Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 30 01 2024
Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 19 09 23
Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 05 06 2026
Déliberation - 2 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 21 02 23 1
Déliberation - 2 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 18 10 22
Déliberation - 8 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 07 11 23
Déliberation - 1 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 12 09 22
Déliberation - 8 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 17 12 2024
Déliberation - 4 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU 04 06 2024
Déliberation - 1 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 03022026
Déliberation - 7 Liste DES Deliberations Prises 15 10 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Jujurieux.
Lien du pdf (Déliberation - 7 Liste DES Deliberations Prises 15 10 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Travail et emploi, Institutions publiques,
Lt
snd
Mairie
de
Jujurieux
f
(7
12
rue Jules
Ferry
- 01640
JUJURIEUX
as
Tel
:0474
36 82
66
- accueil@jujurieux.fr
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
JUJURIEUX
DU
15/10/2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
quinze
octobre,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Jujurieux
s’est
réuni
en
session
ordinaire
au
lieu
de
ses
séances,
après
convocation
du
Maire,
Madame
Anne
BOLLACHE.
Présents:
Anne
BOLLACHE,
Nathalie
CURTINE,
Jérôme
BEGON,
Nadège
DESCHAMPS,
Jacques
GROSGURIN,
Odile
ARBILLAT,
Laure
MARTIN,
Joël
BROYER,
Michel
BLANCHET,
Joëlle
PELLUET,
Frédéric
MONGHAL,
Laurence
MOUROT,
Fabienne
FASQUELLE
et
Christine
FUNAZZI.
Absents
représentés :
-
Sébastien
BOYER
représenté
par
Jacques
GROSGURIN
-
Christophe
EUSEBE
représenté
par
Fabienne
FASQUELLE
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 16
Présents
: 14
Votants
: 16
Date
de
la
convocation
: 10
octobre
2024
Madame
Fabienne
FASQUELLE
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages
a été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
e
_2024/68
= Régularisation
du
tableau
des
emplois
permanents,
création
de
poste
et modification
de
la durée
hebdomadaire
>
Approuvée
à l'unanimité
e
_2024/69
=
Création
d’un
emploi
non
permanent
suite
à
accroissement
temporaire
d'activité
au
service
technique
>
Approuvée
à l’unanimité
e
_2024/70
=
Création
d'un
emploi
non
permanent
suite
à
accroissement
temporaire
d'activité
au
service
scolaire
>
Approuvée
à l'unanimité
e
_2024/71
=
RIFSEEP
à compter
de
2025
>
Approuvée
à l’unanimité
e
_2024/72
=
Participation
à la prévoyance
pour
le maintien
de
salaire
à compter
de
2025
>
Approuvée
à l'unanimité
e
_2024/73
= Adhésion
au
contrat
d'assurance
statutaire
2025-2028
du
Centre
de
Gestion
de
l'Ain
>
Approuvée
à l'unanimité
e
_2024/74=
Vente
de
coupes
en
affouage
>
Approuvée
à l’unanimité
e
_2024/75
=
Pose
d'un
abri
voyageur
et aménagement
d’arrêts
>
Approuvée
à l'unanimité
e
_2024/76
=
Tarification
sociale
de
la
cantine
>.
Approuvée
à l'unanimité
Délibérations
transmises
en
Sous-Préfecture
le
17/10/2024
Liste
des
délibérations
affichée
en
mairie
et diffusée
sur
site
internet
le
17/10/2024