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Conseil Municipal - Conseil municipal 09 avril 2024
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Roisey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 09 avril 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Démocratie,
COMPTE RENDU CONSEIL
MUNICIPAL du 9 avril 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le neuf avril à dix-neuf heures, se sont réunis les membres du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Philippe ARIES.
Date de convocation : 04/04/2024
Nombre de Membres en exercice : 15
Présents : 10
Votants : 14
Secrétaire de séance : Marie-Claude FOREST
Tableau de présences et pouvoirs
Noms des conseillers PRESENTS ABSENTS POUVOIRS A
Philippe ARIES
Eric FAUSSURIER
Didier BRUNEL
Marie-Agnès ACHAINTRE D. Brunel
Sébastien SOUTRENON
Isabelle DURAND M.Ch Feuillatre
Marie-Claude FOREST
Catherine BRUNETON
Catherine LIROLA
Marie-Christine FEUILLATRE
Yves MEILLER X
Magali ARNAUD S. Soutrenon
Christian PEILLON
Jean-Michel VALLOT E. Faussurier
Emmanuel MARILLIER
Approbation du compte rendu du 19 mars 2024
Sans observation, ce compte rendu est approuvé à l’unanimité.
DELIBERATIONS :
Vote des taux d'imposition 2024
Sur proposition du maire le conseil municipal décide de ne pas appliquer d’augmentation des taux d’imposition pour 2024. Les taux sont les suivants :
o Taxe foncière sur terrains bâtis 29.13 %
(taux départemental 15.30 % + taux communal 13.83 %)
o Taxe foncière sur terrain non bâtis 45.78 %
o Taxe d’habitation 10.47 %
(sur résidences secondaires, taux de 2019 ) Présentation et vote des budgets primitifs 2024 général, assainissement, chaleur,
Sont votés comme suit : vote par chapitre
Subvention à la région pour Prieuré et jeux
Dans le cadre des contrats de ruralité et finaliser les demandes de subventions une aide va être demandée à la Région afin de redynamiser et sécuriser le jardin du Prieuré avec l’installation de jeux inclusifs dans l’enceinte du dit jardin.
Compte rendu des commissions et infos diverses : Réunion le 10/04/2024
Pilat propre
L’opération Pilat Propre aura lieu le vendredi 14 juin à partir de 18h
Elections européennes
Elles se dérouleront le dimanche 9 juin 2024 sur un seul scrutin, le tableau des permanences est à remplir par le Conseil Municipal, il reste 2 créneaux libre.
Vogue
Elle aura lieu du 3 au 6 mai : de nombreux retours positifs de manèges
Les jeunes ont invité le groupe Pilorkestra de Maclas pour animer le cassage des bertes Prévoir le « tartinage » par le conseil municipal le lundi 6 mai à partir de 17h30
COMMISSION COMMUNICATION
La commission prépare le Petit Roisaire qui sortira fin juin : réunion le 10 avril
Personnel
Suite à l’annonce de vacance de poste au service technique, une dizaine de candidatures ont été reçues. Elles seront étudiées dans les prochaines semaines et suivront les entretiens. COMMISSION PISCINE
La piscine de Pélussin : Le bureau d’études étant en liquidation judiciaire il faut en trouver un autre et différents travaux supplémentaires sont à prévoir
D’autre part la piscine Aqualone de ST Maurice l’exil va fermer pour rénovation d’où recherche d’une autre piscine pour les élèves de l’école.
COMMISSION TRAVAUX
L’élu délégué aux travaux a exposé le projet de récupération d’eaux pluviales pour arrosage et alimentation toilettes école et Mairie, une cuve de 40 m3 sera alimentée par les eaux pluviales du Hameau Du Parc. Également un projet de cuve de 60 m3 pour récupération qui pourrait servir de réserve aux pompiers.
D’autre part les travaux de l’appartement du Prieuré avancent (le parquet en chêne est conservé (nettoyage et vitrification)), la location est prévue en septembre prochain.
Prochain conseil : mai 2024
Séance levée à 21h30