Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 23. QdA Convention de partenariat avec reseau chai
Déliberation - 41. Reseau Chainon convention de partenariat 1
Déliberation - 6. QDA convention partenariat Reseau Chainon 1
Déliberation - n°30 QDA saison 2014 2015 convention avec le resea
Déliberation - 32. QDA convention Reseau Chainon 2
Déliberation - 23. QdA Convention de partenariat avec reseau chai
Déliberation - 35. Reseau Chainon convention 1
Déliberation - 30. Convention Reseau Chainon saison 2020 2021 2
Déliberation - 23 Convention reseau Chainon 2
Déliberation - 33. QDA convention Reseau Chainon 2
Déliberation - 41. Reseau Chainon convention de partenariat 2
Document publié le Jeudi 23 juin 2016 par la commune de Pornichet.
Lien du pdf (Déliberation - 41. Reseau Chainon convention de partenariat 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Grandes et moyennes entreprises,
[N°T16106/41A
Département de
Loire-Atlantique
Arrondissement de
Saint-Nazaire
Ville de PORNICHET
Date de convocation
23 juin 2016
Date du
Conseil Municipal
29 JUIN 2016
Nombre de
conseillers
En exercice 33
Présents---25
Votants ---— 32
Reçu à la
Sous-Préfecture de
Saint-Nazaire le :
Publié le :
Certifié exact,
Pour le Maire,
Frédérique MARTIN,
1è adjointe
au Maire
172
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille seize,
Le vingt-neuf juin, à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude PELLETEUR, Maire.
Étaient présents les Conseillers Municipaux: MM. et Mmes PELLETEUR, MARTIN, DONNE, LE PAPE, BEAUREPAIRE, LOILLIEUX, DEUX, DESSAUVAGES, GUGLIELMI, LEVESQUE, DAGUIZE, JARDIN, GILLET, SAILLANT, ALLANIC, POUSSET, PRUKOP, SIMON, HUCHET, CAZIN, CHUPIN, CORNETI, BELLIOT, CARNAC, DUBOIS.
A l'exception de : Madame FRAUX.
Madame BOUYER a donné pouvoir à Madame LOILLIEUX.
Madame CHERON a donné pouvoir à Madame DESSAUVAGES.
Monsieur CHESNEAU a donné pouvoir à Madame LEVESQUE. Madame RUSSELL a donné pouvoir à Madame LE PAPE.
Monsieur ROBIN a donné pouvoir à Madame CARNAC.
Monsieur TRICHET a donné pouvoir à Monsieur DUBOIS.
Madame BERTHELIER a donné pouvoir à Monsieur BELLIOT.
Formant la majorité des membres en exercice.
Conformément à l’article L2121-15 du Code général des collectivités territoriales, Monsieur POUSSET est nommé secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres présents.
41/ QUAI DES ARTS — SAISON 2016-2017 —- CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE RESEAU CHAINON — APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
RAPPORTEUR : Madame LE PAPE, adjointe au Maire
EXPOSÉ :
Le Réseau Chaïînon, né en 1987, s’est constitué en 2007, en Fédération des Nouveaux Territoires des Arts Vivants (FNTVA).
Son objet principal est notamment de fédérer sur le plan national, des équipements et projets culturels qui œuvrent dans le domaine des arts vivants et qui constituent en région un maillage de projets structurants, inscrits dans leurs territoires respectifs.
La fédération nationale est organisée en réseaux régionaux dont le Chaînon des Pays de Loire.
Le Conseil Municipal du 2 juillet 2012 a approuvé l'adhésion de Quai des Arts à l'association Chaînon des Pays de Loire avec pour objectif de s'impliquer sur son territoire sur une dimension régionale et de bénéficier des services et aides du réseau. Le montant de cette adhésion qui est reconduite chaque année est de 400 €.
C'est notamment sur ce dernier aspect que porte la convention de partenariat que l'association Réseau Chaînon propose à Quai des Arts.
Par cette convention, Quai des Arts s'engage à participer à l'opération « Le Chaînon en Région », soutenue par la Région Pays de la Loire, en programmant dans sa saison 2016-2017 les spectacles The Sand Sisters le 7 octobre et The Joe's Wanted Joe Dassin le 8 octobre 2016 et en intégrant la communication globale de l'opération. [N°T16106741A]
2/2
En échange l'association Réseau Chaïnon s'engage à verser une participation financière totale de 1 600 € pour la programmation de ces spectacles.
Il'est proposé au Conseil Municipal d'approuver la convention de partenariat entre l'association Réseau Chaïînon et Quai des Arts telle que présentée en annexe et d'autoriser Monsieur le Maire où son représentant à solliciter l’aide correspondante auprès de l'association Chaînon des Pays de Loire.
DELIBÉRATION :
Vu la délibération n°12.07.19 en date du 02 juillet 2012 approuvant l'adhésion de Quai des Arts à l'association Chaînon des Pays de Loire,
Vu le projet de convention de partenariat ci-annexé,
Vu l'avis de la Commission culture - patrimoine en date du 22 juin 2016,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et se prononçant conformément à l'article L2121-20 du Code général des collectivités territoriales.
DÉCISION :
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
- _ Approuve la convention de partenariat entre l'association Réseau Chaïînon et Quai des Arts telle que présentée en annexe.
- Autorise Monsieur le Maire, ou Madame LE PAPE, à solliciter l’aide correspondante auprès de l'association Réseau Chaïînon.
- Autorise Monsieur le Maire, ou Madame LE PAPE, à la signer et à en assurer l'exécution.
- Précise que les dépenses et recettes sont inscrites au budget correspondant.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits,
Pour extrait certifié conforme,
Pour le Maire,
Ffédérique MARTIN,
1% adjointe au Maire