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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - cr 13 février 2024)
Thèmes du document : Environnement, Investissement et développement économique, Jeunesse,
Nombre de délégués en
exercice : 34
N° Objet
D2024/02/2 Renouvellement de la Convention Territoriale d'Education Artistique et Culturelle pour une durée de 3 ans
D2024/02/3 Avenants aux Conventions avec les Associations centre Social La Paz, Maison de l'Aventure, l'ACCR
D2024/02/4 Rh-Modification du tableau des effectifs des emplois permanents et non permanent - modification poste Agent prévention Déchets
D2024/02/5 Rh-Modification du tableau des effectifs des emplois non permanents- création d'un contrat de projet pour la mise en œuvre du schéma touristique durable
D2024/02/6 Rh-Modification du tableau des effectifs des emplois non permanents- piscines - création des postes pour la saison 2024
D2024/02/7 Signature de la Convention pour le sapeurs pompiers volontaires : exemple de Convention
D2024/02/8 Avenant de prolongation 2024 au contrat barème F pour l'Action et la Performance (CAP) de CITEO
D2024/02/9 OI MANUFACTURING -Contrat de reprise option filière Verre Barème G 2024-2029
D2024/02/10 Règlement de collecte des déchets
D2024/02/11 Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de lampes collectées dans le cadre du Service Public de gestion des déchets
D2024/02/12 Signature de la Convention d'Objectifs et de moyens entre l'Office de Tourisme Vercors-Drôme et sa collectivité de tutelle la Communauté de Communes Royans-Vercors
D2024/02/13 Attribution de Marché 6/2023 - Marché de fournitures pour l'acquisition d'un camion compacteur d'occasion avec grue pour la collecte des déchets ménagers
D2024/02/14 Annulation de la délibération D2022/05/52 du 02/05/2022 portant modification de la dénomination de la CAO en "Commission d'Appels d'Offres et des Marchés Publics"
D2024/02/15 Avenant N°1 au marché à procédure adaptée relatif à l'étude d'avant-projet de liaison cyclable (Saint-Nazaire-en- Royans - RD 532)
D2024/02/16 Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif
D2024/02/17 Gestion transitoire du bâtiment multi-accueil hébergement la crèche les Vercoquins à Saint-Julien
D2024/02/18 Suppression du budget annexe GEMAPI
D2024/02/19 Prise en charge du déficit de la Régie de Recettes des Médiathèques
Affiché le 16/02/2024
Approuvée
Retirée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire Séance du 13 février 2024
Approuvée
Approuvée
Décision
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Présents : 27
Approuvée
Le treize février deux-mille vingt-quatre, à dix-neuf-heures, le Conseil de Communauté s’est réuni à la salle des fêtes d'Oriol-en-Royans sous la Présidence de Pierre Louis FILLET, Président.
Date de la convocation : 7 février 2024
Présents : Pierre-Louis FILLET, Président, Nancy FILET-COCHE, 1ère Vice-présidente, Henri BOUCHET, 2ème Vice-président, Fabienne BEGUIN, 3ème Vice- présidente, Thomas OTTENHEIMER, 4ème Vice-président, Hervé GONTIER, 6ème Vice-Président , Déborah DREVARD, Déléguée du Président, Claude ANTELME, Olivier BERALDIN, Jacqueline CHARVE, Jean-Jacques DALLON, Fernand FAURE, Jean-Luc FAURE, Damien FERLIN , Valery FRIOL, Frédéric GENIN, Odile GIRBES, Philippe INARD, Nathalie KOUSSENS, Christine LECOMTE, Christian MORIN, Denis PARMENTIER, Nicolas PEYRETOUT, Rémi SAUDAX , Andrée SEQUIER, Olivier TESTOUD, Mauricette VALLET, délégués titulaires.
Excusés : Jacques ARMAND, Jean-Christophe DAUTY, Pascal GIVERT, Marie GUIRIMAND , Patrick TANCHON , Jean-Michel TARIN.
Absent : Claude ROUSSET.
Procurations :
Jacques ARMAND, donne procuration à Andrée SEQUIER, Jean-Christophe DAUTY, donne procuration à Déborah DREVARD, Marie GUIRIMAND donne procuration à Pierre-Louis FILLET, Patrick TANCHON donne procuration à Valéry FRIOL , Jean-Michel TARIN donne procuration à Rémi SAUDAX.
Secrétaire de séance : Nancy FILET-COCHE
Le quorum étant atteint, le conseil peut délibérer