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Document publié le Lundi 8 janvier 2024 par la commune de Rittershoffen.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 8 janvier 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Consommateurs,
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal de la
Commune de Rittershoffen
Séance du 08 Janvier 2024 à 20h00 en la Mairie de
Rittershoffen
Présents : Weigel Jean-Bernard Maire, Hoffmann Thierry Adjoint et Klein Sébastien Adjoint, Sattler Annick, Durst Jean-Jacques, Fischer Damien, Kern Marc, Rohrbacher Patrick, Stoehr Cédric, Vonau Fabrice, Wohlhuter Olivier.
Excusés : Buhler Florine, Diho Catherine, Schmidt Christine, Andler Mathieu.
Secrétaire : Hoffmann Thierry.
Le compte-rendu comporte : 2 pages.
La réunion démarre à 20h00 et se termine à 21H00.
Rajout du point 9 avec l’accord du Conseil Municipal.
1. Validation du compte-rendu de la séance du 27 novembre 2023. VALIDATION à l'unanimité.
2. Validation du compte-rendu de la séance du 06 décembre 2023. VALIDATION à l'unanimité
3. Approbation du rapport annuel 2022 du Sivom de la vallée du Seebach. Le Maire présente et commente le rapport diffusé au préalable par mail à l'ensemble des conseillers municipaux.
VALIDATION à l'unanimité
4. Approbation du rapport annuel 2022 du Syndicat des eaux du canton de Seltz. Le Maire présente et commente le rapport diffusé au préalable par mail à l'ensemble des conseillers municipaux.
VALIDATION à l'unanimité
5. Chasse : attribution du lot n°1 à Monsieur Gerber René pour 4 520€. La Commission Communale Consultative de la Chasse (4C) et la Commission d'attribution des lots de chasse se sont réunies le 22 décembre 2023. Cette dernière propose d'attribuer le lot N°1 à M. GERBER René de Munchhausen pour un loyer annuel de 4 520€ ; choix que le Conseil Municipal valide. Les candidats non retenus en seront informés par lettre recommandée ou retireront leur dossier en mairie.
VALIDATION à l'unanimité.
6. Chasse : attribution du lot n°2 à Monsieur pour Gangloff Pascal pour 1 400€ La Commission Communale Consultative de la Chasse (4C) et la Commission d'attribution des lots de chasse se sont réunies le 22 décembre 2023. Cette dernière propose d'attribuer le lot N°2 à M. GANGLOFF Pascal de Leutenheim pour un loyer annuel de 1 400€; choix que le Conseil Municipal valide. Les candidats non retenus en seront informés par lettre recommandée ou retireront leur dossier en mairie.
VALIDATION à l'unanimité. 7. Transfert du pouvoir de police administrative spéciale de publicité. Le Maire informe les membres du Conseil que dans le cadre de ce pouvoir de police il prendra un arrêté et que ce pouvoir ne sera pas transféré au Président de la communauté de communes de l'Outre-Forêt.
8. Approbation du plan de financement de l’ensemble des travaux de rénovation du bâtiment de l’école maternelle.
Le Maire a présenté et détaillé le plan de financement au conseil municipal, plan diffusé au préalable par mail à l'ensemble des conseillers municipaux.
VALIDATION à l'unanimité
9. Ecole maternelle : choix de l’architecte et modalités de financement Dans le cadre de la poursuite du chantier, le Maire propose de retenir l'architecte M. Marc KLIPFFEL pour la maîtrise d'œuvre et de financer le projet en sollicitant la dotation de la CeA, une DETR de l'Etat ainsi que la région via Climaxion. Un emprunt de 500 000€ sera souscrit. VALIDATION à l'unanimité
10. Micro-crèche Les Chérubins
Réouverture depuis le 03 Janvier.
11. Divers
- Fête des ainés du 21 Janvier 2024.
- Personnel communal : prime de pouvoir d'achat.
- Des sachets Kraft pour renouveler le stock pour les bioseaux et à destination des biobacs sont disponibles en déchetterie.