association des communes forestières
Titulaires : Christian LADAVIERE et Isabelle POISSON
Vote à l’unanimité pour la désignation des représentants
Délégués au Parc du PILAT commission d’appels d’offres
Titulaire : Quentin MARRON
Suppléant : Isabelle POISSON
Vote à l’unanimité pour la désignation des délégués
Sujets divers :
Voirie :
Mur de Sagnemorte
Trois devis demandés, RIVORY, VALOUR, TNDA.
Du fait des coûts mais aussi du délai de réalisation, il est convenu de choisir l’entreprise VALOUR pour réaliser la réfection du mur de soutènement.
Route Bois-Haut
Renforcement de la route a été effectué par l’entreprise ARMELLIE
Après visite des nouveaux élus, prochainement réflexion sur l’optimisation des espaces communaux.
Séance levée à 20h00
Prochain conseil le 13 avril 2026