Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 3 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 21 03 23
Déliberation - 8 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 07 11 23
Déliberation - 1 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 17 01 23
Déliberation - 1 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 03022026
Déliberation - 2 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 03032026
Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 19 09 23
Déliberation - 4 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 11 04 23
Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 15 10 2024
Déliberation - 9 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 19 12 23
Déliberation - 6 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 18 07 23
Déliberation - 2 Liste DES Deliberations Prises 21 02 23 1
Document publié le Jeudi 16 février 2023 par la commune de Jujurieux.
Lien du pdf (Déliberation - 2 Liste DES Deliberations Prises 21 02 23 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU CONSEIL MUNICIPAL DE JUJURIEUX DU 21/02/2023
Présents : Anne BOLLACHE, Nathalie CURTINE, Jérôme BEGON, Nadège DESCHAMPS, Jacques GROSGURIN, Odile ARBILLAT, Laure MARTIN, Joël BROYER, Michel BLANCHET, Christophe EUSEBE, Joseph CARTIGNY, Joëlle PELLUET, Laurence MOUROT, Fabienne FASQUELLE, Christine FUNAZZI et Jean-Luc DORMANT.
Absents représentés :
- Sébastien BOYER représenté par Nadège DESCHAMPS
- Frédéric MONGHAL représenté par Anne BOLLACHE
Absent : Nathan DI MENNA
Nombre de conseillers en exercice : 19 Présents : 16 Votants : 18
Date de la convocation : 16 février 2023
Madame Fabienne FASQUELLE ayant obtenu la majorité des suffrages a été nommée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
2023/04 = Création d’un emploi non permanent suite accroissement d’activité Approuvé à l’unanimité
2023/05 = Demande de subvention Agence de l’Eau pour l’acquisition de matériel fixe » de corrélation/sectorisation
Approuvé à l’unanimité
2023/06 = Demande d’aide à la Région Auvergne Rhône-Alpes dans le cadre des arrêts de cars sur le territoire de la Commune
Approuvé à l’unanimité
2023/07 = Décision du Maire
Prend acte
2023/08 = Convention de servitudes avec ENEDIS parcelle B2118
Approuvé à la majorité (1 voix Contre C.FUNAZZI)
Délibérations transmises en Sous-Préfecture le 23/02/2023
Affiché en mairie le 23/02/2023