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Déliberation - Liste DES Deliberations Decembre 2024
Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Montgenèvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Decembre 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
4 F2 Conseil Municipal du 9 Décembre 2024 à 18h00
Vs & Espace Culturel Jean Gabin
e Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal Mairie
tre Délibérations soumises | Version 01
de Montgenèvre à l’approbation des | Nombre de membres en exercice : 10 Conseillers Municipaux
Présents (8) : Guy HERMITTE - Alexandra JANION - Michèle GLAIVE MOREAU - Roger ROUAUD - Françoise MILLE SCHAACK - Annie SCHWEY Ludovic TRIPONEL-
Steven HEUZE
Absents excusés (2) : Vincent VOIRON- Christian MALBERTI-
Pouvoirs (2) : Vincent VOIRON à Steven HEUZE-Christian MALBERTTI à Roger ROUAUD
Le Maire, Guy HERMITTE, procède à l’appel des conseillers et constate que le quorum est atteint. Le Conseil Municipal peut ainsi valablement délibérer
Secrétaire de séance : M Ludovic TRIPONEL est élu secrétaire de séance à l’unanimité
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
1- DEL155 20241209 Acquisition de la parcelle B339 située au Collet-Indivision Merle-Jourdain-Payan Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
2- DEL156 20241209 Signature d’un avenant n°1- marché géomembrane du lac- entreprise SIRIUS Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
3- DEL157 20241209 Décision modificative CIôt Enjaime
4- DEL158 20241209 Complément au vote des tarifs du camping des Alberts et de la cabane pour l’année 2025
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
5- DEL159 20241209-Vote des tarifs du stationnement 2025
Votée à la majorité des membres présents et représentés et 2 abstentions.
6- DEL160 20241209 Vote du tarif des salles communales
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
7- DELI161 20241209 Vote du tarif de la redevance déneigement pour l’année 2025 Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
8- DEL162 20241209 Vote des tarifs des terrasses 2025
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
9- DEL163 20241209 frrécouvrables
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
10- DEL164 20241209 Création d’un budget annexe DURANCIA-Passage en M57 Votée à l’unanimité des membres présents et représentés 11- DEL165 20241209 Demande Willy DEBON- Emplacement du Food truck à la patinoire pour la saison 2024-2025
Délibération votée à la majorité par 4 voix pour, 3 voix contre, 3 abstentions.
12- DEL166 20241209 Subvention aux écoles pour le goûter de Noel Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
13- DEL167_ 20241209 Signature de conventions de partenariat avec le Centre Balnéo et Spa Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
14- DEL168 20241209 Redevance spéciale ordures ménagères COMMUNE - signature d’une convention avec la CCB.
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
15- DEL169 20241209 Redevance spéciale ordures ménagères Camping des Alberts - signature d’une convention avec la CCB.
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
16- DEL170 20241209 Redevance spéciale ordures ménagères DURANCIA - signature d’une convention avec la CCB.
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
17- DEL171_ 20241209 Adhésion au PEFC - Forêt communale
Délibération refusée à la majorité par 6 voix contre et 4 voix pour
18- DEL172 20241209 Acquisition de parcelles auprès de la SAFER (en continuité de la délibération del156 20231018
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
19- DEL173_ 20241209 SDIS-Signature de conventions de partenariat pour les saisonniers ASVP Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
20- DEL174 20241209 Signature d’une convention avec le SIVOM Val Clarée relative aux secours sur piste saison 2024-2025
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
21- DEL175 20241209 Adhésion au contrat groupe de la MNT (mutuelle-prévoyance) via le CDGOS Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
22- DEL176 20241209 TEO05-Signature d’une convention complémentaire à la mise à disposition du local chaufferie (approbation du règlement de service-et détermination de la police d’abonnement) Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
23- DEL177_20241209 Vote du Régime indemnitaire du garde-champêtre-ISFE
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
24- DEL178_20241209- Remboursement des frais de représentation du Maire
Votée à l'unanimité des membres présents et représentés
25- - Ajoutée DEL179 20241209-Décision modification n°1-Budget de Durancia Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
26- Ajoutée DEL180 20241209-Tarifs promotionnels DURANCIA
La séance est levée à 20h30
Le Maire
Gy HERMITTE
er”?