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Déliberation - liste des deliberations 18 janvier 2024
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Montgenèvre.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 18 janvier 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Environnement, Institutions publiques,
44, Conseil Municipal du 2023 à 18h30 & Espace Culturel Jean Gabin
e Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal Mairie |
PS, Délibérations soumises Version 01
de Montgenèvre à l'approbation des Nombre de membres en exercice : 10 | Conseillers Municipaux
Présents (10) : Guy HERMITTE - Alexandra JANION - Michèle GLAIVE MOREAU -
Roger ROUAUD - Françoise MILLE SCHAACK - Annie SCHWEY - Christian MALBERTI-Steven HEUZE - Vincent
VOIRON — Ludovic TRIPONEL ;
Absents (0)
Le Maire procède à l’appel des conseillers et constate que le quorum est atteint. Le Conseil municipal peut
valablement délibérer.
Secrétaire de séance : Mme Françoise MILLE SCHAACK est désignée à l’unanimité secrétaire de séance.
Le Maire informe le Conseil Municipal de l’ajout de la délibération n°18 relative au voyage scolaire de l’Ecole
Marius FAURE ;
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DEL_1.2024.01.18 1-Budget 2024 - Autorisation d'engager, de liquider, de mandater les dépenses
d'investissement conformément à l'article L1612-1 du CGCT
Approuvée à l’unanimité des membres présents
DEL_2.2024.01.18 2- Vote des tarifs du golf saison 2024
Approuvée à la majorité des membres présents et une abstention (Christian MALBERTI).
DEL_3.2024.01.18 3- Demande de subvention de » sensations montagne » relative aux travaux sur les sentiers
de la Commune.
Mme Annie SCHWEY ne prend pas part au vote.
Approuvée à l’unanimité des membres présents
DEL_4.2024.01.18 4-Adhésion à la Fondation du Patrimoine
Approuvée à l’unanimité des membres présents
DEL_5.2024.01.18 5-Convention tripartite des saisonniers
Approuvée à l’unanimité des membres présents
DEL_6.2024.01.18 6- OPH 05-Signature d’une convention de gestion de flux
Approuvée à l'unanimité des membres présents
DEL_7.2024.01.18 7- Objets trouvés
Approuvée à l’unanimité des membres présents
DEL_8.2024.01.18 8- Motion Sénateur-lettre ouverte au Président de la République: « les manœuvres
scandaleuses d'EDF avec la montagne française »
Approuvée à l’unanimité des membres présents DEL_9.2024.01.18 9- Convention avec Nicolas Izquierdo-barrage rapide
Approuvée à l’unanimité des membres présents
DEL_10.2024.01.18 10- Préemption d’un terrain situé au Clot Enjaime (parcelles AD 1038-AD 1040)
Approuvée à l’unanimité des membres présents
DEL_11.2024.01.18 11-Signature de la Convention d'objectifs 2024-2026
Approuvée à l’unanimité des membres présents
DEL_12.2024.01.18 12- Signature avec la CCB d’une convention cadre pour l’utilisation des données issues du
système de capteurs hydrologiques de la CCB-
Approuvée à l’unanimité des membres présents
DEL_13.2024.01.18 13- Détermination de sites susceptibles d’être considérés comme Zone d’accélération des
énergies renouvelables
Approuvée à l’unanimité des membres présents
DEL_14.2024.01.18 14- Signature avec la CCB d’une convention cadre pour la collecte des déchets non
ménagers
Approuvée à l’unanimité des membres présents
DEL_15.2024.01.18 15- Signature d’une Convention avec le Village Club du Soleil
Approuvée à l'unanimité des membres présents
DEL_16.2024.01.18 16 Signature de conventions de partenariats avec des partenaires extérieurs
Approuvée à l’unanimité des membres présents
DEL_17.2024.01.18 17- Réalisation d’un livre relatif à l’histoire des remontées mécaniques de la station de
Montgenèvre, dans la perspective des événements à venir, co-écrit par Guy HERMITTE et Alan HOYEZ :
demande de participation financière de la Commune et de soutien des différents acteurs potentiels
M Roger ROUAUD ne prend pas part au vote.
Approuvée à l’unanimité des membres présents.
DEL_18.2024.01.18 18-Subvention à l’école Marius FAURE de Montgenèvre pour le voyage scolaire à Venise
Approuvée à la majorité des membres présents, (2 votes contre (Alexandra JANION et Ludovic TRIPONEL), une
abstention (Françoise MILLE SCHAACK)
La séance est levée à 20H45
Prochain Conseil Municipal le 14 mars 2024
ontgenèvre le 22 Janvier 2024
, Le Maire
uy HERMITTE