Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR du 13 07 2020
Compte-Rendu - CR du 05 12 2022
Compte-Rendu - CR du 06 07 2021
Compte-Rendu - CR du CM du 8 janvier 2024
Compte-Rendu - CR du CM du 08 04 2024
Compte-Rendu - CR du CM du 2 septembre 2024
Compte-Rendu - CR du 04 07 2022
Compte-Rendu - CR du 30 11 2020
Compte-Rendu - CR du 21 09 2020
Compte-Rendu - CR du 31 08 2020
Compte-Rendu - CR du 07 12 2020
Document publié le Lundi 7 décembre 2020 par la commune de Rittershoffen.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 07 12 2020)
Thèmes du document : Éducation, Transports, Institutions publiques,
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal de la
Commune de Rittershoffen
séance du 07 décembre 2020 à 19h en la Mairie de
Rittershoffen
Présents : Weigel Jean-Bernard Maire, Hoffmann Thierry et Rohrbacher Patrick Adjoints. Diho Catherine, Sattler Annick, Schmidt Christine, Andler Mathieu, Durst Jean-Jacques, Fischer Damien, Kern Marc, Klein Sébastien, Stoehr Cédric, Wohlhuter Olivier.
Excusés : Printems Florine, Vonau Fabrice.
Secrétaire : Rohrbacher Patrick.
Le compte-rendu comporte : 2 pages.
La réunion démarre à 19h et se termine à 20h40.
Rajout du point 9 : remboursement à la Communauté de Communes de frais pour l’achat de masques. Le divers sera le 10ème point.
1. Validation du compte-rendu de la séance du 30 novembre 2020 Lecture du compte-rendu par Hoffmann Thierry. VOTE à l'unanimité pour la validation.
2. Avancées au niveau des différents points traités en conseil
M. le Maire aborde certains points validés lors de conseils précédents pour faire le point sur leur état d’avancement ou leur réalisation.
3. Approbation de la demande de subvention Remobio 2, dispositif Dynamelio Il s’agit de 4 ha de frênes détruits par le chalara (maladie de flétrissement), qui vont être replantés et qui peuvent prétendre à une subvention. Celle-ci est de 11 000€ TTC pour un montant d’investissement de 44 000€ TTC.
VOTE à l'unanimité en faveur de la demande de subvention.
4. Electricité de Strasbourg (ES) : choix du maintien du classement de la commune en régime urbain
Rittershoffen est une commune rurale, mais nous sommes au régime urbain chez ES. Sous le régime rural, il nous faudrait une compétence sur l’ensemble du domaine technique de l’électricité. Ainsi, rester sous le régime urbain est la solution adéquate.
5. Recyclage en faveur de l’école
Il faut un bac ou un conteneur situé à un endroit abrité de la pluie.
Les cartouches d’encre vides seront recyclées avec un bénéfice en faveur de l’école primaire. D’autres matériels de bureau (stylos, feutres, marqueurs, tube de colle vide…) seront recyclés par l’association « Les Chats Libres ».
6. Alarme incendie salle des fêtes
Après le réarmement de l’alarme par K3E (hors partie ancienne salle des fêtes), M. WERLE recontactera M. le Maire pour fixer un RDV sur place. Les membres du Conseil Municipal souhaitant se joindre à la rencontre sont les bienvenus.
7. Balayage des rues
La commune de Surbourg a procédé à un balayage de ses rues pour un montant de 3 300€. A réfléchir, si nous souhaitons réaliser le même type de prestation une fois par an, au printemps par exemple ; ou si nous souhaitons le faire sous une autre forme (tondeuse Etesia que nous pouvons équiper d’un balai-brosse puis d’une balayeuse). 8. Urbanisme : intervention de la police de l’urbanisme (épaves de véhicules, conformités), toits plats et ARS,…
M. HOFFMANN Olivier de la Direction Départementale des Territoires (DDT) viendra le 19 janvier 2021 pour vérifier les dépôts d’épaves de véhicules. Un délai sera accordé aux propriétaires pour l’évacuation, sinon l’enlèvement sera facturé par leurs services. Il faudra vérifier s’il existe des besoins d’élagages de certains arbres considérés comme potentiellement dangereux pour la voie publique.
Une des recommandations de la ARS (Agence Régionale de Santé) est de réduire le nombre de toits plats et/ou leur surface sur les futures constructions, pour éviter une propagation du moustique tigre, apparu dans notre région.
9. Remboursement à la Communauté de communes de frais pour l’achat de masques Ce point avait été validé lors de la réunion du 21 septembre, mais doit être revu suite à une mauvaise interprétation. Le montant à rembourser à la Communauté de Communes est de 949,50€ TTC contre 395,63€ TTC initialement prévus.
VOTE à l'unanimité.
10. Divers
- Adresse du futur méthaniseur : route de Kuhlendorf.
- Distribution du 20 décembre des repas de Noël : la distribution se fera par équipe de deux. Les repas seront sous forme de barquettes à l’intérieur d’un cabas.
- Demandes de subvention : il y a beaucoup de demandes aux communes lors de la période de Noël. Il est impossible de répondre à l’ensemble des sollicitations. C’est la Communauté de Communes qui soutient les personnes en difficultés.
- Abattages d’arbres menaçants et/ou gênants : 2 arbres malades et un cerisier ont été abattus dans la cour de l’école près de la maternelle. Se posera la question sur d’autres sites de la commune. 2 plantations sont prévues : remplacement du cerisier par une autre essence et plantation d’un arbre à l’aire de jeux.
- Valorisation du vitrail « Ernenwein » : il se trouve à la cave du presbytère protestant. C’est une belle réalisation représentant la mairie et l’église protestante, qui après un nettoyage pourrait être exposé.
- Ritternouvelles : l’impression se fait à la Communauté de Communes. Elle pourra être réalisée le 18, le 21 ou le 22 décembre. Il faudra y glisser le calendrier du SMICTOM.
- Mme Anstett a fait nettoyer son terrain situé après la famille Chatelet, sur la route de Hatten.
- Remplacement d’une lampe en face de la famille Wagner au lotissement pour un montant de 1 274€ TTC.
- Est prévu un nettoyage du grenier de la Mairie, le jeudi 10 décembre au matin, avant son isolation mi-janvier.