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Déliberation - Listes DES Deliberations cm du 10 JUIN 2024
Document publié le Lundi 10 juin 2024 par la commune de Montgenèvre.
Lien du pdf (Déliberation - Listes DES Deliberations cm du 10 JUIN 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Ç 4 g Conseil Municipal du 10 juin 2024 à 18h00
Kg Espace Culturel Jean Gabin
, Liste des délibérations examinées par le Conseïl Municipal
Mairie
PIX Délibérations soumises Version 01
de Montgenèvre à l’approbation des Nombre de membres en exercice : 10 Conseillers Municipaux
Présents (10) : Guy HERMITTE - Alexandra JANION - Michèle GLAIVE MOREAU -
Roger ROUAUD - Françoise MILLE SCHAACK - Annie SCHWEY -— Christian
MALBERTI- Vincent VOIRON - Ludovic TRIPONEL (arrivé à la délibération n°9) —
Steven HEUZE
Absent excusé (0)
Pouvoir (1jusqu’à la délibération n°9) : Ludovic TRIPONEL à Vincent VOIRON
Le Maire, Guy HERMITTE, procède à l’appel des conseillers et constate que le quorum est atteint. Le Conseil Municipal peut ainsi valablement délibérer.
Secrétaire de séance : M Roger ROUAUD est élu, à l'unanimité des membres présents et représentés, en qualité de secrétaire de séance.
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LD LE LES LEE
1- DEL74 20240610 Vote de la motion de l’AMRF relative au transfert de la compétence eau
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
2- DEL75 20240610 Reprise de la délibération n° du 11 avril 2024 tenant compte de la demande de la SCI les Rois Mages
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
3- DEL76 20240610 Ecole les 4 saisons-Demande de subvention relative au voyage scolaire dans le Queyras du 10 au 14 juin 2024
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
4- DEL77 20240610 Antenne TOTEM au sommet du Prarial
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
5- DEL78 20240610 Attribution de l’AOT de lépicerie du camping des Alberts
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
6- DEL79 20240610 Attribution de la concession Tennis de Montgenèvre 2024-2026 et réévaluation des tarifs de location de courts
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
7- DELS80 20240610 Modification du règlement de l’eau
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés 8- DEL81_ 20240610 Mise à jour des correspondants communaux incendie et secours
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
9- DELS82 20240610 Demande de renouvellement d'emplacement de Sébastien PUJOL- pour le food truck Wok n roll
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
10- DEL83 20240610 Demande de Willy DEBON d’emplacement pour un food truck à la patinoire pour la saison d’été 2024.
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
11-DEL84 20240610 Signature d’une convention avec 2SF, nouveau prestataire DAB suite à résiliation par BNP PARIBAS de sa convention
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
12-DELS5 20240610 Demande de subvention auprès de la CCB pour la sécurisation de la RN94 Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
13-DEL86 20240610 Signature d’une convention avec le Village Club du Soleil
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
14- DEL87 20240610 Signature de conventions de partenariat avec DURANCIA Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
15-DEL88 20240610 Modification des jours d'ouverture
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
16- DEL89 20240610 Golf- Complément à la délibération relative aux tarifs 2024
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
17- DEL90 20240610 Golf-Signature d’une convention avec le Golf de Clavière
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
18-DEL91 20240610 Golf-Signature d’une convention Golf-AIMG de mise à disposition du chalet du Golf pour l’enseignement
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
19-DEL92 20240610 Golf-Signature d’une convention entre le golf et le village club du soleil pour l'initiation au golf-été 2024
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
20-DEL93 20240610 Convention entre le Golf et l’association sportive « Golf Olympique » de Montgenèvre
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
21-DEL94 20240610 Mise à jour du tableau des effectifs
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
22-DEL95 20240610 Autorisation de dépôt de dossier pour le renouvellement du classement de l'office de tourisme en Catégorie I
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
23- DEL96 20240610 Vote des tarifs 2025 de la taxe de séjour
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés 24- DEL97 20240610 Meublés touristiques- Mise en place du changement d’usage et de la procédure d’enregistrement par télédéclaration
Votée à la majorité des membres présents et représentés et une abstention (M Christian MALBERTI)
25-DEL98 20240610 Instauration d’une procédure d’enregistrement des meublés de tourisme et création d’un téléservice correspondant
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
La séance est levée à 20h00
Montgenèvre le 12 juin 2024
Le Maire
Guy HERMITTE